Préambule.

Le rallye et le concours de tir des cadres de réserve sont deux compétitions militaires destinées à servir de support, de moteur, de contrôle et de faire valoir aux activités concourant à la formation individuelle des officiers et des sous-officiers de réserve. Elles relèvent de l'instruction facultative et concernent essentiellement les réservistes inscrits dans les centres d'entraînement et de perfectionnement de la réserve (inscrits CEPR). Toutefois compte tenu de leur caractère opérationnel, qui tend à s'affirmer au fil des années, elles peuvent désormais intéresser également les cadres déjà affectés dans une unité de combat ou à plus forte raison encore affectés en CEPR en attente d'un emploi.

Sur ordre ou autorisation de la circonscription militaire de défense (CMD), elles peuvent donc être intégrées dans les programmes de l'instruction obligatoire à dispenser au sein des formations ou des CEPR et donner lieu aux rémunérations et récompenses correspondantes.

Les objectifs et les conditions générales d'organisation du rallye et du concours de tir sont définies en annexe IV de l'instruction citée en référence. La présente instruction fixe les dispositions relatives à la participation, à la nature, au déroulement des deux compétitions et tient lieu de règlement permanent.

Les modalités particulières d'organisation (date, lieu, moyens, échéancier, modifications conjoncturelles…) font l'objet d'une circulaire annuelle.

1. Réglement général du rallye militaire des cadres de réserve.

1.1. Dispositions générales.

1.1.1. Articulation.

1.1.1.1. Contenu

Le rallye est une compétition nationale disputée par équipes et comportant deux niveaux.

1.1.1.2. Contenu

Le concours est une compétition nationale disputée par équipes et comportant deux niveaux.

1.1.1.3. Eliminatoires au niveau de la circonscription militaire de défense (CMD) (A)

Au niveau de la CMD, le rallye doit revêtir le caractère d'une manifestation de masse et absorber un maximum d'équipes. Tous les centres d'entraînement et de perfectionnement de la réserve (CEPR) et le plus grand nombre possible de formations de réserve implantées sur le territoire de la CMD doivent y être représentés.

Les contraintes d'organisation ne peuvent en aucun cas être invoquées pour justifier une limitation arbitraire du nombre d'équipes engagées.

1.1.1.4. Finale nationale.

1.1.1.4.1. Contenu

Le nombre d'équipes de chaque CMD participant à la finale nationale est arrêté à partir du nombre d'équipes reconnues conformes et classées aux éliminatoires, selon le mode de calcul défini en annexe I.

Le nombre total d'équipes admises est fixé à 32 :

• 29 représentant les CMD ;

• 2 représentant les départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM) ;

• l'équipe classée première à la finale nationale de l'année précédente (qualifiée d'office).

1.1.1.4.2. Contenu

Le nombre d'équipes de chaque CMD admises à la finale est proportionnel au nombre d'officiers et de sous-officiers de réserve âgés de moins de 35 ans, affectés en mobilisation ou en CEPR et résidant sur le territoire de la CMD. Il est arrêté chaque année par la commission nationale.

Le nombre total d'équipes participant à la finale est fixé à 32 :

30 représentant les CMD.

2 représentant les départements et territoires d'outre-mer.

Des équipes étrangères peuvent être invitées sous réserve que les conditions définies à l'alinéa 135 ci-après soient remplies.

1.1.1.5. Epreuves de sélection au niveau de la CMD.

A l'initiative du commandement, une première sélection peut se faire au niveau des garnisons ou des départements dans le cadre normal de l'instruction.

Au niveau de la CMD, l'organisation des épreuves vise à obtenir une participation la plus large possible des cadres de réserve au sein d'équipes représentant les formations de réserve et les CEPR.

1.1.2. Organisation.

1.1.2.1. Niveau de la CMD.

Les épreuves sont organisées sous la responsabilité du commandant de la CMD dans le cadre des dispositions permanentes ou annuelles arrêtées au niveau national. Plusieurs compétitions peuvent être mises sur pied pour tenir compte de la dispersion géographique et permettre une participation optimum.

Pour la préparation de la compétition, le commandement est assisté d'une commission d'organisation comprenant des cadres d'active et de réserve qualifiés. Les experts rallye (cf. TITRE III) en font partie de droit.

Cette commission est associée de bout en bout à la préparation du rallye ; elle est appelée à intervenir plus particulièrement dans les domaines touchant à la participation (actions d'information, mesures incitatives, liaisons avec les associations), à l'organisation des épreuves (approbation de la maquette, nature des incidents, cotations) et au contrôle de la compétition.

1.1.2.2. Finale nationale.

1.1.2.2.1. Contenu

L'organisation de la finale nationale est assurée par une école de l'armée de terre désignée chaque année par l'état-major de l'armée de terre (EMAT).

La commission nationale du rallye est présidée par le général inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre (IRMAT). Les experts nationaux pour le rallye (cf. TITRE III) en font partie de droit. Cette commission se tient informée des conditions d'exécution des rallyes au niveau des CMD ; elle veille à préserver l'homogénéité de la compétition au plan national et propose à l'EMAT les mesures d'amélioration et les aménagements jugés nécessaires. Elle contrôle la préparation et le déroulement de la finale nationale.

1.1.2.2.2. Contenu

L'organisation de la finale nationale est assurée par une CMD désignée chaque année par l'état-major de l'armée de terre (EMAT). Les épreuves de sélection au niveau de cette CMD tiennent lieu obligatoirement de répétition pour la finale.

La commission nationale du concours de tir est présidée par le général inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre (IRMAT). Les experts nationaux pour le concours de tir (cf. TITRE III) en font partie de droit.

Cette commission se tient informée des conditions d'exécution, du concours au niveau des CMD ; elle propose à l'EMAT les mesures d'amélioration et les aménagements jugés nécessaires. Elle contrôle la préparation et le déroulement de la finale nationale.

1.1.2.3. Calendrier.

1.1.2.3.1. Contenu

La finale nationale se déroule chaque année pendant la deuxième quinzaine de mai. Les éliminatoires des CMD doivent être terminées pour la fin de la première quinzaine d'avril.

1.1.2.3.2. Contenu

La finale nationale se déroule au cours de la première quinzaine de juin.

Les épreuves de sélection des CMD doivent être déterminées un mois auparavant ; la composition des équipes sélectionnées par les CMD est communiquée à la commission nationale trois semaines avant la finale nationale.

1.1.2.4. Au niveau de la CMD.

Les épreuves sont organisées sous la responsabilité du commandant de la CMD dans le cadre des dispositions permanentes ou annuelles arrêtées au niveau national. Les règles de participation et les modalités d'exécution sont adaptées au cas particulier de chaque CMD. En revanche, la nature des épreuves (arme, genre et mode de tir) est strictement conforme à celle définie par la commission nationale. Il appartient au commandement de prendre les mesures nécessaires pour que les cadres de réserve disposent au plan local des moyens matériels (lots d'armes, munitions, cibles…) leur permettant de s'entraîner dans des conditions satisfaisantes.

Plusieurs sites de concours peuvent être prévus pour tenir compte de la dispersion géographique et permettre une participation optimale.

Pour la préparation de la compétition, le commandement est assisté d'une commission d'organisation comprenant des cadres d'active et des cadres de réserve qualifiés. Les experts tir (cf. TITRE III) en font partie de droit.

Cette commission est associée de bout en bout à la préparation du concours. Elle veille plus particulièrement à la conformité des épreuves et à l'application des mesures de sécurité. Elle participe à la sélection des équipes représentant la CMD à la finale nationale.

1.1.3. Conditions de participation.

1.1.3.1. Concurrents.

1.1.3.1.1. Contenu

Peuvent participer au rallye :

• les réservistes non dégagés des obligations militaires, du grade de caporal (brigadier) à capitaine inclus ;

• le personnel du contingent, du grade de caporal à sous-lieutenant, dans la limite de 2 par équipe.

Les concurrents doivent avoir subi une visite médicale d'aptitude et un contrôle médico-physiologique moins d'un an avant la date de la compétition et être classés en catégorie médico-physiologique I ou II.

Par ailleurs, 2 concurrents au moins par équipe doivent posséder le brevet de conduite militaire véhicule léger (VL).

1.1.3.1.2. Contenu

La compétition est ouverte aux officiers, sous-officiers, caporaux-chefs et caporaux de réserve affectés en mobilisation ou en CEPR et en deçà de l'âge limite d'emploi (ALE) de leur grade au 30 septembre de l'année du concours.

Les cadres au-delà de l'ALE et les cadres dégagés des obligations militaires ne participent pas à la finale nationale. Ils peuvent être autorisés par le commandant de la CMD à participer hors concours aux épreuves de sélection.

Un cadre de réserve ne peut participer à la finale plus de trois années consécutives.

1.1.3.2. Constitution des équipes.

Origine.

Au sein de chaque CEPR, toutes les cellules de maintien en condition présentent au minimum 1 équipe.

La participation d'équipes régimentaires est prescrite ou autorisée par le commandement dans le cadre de ses directives générales d'instruction ; la constitution d'équipes d'unités élémentaires est souhaitable.

Les équipes portent le nom de leur CEPR ou de leur régiment, complété par le nom de la localité.

Par exemple : CEPR 59/Lille ou 87e RI/Soissons.

Composition.

Chaque équipe comprend 6 coéquipiers représentant un échantillon de l'encadrement d'une unité élémentaire :

1 chef d'équipe du grade de capitaine ou de lieutenant représentant le commandant d'unité ;

2 ou 3 officiers ou sous-officiers faisant fonction de chefs de section dont au minimum 1 officier du grade d'aspirant à lieutenant ; les sous-officiers du grade de sergent-chef à major doivent être titulaires du brevet d'aptitude de spécialistes du 2e degré (BAS 2) ou brevet militaire professionnel du 2e degré (BMP 2) ;

2 ou 3 gradés ou sous-officiers du grade de caporal à sergent-chef, non titulaires du BAS 2, faisant fonction de chefs de groupe.

Remplacement.

Chaque équipe admise à la finale nationale peut comporter 1 remplaçant officier et 1 remplaçant sous-officier ou gradé.

Les remplaçants désignés doivent répondre aux critères exigés pour les coéquipiers (aptitude, grade, qualification…) et avoir concouru aux épreuves éliminatoires de la CMD. Après remplacement, l'équipe doit rester strictement conforme à la composition fixée ci-dessus.

1.1.3.3. Participation des départements et territoires d'outre-mer.

1.1.3.3.1. Contenu

Deux équipes des DOM-TOM peuvent participer à la finale nationale. Les demandes de participation sont à adresser par les commandements des forces concernées à l'EMAT, chaque année pour le 1er avril.

Le transport des équipes admises est à la charge du commandement local.

1.1.3.3.2. Contenu

Deux équipes des DOM-TOM peuvent participer à la finale nationale. Les demandes de participation sont à adresser par les commandements des forces concernés à l'EMAT, chaque année pour le 1er avril.

Le transport des équipes admises est à la charge du commandement local.

1.1.3.4. Participation interarmées.

1.1.3.4.1. Contenu

Les autres armées et les services interarmées ne peuvent engager des équipes constituées ; en revanche des éléments isolés peuvent être autorisés à entrer dans la composition des équipes de l'armée de terre et participer à ce titre à la finale nationale.

Les cadres concernés devront avoir reçu l'agrément de l'armée ou de la direction de service dont ils relèvent.

1.1.3.4.2. Contenu

Des cadres de réserve de la marine nationale, de l'armée de l'air, de la gendarmerie et des services interarmées (santé, essences…) peuvent sur invitation des CMD engager des équipes constituées aux épreuves organisées à ce niveau.

Des éléments isolés peuvent être autorisés à entrer dans la composition des équipes de l'armée de terre et participer à ce titre à la finale nationale.

1.1.3.5. Composition des équipes.

Origine.

Au niveau de la CMD, la participation d'équipes homogènes de régiment ou d'unité et de CEPR ou de cellule de maintien en condition est à rechercher.

Les équipes sélectionnées pour la finale nationale par la commission de CMD (cf. 121) ne doivent comporter que des cadres de réserve ayant participé comme tireurs aux épreuves de CMD. Suivant leur origine, il y a lieu de distinguer :

• les épreuves organiques de régiment constituées exclusivement de tireurs ou de remplaçants affectés en mobilisation à ce régiment ; ces équipes portent le nom de leur régiment accolé à celui de la CMD (CMD…/… régiment) ;

• les équipes organiques CEPR comportant exclusivement des tireurs et des remplaçants affectés à ce CEPR ; cette équipe prend alors le nom de leur CEPR accolé à celui de la CMD (CMD…/… CEPR) ;

• les équipes mixtes formées par regroupement de tireurs ou de remplaçants ayant des affectations diverses, le cas échéant extérieures à la CMD, mais domiciliés sur son territoire ; ces équipes portent le nom de la CMD complété par celui de la région ou du département.

Par exemple : CMD Metz/Alsace ou CMD Metz/Bas-Rhin.

Composition.

Chaque équipe comprend 6 tireurs :

3 officiers dont 1 âgé de moins de 35 ans au 30 septembre de l'année du concours ;

3 sous-officiers (ou gradés) de réserve, dont 1 âgé de moins de 35 ans au 30 septembre de l'année du concours.

Remplacement. Conformité.

Chaque équipe participant à la finale nationale doit comporter en outre un officier et un sous-officier (ou gradé) inscrits comme remplaçants. Ces derniers doivent répondre aux critères exigés pour les coéquipiers (grade, âge, affectation…).

Les remplacements sont possibles jusqu'au début des épreuves et à la condition que l'équipe reste strictement conforme à la composition fixée ci-dessus.

Les remplaçants non engagés comme compétiteurs sont mis à la disposition de l'organisation.

1.1.3.6. Participation des armées étrangères.

A titre de courtoisie ou de réciprocité, des équipes étrangères peuvent être invitées à participer aux compétitions.

Au titre de la CMD, les invitations sont réglées à l'initiative du commandant de la CMD après approbation de l'EMAT. Au niveau national, la décision est prise par le général chef d'état-major de l'armée de terre.

Les demandes d'autorisation sont à transmettre à l'EMAT par les associations représentatives des cadres de réserve pour le 1er avril. Les invitations sont à la charge de ces associations.

1.1.4. Entraînement et sélection des équipes.

1.1.4.1. Les conditions d'entraînement des équipes sont définies par la CMD.

L'entraînement se déroule soit dans le cadre des cellules de maintien en condition du CEPR avec l'aide du corps d'active support, soit dans le cadre de la formation de réserve avec l'aide du corps d'active dérivant ou parrain.

1.1.4.2.

Aucune équipe, y compris celle classée première à la finale nationale l'année précédente, ne peut être admise à la finale nationale sans avoir participé aux éliminatoires de sa CMD.

1.1.4.3.

L'équipe lauréate de l'année précédente est inscrite d'office à la finale nationale de l'année considérée. Sa composition peut varier d'une année sur l'autre mais il importe que l'équipe soit formellement identifiée avant même d'être engagée aux éliminatoires de sa CMD.

1.1.5.

Les experts CMD pour le rallye (1 officier et 1 sous-officier) et pour le concours de tir (1 officier et 1 sous-officier) sont désignés par le commandant de la CMD. Ils sont membres de la commission d'organisation mise sur pied par la CMD. Ils font partie du jury des éliminatoires de CMD.

1.1.6.

Les experts nationaux pour le rallye (1 officier et 1 sous-officier) et pour le concours de tir (1 officier et 1 sous-officier), désignés par l'EMAT, sont détachés auprès du général inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre (IRMAT). Ils sont membres de la commission nationale permanente qu'ils représentent au sein de la cellule d'organisation mise sur pied par l'école ou par la CMD responsable de la finale nationale. Ils font partie du jury de la finale nationale.

1.1.7.

Il n'y a pas de subordination entre les experts des deux niveaux. Il importe toutefois, pour garantir la régularité et l'homogénéité de la compétition qu'ils entretiennent des relations suivies et qu'ils puissent se concerter autant que de besoin. A cet effet :

• les experts nationaux participent chaque fois que possible aux éliminatoires de CMD en qualité d'observateurs ;

• les experts des CMD participent obligatoirement à la finale nationale ;

• des réunions des experts des deux niveaux peuvent être organisées à l'initiative de la commission nationale.

1.2. Nature et organisation des épreuves.

1.2.1. Cadre général.

1.2.1.1.

Chaque équipe représente une unité élémentaire remplissant une mission tactique en zone d'insécurité.

Le cadre général d'emploi de l'unité représentée est défini chaque année par l'EMAT sur proposition de la commission nationale.

1.2.1.2.

Dans ce cadre, chaque équipe est testée sur sa cohésion et sur les connaissances et aptitudes individuelles des coéquipiers.

Sous son appellation de rallye, conservée essentiellement par commodité et fidélité à la tradition, l'épreuve doit être conçue comme un véritable test opérationnel des cadres.

1.2.1.3.

Les connaissances militaires qui doivent être connues des compétiteurs sont répertoriées en annexe II.

1.2.1.4.

Les matériels sur lesquels peuvent porter les épreuves font l'objet de l'annexe III.

1.2.2. Conditions d'exécution.

1.2.2.1.

La mission est exécutée à pied sur une distance de 20 à 30 kilomètres maximum suivant la nature du terrain.

Le parcours peut comporter en outre des séquences de déplacements en véhicules permettant d'utiliser au mieux les possibilités du terrain et pouvant servir de support à certaines épreuves (connaissances des matériels, réaction à des incidents…).

La compétition se déroule sur tout ou partie d'une journée et d'une nuit.

1.2.2.2.

Le déroulement se fait en continu et l'ambiance opérationnelle doit être maintenue de bout en bout ; les étapes nécessaires (matérialisées par les postes d'épreuves) s'enchaînent logiquement en limitant les artifices.

Les véhicules ne sont pas utilisés comme moyen de transport mais permettent des déplacements tactiques.

En cours de déplacement, les équipes réagissent aux incidents qui se présentent éventuellement à elles, et se préparent à aborder l'étape suivante.

Les équipes doivent en permanence avoir les réflexes de sûreté et de discipline.

1.2.3. Epreuves de tir.

Les tirs sont effectués avec les armes en dotation dans le type d'unité élémentaire représentée. L'accent est porté sur le tir de combat ; toutes les formules permettant de rendre les épreuves plus réalistes (parcours de tir, objectifs inopinés…) et compatibles avec la sécurité des personnes sont à rechercher.

1.2.4. Epreuves techniques et tactiques.

1.2.4.1.

Les épreuves techniques prennent la forme de problèmes pratiques à résoudre par chacun des membres de l'équipe selon sa fonction (commandant d'unité, chef de section, chef de groupe). La nature et le nombre des épreuves sont fixés par la commission du niveau considéré, en conformité avec les annexes II et III.

1.2.4.2.

Les épreuves tactiques portent sur la résolution de problèmes simples de combat au niveau de la fonction tenue (commandant d'unité, chefs de section, chefs de groupe). Elles comportent l'analyse d'une situation, la prise de dispositions pour y faire face et l'expression des ordres qui en découlent.

L'usage de l'ordre graphique est à privilégier. Néanmoins, en cours d'action, les ordres sont donnés oralement aux subordonnés ou aux contrôleurs remplissant momentanément ce rôle, par radio si les circonstances l'exigent.

1.2.5. Organisation.

1.2.5.1.

L'organisation matérielle des épreuves doit préserver et affirmer le cadre opérationnel de la compétition. Le rallye du style « foire du trône » dans lequel les équipes se déplacent de stand en stand ou de manège en manège est à proscrire. La notion d'ateliers est à remplacer par celle d'incidents.

Ces incidents sont échelonnés aussi logiquement et harmonieusement que possible le long du parcours de manière à éviter de casser le rythme de la compétition. Les itinéraires et les postes d'incidents sont le cas échéant doublés voire triplés pour éviter les temps d'attente.

1.2.5.2.

Les épreuves se déroulent pour toutes les équipes dans les mêmes conditions :

• les différents itinéraires doivent présenter des difficultés analogues ;

• les grilles de correction sont conçues pour garantir une notation aussi objective que possible ;

• les horaires sont calculés pour qu'une même épreuve puisse se dérouler entièrement de jour ou entièrement de nuit.

1.2.5.3.

Les conventions de manœuvre et les mesures de sécurité à appliquer sont portées à la connaissance de tous les concurrents avant le début des épreuves.

1.2.6. Dispositions diverses.

1.2.6.1.

Certaines épreuves techniques ou séquences de déplacement ne permettent pas de tester spécifiquement chaque équipier dans sa fonction et peuvent imposer de sortir du cadre strict d'emploi de l'unité représentée. Dans ces conditions, l'équipe agissant groupée est testée et notée globalement.

1.2.6.2.

Le rallye a pour objectif d'évaluer les capacités de réaction des cadres placés dans des situations difficiles ou imprévues. La restitution de connaissances théoriques sera limitée au strict nécessaire. Les épreuves pratiques, faisant appel aux savoir-faire techniques seront privilégiées. Pour des raisons inhérentes à la compétition, aucune documentation n'est autorisée à titre personnel. En revanche, pour certaines épreuves, la commission d'organisation peut décider de fournir aux concurrents des données techniques ou tactiques jugées utiles, notamment certains documents dont ils pourraient normalement disposer au combat, tels que messages préformatés, mémentos de procédures, aide-mémoire divers…

1.2.6.3.

Pendant le montage, une attention particulière est apportée à l'estimation des délais, celle-ci étant déterminante pour la réussite de la compétition. Il est souvent utile de procéder à une répétition sur certains tronçons voire sur la totalité des itinéraires en vue de mesurer le débit exact du parcours.

Cette répétition est indispensable et obligatoire dans le cas de la finale nationale.

1.3. Déroulement et conduite.

1.3.1. Jury.

1.3.1.1. Contenu

Chaque compétition est arbitrée par un jury placé sous la présidence du commandant de la CMD ou l'école organisatrice.

1.3.1.2. Contenu

La compétition, qu'il s'agisse des éliminatoires ou de la finale, est arbitrée par un jury placé sous la présidence du commandant de la CMD organisatrice.

1.3.1.3. Composition.

1.3.1.3.1. Contenu

Le jury est placé sous l'autorité directe d'un officier d'active représentant le général, assisté par des cadres d'active et de réserve ayant participé à la préparation de la compétition au sein de la commission d'organisation.

Il comprend automatiquement les experts rallye du niveau considéré.

1.3.1.3.2. Contenu

Placé sous l'autorité directe d'un officier d'active désigné par le commandant de la CMD, le jury comprend deux officiers et deux sous-officiers de réserve qualifiés, parmi lesquels les experts tir du niveau considéré, et un sous-officier d'active spécialiste de l'armement petit calibre.

1.3.1.4. Rôle.

1.3.1.4.1. Contenu

Le jury vérifie la conformité des équipes engagées (composition, identité et aptitude des concurrents…).

Il veille à la régularité du déroulement des épreuves et prend les mesures de conduite jugées nécessaires, notamment en cas de menace pour la sécurité des concurrents.

Il reçoit et examine les réclamations. Il tranche les litiges résultant aussi bien de l'interprétation du règlement que du déroulement des épreuves.

Il établit le classement.

Ses décisions sont sans appel.

1.3.1.4.2. Contenu

Le jury vérifie la conformité des équipes engagées (composition, identité des tireurs…).

Il pourvoit au tirage au sort des armes ; il répartit les postes de tir et arrête l'ordre de passage.

Il veille à la régularité du déroulement des épreuves et prend les mesures de conduite jugées nécessaires.

Il reçoit et examine les réclamations ; il tranche les litiges.

Il établit le classement :

Ses décisions sont sans appel.

1.3.1.5. Contrôle.

1.3.1.5.1. Contenu

Pour assurer le contrôle et faire exécuter ses décisions, le jury dispose d'une équipe de contrôleurs composée de cadres d'active et de réserve.

1.3.1.5.2. Contenu

Pour assurer le contrôle des épreuves et le recueil des résultats, le jury dispose d'une équipe de contrôleurs composée de cadres, d'active et de réserve, choisis pour leur compétence. Dans le cas de la finale nationale, il est fait appel notamment aux experts tir des CMD.

1.3.2. Règles de la compétition.

1.3.2.1. Engagement.

Sur décision du jury, les équipes non conformes peuvent être autorisées à suivre le rallye sans concourir pour le classement.

1.3.2.2. Abandon, disqualification.

Il ne peut être procédé au remplacement d'un équiper qu'avant le départ de la compétition.

En cas d'abandon d'un équipier pendant la compétition pour inaptitude physique médicalement reconnue, l'équipe peut continuer à concourir, mais sans possibilité de remplacer l'équipier défaillant et avec le handicap qui en résulte, en matière de cotation des épreuves restantes.

En dehors de ce cas particulier un abandon entraîne la disqualification de l'équipe ; les litiges éventuels sont tranchés par le jury.

Une équipe n'ayant pas effectué toutes les épreuves est disqualifiée.

1.3.2.3. Cotation, classement.

La cotation des épreuves doit correspondre au barème fixé en annexe IV. La répartition des points à l'intérieur de chaque rubrique est décidée par la commission.

Des pénalités peuvent être infligées par le jury pour sanctionner des fautes d'exécution grossières ou délibérées qui dans la réalité interdiraient la poursuite de la mission (traversée d'une zone minée ou contaminée sans précaution, absence de réaction à des incidents…) ou mettant directement en cause la sécurité des concurrents (traversée de zones dangereuses, vitesse excessive…).

Le classement est établi par addition des points obtenus aux différentes épreuves et soustraction des pénalités infligées par le jury.

1.3.2.4. Réclamations.

Les réclamations sont déposées sur le champ auprès du responsable de l'épreuve considérée et confirmées par écrit dans la demi-heure suivant l'arrivée à la fin du rallye.

1.3.2.5. Résultats.

Dans les huit jours suivant les éliminatoires, les CMD adressent à l'IRMAT la liste, la composition (concurrents et remplaçants) et le classement des équipes avec copie à l'école organisatrice de la finale nationale.

La commission nationale arrête la participation de chaque CMD à la finale dès réception de tous les résultats des éliminatoires (soit au plus tard trois semaines avant la finale).

1.3.3. Dispositions diverses.

1.3.3.1. Confidentialité.

Avant la compétition, les concurrents doivent ignorer la nature des épreuves. Les reconnaissances préalables et la réalisation du dossier d'organisation doivent s'effectuer avec la plus grande discrétion.

1.3.3.2. Tenue.

Les concurrents portent la tenue de combat réglementaire. La composition exacte du paquetage est définie dans la note d'organisation.

1.3.3.3. Spectateurs.

La présence de spectateurs sur le parcours ne doit ni gêner le déroulement de l'épreuve ni nuire à son caractère opérationnel.

Outre les cadres d'active et de réserve directement impliqués dans l'instruction des cadres de réserve, il convient d'inviter des représentants des associations d'officiers et de sous-officiers de réserve. Par ailleurs, le principe d'un accompagnateur par équipe inscrite, en plus des deux remplaçants, est à retenir.

1.3.3.4. Cérémonie de clôture.

1.3.3.4.1. Contenu

La cérémonie de clôture doit revêtir une certaine solennité et être mise à profit pour faire connaître au public les activités de la réserve.

La présence du drapeau (ou de l'étendard) et d'un détachement du corps support de la compétition est particulièrement souhaitable.

Les personnalités civiles et militaires locales doivent être invitées.

La couverture de l'ensemble de la compétition par la presse écrite et audiovisuelle est à prendre en compte par la commission d'organisation dès le premier stade de la préparation. Celle-ci s'appuiera sur les différents échelons de la « chaîne communication » de l'armée de terre [officiers communication information (OCI), adjoint communication et relations publiques (ACR), service d'information, recrutement, promotion de l'armée de terre (SIRPAT)].

1.3.3.4.2. Contenu

La cérémonie clôturant la finale nationale est présidée par le commandant de la CMD organisatrice. Elle donne lieu à la proclamation officielle des résultats et à la remise des récompenses correspondantes.

Cette manifestation d'un caractère solennel doit constituer une occasion d'appeler l'attention sur la réserve et faire l'objet d'une couverture médiatique adaptée.

1.3.4. Dispositions techniques.

1.3.4.1. Direction du tir.

Chaque site de tir est placé sous la responsabilité d'un officier d'active désigné par le corps support et prenant le titre de directeur de tir.

Il est assisté :

• d'un officier, d'active ou de réserve, assurant les fonctions de commandant du pas de tir, responsable de l'exécution des tirs, de la sécurité en avant de la zone d'attente et du recueil des résultats ;

• d'un officier, d'active ou de réserve, adjoint pour l'organisation et responsable de toutes les opérations se déroulant en arrière du pas de tir (accueil des concurrents, distribution des armes et des munitions, appel et préparation des équipes, sécurité dans la zone d'attente, transmission des résultats…).

1.3.4.2. Rôle des contrôleurs.

Les contrôleurs désignés par le jury sont à la disposition de l'officier commandant du pas de tir ; mis en place auprès des tireurs, ils assurent également les fonctions de moniteurs.

A ce double titre :

• ils s'assurent de l'application stricte des règles de la compétition (positions, exécution des opérations, délais…) ;

• ils veillent au respect des mesures de sécurité (service de l'arme, incidents de tir…) et sur ordre passent l'inspection des armes ;

• ils enregistrent les résultats sur les fiches des tireurs et signalent les anomalies éventuelles.

1.3.4.3. Armement.

Les lots d'armes sélectionnées pour le concours sont vérifiés soigneusement. Les armes affectées à chaque équipe sont tirées au sort avant le début des épreuves en présence des chefs d'équipe ; elles ne peuvent être échangées que sur décision du jury.

Les lots de FSA 49-56 doivent être constitués d'armes de précision (H + L < 40) ou à défaut d'armes standard (H + L < 60).

Un lot de FAMAS réservés aux tireurs gauchers est mis en place en arrière du pas de tir, une arme étant affectée par tirage au sort à chaque emplacement de tir.

1.3.4.4. Tenue.

Les tireurs sont dans la tenue de combat réglementaire.

Le port du casque et d'un dispositif de protection contre le bruit (à prévoir dans l'organisation) est obligatoire.

1.3.4.5. Incident de tir.

Les incidents de tir imputables au service de l'arme sont au détriment du tireur. En cas d'incident excluant la responsabilité du tireur, le jury peut faire recommencer un tir interrompu.

En cas de changement d'arme (FAMAS, FSA ou PA), le tireur procédera à un nouveau tir d'essai.

1.3.4.6. Cotations.

Tirs sur objectif furtif (5 apparitions de cibles, 3 tirs) :

5 points par impact et complément de 5 points pour la totalité des coups au but.

Maximum par tireur : 30 × 3 = 90 points.

Tirs réflexes ou tirs instinctifs (1 seule apparition, 5 tirs) :

20 points : cible atteinte, 1 cartouche ou 1 rafale tirée.

10 points : cible atteinte, 2 cartouches ou 2 rafales tirées.

5 points : cible atteinte, 3 cartouches ou 3 rafales tirées.

0 point : cible non atteinte.

Maximum par tireur : 20 × 5 = 100 points.

1.3.4.7. Classement.

Le palmarès comporte :

• un classement combiné par équipe ;

• un classement FSA par équipe ;

• un classement PA par équipe ;

• un classement FAMAS par équipe ;

• un classement combiné individuel.

En cas d'égalité de points, le classement est établi au bénéfice de l'âge le plus bas ou de la moyenne d'âge la plus basse.

Les équipes non conformes ne sont pas classées.

1.3.5. Dispositions particulières pour la finale nationale.

1.3.5.1. Lieu.

La finale nationale est organisée dans un camp ou dans une garnison disposant des infrastructures de tir et d'hébergement suffisantes.

Les installations de tir doivent offrir au minimum deux sites de tir comportant chacun 12 emplacements de tir aux armes et aux distances considérées.

1.3.5.2. Armement.

Un lot d'armement spécialement sélectionné (50 FSA 49-56, 50 PA MAC 50 et 50 FAMAS) est mis à la disposition de la CMD organisatrice sur demande adressée à l'EMAT/bureau équipement.

1.3.5.3. Observateurs.

Les experts tir des CMD participent obligatoirement à la finale nationale ; ils sont mis à la disposition du jury de la compétition.

Chaque équipe inscrite peut comporter, outre ses deux remplaçants, un accompagnateur d'active ou de réserve.

Les cadres d'active traitant de la réserve au niveau des CMD sont invités à participer à la finale en qualité d'observateurs. Des représentants des associations d'officiers et de sous-officiers de réserve sont invités comme spectateurs dans la limite des possibilités d'accueil.

1.4. Dispositions administratives.

1.4.1. Convocations.

Les cadres de réserve participant aux éliminatoires de CMD ou à la finale nationale en qualité de concurrents, de remplaçants, d'accompagnateurs, de contrôleurs et de membres du jury font l'objet d'un ordre de convocation ouvrant droit à solde et aux indemnités annexes.

Les spectateurs non dégagés des obligations militaires peuvent bénéficier d'un ordre de mission ouvrant droit au tarif militaire sur le réseau ferroviaire métropolitain à l'exclusion de toute rémunération.

1.4.2. Rémunérations.

La participation aux éliminatoires de CMD ouvre droit à 2 jours de solde et aux indemnités correspondantes ; la participation à la finale nationale à 3 jours de solde et aux indemnités correspondantes.

Dans toute la mesure du possible et obligatoirement dans le cas de la finale nationale, ces rémunérations sont versées directement et sur le champ après décompte des frais d'alimentation et d'hébergement.

1.4.3. Récompenses.

L'entraînement et la participation au rallye ouvrent droit à récompenses conformément aux prescriptions de l'instruction n^o 26000/DEF/CAB/SDBC/DECO/B/5 du 15 mai 1984 (BOC, p. 2958) modifiée [Abrogée et remplacée par l' instruction 10500 /DEF/CAB/SDBC/DECO/B/5 du 18 octobre 1994 (BOC, p. 4129) modifiée].

Outre les majorations spécifiques normalement prévues, la participation des réservistes régulièrement convoqués donne lieu au décompte de 2 journées d'activité dans le cas des éliminatoires de CMD et de 3 journées d'activité dans le cas de la finale nationale.

La participation au rallye en qualité de spectateur n'ouvre pas droit à récompense.

1.4.4. Avancement.

La participation au rallye en qualité de compétiteur (concurrent ou remplaçant) ouvre droit au décompte pour l'avancement de 2 journées d'activité dans le cas des éliminatoires de CMD et de 3 journées d'activité dans le cas de la finale nationale.

Il y a lieu de saisir chaque fois que possible l'occasion de la cérémonie de clôture pour promouvoir ou nommer sur le champ les caporaux ou caporaux-chefs de réserve ayant fait la preuve dans le cadre du rallye de leur aptitude au commandement et de leur assiduité aux activités d'instruction.

1.4.5. Convocation et rémunération.

Les cadres de réserve participant aux éliminatoires de CMD à la finale nationale en qualité de concurrents, de remplaçants et d'accompagnateurs font l'objet d'un ordre de convocation ouvrant droit exclusivement au transport gratuit sur le réseau ferroviaire métropolitain.

Les membres des commissions, les experts tir et les cadres de réserve employés comme contrôleurs bénéficient d'un ordre de convocation ouvrant droit à solde et aux indemnités y afférentes.

Les spectateurs non DOM peuvent bénéficier d'un ordre de mission ouvrant droit au tarif militaire sur le réseau ferroviaire métropolitain à l'exclusion de toute rémunération.

1.4.6. Récompenses.

La participation au concours de tir ouvre droit aux récompenses conformément aux prescriptions de l'instruction n^o 26000/DEF/CAB/SDBC/DECO/B/5 du 15 mai 1984 ; abrogée par l' instruction 10500 /DEF/CAB/SDBC/DECO/B5 du 18 octobre 1994 (BOC, p. 4129) modifiée.

1.4.7. Dépenses.

Les dépenses sont réglées par les CMD sur les crédits mis en place au titre de l'instruction des réserves. Les modalités de prise en charge des frais d'hébergement et de restauration sont fixées par le commandant de la CMD de manière à limiter autant que possible la dépense imposée aux réservistes.

Un crédit particulier est alloué à la CMD organisatrice de la finale nationale. Tous les cadres de réserve participant à cette dernière sont hébergés et nourris gratuitement.

2. Règlement général du concours de tir des cadres de réserve.

2.1. Définition des tirs.

La compétition comporte des tirs au fusil semi-automatique (FSA 49-56), au pistolet (PA MAC 50) et au fusil automatique (FAMAS).

2.1.1. Tir au FSA 49-56 (distance 200 m).

2.1.1.1. Tir d'essai.

Le premier tireur de chaque équipe effectue un tir d'essai de 5 cartouches sur cible C 200 zonée avec demi-visuel, renouvelable une fois dans un créneau total de 5 minutes. L'appui est autorisé.

Chaque balle est paletée à l'impact suivant les normes du paletage international. Le tireur peut être assisté par un de ses coéquipiers (deuxième tireur) disposant de jumelles (à fournir par l'organisation de l'épreuve). Un délai est accordé hors créneau pour permettre l'affichage des nouveaux éléments de réglage.

2.1.1.2. Tir au poser sur objectif furtif.

Genre : tir au poser couché, sans appui, sur cible SC2 tombant à l'impact.

Position initiale : tireur couché, arme approvisionnée (5 cartouches) et chargée, sûreté dégagée.

Modalités : 5 apparitions aléatoires de 3 secondes dans un créneau total de 1 minute. Pour chaque apparition, fin du tir au coup de sifflet et effacement des cibles non abattues après décompte.

Distance des cibles : 200 mètres.

2.1.1.3. Tir réflexe.

Genre : tir au poser couché, sans appui, sur SC2 tombant à l'impact.

Position initiale : debout en garde à la hanche, fusil non armé, sûreté mise, chargeur de 3 cartouches posé à terre.

Modalités : à l'apparition de la cible, le tireur dispose de 15 secondes pour :

• prendre la position du tireur couché sans appui ;

• approvisionner et charger ;

• abattre la cible.

Distance des cibles : 200 mètres.

2.1.2. Tir au PA MAC 50 (distance 25 m).

2.1.2.1. Tir d'essai.

Le premier tireur de chaque équipe effectue un tir d'essai de 5 cartouches sur SC2 fixe. Le temps accordé est de 3 minutes.

Le tireur peut être assisté par un de ses coéquipiers (deuxième tireur) disposant de jumelles (à fournir par l'organisation de l'épreuve).

2.1.2.2. Tir sur objectif furtif.

Genre : tir de combat, position debout, sur SC2 tombant à l'impact.

Position préparatoire : position d'attente, pistolet approvisionné à 5 cartouches, chargé et armé, sûreté dégagée.

Modalités : 5 apparitions aléatoires de 3 secondes dans un créneau total de 1 minute. Pour chaque apparition, fin de tir au coup de sifflet et effacement des cibles non abattues après décompte. Retour à la position d'attente entre deux apparitions.

Distance des cibles : 25 mètres.

2.1.2.3. Tir instinctif.

Genre : tir de combat, position debout, sur SC2 tombant à l'impact.

Position préparatoire : position debout en garde, pistolet approvisionné à 3 cartouches, chargé et armé, sûreté dégagée.

Modalités : à l'apparition de la cible, le tireur dispose de 3 secondes pour prendre la position de tir au jeter et abattre la silhouette.

Le retour à la position en garde entre deux coups n'est pas imposé.

Distance des cibles : 25 mètres.

2.1.2.4. Dispositions communes.

La tenue de l'arme à deux mains est autorisée pour le tir proprement dit. En revanche les positions d'attente et en garde, avant l'ouverture du feu ou entre deux apparitions, doivent être strictement conformes aux positions réglementaires (cf. INF 301/C et INF 508).

2.1.3. Tir au FAMAS (distance : 100 m, 50 m et 25 m).

2.1.3.1. Tir au coup par coup à 100 mètres.

2.1.3.1.1. Tir au poser sur objectif furtif.

Genre : tir au poser à genou sur SC2 tombant à l'impact.

Position préparatoire : position du tireur à genou, fusil approvisionné à 5 cartouches et armé, sélecteur position 1.

Modalités : 5 apparitions aléatoires de 3 secondes dans un créneau total de 1 minute. Pour chaque apparition, fin de tir au coup de sifflet et effacement des cibles non abattues après décompte.

2.1.3.1.2. Tir réflexe.

Genre : tir au poser à genou sur SC2 tombant à l'impact.

Position préparatoire : position de combat « canon haut » avec bretelle, arme non approvisionnée et à la sûreté, culasse vers l'avant, sélecteur position S, chargeur de 3 cartouches posé à terre.

Modalités : à l'apparition de la cible, le tireur dispose de 8 secondes pour prendre la position du tireur à genou, prendre le chargeur, approvisionner, armer, placer le sélecteur de tir sur 1 et abattre la silhouette.

2.1.3.2. Tir par rafales.

2.1.3.2.1. Tir à 50 mètres.

Genre : tir au jeter par rafales limitées, sur SC2 tombant à l'impact.

Position préparatoire : position de combat « canon bas » avec bretelle, arme approvisionnée à 9 cartouches, sûreté dégagée, sélecteur sur R, limitateur sur 3, œilleton rabattu.

Modalités : à l'apparition de la cible, le tireur dispose de 5 secondes pour prendre la position du tir au jeter et abattre la silhouette.

2.1.3.2.2. Tir à 25 mètres.

Genre : tir au juger, par rafales limitées, sur SC2 tombant à l'impact.

Position préparatoire : position de combat « canon haut » avec bretelle, arme approvisionnée à 9 cartouches, sûreté dégagée, sélecteur sur R, limitateur sur 3, œilletons rabattus.

Modalités : à l'apparition de la cible, le tireur dispose de 4 secondes pour prendre la position du tir au juger et abattre la silhouette.

3. Experts pour le rallye militaire et le concours de tir des cadres de réserve.

3.1. Rôle des experts.

3.1.1.

Ils sont les conseillers permanents et les représentants du commandement pour toutes les questions relevant du rallye ou du concours de tir.

3.1.2.

Comme membres de la commission d'organisation du rallye ou du concours de tir, les experts sont associés à tous les stades de la préparation, notamment pour ce qui concerne :

• la conception générale et la définition de la maquette initiale ;

• le choix des dates et du terrain ;

• la détermination des épreuves ;

• l'élaboration des questionnaires ;

• la réalisation du dossier d'organisation.

3.1.3.

Comme membres du jury, ils prennent part au contrôle de la régularité de la compétition et interviennent à ce titre dans :

• la vérification des listes d'engagement ;

• le déroulement des épreuves ;

• le règlement des incidents et des litiges ;

• le décompte des pénalités ;

• l'établissement des résultats.

3.2. Conditions de désignation et d'emploi.

Les experts sont choisis par le commandement, parmi les candidats répondant en particulier aux conditions suivantes :

• âge inférieur à l'âge limite d'emploi du grade détenu ;

• affectation en mobilisation ou en CEPR ;

• participation antérieure comme concurrent à au moins deux finales nationales du rallye ou du concours de tir.

La durée du mandat des experts varie de trois à cinq ans. Les intéressés peuvent être liés par un contrat de réserve active. La durée de ce contrat ainsi que ses modalités d'exécution sont laissées à l'appréciation du commandant de CMD.