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Administration Centrale
03 novembre 2016

Arrêté du 03 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services .

NOR : D E F H 1 6 2 8 7 1 7 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens. Référence de publication : JO n° 269 du 19 novembre 2016, texte n° 22 ; signalé au BOC 53/2016.

Administration Centrale
10 novembre 2016

Décret N° 2016-1520 du 10 novembre 2016 relatif aux modalités de nomination du directeur général de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes.

NOR : E T S X 1 6 3 1 3 0 0 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 59-587 du 29 avril 1959 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales. Référence de publication : JO n° 263 du 11 novembre 2016, texte n° 22 . signalé au BOC 53/2016).

Administration Centrale
09 février 2016

Archivé Arrêté du 09 février 2016 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 6 0 4 4 3 5 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3. du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 266 du 16 novembre 2016, texte n° 29 ; signalé au BOC 53/2016.

Administration Centrale
09 février 2016

Archivé Arrêté du 09 février 2016 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 6 0 4 4 1 5 A

Abrogé le 18 avril 2018 par : ARRÊTÉ portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique. Précédent modificatif :

Arrêté du 4 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 106 du 5 mai 2017, texte n° 85).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 04 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Arrêté du 04 décembre 2000 portant organisation des sous-directions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 266 du 16 novembre 2016, texte n° 28 ; signalé au BOC 53/2016.

Administration Centrale
04 novembre 2016

Arrêté du 04 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 4 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : I N T J 1 6 3 1 7 0 6 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 04 août 2010 fixant pour la gendarmerie nationale la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Annexes iii et ix. Référence de publication : JO n° 268 du 18 novembre 2016, texte n° 23 ; signalé au BOC 53/2016.

Administration Centrale
04 novembre 2016

Arrêté du 04 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 5 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte.

NOR : I N T J 1 6 3 1 7 0 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 05 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte. Référence de publication : JO n° 268 du 18 novembre 2016, texte n° 24 ; signalé au BOC 53/2016.

Administration Centrale
16 novembre 2016

Décret N° 2016-1546 du 16 novembre 2016 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires.

NOR : D E F H 1 6 0 8 9 3 5 D

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-21 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers. Décret N° 2009-23 du 07 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables aux militaires non officiers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Référence de publication : JO n° 268 du 18 novembre 2016, texte n° 20 ; signalé au BOC 53/2016.

Administration Centrale
31 octobre 2016

Archivé Arrêté du 31 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 6 3 1 7 0 3 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 août 2016 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 263 du 11 novembre 2016, texte n° 10 ; signalé au BOC 53/2016.

Texte 1
29 septembre 2016

Instruction N° 2587/DEF/DCSEA/CAB du 29 septembre 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 7 3 1 J

Référence(s) : Arrêté du 11 février 2015 portant organisation du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4885/DEF/DCSEA/CAB du 13 octobre 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées et des organismes placés sous l'autorité d'emploi du commandement. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.1. , 110.3.5.3.2.

Texte 2
29 septembre 2016

Instruction N° 80114/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 29 septembre 2016 portant abrogation du texte.

NOR : D E F G 1 6 5 1 8 8 8 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 18 mai 2007 relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 2.

Texte 3
20 juin 2016

Archivé Instruction N° 96150/DEF/CEMM/CHAN du 20 juin 2016 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 7 9 9 J

Abrogé le 31 août 2017 par : INSTRUCTION N° 96150/ARM/CEMM/CHAN relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ». Référence(s) : Décret N° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale. Arrêté du 04 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs relative à l'octroi ou au retrait de la médaille de la défense nationale, ainsi qu'à la suspension du droit à son port. Instruction N° 11130/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 du 26 novembre 2015 fixant les modalités d'application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.

Décision du 8 septembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 209 du 10 septembre 2015, texte n° 8).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 307/DEF/CEMM/CHAN du 09 juin 2015 relative à la médaille de la défense nationale, échelons « bronze », « argent » et « or ». Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.10.

Texte 4
20 octobre 2016

Décision N° 0-31570-2016/DEF/CEMM du 20 octobre 2016 portant retrait d'agrément de parrainage de la ville de Chantilly (département de l'Oise).

NOR : D E F B 1 6 5 1 9 1 2 S

Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Décision n° 352/DEF/CEMM/CAB du 12 septembre 1995 (BOC/PA n° 40 du 2 octobre 1995, p. 4537).

Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 141.7. , 470-0.2.8.

Texte 5
21 octobre 2016

Décision N° 0-28205-2016/DEF/EMM/ORG du 21 octobre 2016 portant prise d'armement pour essais du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».

NOR : D E F B 1 6 5 1 9 1 3 S

Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.2.

Texte 6
19 octobre 2016

Archivé Circulaire N° 9796/DEF/BOG du 19 octobre 2016 concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2018.

NOR : D E F F 1 6 5 1 9 3 7 C

Texte 7
02 novembre 2016

Archivé Arrêté du 02 novembre 2016 portant nomination du secrétaire général du conseil supérieur de la fonction militaire.

NOR : D E F C 1 6 5 1 9 3 6 A

Texte(s) abrogé(s) :

À compter du 1er décembre 2016 : Arrêté du 23 avril 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 12).

Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 7.

Texte 8
10 novembre 2016

Erratum du 10 novembre 2016 à la délégation de gestion du 6 juin 2013 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon et le directeur du centre ministériel de gestion de Bordeaux.

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 3 4 Z

Texte(s) modifié(s) : Délégation de gestion du 06 juin 2013 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon et le directeur du centre ministériel de gestion de Bordeaux. Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 8.

Texte 9
27 juillet 2016

Archivé Arrêté N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 27 juillet 2016 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F T 1 6 5 1 7 7 4 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 05 novembre 2015 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Trente neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 9.

Texte 10
16 novembre 2016

Archivé Circulaire N° 503956/DEF/RH-AT/SDR/CONCOURS/RDT du 16 novembre 2016 relative aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre et relative aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers en 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 1 9 3 1 C

Abrogé le 06 octobre 2017 par : CIRCULAIRE N° 503956/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT relative aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre (recrutement 2019) et relative aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2019). Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Instruction N° 693/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 avril 2015 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en vue d'un recrutement comme officiers d'active des écoles d'armes. Instruction N° 694/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 avril 2015 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue d'un recrutement comme officiers d'active des écoles spécialisées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 500984/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT du 20 octobre 2014 relative aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre (recrutement 2016) et relative aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2016). Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 53 du 24 novembre 2016, texte 10.

Sommaire du BOC n°53 du 24/11/2016

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