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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE :

NOTIFICATION d'abrogation d'un texte.

Du 29 octobre 2008
 NOR D E F B 0 8 5 2 5 0 9 X

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 676/DEF/EMM/OPL/STN du 23 décembre 1999 relative au rythme d'entretien des bâtiments de la marine.

Référence de publication : BOC n°42 du 07/11/2008

L\'instruction n° 676/DEF/EMM/OPL/STN du 23 décembre 1999 relative au rythme d\'entretien des bâtiments de la marine a été abrogée par l\'instruction n° 000-1374-2007/DEF/EMM/STN/-- du 2 mars 2007 (1).

Notes

    n.i. BO.1