Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
  2. 470. Matériel de la marine.
    2. 470-0. Armement, essais et conservation des bâtiments de la marine nationale.
      1. Table Analytique :
      2. 470-0.1. TITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        03.12.1976 ARRÊTÉ N° 181 portant entretien, conservation et essais des bâtiment s en service de la marine nationale.
        
        30.06.1967 ARRÊTÉ N° 36 portant règlement sur l'armement et les essais des bâtiments de la marine nationale.
        
        10.07.1933 DÉCRET concernant l'armement, les essais, l'entretien et la conservation des bâtiments de la marine nationale.
        
        04.05.2007 INSTRUCTION N° 000-29693-2007/DEF/EMM/EXPERT/CN relative à l'admission au service actif des bâtiments de la flotte. Vérification des caractéristiques militaires.
        
        17.01.2007 ARRÊTÉ relatif à la composition de la commission de sécurité maritime.
        
        13.10.2010 DÉCISION N° 0-47523-2010/DEF/CEMM portant admission au service actif de la frégate de défense aérienne « Forbin ».
        
        10.06.2011 DÉCISION N° 0-17329-2011/DEF/CEMM portant admission au service actif de la frégate de défense aérienne « Chevalier Paul ».
        
        04.04.2012 DÉCISION N° 0-8118-2012/DEF/EMM/EXPERT/CN portant admission au service actif du patrouilleur d'expérimentation « L'Adroit ».
        
        20.09.2012 DÉCISION N° 0-19842-2012/DEF/EMM/EXPERT portant admission au service actif du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude ».
        
        30.06.1967 ARRÊTÉ N° 36 portant règlement sur l'armement et les essais des bâtiments de la marine nationale.
        
        27.04.2017 DÉCISION N° 694/DEF/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».
        
        04.07.2017 DÉCISION N° 1104/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Languedoc ».
        
        04.07.2017 DÉCISION N° 1103/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment multi-missions « Champlain ».
        
        28.09.2017 DÉCISION N° 1589/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur léger guyanais « La Résolue ».
        
        15.02.2018 DÉCISION N° 223/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Auvergne ».
        
        25.06.2018 DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L'Astrolabe ».
        
        30.07.2018 DÉCISION N° 1343/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Loire ».
        
        23.01.2019 DÉCISION N° 93/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment de soutien et d'assistance métropolitain Rhône.
        
        21.02.2019 DÉCISION n° 389/ARM/CEMM relative à l'admission au service actif de la frégate multi-missions Bretagne.
      3. 470-0.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        
        Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.09.2009 PROTOCOLE N° 09-282-00/DEF/DCMAT/DCCM relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre assure le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains matériels de la marine nationale.
        
        29.09.2010 DÉCISION N° 0-44597-2010/DEF/CEMM portant admission au service actif du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible ».
        
        26.11.2010 DÉCISION N° 0-47589-2010/DEF/EMM/EMO portant affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement « Somme » et de son détachement hélicoptère.
        
        07.11.2011 DÉCISION N° 0-26499-2011/DEF/EMM/EMO portant affectation du patrouilleur d'expérimentation « l'Adroit ».
        
        470-0.2.1. CHAPITRE PREMIER. CONSTRUCTION.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        21.03.1959 CIRCULAIRE N° 25-425/CAN/R relative aux modifications et installations nouvelles.
        
        09.01.1984 INSTRUCTION N° 1/EMM/MAT relative aux rapports périodiques à établir par les bâtiments en construction ou en armement pour essais.
        
        09.01.1984 INSTRUCTION N° 1/EMM/MAT relative aux rapports périodiques à établir par les bâtiments en construction ou en armement pour essais.
        
        11.10.2018 DÉCISION N° 1737/ARM/EMM/ORT portant prise d'armement pour essais du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Seine ».
        
        470-0.2.2. CHAPITRE II. ARMEMENT.
        
        26 texte(s) attaché(s)
        
        05.05.1950 ARRÊTÉ portant attributions, composition et fonctionnement des commissions locales du règlement d'armement des ports militaires et des commissions du règlement d'armement des forces navales.
        
        05.05.1950 ARRÊTÉ portant attributions, composition et fonctionnement des commissions locales du règlement d'armement des ports militaires et des commissions du règlement d'armement des forces navales.
        
        14.03.1980 INSTRUCTION N° 50/EMM/PL/MTA relative à la documentation à fournir aux bâtiments prenant armement ou réarmement.
        
        23.02.1953 CIRCULAIRE N° 186/EMG/1 relative au règlement d'armement, règlements particuliers d'armement et feuilles d'armement. Tableaux d'allocation de matériel.
        
        22.11.1962 CIRCULAIRE N° 612614/STCAN relative aux demandes de modifications aux règlements particuliers d'armement des bâtiments en service.
        
        23.04.2007 DÉCISION N° 000-22473-2007/DEF/EMM/EMO portant affectation de la vedette de transport "Océane III".
        
        31.07.2007 AUTRE à la décision n° 000-4647-2007/DEF/EMM/EMO du 6 février 2007 (BOC n° 18, texte n° 57 ; BOEM 570-0) portant affectation du « Cormoran »
        
        08.10.2007 DÉCISION N° 0-64630-2007/DEF/EMM/HZN portant attribution du statut de bâtiment de guerre à la frégate de défense aérienne « Chevalier Paul ».
        
        14.03.1980 INSTRUCTION N° 50/EMM/PL/MTA relative à la documentation à fournir aux bâtiments prenant armement ou réarmement.
        
        03.10.2012 DÉCISION N° 0-23262-2012/DEF/EMM/EMO portant affectation temporaire du chaland de transport de matériel n° 26.
        
        30.04.2013 DÉCISION N° 0-8145-2013/DEF/EMM/EMO portant affectation du pousseur pour sous-marin nucléaire lanceur d'engins de nouvelle génération n° 103.
        
        17.12.2015 DÉCISION N° 0-28429-2015/DEF/EMM/ORG fixant la prise d'armement pour essais du bâtiment multi-missions « d'Entrecasteaux ».
        
        18.07.2016 DÉCISION N° 0-9074-2016/DEF/EMM/ORG portant prise d'armement pour essais du bâtiment multi-missions « Bougainville ».
        
        12.09.2016 DÉCISION N° 0-28177-2016/DEF/EMM/ORG portant prise d'armement pour essais de la frégate multi-missions « Auvergne ».
        
        21.10.2016 DÉCISION N° 0-28205-2016/DEF/EMM/ORG portant prise d'armement pour essais du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».
        
        29.11.2016 DÉCISION N° 0-31658-2016/DEF/EMM/ORG portant prise d'armement pour essais du bâtiment multi-missions « Champlain ».
        
        25.04.2017 DÉCISION N° 668/DEF/EMM/ORG portant prise d'armement pour essais du patrouilleur léger guyanais « La Résolue ».
        
        12.09.2017 DÉCISION N° 1492/ARM/EMM/ORT portant prise d'armement pour essais de la frégate multi-missions « Bretagne ».
        
        08.09.2017 DÉCISION N° 1487/ARM/EMM/ORT portant prise d'armement pour essais du patrouilleur polaire « L'Astrolabe ».
        
        23.10.2017 DÉCISION N° 1709/ARM/EMM/EMO-M/DMOA portant inscription du patrouilleur polaire « L'Astrolabe » sur la liste des forces de la marine nationale.
        
        02.11.2017 DÉCISION N° 1754/ARM/EMM/ORT fixant la prise d'armement pour essais du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Loire ».
        
        09.03.2018 DÉCISION N° 407/ARM/EMM/ORT portant prise d'armement pour essais du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Rhône ».
        
        14.12.2018 INSTRUCTION N° 103/ARM/EMM/PP/CO-ORG relative aux principes et organisation pour la prise en compte des matériels mobiles d'armement de première dotation des programmes de bâtiments.
        
        10.12.2018 DÉCISION n° 2038/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais de la frégate multi-missions « Normandie ».
        
        09.01.2019 DÉCISION n° 9/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais du bâtiment multi-missions « Dumont d’Urville ».
        
        07.03.2019 DÉCISION n° 406/ARM/EMM/ORT relative à la prise d’armement pour essais du bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain « Garonne ».
        
        470-0.2.3. CHAPITRE III. ESSAIS.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        03.01.1985 DÉCISION N° 6/EMM/LOG/TAR relative à la commission locale d'essais pour les vedettes et embarcations à moteur.
        
        03.01.1985 DÉCISION N° 6/EMM/LOG/TAR relative à la commission locale d'essais pour les vedettes et embarcations à moteur.
        
        470-0.2.4. CHAPITRE IV. ENTRETIEN ET CONSERVATION.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        16.10.1986 INSTRUCTION N° 34/EMM/LOG relative à la disponibilité au matériel des bâtiments de surface. Procédure SITINDIS.
        
        16.02.1977 CIRCULAIRE N° 27/EMM/LOG/EF relative à la situation hebdomadaire des bâtiments indisponibles.
        
        16.06.1977 CIRCULAIRE N° 89/EMM/LOG/EF relative à la transmission du rapport de fin d'indisponibilité périodique d'entretien et de réparation (IPER) et du procès-verbal d'essai après IPER.
        
        30.01.1978 INSTRUCTION N° 9/EMM/LOG/EF relative aux rechanges coque-machine-électricité (CMEI) en gestion non centralisée à bord des unités. Rapport annuel.
        
        05.03.1981 INSTRUCTION N° 5/EMM/LOG relative à la préparation et à l'exécution des indisponibilités périodiques d'entretien et de réparations des bâtiments de surface.
        
        21.08.1981 AUTRE N° 14/EMM/LOG relative aux termes généraux se rapportant à la maintenance du matériel naval.
        
        28.02.1963 CIRCULAIRE N° 38/EMM/1/FC relative à la décoration des locaux d'habitation des bâtiments.
        
        25.07.2014 INSTRUCTION N° 0-4882-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL relative à la préparation, la mise en état de conservation, l'entretien et l'emploi des bâtiments de la marine placés en complément, en réserve ou condamnés. Déconstruction des bâtiments condamnés.
        
        470-0.2.5. CHAPITRE V. ORGANISMES MILITAIRES DE SOUTIEN.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        02.03.1992 INSTRUCTION N° 60/DEF/EMM/LOG/EF relative aux modalités d'emploi des équipes « soutien des bâtiments à faible équipage ».
        
        21.11.1983 INSTRUCTION N° 171/EMM/LOG/EF relative aux bâtiments de soutien logistique et bâtiments ateliers, organisation et fonctionnement du service « soutien ».
        
        470-0.2.6. CHAPITRE VI. RÉSERVE CONDAMNATION VENTE.
        
        166 texte(s) attaché(s)
        
        29.08.1950 CIRCULAIRE N° 25440/CAN/AD relative à la vente des bâtiments condamnés par l'intermédiaire des domaines.
        
        09.02.1910 INSTRUCTION relative à la condamnation et à la vente des bâtiments de la flotte.
        
        04.02.1958 CIRCULAIRE N° 19719/CAN/SDA/AD relative à la vente de bâtiments condamnés par l'intermédiaire des domaines.
        
        06.11.1958 CIRCULAIRE N° 476/EMG/1/EF relative à la condamnation de bâtiments.
        
        27.01.1959 CIRCULAIRE N° 24686/CAN/SDA/AD relative à la vente de navires. Fixation de prix limites.
        
        27.01.1959 CIRCULAIRE N° 24686/CAN/SDA/AD relative à la vente de navires. Fixation de prix limites.
        
        08.01.1986 CIRCULAIRE N° 2/EMM/LOG/EF relative à l'aliénation des coques des bâtiments condamnés. Comptes rendus.
        
        06.02.2006 DÉCISION N° 197/DEF/EMM/OPL/STN portant passage des vedettes côtières de surveillance maritime au stade défini perfectible.
        
        16.03.2006 DÉCISION N° 147/DEF/EMM/OPL/EMO portant affectation du bâtiment d'expérimentation et de mesures Dupuy de Lôme.
        
        11.05.2006 DÉCISION N° 231/DEF/EMM/MG/AG relative à la coque Q790.
        
        31.05.2006 DÉCISION N° 119/DEF/EMM/PROG/HZN portant statut de bâtiment de guerre de la frégate de défense aérienne « FORBIN ».
        
        09.06.2006 DÉCISION N° 217/DEF/EMM/OPL/EMO portant affectation de la vedette de gendarmerie Maréchal des logis chef Richard .
        
        13.07.2006 DÉCISION N° 269/DEF/EMM/OPL/EMO portant mise en sommeil des détachements hélicoptères 36F Cassard et 36F Surcouf.
        
        01.08.2006 DÉCISION N° 655/DEF/EMM/OPL/STN portant la condamnation de la vedette de surveillance côtière de la gendarmerie maritime P760 de type V 14 Pétulante .
        
        31.07.2006 DÉCISION N° 281/DEF/EMM/OPL/EMO portant affectation de la vedette de 10 mètres Lilas .
        
        07.10.1977 INSTRUCTION N° 154/EMM/LOG/EF relative à la mise en état de conservation, entretien et réarmement des bâtiments placés en « réserve spéciale ».
        
        17.01.1978 INSTRUCTION N° 5/EMM/LOG/EF relative à la mise en état de conservation, entretien et réarmement des bâtiments placés en « réserve normale ».
        
        13.09.1950 ARRÊTÉ relatif à l'assimilation d'engins de débarquement à des bâtiments de la marine nationale.
        
        19.10.2006 DÉCISION N° 133/DEF/EMM/EMO portant affectation de la vedette de 10 m Lt Jamet .
        
        19.10.2006 DÉCISION N° 134/DEF/EMM/EMO portant affectation de la vedette de 10 m Nymphéa .
        
        06.12.2006 DÉCISION N° 187/DEF/EMM/EMO portant affectation des vedettes de transport de passagers Kermeur et Kernaleguen.
        
        02.10.2006 DÉCISION N°13228/DEF/CAB/CM12 portant condamnation du patrouilleur de la gendarmerie maritime P776 « Sténia ».
        
        02.10.2006 DÉCISION N° 13229/DEF/CAB/CM12 portant condamnation du patrouilleur de la gendarmerie maritime P775 Stellis.
        
        22.12.2006 DÉCISION N° 17501/DEF/CAB/CM12 portant condamnation de la vedette de surveillance côtière « Bellis ».
        
        20.12.2006 DÉCISION N° 265/DEF/EMM/STN portant condamnation du pousseur de 6 tonnes Oursin.
        
        20.12.2006 DÉCISION N° 267/DEF/EMM/STN portant condamnation du pousseur de 6 tonnes Moule.
        
        22.12.2006 DÉCISION N° 17503/DEF/CAB/CM12 portant condamnation de la vedette de transport de personnel Trébéron
        
        07.02.2007 DÉCISION N° 000-3966-2007/DEF/EMM/EMO portant affectation de la vedette de gendarmerie VCSM "Aber-Wrach".
        
        14.03.2007 DÉCISION N° 000-15346-2007/DEF/EMM/EMO portant affectation du bâtiment de projection et de commandement « Tonnerre ».
        
        03.04.2007 DÉCISION N° 000-14722-2007/DEF/EMM/STN portant condamnation du chaland de dépôt de matériel n° 12.
        
        03.04.2007 DÉCISION N° 000-14786-2007/DEF/EMM/STN portant condamnation du chaland porte-torpilles n°1.
        
        23.02.2009 DÉCISION N° 0-4164-2009/DEF/EMM/EMO portant affectation du patrouilleur de 40 mètres « Fulmar ».
        
        12.06.2009 DÉCISION N° 0-29972-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de sauvegarde et d'entraînement « D'Entrecasteaux ».
        
        18.06.2009 DÉCISION N° 0-29973-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Rari ».
        
        30.06.2009 DÉCISION N° 0-31233-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position de l'aviso « Jean Moulin ».
        
        30.06.2009 DÉCISION N° 0-31234-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de soutien mobile « Rhin ».
        
        30.06.2009 DÉCISION N° 0-31235-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du sous-marin « Bévéziers ».
        
        30.06.2009 DÉCISION N° 0-31236-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du sous-marin « La Praya ».
        
        08.07.2009 DÉCISION N° 0-35641-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du sous-marin « Ouessant ».
        
        16.07.2009 DÉCISION N° 0-34409-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du transport de chaland de débarquement L9021 « Ouragan ».
        
        16.07.2009 DÉCISION N° 0-34306-2009/DEF/EMM/STN relative au changement de position du transport de chaland de débarquement L9022 « Orage ».
        
        16.07.2009 DÉCISION N° 0-34224-2009/DEF/EMM/STN relative au changement de position de la frégate lance-missiles « Suffren ».
        
        16.07.2009 DÉCISION N° 0-35512-2009/DEF/EMM/STN relative au changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ».
        
        31.07.2009 DÉCISION N° 0-43064-2009/DEF/EMM/COE portant changement de port-base du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible ».
        
        18.09.2009 DÉCISION N° 0-33573-2009/DEF/EMM/STN portant condamnations de petits bâtiments et engins portuaires de la base navale de Brest.
        
        27.10.2009 DÉCISION N° 0-51098-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate lance-missiles « Duquesne ».
        
        30.11.2009 DÉCISION N° 0-60317-2009/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire »
        
        05.02.2010 DÉCISION N° 0-2931-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de soutien de région « Chevreuil ».
        
        09.02.2010 DÉCISION N° 0-1052-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland automoteur de 20 tonnes type Thomery « CHA 31 ».
        
        09.02.2010 DÉCISION N° 0-1142-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du remorqueur de 250 cv « Mésange ».
        
        12.02.2010 DÉCISION N° 0-1141-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position de la gabare de port « Persévérante ».
        
        12.02.2010 DÉCISION N° 0-1053-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland automoteur de 20 tonnes type Thomery « CHA 33 ».
        
        25.03.2010 DÉCISION N° 0-12169-2010/DEF/EMM/EMO portant détachement hélicoptère de la frégate de surveillance « Germinal ».
        
        25.03.2010 DÉCISION N° 0-11483-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne ».
        
        16.04.2010 DÉCISION N° 0-14459-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ».
        
        16.04.2010 DÉCISION N° 0-14462-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Persée ».
        
        27.04.2010 DÉCISION N° 0-20136-2010/DEF/EMM/STN relative au changement de position du patrouilleur type P400 « La Fougueuse ».
        
        12.05.2010 DÉCISION N° 0-16800-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment support de nageurs de combat « Poséidon ».
        
        12.05.2010 DÉCISION N° 0-16799-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment d'intervention sous la mer « Isard ».
        
        21.06.2010 DÉCISION N° 0-26809-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position de la vedette de servitude de 9 mètres « BNT 23 ».
        
        21.06.2010 DÉCISION N° 0-25904-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland à matériel « CHM n° 10 ».
        
        21.06.2010 DÉCISION N° 0-23657-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Bégonia ».
        
        21.06.2010 DÉCISION N° 0-25545-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bateau pompe Y746 « Embrun ».
        
        28.09.2010 DÉCISION N° 0-41478-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du transport de personnel « Néréide ».
        
        28.09.2010 DÉCISION N° 0-41444-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du transport de personnel « Faune ».
        
        28.09.2010 DÉCISION N° 0-42855-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bateau pompe « Embrun ».
        
        14.09.2010 DÉCISION N° 0-34086-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur de service public « Grèbe ».
        
        04.10.2010 DÉCISION N° 0-45235-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position de la grue flottante « Dravo ».
        
        15.10.2010 DÉCISION N° 0-43907-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ».
        
        08.11.2010 DÉCISION N° 0-44691-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ».
        
        29.11.2010 DÉCISION N° 0-50843-2010/DEF/EMM/STN portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ».
        
        13.01.2011 DÉCISION N° 0-99-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position de la pilotine « Y 779 ».
        
        19.01.2011 DÉCISION N° 0-98-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position des vedettes de servitude et d'intervention « VS1 » et « VS2 ».
        
        11.04.2011 DÉCISION N° 0-9274-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné ».
        
        16.05.2011 DÉCISION N° 0-13510-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position de la vedette de surveillance côtière « Dharuba ».
        
        23.05.2011 DÉCISION N° 0-14184-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Railleuse ».
        
        30.05.2011 DÉCISION N° 0-13968-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Rieuse ».
        
        07.06.2011 DÉCISION N° 0-15781-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Sabre ».
        
        28.06.2011 DÉCISION N° 0-17167-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L'Audacieuse ».
        
        28.06.2011 DÉCISION N° 0-17142-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».
        
        05.09.2011 DÉCISION N° 0-24203-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du remorqueur portuaire de 380 cv « Bonite ».
        
        21.11.2011 DÉCISION N° 0-29139-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville ».
        
        23.12.2011 DÉCISION N° 0-33229-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland de transport de matériel n° 19 « Do Ha ».
        
        23.12.2011 DÉCISION N° 0-33226-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Foudre ».
        
        23.12.2011 DÉCISION N° 0-33227-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland de transport de matériel n° 24.
        
        23.12.2011 DÉCISION N° 0-33228-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland de débarquement d'infanterie et de chars « Rapière ».
        
        20.12.2011 DÉCISION N° 0-31550-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Tourville ».
        
        30.05.2012 DÉCISION N° 0-11355-2012/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P 400 « La Railleuse ».
        
        24.07.2012 DÉCISION N° 0-16664-2012/DEF/EMM/STN portant changement de position de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Dague ».
        
        01.08.2012 DÉCISION N° 0-19436-2012/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur de service public « Grèbe ».
        
        21.09.2012 DÉCISION N° 0-21480-2012/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Railleuse ».
        
        21.09.2012 DÉCISION N° 0-21463-2012/DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Tapageuse ».
        
        12.12.2012 DÉCISION N° 0-26659-2012/DEF/EMM/STN relative au changement de position du bâtiment d'instruction à la manœuvre « Farfadet ».
        
        21.02.2013 DÉCISION N° 0-3212-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position de la citerne à vapeur « Ondée ».
        
        18.03.2013 DÉCISION N° 0-4163-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment d'instruction à la manœuvre « Farfadet ».
        
        03.05.2013 DÉCISION N° 0-7469-2013/DEF/EMM/EMO portant changement d'affectation du bâtiment de transport léger « Jacques Cartier ».
        
        16.05.2013 DÉCISION N° 0-8700-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate « De Grasse ».
        
        15.07.2013 DÉCISION N° 0-1070-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position du chaland de transport de matériel type T2 n° 12.
        
        02.08.2013 DÉCISION N° 0-14252-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de transport léger « Jacques Cartier ».
        
        02.08.2013 DÉCISION N° 0-14259-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues ».
        
        17.09.2013 DÉCISION N° 0-17767-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position de la frégate « De Grasse ».
        
        24.10.2013 DÉCISION N° 0-19451-2013/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate « De Grasse ».
        
        21.11.2013 DÉCISION N° 0-20537-2013/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport léger « Jacques Cartier ».
        
        15.01.2014 DÉCISION N° 0-494-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport léger « Jacques Cartier ».
        
        23.01.2014 DÉCISION N° 0-260-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues ».
        
        04.02.2014 DÉCISION N° 0-579-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Tapageuse ».
        
        04.04.2014 DÉCISION N° 0-4475-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Dupleix ».
        
        03.04.2014 DÉCISION N° 0-5207-2014/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation « L'Adroit - équipage B ».
        
        03.06.2014 DÉCISION N° 0-6763-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues ».
        
        16.07.2014 DÉCISION N° 0-9502-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la gabare de port « Persévérante ».
        
        01.09.2014 DÉCISION N° 0-11820-2014/DEF/EMM/MCO portant changement de position du chaland de débarquement d'infanterie et de chars « Hallebarde ».
        
        10.02.2015 DÉCISION N° 0-2734-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position des chalands de transport de matériel n° 16 et 26.
        
        13.02.2015 DÉCISION N° 0-5190-2015/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation « Normandie ».
        
        20.02.2015 DÉCISION N° 0-4689-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du pétrolier ravitailleur « Meuse ».
        
        18.03.2015 DÉCISION N° 0-6772-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du chaland de transport de matériels numéro 17.
        
        04.06.2015 DÉCISION N° 0-13885-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Siroco ».
        
        12.06.2015 DÉCISION N° 0-14159-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur « Glaive ».
        
        06.08.2015 DÉCISION N° 0-18071-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros ».
        
        18.09.2015 DÉCISION N° 0-19455-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Dupleix ».
        
        10.11.2015 DÉCISION N° 0-25689-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du pétrolier ravitailleur « Meuse ».
        
        22.12.2015 DÉCISION N° 0-28374-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position du pétrolier ravitailleur « Meuse ».
        
        22.02.2016 DÉCISION N° 0-3178-2016/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros ».
        
        29.03.2016 DÉCISION N° 0-3751-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Meuse ».
        
        19.04.2016 DÉCISION N° 0-122-2016/DEF/EMM/MCO portant changement de position du transport de chalands de débarquement « Siroco », du chaland de débarquement d'infanterie et de chars « Hallebarde » et des chalands de transport de matériel n° 14 et 17 ex-armée de terre.
        
        18.05.2016 DÉCISION N° 0-9042-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Hallebarde ».
        
        19.12.2016 DÉCISION N° 0-22491-2016/DEF/EMM/MCO portant changement de position des chalands de transport de matériel n° 16 et 26.
        
        11.01.2017 DÉCISION N° 0-771-2017/DEF/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport léger « La Grandière ».
        
        11.01.2017 DÉCISION N° 0-774-2017/DEF/EMM/MCO portant changement de position du remorqueur de haute mer « Malabar ».
        
        11.01.2017 DÉCISION N° 0-773-2017/DEF/EMM/MCO portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Revi ».
        
        18.01.2017 DÉCISION N° 0-749-2017/DEF/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment d'expérimentations pyrotechniques « Denti ».
        
        12.01.2017 DÉCISION N° 0-684-2017/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros ».
        
        17.05.2017 CIRCULAIRE N° 789/DEF/EMM/MCO relative à la composition de la commission centrale de désarmement et de condamnation de la marine.
        
        24.05.2017 DÉCISION N° 844/DEF/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport léger « La Grandière ».
        
        12.06.2017 DÉCISION N° 928/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Montcalm ».
        
        07.07.2017 DÉCISION N° 1140/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Capricieuse ».
        
        07.07.2017 DÉCISION N° 1139/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Revi ».
        
        13.07.2017 DÉCISION N° 1186/ARM/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport léger « La Grandière ».
        
        27.09.2017 DÉCISION N° 1527/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport léger « Dumont d'Urville ».
        
        20.10.2017 DÉCISION N° 1697/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse.
        
        26.10.2017 DÉCISION N° 1740/ARM/EMM/MCO portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Revi ».
        
        14.12.2017 DÉCISION N° 1946/ARM/EMM/MCO portant changement de position du remorqueur de haute mer « Malabar ».
        
        12.02.2018 DÉCISION N° 202/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Montcalm ».
        
        20.03.2018 DÉCISION N° 481/ARM/EMM/MCO portant changement de position du remorqueur de haute mer « Malabar ».
        
        05.04.2018 DÉCISION N° 574/ARM/EMM/MCO portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Montcalm ».
        
        07.05.2018 DÉCISION N° 766/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de soutien de région « Gazelle ».
        
        31.05.2018 DÉCISION N° 880/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Jean de Vienne ».
        
        19.06.2018 DÉCISION N° 1011/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Capricieuse ».
        
        28.06.2018 DÉCISION N° 1089/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Eridan ».
        
        28.06.2018 DÉCISION N° 1088/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Capricieuse ».
        
        28.06.2018 DÉCISION N° 1087/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de 400 tonnes « La Gracieuse ».
        
        03.07.2018 DÉCISION N° 1121/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du bâtiment de transport léger « Dumont d'Urville ».
        
        01.08.2018 DÉCISION N° 1389/ARM/MCO/NAVAL portant changement de position du patrouilleur de haute mer « Lieutenant de vaisseau Lavallée ».
        
        01.08.2018 DÉCISION N° 1390/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du patrouilleur de haute mer « Commandant L'Herminier ».
        
        06.09.2018 DÉCISION N° 1526/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur d'expérimentation « L'Adroit ».
        
        16.10.2018 DÉCISION N° 1765/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de gendarmerie « Glaive ».
        
        16.10.2018 DÉCISION N° 1764/ARM/EMM/MCO portant changement de position du remorqueur de haute mer « Tenace ».
        
        14.12.2018 DÉCISION N° 2087/ARM/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position du patrouilleur de haute mer « LV Lavallée ».
        
        26.10.2018 DÉCISION N° 1839/ARM/EMM/MCO portant changement de position du bâtiment de transport léger « Dumont d'Urville ».
        
        07.02.2019 DÉCISION n° 2042/ARM/EMM/MCO/NAVAL relative au changement de position de la frégate anti-sous-marine « Jean de Vienne ».
        
        28.02.2019 DÉCISION n° 431/ARM/EMM/MCO/NAVAL relative au changement de position du patrouilleur de haute mer « Commandant L’Herminier ».
        
        12.03.2019 DÉCISION n° 529/ARM/EMM/MCO/NAVAL relative au changement de position du chasseur de mines tripartite Eridan.
        
        20.03.2019 DÉCISION n° 583/ARM/EMM/MCO relative au changement de position du bâtiment de soutien de région « Gazelle ».
        
        03.04.2019 DÉCISION N° 686/ARM/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur de haute mer « LV Lavallée ».
        
        12.04.2019 DÉCISION N° 750/ARM/EMM/MCO portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Jean de Vienne ».
        
        15.04.2019 DÉCISION N° 781/ARM/EMM/MCO portant retrait du service actif et mise en complément de la frégate anti-aérienne « Cassard ».
        
        16.04.2019 DÉCISION N° 789/ARM/EMM/MCO portant retrait définitif du service et condamnation du patrouilleur de haute mer « Commandant L’Herminier ».
        
        470-0.2.7. CHAPITRE VII. CHANGEMENTS DAFFECTATIONS.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        03.04.1986 CIRCULAIRE N° 64/EMM/LOG/EF relative aux défenses d'amarrage pour bâtiments de surface.
        
        01.04.1974 CIRCULAIRE N° 61/EMM/MAT/FC relative à l'attribution de coffres de sûreté pour documents centralisés, classifiés ou protégés (à jour de son 1er modificatif du 04 juin 1975 ).
        
        09.04.1974 CIRCULAIRE N° 65/EMM/MAT/FC relative à l'attribution de coffrets métalliques avec serrure de sûreté et combinaison trois boutons pour la conservation des fonds.
        
        12.01.1932 CIRCULAIRE relative à l'adoption d'un carnet matriculaire pour les embarcations à moteurs.
        
        16.09.1957 CIRCULAIRE N° 17712/CAN/R relative aux embarcations à moteur. Établissement et délivrance du carnet matriculaire.
        
        12.06.2013 DÉCISION N° 0-10383-2013/DEF/EMM/STN portant affectation de la vedette ARCOR 34 n° 9 « Capitaine Moulié ».
        
        23.01.2014 DÉCISION N° 0-987-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la vedette de surveillance radiologique Y776.
        
        470-0.2.8. Chapitre VIII. Attributions de noms - parrainages.
        
        29 texte(s) attaché(s)
        
        20.11.2015 DÉCISION N° 0-18940-2015/DEF/CEMM portant attribution du nom de l'embarcation d'instruction à l'hélitreuillage.
        
        19.02.2016 DÉCISION N° 0-3849-2016/DEF/CEMM portant attribution du troisième bâtiment multi-missions.
        
        05.07.2016 DÉCISION N° 0-24490-2016/DEF/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Blois (Loir-et-Cher).
        
        07.07.2016 DÉCISION N° 0-24757-2016/DEF/CEMM portant attribution du nom des bâtiments de soutien et d'assistance hauturiers.
        
        20.07.2016 DÉCISION N° 0-26432-2016/DEF/CEMM portant parrainage du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude » par la ville de Marseille.
        
        20.10.2016 DÉCISION N° 0-31570-2016/DEF/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Chantilly (département de l'Oise).
        
        18.01.2017 DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d'attaque « Émeraude » par la ville de Villefranche sur Saône.
        
        10.03.2017 DÉCISION N° 0-1723-2017/DEF/CEMM portant attribution du nom des chalands multi-missions.
        
        07.04.2017 DÉCISION N° 618/DEF/CEMM portant parrainage de la « flottille 24F » par la ville de Compiègne.
        
        01.06.2017 DÉCISION N° 880/ARM/CEMM portant parrainage du remorqueur côtier « Manini » par la commune d'Uturoa.
        
        17.07.2017 DÉCISION N° 1197/ARM/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de La Rochelle (département de la Charente Maritime).
        
        17.07.2017 DÉCISION N° 1196/ARM/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Villeneuve-Loubet (département des Alpes Maritimes).
        
        17.07.2017 DÉCISION N° 1195/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur « Fulmar » par la ville de Saint-Pierre.
        
        21.07.2017 DÉCISION N° 1238/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Confiance » par la ville de Saint-Barthélemy.
        
        12.09.2017 DÉCISION N° 1490/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate multi-missions « Auvergne » par la ville de Montluçon.
        
        16.10.2017 DÉCISION N° 1666/ARM/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Vannes (département du Morbihan).
        
        24.11.2017 DÉCISION N° 1853/ARM/CEMM portant attribution de noms de baptême de remorqueurs 10 tonnes.
        
        10.01.2018 DÉCISION N° 15/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate de surveillance « Nivôse » par la ville de Saint-Pierre de La Réunion.
        
        10.01.2018 DÉCISION N° 16/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur de service public « Arago » par la ville de Nuku Hiva (Marquises).
        
        10.01.2018 DÉCISION N° 14/ARM/CEMM portant parrainage du patrouilleur léger guyanais « La Résolue » par la ville de Saint-Laurent du Maroni.
        
        26.01.2018 DÉCISION N° 95/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment multi-missions « Bougainville » par la ville de Fakarava (Tuamotu).
        
        26.04.2018 DÉCISION N° 709/ARM/CEMM portant parrainage du commando « Kieffer » par la ville d'Ouistreham (département du Calvados).
        
        26.04.2018 DÉCISION N° 710/ARM/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible » par le département du Loir-et-Cher.
        
        31.07.2018 DÉCISION N° 1358/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment école « Lynx » par la ville de Poissy (département des Yvelines).
        
        13.11.2018 DÉCISION N° 1896/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier Loire par la ville de Saint-Nazaire (département de Loire-Atlantique).
        
        13.11.2018 DÉCISION N° 1897/ARM/CEMM portant parrainage du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier Seine par la ville de Montereau-Fault-Yonne (département de Seine-et-Marne).
        
        13.11.2018 DÉCISION N° 1898/ARM/CEMM portant parrainage du chasseur de mines tripartite Cassiopée par la ville de Saint-Brieuc (département des Côtes-d'Armor).
        
        13.11.2018 DÉCISION N° 1899/ARM/CEMM portant attribution du nom de baptême des futurs pousseurs de classe six tonnes.
        
        14.11.2018 DÉCISION N° 1910/ARM/CEMM portant parrainage de la frégate multi-missions Bretagne par le conseil régional de Bretagne.
        
        470-0.2.9. Chapitre IX. Textes divers.
        
        14 texte(s) attaché(s)
        
        12.01.1932 CIRCULAIRE relative à l'adoption d'un carnet matriculaire pour les embarcations à moteurs.
        
        16.09.1957 CIRCULAIRE N° 17712/CAN/R relative aux embarcations à moteur. Établissement et délivrance du carnet matriculaire.
        
        01.04.1974 CIRCULAIRE N° 61/EMM/MAT/FC relative à l'attribution de coffres de sûreté pour documents centralisés, classifiés ou protégés (à jour de son 1er modificatif du 04 juin 1975 ).
        
        09.04.1974 CIRCULAIRE N° 65/EMM/MAT/FC relative à l'attribution de coffrets métalliques avec serrure de sûreté et combinaison trois boutons pour la conservation des fonds.
        
        22.02.2013 DÉCISION N° 0-4283-2013/DEF/EMM/ROJ portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Pégase » et « Sagittaire ».
        
        25.07.2013 DÉCISION N° 0-16499-2013/DEF/EMM/ROJ portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Pégase » et « Sagittaire ».
        
        12.05.2014 DÉCISION N° 0-6745-2014/DEF/EMM/BPROG/SURF fixant le mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre du programme « propulseurs sous-marins ».
        
        10.06.2014 CIRCULAIRE N° 0-6970-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL relative au compte-rendu d'activité nautique des formations de la marine.
        
        24.12.2014 DÉCISION N° 0-21366-2014/DEF/EMM/ORG relative au placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Andromède » et « Aigle ».
        
        03.02.2017 DÉCISION N° 0-942-2017/DEF/EMM/ORG portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Cassiopée » et « Andromède ».
        
        23.06.2017 DÉCISION N° 1023/ARM/EMM/ORG portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Cassiopée » et « Andromède ».
        
        26.04.2018 DÉCISION N° 714/ARM/EMM/BPROG/SURF fixant le mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre du programme rénovation à mi-vie des frégates de type « La Fayette ».
        
        14.06.2018 DÉCISION N° 979/ARM/EMM/PP/CO-ORG portant mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre du programme système de lutte anti-mines futur et plus généralement dans le cadre des programmes de drones navals.
        
        11.02.2019 DÉCISION n° 286/ARM/EMM/ORT placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites « Aigle » et « Sagittaire ».
    3. 470-1. Service automobile.
      1. Table Analytique :
  3. 471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
    1. Table Analytique :
  4. 472. Commandement du soutien des forces aériennes.
    1. Table Analytique :
  5. 473. Matériel de l'armée de l'air.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.