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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

CIRCULAIRE N° 343/DEF/EMM/OPL/STN relative au tableau d'allocation, approvisionnement et suivi de la drome des bâtiments de surface.

Abrogé le 06 mars 2007 par : CIRCULAIRE N° 000-11172-2007/DEF/EMM/LOGGEN relative au plan d'allocation en batellerie des commandements de la marine, bases et services à terre de la marine et de la drome des bâtiments de surface. Du 29 mai 2001
NOR D E F B 0 1 5 1 3 4 5 C

Précédent modificatif :  Circulaire N° 526/DEF/EMM/OPL/STN du 18 octobre 2001 à la circulaire n° 343/DEF/EMM/ OPL/STN du 29 mai 2001 (BOC, p. 3567) relative au tableau d'allocation, approvisionnement et suivi de la drome des bâtiments de surface. , Circulaire N° 454/DEF/EMM/OPL/STN du 03 novembre 2003 modifiant la circulaire 343/DEF/EMM/OPL/STN du 29 mai 2001 (BOC, p. 3567) relative au tableau d'allocation, approvisionnement et suivi de la drome des bâtiments de surface.

Référence(s) : Instruction N° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes et quatre appendices.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 163/DEF/EMM/OPL/STN du 15 février 1994 (BOC, p. 1066) et son modificatif du 5 juillet 1995 (BOC, p. 3867).

Instruction n° 431/DEF/EMM/OPL/STN du 1er octobre 1997 (BOC, 1998, p. 2293).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.7.

Référence de publication : BOC, 2001, p. 3567.

La présente circulaire décrit en annexe I les principes relatifs à l'approvisionnement, la maintenance et le suivi des embarcations constituant la drome des bâtiments de la marine.

La drome attribuée à chaque bâtiment est précisée en annexe II.

La circulaire no 163/DEF/EMM/OPL/STN du 15 février 1994 du relative à la drome des bâtiments de surface et l' instruction 431 /DEF/EMM/ OPL/STN du 01 octobre 1997 du relative à l'acquisition et la maintenance dans la marine des motopropulseurs d'une puissance propulsive n'excédant pas 75 ch, sont abrogées.

Pour le ministre de la défense et par délégation  :

Le contre-amiral, sous-chef d'état-major «  opérations-logistique »,

Yves LAGANE.

Annexes

ANNEXE I. Approvisionnement, maintenance et suivi des embarcations.

1 Approvisionnement.

1.1 Remplacement des matériels figurant aux plans d'armement.

Il est fait application, à cette occasion, des règles d'administration et de comptabilité du matériel mobile en service dans les unités de la marine, objet de l'instruction citée en référence.

1.2 Compétences des services et directions.

Pour les bâtiments en service :

  • l'approvisionnement des embarcations à moteur fixe est du ressort du service des programmes navals (SPN) ;

  • l'approvisionnement des embarcations sans moteur fixe et des moteurs associés relève de la compétence de la DCCM.

La logique d'approvisionnement est décrite en appendice I.1.

Le service de soutien de la flotte est chargé du soutien technique et logistique des embarcations des formations de la marine. Il tient à jour une base de données générales sur les embarcations à moteur fixe. Dans le cadre général de ses responsabilités sur le suivi des installations des bâtiments il suit les problèmes relatifs à l'intégration des embarcations dans leur environnement d'emploi (potence, bossoirs, aire de manutention...).

1.3 Attribution des motopropulseurs.

Les principes d'attribution des motopropulseurs sont les suivants :

  • 20/25 ch arbre court : pour embarcations pneumatiques de 6 places à quille gonflable ;

  • 20/25 ch arbre long : pour embarcations pneumatiques de 6 places à fond rigide ;

  • 40 ch arbre long : pour embarcations pneumatiques de 10 places à fond rigide avec ou sans console ;

  • 75 ch arbre long : pour embarcations pneumatiques de 10 places à fond rigide et console centrale affecté sur des bâtiments ayant vocation à effectuer des missions spécifiques (contrôles) ;

  • 90 ch ultra long : pour embarcations commandos et opérations particulières.

Les embarcations pneumatiques à fond rigide nécessitent l'emploi de moteur à arbre long.

Ces règles générales ont été appliquées pour l'établissement de l'allocation en motopropulseurs des bâtiments de surface.

Pour des missions particulières, après une étude sommaire des conditions de sécurité de manutention en particulier, des dérogations à ces règles pourront être accordées par le commandant de la force d'action navale/autorité de direction générale (ALFAN/ADG).

1.4 Besoins nouveaux.

Les besoins en équipements nouveaux, non prévus aux tableaux d'allocation, sont traités par le bureau «  plate-forme logistique initiale  » (PFLT) de la division programme de l'état-major de la marine (EMM/PROG/PFLI) après avis de l'autorité organique et d'ALFAN/ADG.

Le bureau de l'état-major gouverneur délégué des crédits qui peut être selon le cas  : soit le bureau « plate-forme logistique initiale » de la division programme (EMM/PROG/PFLI), soit le bureau « soutien des forces » de la division emploi (EMM/OPL/STN), décide de la réalisation de l'opération.

Ces approvisionnements nécessitent généralement des délais importants d'étude, de commande et de fabrication. Il est donc recommandé de rédiger au plus tôt une fiche de caractéristiques militaires (FCM). Il est en particulier indispensable d'étudier, en premier lieu, l'adéquation de la nouvelle drome avec son environnement (bossoir, potence, gisement). Ces études sont décidées et exécutées dans le cadre du processus de traitement des évolutions des bâtiments en service.

2 Maintenance des embarcations et des motopropulseurs.

2.1 Logistique initiale et suivi technique.

Lors de l'armement d'un bâtiment, la logistique initiale (à terre et embarquée), définie pour satisfaire les objectifs de disponiblités est mise en place  ; les dossiers de maintenance et les guides de conduite des installations (embarcations et apparaux de manœuvre associés) sont diffusés.

Pour toutes les embarcations, lors de la mise en service, le service fournisseur délivre à l'unité en charge un carnet matriculaire destiné au suivi de l'embarcation.

Ce carnet contient les informations suivantes :

  • type/constructeur/année de construction/ numéro de série ;

  • caractéristiques générales (dimensions, poids, nombre de places, performances nominales...) ;

  • caractéristiques moteur (moteur fixe).

Ce carnet doit également permettre de suivre les affectations successives de l'embarcation, les durées d'emploi, les incidents et les principales opérations d'entretien qu'elle subit.

Pour les motopropulseurs, l'unité reçoit une notice utilisateur, un guide d'entretien et l'outillage d'entretien courant. Les organismes de soutien reçoivent le catalogue des références des pièces détachées et un lot d'outillage spécifique.

2.2 Travaux hors compétence des unités.

Le traitement des opérations de niveau supérieur est pris en compte par les directions locales du service de soutien de la flotte (SSF).

Les embarcations ou les moteurs en avarie, accompagnés de leur carnet matriculaire, sont remis à l'organisme réparateur qui, selon le cas :

  • effectue les travaux nécessaires ;

  • propose, après devis, leur réparation par un concessionnaire ;

  • propose leur réforme lorsque le coût de la réparation ne justifie pas celle-ci.

Les motopropulseurs détenus par les organismes miltiaires de soutien, précisés en appendice I.2 de cette annexe, servent de rechanges occasionnels dont la délivrance est ordonnée par le SSF.

3 Demandes de modification et de remplacement.

3.1 Modification matérielle.

Les demandes de modifications et d'évolution des embarcations suivent les prescriptions de l'instruction générale relative à la gestion des évolutions.

3.2 Modification au plan d'armement.

3.2.1 Modification définitive de la drome.

Les demandes de modification au tableau d'allocation font l'objet d'une correspondance adressée par l'unité et transmise avec avis de l'autorité organique à ALFAN/ADG.

Après avoir instruit le dossier et s'être assuré en particulier de l'intérêt de cette modification pour l'ensemble des bâtiments du type, les demandes retenues et les propositions éventuelles, seront transmises pour décision au bureau soutien de la division « opération/logistique » de l'état-major de la marine (EMM/OPL/STN).

Sauf cas de nécessité opérationnelle imposant une délivrance immédiate, il est procédé à l'exécution de la décision de modification du type d'embarcation allouée (et du moteur associé) lors du renouvellement des matériels considérés. Les autorités organiques, en fonction des prévisions de renouvellement arrêtées par les services locaux d'approvisionnement, fixent les priorités en la matière.

3.2.2 Modification provisoire de la drome.

Sur décision de l'autorité organique, pour l'exécution d'une mission ponctuelle qui ne concerne pas l'ensemble des bâtiments du type, une modification provisoire de la composition de la drome peut être réalisée. L'autorité organique exprime ses besoins au service de soutien. Cette modification est précédée d'un examen technique d'adéquation à l'installation de manutention et à l'environnement.

3.3 Remplacement du matériel.

Les durées de vie moyenne des moyens nautiques peuvent être estimées ainsi  :

  • vedettes  : vingt ans  ;

  • canots, youyous  : quinze ans  ;

  • embarcations pneumatiques et motopropulseurs : huit ans ;

  • embarcation de drome opérationnelle  : dix ans.

Dans la lettre d'envoi des comptes rendus annuels de l'état des embarcations, les unités feront apparaître les prévisions de remplacement à trois ans.

Ces prévisions seront basées d'une part sur la durée de vie théorique susmentionnée mais surtout sur l'état général du moyen considéré au regard de son utilisation et l'avis du SSF.

4 Compte rendu annuel de l'état des embarcations (A).

Les bâtiments établissent chaque année un compte rendu arrêté au 1er janvier sur l'état de leurs embarcations et motopropulseurs conformément au modèle figurant en appendice I.3 de la présence annexe. Il est adressé à l'autorité organique avec copies à ALFAN/ADG, à la direction centrale du service de soutien de la flotte (DCSSF) et aux représentations locales de la direction du commissariat de la marine (DCM) et du SSF.

Les autorités organiques exploitent les comptes rendus des unités relevant de leur autorité et établissent, si nécessaire, une synthèse des problèmes importants qui n'ont pas été réglés à l'échelon local. Cette synthèse est insérée dans le rapport d'inspection générale (fascicule 5, titre 1).

APPENDICE I.1.

Figure 1. LOGIQUE D'APPROVISIONNEMENT DES EMBARCATIONS.

 image_14886.png
 

APPENDICE I.2. Stocks de motopropulseurs détenus par les organismes militaires de soutien.

 

Puissance moteur (ch) et longueur d'arbre [arbre long (AL) ou arbre court (AC)].

20/25 ch AC.

20/25 ch AL.

40 ch AC.

40 ch AL.

75 ch.

90 ch.

Atelier militaire de la flotte (AMF) Toulon.

 

2

 

4

 

1

Atelier militaire de la flotte (AMF) Brest.

2

2

 

4

 

1

Atelier militaire de Cherbourg.

 

1

 

2

 

 

Base navale Papeete.

 

1

 

3

1

 

Base navale Nouméa.

 

1

 

2

1

 

Base navale Port-les-Galets.

 

 

 

2

1

 

Base navale Fort-de-France.

 

1 (1)

 

2 (1)

1 (1)

 

Base navale Degrad-des-Cannes.

 

1

 

1

1

 

Unité marine Djibouti.

 

 

 

1

 

 

Unité marine Dakar.

 

 

 

1

 

 

Base navale Adour.

 

 

 

2

 

 

(1) Après départ du Rhin.

 

 

Puissance moteur (ch) et longueur d'arbre (AL ou AC).

20/25 ch

AC.

20/25 ch

AL.

40 ch AC.

40 ch AL.

75 ch.

90 ch.

Bâtiment atelier polyvalent Jules Verne.

 

1

 

3

 

 

Bâtiment de soutien mobile Garonne.

 

1

 

1

 

 

Bâtiment de soutien mobile Rhin.

 

1 (1)

 

1 (1)

1 (1)

 

Bâtiment de soutien mobile Loire.

 

1

 

2

 

 

(1) Sera transféré à la base navale de Fort-de-France au départ du Rhin.

 

APPENDICE I.3. Modèle de compte rendu. (1)

Drôme réglementaire (2)

Table 1. Embarcations à moteurs fixe.

Type (3).

No matriculaire.

État (5).

Heures de marche moteur.

Observations.

 

 

 

 

 

 

Table 2. Embarcations pneumatiques.

Type (4).

No matriculaire.

État (6).

Heures de marche moteur.

Observations.

 

 

 

 

 

 

Table 3. Motopropulseur.

Puissance.

Arbre (5).

État (6).

Heures de marche moteur.

Observations.

 

 

 

 

 

 

Drôme en complément ou supplément.

Table 4. Embarcations à moteur fixe.

Type (3).

No matriculaire.

État (5).

Heures de marche moteur.

Observations.

 

 

 

 

 

 

Table 5. Embarcations pneumatiques.

Type (4).

No matriculaire.

État (6).

Heures de marche moteur.

Observations.

 

 

 

 

 

 

Table 6. Motopropulseur.

Puissance.

Arbre (5).

État (6).

Heures de marche moteur.

Observations.

 

 

 

 

 

 

Nota. — Les renvois (3), (4), (5) et (6) sont explicités en annexe II.

Notes

    1Les sigles à utiliser sont spécifiés en annexe II.2Drôme figurant au plan d'armement, fixé par l'appendice de l'annexe II.

ANNEXE II. Tableau d'allocation par types d'unités.

L'allocation en embarcations et motopropulseurs par type d'unités est donnée dans les tableaux ci-joints. La signification des sigles utilisés est la suivante.

Table 7. Abréviations courantes utilisées par type de bâtiments

Porte-avions

Porte-hélicoptères

Frégate lance-missiles

Frégate antiaérienne

Frégate anti-sous-marine

Frégate type Lafayette

Frégate de surveillance

Aviso

Pétrolier ravitailleur

Bâtiment atelier polyvalent

Chasseur de mines tripartite

Bâtiment de soutien mobile

Bâtiment hydrographique

PA

PH

FLM

FAA

FASM

FLF

FS

A 69

PR

BAP

CMT

BSM

BH

Bâtiment océanographique

Remorqueur de haute mer

Bâtiment d'expérimentation et d'essai

Bâtiment de transport et de soutien

Bâtiment base de plongeurs démineurs

Bâtiment remorqueur de sonar

Bâtiment école

Bâtiment d'instruction à la navigation

Remorqueur ravitailleur

Bâtiment de soutien de région

Patrouilleur de service public

Patrouilleur côtier de gendarmerie

Gendarmerie maritime

BO

RHM

BEE

BTS

BBPD

BRS

BE

BIN

RR

BSR

PSP

PCG

GM

Bâtiment de commandement ravitailleur

Transport de chalands de débarquement

Chaland de débarquement d'infanterie de char

Engin de débarquement d'infanterie de char

Bâtiment de transport léger

Bâtiment d'expérimentation de la guerre des mines

Bâtiment support de nageurs de combat

 

BCR

TCD

CDIC

EDIC

BATRAL

BEGM

BSNC

 

 

Table 8. Abréviations courantes utilisées pour la rédaction des comptes rendus.

(3) Embarcations à moteur fixe.

EDL

EDO

VH

VD 9

VS

Embarcation de drôme légère

Embarcation de drôme opérationnelle

Vedette hydrographique

Vedette de 9 mètres

Vedette de servitude

ETN

LCVP

LCPS

VD 6

Embarcation de transport en nombre

Landing craft vehicule and personnel

Landing craft personal ship

Vedette de 6 mètres

 

(4) Embarcations pneumatiques.

Embarcation fond rigide

Embarcation fond rigide avec console

 

AC

AL

(5) Motopropulseurs

Arbre court

Arbre long

(6) État des matériels.

TB

B

P

M

TM

IRR

Neuf, excellent ou très bon

Bon

Passable mais susceptible d'être remis en état sans réparation importante

Mauvais état mais réparable

Très mauvais état, utilisable sous réserve de grosses réparations

Irréparable, hors d'usage, à condamner

 

 

 

APPENDICE.

Bâtiments.

Nb.

Embarcations à moteur fixe.

 

Pneumatiques.

Motopropulseurs

Vedettes.

LCVP.

LCPS.

ETN.

EDL.

EDO.

Autres.

Embarcations de récupération.

Chevaux.

9 m.

VH.

      

6 places.

10 places.

12 places.

20/25.

40.

75.

PA Charles de Gaulle.

1

    

2

     

1 EFRC

 

2 L

 

PH Jeanne d'Arc.

1

       

2 chaloupes

1 EFR/1 EQG

1 EFR

 

1 L + 1 C

2 L

 

FLM.

1

   

1

 

1

1

  

1 EFRC/1 EFR

  

2 L

 

FASM F 67.

2

   

2

     

2 EFRC

  

1 L

1 L

FAA.

2

1

     

1

  

1 EFRC

  

2 L

 

FASM F 70.

7

1

     

1

  

1 EFRC

  

2 L

 

FS.

6

    

1

    

1 EFR

1 EFRC

 

3 L

 

FLF.

5

    

1

 

1

  

1 EFR

  

2 L

 

A 69

9

      

1

  

1 EFRC

  

2 L

 
BCR Var.

3

1

 

2

   

1

  

1 EFRC

  

2 L

 

PR Meuse.

1

1

 

1

      

1 EFRC

  

2 L

 

TCD type Foudre.

1

1

 

2

      

2 EFRC

  

2 L

 

TCD type Siroco.

1

    

1

    

2 EFRC

  

3 L

 

TCD type Orage.

2

  

2

1

     

2 EFR

  

2 L

 

BAP Jules Verne.

1

1

 

2

      

2 EFR

  

2 L

 

BTS Bougainville.

1

1

      

1 VS 7,7 m

 

2 EFR

  

2 L

 

BATRAL Francis Garnier.

1

  

1

1

     

1 EFR

  

2 L

 

BATRAL.

4

  

2

      

1 EFR

  

2 L

 

BSM Loire.

1

   

2

     

1 EFRC/1 EFR

  

2 L

1 L

P 400.

10

         

1 EFRC/1 EFR

  

1 L

1 L

Albatros.

1

       

Vedette 8 m

 

1 EFRC/2 EFR

  

2 L

1 L

PSP Flamant.

3

         

1 EFR

  

2 L

 

PSP Arago.

1

      

1

  

1 EFRC/1 EFR

  

2 L

 

Sterne.

1

         

1 EFRC/1 EFR

  

2 L

1 L

Grèbe.

1

     

1

   

1 EFRC

   

2 L

CMT Eridan.

13

         

2 EFR

  

2 L

 

BBPD Achéron.

4

         

1 EFR

  

2 L

 

BSNC Poséidon.

1

         

2 EFR

  

2 L

 

CDIC 9051- 9052.

2

         

1 EFR

  

2 L

 

EDIC 9061-9062.

2

         

1 EFR

  

2 L

 

BO D'Entrecasteaux.

1

 

3

 

1

     

3 EFR

  3 L 

BH 2 Lapérouse.

1

         

1 EFRC/1 EFR

  

2 L

 

BH 2 Borda.

2

 

2

       

1 EFRC/1 EFR

  2 L 

Monge.

1

    

2

    

2 EFR

  2 L 

Thétis.

1

         

2 EFR

  

2 L

 

RHM Tenace.

2

         

1 EFRC/1 EFR

  

2 L

1 L

Gabare de port.

1

         

1 EFR

  

2 L

 

RR 4000 Rari.

2

       

1 VS 7,70 m

 

1 EFRC/1 EFR

  

2 L

 

RR 2000 Taape.

1

         

1 EFR

  

2 L

 

BSR Elan.

3

         

1 EFR

  

2 L

 

BISM Isard.

1

         

1 EFR

  

2 L

 

RC Bélier.

3

         

1 EFR

  

2 L

 

RC Acharné.

1

        

1 EFR

  

2 L

  

RC Esterel.

2

        

1 EFR

  

1 L

  

RP (type Maïto 3).

3

        

1 EFR

  

1 L

  

RPC 12 (type Fréhel A).

15

        

1 EFR

  

1 L

  

BE Léopard.

8

        

1 EFR

  

2 L

  

BIN Eglantine.

2

        

1 EFR

  

2 L

  

BRS.

3

        

1 EFR

  

2 L

  

Goélettes.

2

        

1 EFR

  

2 L

  

Mutin, Grande Hermine.

2

        

4 pl

  

15 cv

  

Athos, Aramis.

2

         

1 EFR

  

2 L

 

Coralline.

1

        

1 EFR

  2 L  

VIPD 21 m.

9

         1 EFR

 

  

2 L

 

Patrouilleur GM Fulmar.

1

         

1 EFRC

   

2 L

PATRA.

2

         

1 EFRC

   

2 L

Vedette PCG 32 m.

4

         

1 EFRC

  

2 L

 

Vedette 24 m.

1

        

1 EFR

  

2 L

  

Vedette 14 m.

8

        

1 EFR

  

2 L

  

Vedette 10 m.

15

        

4 places

  

15 ch

  

Total.

189

16

7

24

11

16

2

28

 

47 EFR 17/4 places

1 EQG

116 EFR 58 EFRC

7

73 L 1 C

17-15 cv

240 L

25 L