Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-79909-2008/DEF/EMM/PLANIF/ -- du 23 octobre 2008 (n.i. BO).

Décision N° 0-5699-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ». Décision N° 0-35512-2009/DEF/EMM/STN du 16 juillet 2009 relative au changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ».

f) Procès-verbal de désarmement n° 0-42367-2010/BN TOULON/SG du 11 octobre 2010 (n.i. BO).

g) Message MELINDA du 28 septembre 2010 - ALFAN/LOG (NAT) (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.6.

Référence de publication : BOC n°50 du 26/11/2010