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ETAT-MAJOR DE LA MARINE :

DÉCISION N° 0-31570-2016/DEF/CEMM portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Chantilly (département de l'Oise).

Du 20 octobre 2016
 NOR D E F B 1 6 5 1 9 1 2 S

Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Décision n° 352/DEF/CEMM/CAB du 12 septembre 1995 (BOC/PA n° 40 du 2 octobre 1995, p. 4537).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  141.7., 470-0.2.8.

Référence de publication : BOC n°53 du 24/11/2016

L'agrément de parrainage de la flottille 24F accordé à la ville de Chantilly (département de l'Oise) par décision n° 352/DEF/CEMM/CAB du 12 septembre 1995 (1) est annulé.

Notes

    BOC/PA n° 40 du 2 octobre 1995, p. 4537.1

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'amiral,
chef d'état-major de la marine,

Christophe PRAZUCK.