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Le chef d'état-major de la marine :

DÉCISION N° 0-1728-2017/DEF/CEMM portant parrainage du sous-marin nucléaire d'attaque « Émeraude » par la ville de Villefranche sur Saône.

Du 18 janvier 2017
NOR D E F B 1 7 5 0 0 6 5 S

Référence(s) : Autre N° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 relative au parrainage des éléments de force maritime.

Convention de partenariat du 26 juin 2001 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  141.7., 470-0.2.8.

Référence de publication : BOC n°9 du 23/2/2017

Le parrainage du sous-marin nucléaire d'attaque Émeraude par la ville de Villefranche sur Saône (département du Rhône) est agréé.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
chef d'état-major de la marine,

Christophe PRAZUCK.