La présente instruction fixe le rythme d'entretien des bâtiments en service dans la marine. Elle détermine, pour chaque type de bâtiment, la durée et l'espacement des périodes de maintenance majeure, ainsi que la durée des périodes d'entretien intermédiaire, programmées entre les différentes périodes de maintenance majeure.

L'espacement des périodes de maintenance majeure reste néanmoins dépendant des normes retenues pour l'activité à la mer et le calendrier d'exécution des travaux est recalé au vu de l'activité effectuée.

1. Les périodes de maintenance majeure.

Afin d'obtenir le meilleur taux de disponibilité des bâtiments, les visites à échéance des installations conditionnant le maintien de la disponibilité des bâtiments, sont regroupées au cours de périodes d'indisponibilités programmées, appelées indisponibilités périodiques d'entretien et de réparations (IPER).

Entre deux IPER, des indisponibilités d'entretien intermédiaire (IEI) sont programmées pour effectuer un passage au bassin et des visites à échéance. Elles sont préparées et exécutées selon les mêmes modalités que les IPER mais ont des durées plus courtes.

Ces périodes de travaux (IPER et IEI) sont effectuées, normalement, sans délai d'appareillage, et sous maîtrise d'œuvre industrielle.

Sauf situation particulière, les moyens militaires de soutien ne participent pas aux travaux pendant les IPER ; ils interviennent pendant les IEI pour des travaux de leur compétence.

Les durées indiquées en annexe pour les IPER et les IEI doivent être considérées comme des objectifs devant être tenus par une planification rigoureuse des travaux et le recours à des échanges standard.

Les types de bâtiments non cités pas dans l'annexe jointe n'ont pas d'IPER ni d'IEI ; ils sont dits en « entretien selon état ». Leur calendrier d'entretien est arrêté localement.

2. Les périodes de maintenance intermédiaire.

2.1. Bâtiments de surface.

Entre les IPER et les IEI, des périodes d'entretien intermédiaire (PEI) sont programmées par les autorités organiques afin d'effectuer les opérations de maintenance intermédiaire. Pendant ces périodes pour lesquelles l'autorité organique fixe le délai d'appareillage à soixante-douze heures, ou moins selon les circonstances, les travaux sont effectués par l'équipage et les moyens militaires de soutien, renforcés, si nécessaire, par des moyens industriels.

Lorsque le délai d'appareillage ordonné n'est pas tenu, le bâtiment est placé en « indisponibilité d'entretien » (IE), ou en « indisponibilité accidentelle » (IA) si la durée de l'indisponibilité conduit à un dépassement de la date de fin de PEI initialement prévue.

Pour donner la souplesse nécessaire dans la programmation de l'activité et pour mieux répondre au besoin d'entretien des bâtiments, le nombre de jours de PEI alloués à un bâtiment, est géré sur une période allant d'une IPER à IEI suivante, ou de l'IEI à l'IPER suivante ; le nombre de jours de PEI effectués chaque année doit cependant rester cohérent avec la moyenne annuelle indiquée dans l'annexe jointe, ou du moins avec l'activité à la mer.

Les PEI sont effectuées sous la maîtrise d'œuvre du bâtiment et leur préparation est conduite de façon à permettre un début des travaux effectif, le jour d'entrée en PEI.

La réalisation des rectifications et des modifications relatives à la sécurité du personnel et du bâtiment, ainsi que celles répondant à un besoin opérationnel confirmé, peut être entreprise au cours de PEI sur ordre de l'état-major de la marine (EMM).

Afin d'optimiser les conditions d'exécution des travaux par les équipages et les organismes de soutien, les autorités organiques établiront une programmation des PEI avec des durées d'au moins trois semaines continues pour les petits bâtiments, et d'au moins cinq semaines pour les bâtiments à propulsion vapeur, et quatre semaines pour les autres.

Les périodes d'entretien intermédiaire doivent être distinctes des périodes de permissions. Quand cela n'est pas possible, les jours de PEI ou d'IE qui coïncident avec les permissions de l'équipage sont décomptés pour moitié.

Les autorités organiques entretiennent les indicateurs leur permettant d'apprécier les besoins en PEI de leurs bâtiments.

2.2. Sous-marins.

Entre les IPER et les IEI, des périodes d'entretien sont programmées. Pendant ces périodes dont le rythme est fixé par une instruction séparée, les bâtiments sont placés en indisponibilité d'entretien (IE).

Les travaux sont effectués sous maîtrise d'œuvre industrielle et normalement sans délai d'appareillage, avec la participation de l'équipage et des moyens militaires de soutien.

3. Programmation des périodes de maintenance.

3.1. Bâtiments de surface et sous-marins d'attaque.

Au début du premier trimestre de l'année de chaque exercice, l'EMM diffuse pour les dix années à venir, le programme de maintenance majeure (IPER et IEI) des bâtiments en service. Ce programme, appelé « plan à 10 ans », est construit, pour les premières années à partir du programme de maintenance majeure en vigueur, et pour les années ultérieures, à partir des normes « objectifs » données dans l'annexe jointe. Il intègre les refontes et modernisations de bâtiments décidées ou envisagées sur cette période.

Au cours du dernier trimestre de l'année, l'EMM arrête le programme d'entretien pour les trois années à venir après avoir pris en compte la situation des bâtiments par rapport aux échéances de visites de leurs installations majeures, ainsi que les contraintes opérationnelles, financières, techniques et industrielles. Les refontes et modernisations programmées sur cette période y figurent. Ce programme de maintenance majeure appelé « plan à 3 ans » constitue la référence pour la programmation et l'exécution des périodes de maintenance majeure. Il définit aussi, pour la première année couverte par le plan, la répartition des ressources budgétaires entre les différents postes de dépenses.

Coordonné avec les programmes d'activité des bâtiments, le programme local de maintenance est établi tous les trois mois pour les douze mois à venir ; il donne les périodes d'entretien intermédiaire et selon état des bâtiments, y compris les concours apportés aux bâtiments non affectés dans le port ; il rappelle en outre le programme général des IPER, IEI et IE.

Les modalités d'établissement de ce plan sont indiquées dans les instructions fixant l'organisation générale du maintien en condition de la flotte.

3.2. Sous-marins nucléaire lanceurs d'engins (SNLE).

Les dispositions retenues pour les bâtiments de surface et les sous-marins d'attaque sont applicables aux SNLE dans les conditions suivantes :

• le plan de maintenance majeure est fixé par le calendrier COELACANTHE qu'approuve le ministre ;

• le plan à trois ans, particularisé aux unités dont le maintien en condition opérationnelle est financé par les crédits « mise en condition opérationnelle de la force océanique stratégique » (MCO FOST), rappelle le calendrier des opérations majeures de maintenance sur la période, et donne le plan d'emploi des crédits budgétaires pour la première année ;

• le programme local de maintenance est établi par l'amiral commandant la force océanique stratégique (ALFOST) qui en assure une diffusion réduite.

4. Texte abrogé.

L'instruction n^o 10/DEF/EMM/LOG/EF du 6 mai 1991 relative à l'entretien des bâtiments de la flotte est abrogée.