DÉCISION N° 20049/DEF/DCCAT/LOG/REG - 2281/DEF/CSFA modifiant la décision n° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG - 31207/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 2 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers cordonniers en service dans les armées de terre et de l'air.
Du 13 juin 2008NOR D E F T 0 8 5 1 7 2 1 S
L\'instruction n° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG - 31207/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 est modifiée comme suit :
1. AU DÉBUT DU BARÈME.
Après les signatures, remplacer le titre et insérer le sommaire suivants :
BARÈME N° 2
concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul
à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers cordonniers
en service dans les armées de terre et de l\'air.
SOMMAIRE.
_______
Titres.
Ier. Travaux à effectuer sur les brodequins et les bottes.
10. Brodequins.
11. Brodequins spécifiques.
12. Bottes d\'équitation. Bottes de gendarme.
14. Chaussures de montagne (coque plastique F2).
15. Opérations communes aux brodequins et articles spécifiques.
II. Travaux à effectuer sur les chaussures de tenues de sortie (sortie et cérémonie, grandes écoles pour personnels masculins et féminins).
20. Chaussures à semelles cuir pour personnels masculins.
21. Chaussures à semelles caoutchouc pour personnels masculins.
22. Chaussures tous modèles pour personnels féminins (escarpins, trotteurs, bottes, chaussures été).
24. Bottines cambrées (pour grandes écoles).
25. Tous modèles de chaussures basses.
III. Travaux à effectuer sur les effets courants, de protection balistique et divers.
30. Casques toutes armes (TTA) F1, casques composites F2 et couvre-casques.
302. Couvre-casques.
32. Gilets pare - balles.
323. Sacs de transport.
325. Guêtres.
326. Bâches toile polyamide.
328. Bâches lourdes PVC (190 / 650 enduction deux faces).
33. Survestes de combat.
35. Gravure.
38. Holsters et étuis pour armes de poing.
39. Tenues de maîtrise des foules.
IV. Travaux à effectuer sur divers vêtements (vestes, blousons, gants, sacs à main et vêtements de sport).
V. Travaux à effectuer sur les articles d\'équipement.
50. Sacs de vie en campagne modèle commun.
51. Sacs de vie en campagne modèle montagne.
52. Sacs pour équipages d\'engins blindés.
53. Réparations et travaux d\'entretien sur sacs à dos modulaires.
54. Sacs à paquetage.
552. Sacs à effets spéciaux.
553. Sacs à paquetage outre-mer.
57. Sacs de combat toutes armes, sac de combat outre-mer.
59. Autres articles d\'équipement.
592. Bretelles porte - brelages.
593. Housses FAMAS et sacs étanches.
VI. Travaux à effectuer sur les articles de campement, couchage et ameublement.
60. Matelas à ressorts.
61. Articles divers de couchage.
62. Articles divers d\'ameublement.
63. Tentes biplaces.
632. Hamacs et sursacs de couchage.
64. Tentes modulaires.
65. Vélums.
66. Sacs de transport.
67. Tentes légères 18 m2.
68. Tentes légères 33 m2.
69. Tentes légères 55 m.
70. Travaux communs aux tentes 18 m2, 33 m2 et 55 m2.
71. Tentes à armature gonflable 30 m2, 45 m2 et 60 m2.
72. Tentes de prestige (rayées ou unies).
73. Pare-soleil tentes légères 55 m2 et tentes à armatures gonflables 18 m2, 30 m2, 45 m2, 60 m2.
74. Demi-tentes tunnels.
75. Rouleaux de piste.
76. Travaux communs aux bâches et accessoires de douches, cuisines et laveries de campagne.
77. Chauffages à air pulsé.
78. Climatiseurs de tentes.
79. WC chimiques allégés.
80. Lits de camp métal léger et toile.
81. Travaux communs aux articles de campement et de couchage.
82. Confection de sacs et housses de transport, de bâches et autres constituants en toile pour les articles de campement ou de couchage.
83. Filets anti-chaleur.
VII. Confections et fabrications.
90. Confection de chaussures.
91. Équipements pour lycées et musiques militaires.
92. Confection de coiffes et divers.
93. Capitonnage de porte.
2. TITRE PREMIER.
Point 1.4. Chaussures de montagne [coque plastique F2 (Koflach)]
Remplacer :
« 1.4. Chaussures de montagne [coque plastique F2 (Koflach)]. »
par :
« 1.4. Chaussures de montagne (coque plastique F2). »
3. TITRE III.
3.1. Point 32. Gilets pare-balles.
Insérer les lignes suivantes :
3215 | Manipulation et reconditionnement d\'un gilet pare - balles pour examen, réparation ou devis. | 5 | ||
3216 | Remplacement du carnet d\'étiquettes de groupe sanguin | 2 | 1 carnet d\'étiquettes de groupe sanguin. | |
3217 | Remplacement du cutter. | 1 | 1 cutter. | |
3218 | Remplacement d\'une pochette porte-chargeur. | 2 | 1 pochette porte - chargeur. |
3.2. Point 3.8. Holsters et étuis pour armes de poing.
Ajouter les lignes suivantes :
39. Tenues de maîtrise des foules. | ||||
390. Bouclier pare - coups avec sac de transport. | ||||
3901 | Rivetage ou changement d\'un rivet. | 2 | 1 rivet 9 long ou 1 rivet 15. | |
3902 | Reprise de couture d\'un joint périphérique. | 6 | 3,5 g fil tressé par section de 20 cm. | |
3903 | Changement du joint périphérique. | 90 | 1 joint périphérique 335 cm de long collé. | |
3904 | Pièce collée sur matelas ou sac de transport. | 10 | Matière prélevée sur matelas ou sac hors service. | |
3905 | Entretien divers sur matelas ou sac de transport. | 5 | 1 pression à changer ou 1 couture. | |
3906 | Contrôle et manutention. | 3 | ||
| 391. Manchette pare - coups. |
| ||
3911 | Changement rivets de coque. | 2 | 1 rivet 3. | |
3912 | Changement coque. | 6 | 2 rivets 3. | Coque manquante prélevée sur article hors service. |
| 392. Protège- cuisse. |
| ||
3921 | Confection de sangles de maintien au ceinturon. | 14 | 110 cm sangle 25 mm. | |
3922 | Changement d\'une boucle plastique mâle. | 3 | 1 boucle plastique mâle. | |
3923 | Changement d\'une boucle plastique femelle. | 5 | 1 boucle plastique femelle. | |
3924
| Confection et pose d\'une sangle de maintien. | 12
| 93 cm de sangle élastique. | |
| 393. Jambière de protection. |
| ||
3931 | Changement rivet de coque. | 2 | 1 rivet 3. | |
3932 | Changement coque. | 6 | 2 rivets 3. | Coque manquante prélevée sur article hors service. |
3933 | Pose d\'une sangle de maintien manquante. | 3 | Sangle manquante prélevée sur article hors service. | |
| 394. Casque avec visière. |
| ||
3941 | Changement du cliquet. | 12 | 1 cliquet pour écran. | |
3942 | Changement de la vis arrière. | 6 | 1 vis arrière. | |
3943
| Confection et pose d\'une housse de protection de visière. | 7
| 800 cm2 tissu enduit. | |
3944 | Démontage, nettoyage, désinfection et remontage de la coiffe. | 12 | ||
3945 | Changement de la mentonnière. | 5 | 1 mentonnière. | |
3946 | Démontage, nettoyage, désinfection et remontage du bavolet. | 6 |
4. TITRE VI.
Point 62. Articles divers d\'ameublement.
Remplacer la ligne « 6226 » par la ligne « 6226 » suivante :
6226 | Pose de crochets pour embrases (a). | 25 | 1 paire de crochets ou autre fixation pour embrases (ou fourni par l\'organisme demandeur). |
5. TITRE VII.
5.1. Point 90. Confection de chaussures.
Remplacer les lignes « 9003 » et « 9004 » par les lignes « 9003 » et « 9004 » suivantes :
9003 | Chaussures basses de taille | 600 | 0,45 m² de box-calf pleine fleur de 1 à 1,2 mm. | |
9004 | Chaussures basses de taille | 420 | 0,45 m² de box-calf pleine fleur ou verni noir. |
5.2. Point 92. Confection de coiffes et divers.
Après l\'opération « 9213. Pochette vernis féminine de soirée. »
Insérer les lignes suivantes :
9214 | Confection de ceinturon en cuir vernis noir pour musiciens (notice technique | 280 | 790 cm2 refente vachette 2,2 à 2,4 mm. |
|
9215 | Confection de ceinturon en cuir vernis noir pour musiciens régimentaires | 240 | 630 cm2 refente vachette 2,2 à 2,4 mm. |
|
Pour le ministre de la défense et par délégation :
le commissaire général de brigade aérienne,
commandant de la brigade du soutien de l\'homme,
Robert LANFREY.
le commissaire général de division,
directeur central du commissariat de l\'armée de terre,
Gérard DELTOUR.