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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secrétariat central

AUTRE à la décision n° 000-4647-2007/DEF/EMM/EMO du 6 février 2007 (BOC n° 18, texte n° 57 ; BOEM 570-0) portant affectation du « Cormoran »

Du 31 juillet 2007
 NOR D E F B 0 7 5 1 0 0 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 000-4647-2007/DEF/EMM/EMO du 06 février 2007 portant affectation du "Cormoran" à jour de ses deux premiers modificatifs.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.2.

Référence de publication : BOC n°23 du 21/9/2007

Corriger l\'objet pour lire :

DÉCISION N° 000-4647-2007/DEF/EMM/EMO portant affectation du « Cormoran » à jour de ses deux premiers modificatifs.