1. Organisation générale.

La cellule opérationnelle d'environnement de la marine (CELENV) est chargée :

• de recueillir en temps quasi réel des paramètres géophysiques descriptifs de l'environnement météo-océanographique dans lequel évoluent les forces ;

• d'élaborer et de diffuser des informations permettant de décrire cet environnement et de prévoir son évolution pour la conduite des opérations à la mer ;

• de participer à l'élaboration de l'expression des besoins des forces en matière d'environnement et de recueillir leurs observations sur l'adaptation des produits aux besoins.

La CELENV est rattachée organiquement au service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) par l'intermédiaire du centre militaire d'océanographie (CMO). Elle est installée à Toulouse et constitue avec le bureau de recherche et d'études SHOM-météorologie nationale (BRESM), une formation dotée d'un plan d'armement, dénommée centre militaire d'océanographie à Toulouse (CMO Toulouse).

L'adresse télégraphique de la CELENV, et le CMO Toulouse, est CELENV Toulouse, sauf pour les messages d'environnement pour lesquels il convient d'utiliser CELENV DATA.

2. Infractructure.

La CELENV sera installée à partir de 1993 dans un bâtiment construit par la marine sur le site de la météorologie nationale. En attendant, elle est implantée dans des locaux protégés mis à sa disposition au service central d'exploitation de la météorologie.

Des locaux sont attribués au BRESM pour accueillir le personnel chargé des développements pré-opérationnels portant sur la prévision de l'environnement.

Le CMO Toulouse dispose d'une capacité de transmissions pour son trafic clair et classifié, et d'un accès protégé à la base de données du système de commandement de la marine. Il est relié au réseau téléphonique de la marine et dispose d'une capacité de télécopie chiffrée.

3. Personnel.

3.1.

Le plan d'armement du CMO Toulouse précise le personnel affecté d'une part à la CELENV, d'autre part au BRESM.

Des organismes extérieurs à la défense peuvent mettre du personnel à la disposition de la CELENV. Ainsi, la direction de la météorologie nationale met à sa disposition un ingénieur des travaux de la météorologie.

3.2.

L'officier de marine chef de la CELENV a les prérogatives de chef de corps à l'égard du personnel militaire de la formation, à l'exception des officiers des corps de l'armement qui relèvent directement du directeur de l'établissement principal du SHOM (EPSHOM).

Les principes à appliquer pour la discipline sont définis dans l'instruction citée en référence d). L'autorité militaire immédiatement supérieure au chef de corps est l'ingénieur général de l'armement directeur de l'EPSHOM.

3.3.

Le chef de la CELENV est noté en premier et deuxième ressort par le chef du CMO, en troisième ressort par le directeur du SHOM, et en dernier ressort par le sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major de la marine.

4. Administration.

Pour l'administration et la gestion du personnel militaire, le CMO Toulouse est un organisme rattaché au centre administratif de la marine à Paris (CAM Paris).

Le CMO Toulouse dispose d'une sous-régie d'avance mise en place par l'EPSHOM.

Le chef de la CELENV reçoit délégation du directeur de l'EPSHOM pour signer les ordres de mission du personnel civil ou militaire du CMO Toulouse. Les dépenses correspondantes sont liquidées par l'EPSHOM.

5. Correspondance.

Pour remplir ses missions, et pour assurer l'administration de la formation, le chef de la CELENV est autorisé à correspondre directement sous le timbre CELENV avec :

• les commandants en chef, commandants de zone maritime, commandants de force maritime, commandants des centres et commissions d'études pratiques, et les commandants du centre informatique d'aide au commandement, du centre de programmation de la marine et du centre d'analyse et d'informatique de la flotte ;

• les chefs des centres d'études, d'expérimentation et d'évaluation de la direction des constructions navales (DCN), sur des sujets techniques ;

• le commandant de la marine à Paris et le chef du centre administratif de la marine à Paris.

En outre, comme officier chef d'études pour la nouvelle infrastructure, il peut correspondre directement avec le directeur des travaux immobiliers et maritimes de Toulon, et le directeur du service technique des transmissions d'infrastructure de la marine (SERTIM).

6. Soutien.

6.1.

L'état-major de la marine fixe les dotations en véhicules et en équipements de transmission.

Il fixe également les dotations initiales en matériel informatique et bureautique, étant entendu que l'évolution de ces dotations sera prise en compte dans le schéma directeur du SHOM à partir de 1993.

6.2.

La maintenance des équipements de transmission et des systèmes de protection est assurée par le SERTIM.

6.3.

Les organismes d'études et le centre informatique d'aide au commandement participent à la définition des produits élaborés par la CELENV et des moyens de leur diffusion ; ils apportent leur concours pour toute modification de la chaîne opérationnelle d'exploitation, selon des modalités fixées par le chef du CMO. Le centre de programmation de la marine et le centre d'analyse et d'informatique de la flotte participent en tant que de besoin aux travaux de la CELENV visant les équipements des bâtiments de la flotte.

7. Instructions et comptes rendus.

Les procédures de recueil des paramètres géophysiques et la description des produits diffusés font l'objet d'instructions du département.

Les travaux particuliers de la CELENV s'inscrivent dans le cadre du programme annuel du CMO.

Il est rendu compte de l'activité de la CELENV dans le rapport annuel du SHOM.

8. Date d'effet.

La présente instruction entre en vigueur le 1er mars 1992.