> Télécharger au format PDF
Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.

Du 06 juin 2001
 NOR D E F B 0 1 5 1 4 0 2 C

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Circulaire N° 403/DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. , Circulaire N° 492/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 09 novembre 2001 modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. , Circulaire N° 243/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 27 mars 2002 modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. , Circulaire N° 379/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 04 juillet 2002 modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. , Circulaire N° 382/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 02 juillet 2003 modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 ( BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale. , Circulaire N° 624/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 modifiant la circulaire n° 264 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.

Référence(s) : Instruction N° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

b).  Instruction n° 0004/SDFS édition 1995 notifiée par la circulaire n° 52300019/SDFS du 19/04/1995 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 50/DEF/DCCM/LOG/HCC du 15 octobre 1992 relative au règlement d'armement des effets spéciaux.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.6.

Référence de publication : BOC, 2001, p. 3679.

1.

Sont notifiées ci-après les allocations en effets spéciaux :

  • des bâtiments de surface (annexe I) ;

  • des sous-marins (annexe II) ;

  • des formations de l'aéronautique navale (annexe III).

Dans l'hypothèse où l'application des règles sur les seuils d'effectifs conduirait à attribuer à un bâtiment une allocation d'effets d'un volume nettement inférieur à celui attribué à un bâtiment de moindre effectif, il y aura lieu de fixer le volume de l'allocation à ce dernier niveau.

2.

Les effets spéciaux dont la délivrance est prévue par la présente circulaire sont gérés selon les règles de l'instruction citée en référence a).

3. Texte abrogé.

La circulaire 50 /DEF/DCCM/LOG/HCC du 15 octobre 1992 modifiée relative au règlement d'armement des effets spéciaux est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation  :

Le commissaire en chef, sous-directeur logistique à la direction centrale du commissariat de la marine,

Pierre LAROCHE.

Annexes

ANNEXE I. Bâtiments de surface.

Table Tableau 1.Vêtements de mer et de travail.

Famille.

Désignation.

Allocations.

Rechange.

Observations.

160

Chaussure de tennis.

1 paire par personne composant l'armement des embarcations pontées.

50 p. 100

 

300

Veste de mer.

Bâtiments de plus de 1 000 personnes  : 70 p. 100 de l'effectif.

20 p. 100

 

 

 

Bâtiments de 250 à 1 000 personnes  : 90 p. 100 de l'effectif.

10 p. 100

 

 

 

Bâtiments de 75 à 250 personnes  : 100 p. 100 de l'effectif.

10 p. 100

 

 

 

Bâtiments de moins de 75 personnes  : 100 p. 100 de l'effectif.

20 p. 100

 

300

Combinaison pour embarcation légère.

10 par bâtiment possédant une drome pneumatique.

20 par transport de chalands de débarquement (TCD), bâtiment de transport léger (BATRAL), remorqueur de haute mer (RHM) et patrouilleur Albatros.

 

Délivrance en supplément temporaire à l'armement si les conditions d'emploi le justifient.

300

Combinaison noire pour commando.

ALFAN  : 60.

ALINDIEN, ALPACI, ALFUSCO  : 12.

COMAR Antilles, COMAR Guyane, COMAR la Réunion : 24.

COMAR Nouvelle-Calédonie, COMAR Polynésie : 12.

Bâtiments dotés d'une embarcation de drôme opérationnelle : 2

 

50 p. 100

300

Sous-veste en tricot polaire.

Bâtiments de plus de 1 000 personnes  : 20 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 250 à 1 000 personnes : 30 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 75 à 250 personnes : 40 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 75 personnes : 50 p. 100 de l'effectif.

Remorqueurs et gabares : 60 p. 100 de l'effectif.

 

 

300

Mi-botte en caoutchouc.

Bâtiments de plus de 1 000 personnes : 10 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 250 à 1 000 personnes : 20 p. 100 de l'effectif.

 

 

 

 

Bâtiments de 75 à 250 personnes : 30 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 75 personnes : 60 p. 100 de l'effectif.

 

 

300

Pantalon imperméable en tissu enduit jaune.

Bâtiments de plus de 1 000 personnes : 10 p. 100 de l'effectif.

 

 

 

Veste imperméable en tissu enduit jaune.

Bâtiments de 250 à 1 000 personnes : 20 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 75 à 250 personnes : 30 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 75 personnes : 60 p. 100 de l'effectif.

 

 

300

Pantalon de mer.

Bâtiments de plus de 1 000 personnes : 10 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 75 à 100 personnes : 20 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 75 personnes : 30 p. 100 de l'effectif.

Remorqueurs et gabares : 60 p. 100 de l'effectif.

 

 

310

Casque « TTA modèle F 1 » (sera remplacé par le casque composite).

1 par personne à découvert au poste de combat.

1 par personne de l'équipe de transfert des bâtiments non équipés pour mettre en œuvre des hélicoptères.

1 par gouttière Bellile prévue à l'état d'allocation matériel (EAM) hygiène et santé.

 

 

310

Casque pour téléphoniste.

1 par téléphoniste à découvert au poste de combat.

 

 

310

Casque de protection type canyonning.

Bâtiments dotés d'une drôme opérationnelle : 2.

  

326

Gant de protection contre la chaleur.

1 paire par personne effectuant des manutentions chaudes.

50 p. 100

 

326

Lunette à branche pour soudure avec oculaire

ou

Lunette masque à face relevable pour soudure avec oculaire.

1 paire par poste de quart aux chaufferies.

 

 

330

Gant cuir anti-chaleur dos aluminisé.

1 paire par poste de quart sur brûleur de chaudière.

50 p. 100

 

350

Lunettes masques équipes de pistes et pont d'envol avec écran.

Bâtiments de plus de 500 personnes : 5 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 500 personnes : 10 p. 100 de l'effectif, minimum 3.

 

Pour la veille à vue, le travail en locaux opérationnels et le personnel des équipes de transfert des bâtiments non équipés pour mettre en œuvre des hélicoptères.

350

Tricot en coton bleu.

4 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères.

1

 

 

Tricot en coton jaune.

1 par bâtiment autre que porte-avions et porte-hélicoptères.

1

 

350

Bonnet antichoc de pont d'envol.

Plaque jaune.

Plaque bleue.

 

1.

2.

 

Pour le personnel des équipes de transfert des bâtiments non équipés pour mettre en œuvre des hélicoptères.

360

Gant en simili cuir noir.

1 paire par poste de faction.

1 paire par personne exposée aux intempéries, aux postes de combat, de manœuvre et de ravitaillement à la mer.

 

 

398

Chaussure montante grand froid.

Bâtiments de plus de 350 personnes : 25 paires.

Bâtiments de 100 à 350 personnes : 15 paires.

Bâtiments de moins de 100 personnes : 5 paires.

 

Cet article n'est plus approvisionné ; il sera délivré jusqu'à épuisement des stocks.

398

Casque antibruit machine.

Casque antibruit d'armes.

Allocation égale au nombre de postes de quart et de rondiers, majorée de 10 p. 100.

Bâtiments de plus de 250 personnes : 4 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 250 personnes : 6 p. 100 de l'effectif.

 

Bâtiments stationnés outre-mer : allocation en casque antibruit machine et d'armes majorée de 25 p. 100.

Transport de chalands de débarquement (TCD) : allocation en casque antibruit machine majorée de 25 p. 100.

398

Casque antichoc d'usage général.

Bâtiments de plus de 250 personnes  : 20 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 250 personnes  : 30 p. 100 de l'effectif.

Allocation supplémentaire pour pétroliers-ravitailleurs (PR)  : un casque par membre d'équipe de ravitaillement.

 

Une dotation supplémentaire de casques est allouée au personnel du PA chargé d'embarquer à quai et au mouillage les matériels aéronautiques servant au soutien du groupe aérien.

398

Gants grosses manutentions.

Bâtiments de plus de 1 000 personnes  : 5 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 300 à 1 000 personnes  : 10 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 75 à 300 personnes  : 20 p. 100 de l'effectif.

 

 

398

Gants manutentions légères.

Bâtiments de plus de 1 000 personnes : 70 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 250 à 1 000 personnes : 90 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de 75 à 250 personnes  : 100 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 75 personnes  : 100 p. 100 de l'effectif.

20 p. 100

10 p. 100

10 p. 100

20 p. 100

L'allocation est augmentée de 20 p. 100 pour les bâtiments stationnés outre-mer.

398

Gant pour électricien classe 0.

Gant pour électricien classe 2.

1 paire par personne participant à l'entretien courant ou au dépannage de matériels électriques sous tension inférieure à 5 000 volts.

1 paire par personne participant à l'entretien courant ou au dépannage de matériels électriques sous tension de 5 000 volts à 10 000 volts.

 

 

398

Lunettes à branches avec coques latérales pour protection d'usage général.

20 p. 100 de l'effectif.

20 p. 100

 

398

Lunettes de protection anti-flash pour électricien avec étui.

Porte-avions : 30 paires.

Frégates lance-missiles : 10 paires.

Frégates de lutte anti-sous-marine et anti-aérienne : 5 paires.

Frégates type La Fayette et frégates de surveillance : 4 paires.

Pétroliers-ravitailleurs : 4 paires.

Avisos : 4 paires.

Transports de chalands de débarquement : 5 paires.

Bâtiment atelier polyvalent : 10 paires.

Bâtiments de soutien mobile : 5 paires.

Bâtiment d'expérimentation  : 5 paires.

 

 

 

 

Autres bâtiments  : 2 paires.

 

 

398

Lunettes étanches pour peinture au pistolet.

Bâtiments de plus de 100 personnes  : 5 p. 100 de l'effectif.

Bâtiments de moins de 100 personne  : 10 p. 100 de l'effectif.

 

 

398

Botte blanche pour personnel de cuisine.

1 paire par personne affectée en cuisine ou office.

  

Collections particulières.

Équipement individuel de protection contre les chutes.

335

335

335

335

1 harnais de sécurité à usage général.

1 mousqueton à vis de blocage ouverture 16 mm.

1 réducteur tendeur de longe.

1 antichute mobile sur support d'assurage flexible (lot unique).

Bâtiments de :

— plus de 1 000 personnes : 20 collections ;

— de 350 à 1 000 personnes : 5 collection  ;

— de 100 à 350 personnes : 4 collections ;

— moins de 100 personnes : 2 collections.

Allocations supplémentaires pour  :

— porte-hélicoptères : 10 collections ;

— transports de chalands de débarquement et pétroliers-ravitailleurs  : 3 collections  ;

— frégates type La Fayette et de surveillance  : 2 collections ;

— bâtiments stationnés outre-mer : 1 collection ;

 

Les allocations en harnais (sans accessoires) sont à majorer de 50 p. 100 pour tenir compte de leur utilisation en tant que moyen d'évacuation des blessés (stockés avec un plan moufle et une gouttière Bellile).

Réf. : circulaire 240/EMM/MAT/ST du 31 août 1978 (n.i. BO).

 

 

— porte-avions  : 4 collections ;

— bâtiment atelier polyvalent : 2 collections ;

— autres types de bâtiments  : 1 collection.

 

 

Effets de protection pour le personnel manipulant du gaz liquide.

327

330

370

398

Écran facial pour manipulation de gaz liquide.

Paire de bottes en caoutchouc.

Paire de gants en cuir fourré à crispin.

Tablier en cuir.

4 collections pour porte-avions.

2 collections pour bâtiments atelier polyvalent.

1 collection pour autres bâtiments.

20 p. 100

Sur justification, en supplément à l'armement.

Effets de protection pour poste de soudure ou d'oxycoupage.

326

1 paire de gants de protection contre la chaleur.

1 collection par poste de soudure ou d'oxycoupage

 

 

326

1 paire de gants pour soudeur.

 

 

 

326

1 paire de lunettes à branches pour soudure avec oculaires

ou

1 paire de lunettes masque à face relevable pour soudure avec oculaires.

 

 

 

398

1 tablier en cuir.

 

 

 

Vêtements pour le personnel plongeur-démineur.

300

1 veste de mer.

1 collection par plongeur-démineur prévu au plan d'armement du bâtiment.

 

 

300

1 combinaison pour embarcation légère.

 

 

300

1 paire de mi-bottes en caoutchouc.

 

 

 

310

1 paire de chaussures renforcée en cuir à tige haute pour intervention.

 

 

 

315

1 combinaison de saut bariolé « théâtre européen  ».

 

 

 

330

4 paires de bas en laine écrue.

 

 

 

360

1 jersey à col roulé.

 

 

 

398

1 paire de gants grosses manutentions.

 

 

 

Effets pour les travaux dans les soutes à carburéacteur.

335

1 harnais de sécurité à usage général.

3 collections supplémentaires pour les pétroliers-ravitailleurs.

 

Le harnais peut être utilisé pour pénétrer dans une soute à combustible dégazée et à la teneur en vapeurs explosives inférieure à 20 p. 100 de la limite inférieure d'explosivité.

Ref.  : décision no 669/DEF/EMM/OPL/STN du 19 octobre 2000 et son erratum (n.i. BO).

325

1 paire de bottes pour nettoyage des soutes de carburéacteur.

 

 

325

1 combinaison pour nettoyage des soutes de carburéacteur.

 

 

325

1 paire de gants en coton enduit PVC.

 

 

Complétifs pour défilés, services d'honneur et d'apparat.

370

Baudrier plastique blanc.

1 par personne de service à la coupée et dotée d'un pistolet semi-automatique (PSA).

20 p. 100 et 1 au minimum.

 

370

Cordon blanc de pistolet.

1 par personne de service à la coupée et dotée d'un PSA.

20 p. 100 et 1 au minimum.

 

370

Étui de pistolet plastique blanc.

1 par personne de service à la coupée et dotée d'un PSA.

20 p. 100 et 1 au minimum.

 

380

Gants blancs à crispin.

2 paires par arme détenue à bord et par poste de faction.

20 p. 100

Bâtiment amiral  : allocation supplémentaire de 20 paires.

380

Jambières blanches.

2 paires par arme détenue à bord et par poste de faction.

 

 

380

Aiguillette or.

4 par bâtiment amiral et pour le porte-hélicoptère Jeanne d'Arc.

 

 

380

Bretelle de cérémonie plastique blanc.

1 par personne de la garde d'honneur et par poste de faction.

20 p. 100

Bâtiment amiral  : allocation supplémentaire de 20 paires.

380

Ceinturon plastique blanc.

1 par personne de la garde d'honneur et par poste de faction.

 

 

380

Boucle-insigne pour ceinturon.

1 par personne de la garde d'honneur et par poste de faction.

 

 

Équipements divers.

398

Tablier de buanderie.

2 par personne affectée à la buanderie ou à la gamellerie.

 

 

398

Tablier de cuisinier taille unique.

3 par personne affectée en cuisine ou en office.

 

 

398

Tablier de protection pour le travail de la viande.

1 ou 2 par bâtiment suivant les besoins.

 

 

398

Gants pour découpage de viande.

3 gants main droite et 3 gants main gauche.

 

Délivré en supplément à l'armement, sur justificatif.

398

Veste de cuisinier.

3 par personne affectée en cuisine.

 

 

398

Vêtement pour frigoriste.

Porte-avions : 6.

Pétrolier-ravitailleur  : 4.

Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc : 4.

 

 

398

Gants pour frigoriste.

Porte-avions : 30 paires.

Pétrolier-ravitailleur  : 20 paires.

Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc : 20 paires.

 

 

398

Blouse de coiffeur.

3 par trousse d'outillage de coiffeur.

 

 

398

Peignoir nylon pour salon de coiffure.

3 par trousse d'outillage de coiffeur.

 

 

398

Casque pour cyclomoteur.

2 casques par cyclomoteur en service dans l'unité.

 

 

 

Table Tableau 2.Vêtements de sécurité et de protection NBC.

Famille.

Désignation.

Allocations.

Rechange.

Observations.

330

Ceinture de feu.

1 par membre des groupes de sécurité des services (GSS) de service au mouillage.

 

 

Tenue de protection de base (TPB).

330

Brassard de couleur.

Nombre et couleur selon l'organisation de chaque bâtiment.

 

 

330

Combinaison de combat à la mer.

2 par personne embarquée.

30 p. 100

Bâtiments < 75 personnes.

 

 

 

20 p. 100

Bâtiments > 75 personnes.

330

Combinaison en sergé thermostable.

3 par personne affectée à la brigade sécurité.

30 p. 100

De l'effectif de la brigade de sécurité (bâtiments < 75 pers.).

 

 

 

20 p. 100

De l'effectif de la brigade de sécurité (bâtiments > 75 pers.).

330

Cagoule en matière aramide.

2 par personne embarquée.

20 p. 100

 

330

Gant montant en matière aramide.

2 paires par personne embarquée.

20 p. 100

 

330

Bas en laine écrue (ou mi-chaussettes en coton gris pour zone tropicale).

4 paires par personne embarquée.

60 p. 100

Bâtiment < 75 personnes.

 

 

 

40 p. 100

Bâtiment > 75 personnes.

330

Lunette masque de sécurité approche feu.

1 paire par personne embarquée.

20 p. 100

 

330

Pochette et sangle pour accessoires de la tenue de protection de base.

1 par personne embarquée.

20 p. 100

 

Tenue d'intervention sécurité type feu.

Tenue se portant sur la tenue de protection de base (TPB).

327

1 paire de gants de protection en tissu enduit.

Bâtiments de moins de 30 personnes  : 1 collection par personne affectée aux équipes d'intervention ou dans les GSS  ; minimum  : 5 collections.

30 p. 100

Allocations supplémentaires : 50 p. 100 pour les pétroliers-ravitailleurs.

25 p. 100 pour les bâtiments porte-hélicoptères autres que porte-avions et porte-hélicoptères Jeanne d'Arc.

330

1 casque de sécurité feu modèle F 2 M.

Bâtiments de 30 personnes et plus : 10 p. 100 de l'effectif  ; minimum  : 8 collections.

 

 

330

2 cagoules en matière aramide.

 

 

 

330

1 ceinture de feu.

 

 

 

330

2 paires de bas en laine écrue (ou mi-chaussettes en coton gris pour zone tropicale).

 

 

 

330

1 paire de bottes de sécurité en caoutchouc.

 

 

 

330

2 paires de gants montants matière aramide.

 

 

 

330

1 paire de lunettes masque de sécurité approche feu.

 

 

 

330

1 veste d'approche antifeu réflecteur polyvalent.

 

 

 

330

1 pantalon d'approche antifeu réflecteur polyvalent.

 

 

 

170

1 sac de transport.

 

 

 

Équipement d'intervention immédiate sur feux de friture.

327

1 paire de gants de protection en tissu enduit.

1 collection par poste d'intervention immédiate sur feux de friture.

 

 

330

1 cagoule en matière aramide.

 

 

 

330

1 paire de gants montants en matière aramide.

 

 

 

330

1 paire de lunettes masque de sécurité approche feu.

 

 

Les lunettes ne sont pas attenantes à la cagoule.

Tenue d'intervention sécurité aviation (TISA).

Tenue se portant sur la tenue de protection de base (TPB).

310

1 casque sécurité feu modèle F 1 gris.

Porte-avions : 30 collections.

Bâtiments porte-hélicoptères : 10 collections.

Transports de chalands de débarquement : 20 collections.

Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 20 collections.

 

 

330

1 paire de brodequins incendie en cuir.

330

1 paire de gants anti-chaleur en cuir dos aluminisé.

330

1 veste d'approche antifeu réflecteur polyvalent.

330

1 pantalon d'approche antifeu réflecteur polyvalent.

Vêtements d'instruction modèle T 3 P.

340

1 combinaison T 3 P d'instruction.

DCM Brest  : 200 collections.

DCM Cherbourg  : 300 collections.

DCM Toulon : 200 collections.

 

La répartition des tenues d'instruction sera revue avec la nouvelle organisation des centres de formation pratique à la sécurité.

340

1 paire de chaussettes T 3 P d'instruction,

340

1 paire de sous-gants butyl T 3 P d'instruction.

 

 

 

 

 

Vêtements de protection modèle T 3 P PNN.

340

1 combinaison T 3 P PNN.

DCM Brest  : 550 collections.

DCM Cherbourg  : 100 collections.

 

Délivré en supplément temporaire à l'armement pour les bâtiments en mission.

340

1 paire de chaussettes T 3 P PNN.

DCM Toulon  : 3 050 collections.

 

 

340

1 paire de sous-gants butyl T 3 P PNN.

 

 

 

340

1 paire de gants cuir T 3 P PNN.

 

 

 

 

Table Tableau 3.Allocations supplémentaires des porte-avions et bâtiments équipés pour mettre en œuvre des hélicoptères.(À l'exclusion du personnel des flottilles.)

Famille.

Désignation.

Allocations.

Rechange.

Observations.

130

Combinaison de travail.

2 par personne affectée au service pont d'envol-hangar (PEH) et au service installation aviation (IA).

 

 

350

Bonnet antichoc de pont d'envol.

 

 

 

 

Plaques blanches.

Porte-avions  : 5.

 

 

 

Plaques blanches/noires.

Porte-avions : 90. Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 5.

 

 

 

 

Frégates anti-sous-marines.

Transports de chalands de débarquement  : 5.

Autres bâtiments porte-hélicoptères  : 2.

 

 

 

Plaques blanches/croix rouge.

Porte-avions et porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 2.

 

 

 

 

Bâtiments porte-hélicoptères  : 1.

 

 

 

Plaques bleues.

Porte-avions  : 85. Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 10.

 

 

 

 

Bâtiments porte-hélicoptères  : 4.

 

 

 

Plaques bleues/jaunes.

Porte-avions : 12. Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 2.

 

 

 

Plaques bleues/rouges.

Porte-avions  : 20.

 

 

 

Plaques vertes.

Portes-avions  : 5.

 

 

 

Plaques vertes/noires.

Porte-avions  : 70.

 

 

 

Plaques jaunes.

Porte-avions : 20. Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 4.

 

 

 

 

Frégates anti-sous-marines, transports de chalands de débarquement  : 2. Autres bâtiments porte-hélicoptères : 1.

 

 

 

Plaques marrons.

Porte-avions  : 10.

 

 

 

Plaques marrons/noires.

Porte-avions : 4. Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 2.

 

 

 

Plaques rouges.

Porte-avions  : 30. Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 5.

 

 

 

 

Frégates anti-sous-marines, transports de chalands de débarquement  : 3. Autres bâtiments porte-hélicoptères  : 2.

 

 

 

Plaques rouges/noires.

Porte-avions  : 30.

 

 

350

Tricot en coton pour personnel de pont d'envol.

2 pour les personnes occupant les fonctions de  :

10 p. 100 et 1 au minimum

 

 

Jaune.

Chef service pont d'envol (PE), officier PE, directeur chef, directeur.

 

 

 

Marron.

Patron d'appareil.

 

 

 

Vert.

Servant d'élingue.

 

 

 

Bleu.

Manœuvrier PE.

 

 

 

Rouge.

Chef de bordée carburant, personnel carburant.

 

 

 

Blanc.

Patron de flottille, chef de piste flottille.

 

 

 

Marron bande noire.

Fusilier aéro.

 

 

 

Vert bande noire.

Chef de service technique aéronautique (STA), officier STA, et flottilles (FLO), spécialiste aéro (STA et FLO).

 

 

 

Bleu bande jaune.

Aide-directeur PE.

 

 

 

Bleu bande rouge.

Radio, téléphoniste, photo, veilleur contrôle approche (CA), secrétaire AVIA.

 

 

 

Rouge bande noire.

Officier armement, armurier (STA et FLO).

 

 

 

Blanc bande noire.

Chef installateur AVIA, officier IA, maître catapulte, frein.

 

 

 

Blanc croix rouge.

Médecin, infirmier.

 

 

 

Blanc avec « L » noir.

Optique opérateur ascenseur.

 

 

 

Bleu avec « T » rouge.

Conducteur de tracteur.

 

 

 

Violet.

Personnel de ravitaillement.

 

 

350

Paire de lunettes masque PE avec écrans.

Pont d'envol hangar (PEH) : 1 par personne.

10 p. 100

 

 

 

Installation aviation (IA) et service technique aéronautique (TA) : 25 p. 100 de l'effectif.

 

 

370

Paire de gants en cuir fourré à crispin.

2 par directeur et officier de PEH.

 

 

398

Casque antibruit d'armes.

Pont d'envol hangar (PEH)  : 1 par personne.

10 p. 100

 

 

 

Installation aviation (IA) et service technique aéronautique (STA) : 40 p. 100 de l'effectif.

 

 

398

Combinaison pour inspection des manches à air.

Porte-avions : 8.

 

 

398

Combinaison travail « DAMS  ».

Porte-avions : 40.

 

 

398

Ceinture dorsale anti-vibrations de maintien.

Porte-avions : 340

  

398

Gilet de travail doublé.

Pont d'envol hangar : 1 par personne.

Installation aviation (IA) et service technique : 1 par personne.

20 p. 100

 

Vêtement pour le personnel de pont d'envol.

140

1 plastron à col roulé.

Porte-avions  : 300 collections.

 

 

310

1 sous-vêtement jambes longues en coton vert-armée.

Porte-hélicoptères Jeanne d'Arc  : 150 collections.

 

 

310

1 sous-vêtement manches longues en coton vert-armée.

 

 

 

Vêtements spéciaux pour le personnel exposé aux intempéries.

HN

Veste personnel non-navigant sol (PNNS).

Porte-avions  : 270.

 

Ou vêtement «  spécialiste temps froid  ».

HN

 

Pantalon personnel non navigant sol (PNNS).

 

 

 

 

Table Tableau 4.Collection supplémentaire de vêtements et effets chauds.

Famille.

Désignation.

Allocations.

Rechange.

Observations.

300

1 veste de mer.

1 collection par personne de l'effectif total, déduction faite des allocations déjà attribuées à d'autres titres.

10 p. 100

Délivrée en supplément temporaire à l'armement.

300

1 sous-veste de mer.

 

 

 

300

1 pantalon de mer.

 

 

 

300

1 paire de gants pour zone froide.

 

 

 

310

1 paire de mi-bas kaki vert.

 

 

 

310

1 sous-vêtement jambes longues en coton vert armée.

 

 

 

310

1 sous-vêtement manches longues en coton vert armée.

 

 

 

350

1 paire de lunettes masque PE avec écrans.

 

 

 

360

1 passe-montagne.

 

 

 

398

1 paire de bottes fourrées en cuir.

 

 

Cet article n'est plus approvisionné ; il sera délivré jusqu'à épuisement des stocks.

 

ANNEXE II. Sous-marins.

Famille.

Désignation.

Allocations par bâtiments.

Observations.

Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins type M 4.

Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins NG.

Sous-marins nucléaires d'attaque.

Rechange.

300

Combinaison pour embarcation légère.

30.

25.

8.

 

 

310

Casque TTA modèle F 1.

1.

1.

1.

 

Par gouttière Bellile prévue à l'EAM.

350

Paire de lunettes masque pont d'envol avec écrans.

12.

12.

10.

 

 

380

Boucle-insigne pour ceinturon blanc.

4.

4.

3.

 

 

380

Ceinturon plastique blanc.

4.

4.

3.

 

 

380

Paire de gants blancs à crispin.

4.

4.

4.

 

 

380

Paire de jambières blanches.

6.

6.

6.

 

 

380

Paire de jambières kaki vert.

6.

6.

6.

 

 

398

Casque antibruit machine.

10.

10.

12.

 

 

398

Paire de gants de manutentions légères.

60 p. 100 de l'effectif.

60 p. 100 de l'effectif.

100 p. 100 de l'effectif.

 

 

398

Paire de gants pour électricien classe 0.

20.

20.

12.

 

 

398

Paire de gants pour électricien classe 2.

6.

6.

5.

 

 

398

Paire de lunettes de protection antiflash pour électriciens.

5.

5.

5.

 

 

Effets de protection sécurité (par appareil respiratoire isolant d'intervention).

327

Paire de gants de protection en tissu enduit.

1.

1.

1.

30 p. 100

 

330

Cagoule en matière aramide.

2.

2.

2.

30 p. 100

 

330

Casque de sécurité feu modèle F 2 M.

1.

1.

1.

30 p. 100

 

330

Ceinture de feu.

1.

1.

1.

30 p. 100

 

330

Combinaison en sergé thermostable.

2.

2.

2.

 

 

330

Paire de bas en laine écrue.

3.

3.

3.

 

 

330

Paire de bottes de sécurité en caoutchouc.

1.

1.

1.

30 p. 100

 

330

Paire de gants montant en matière aramide.

2.

2.

2.

 

 

330

Paire de lunettes masque de sécurité.

2.

2.

2.

30 p. 100

 

330

Pantalon d'approche antifeu réflecteur polyvalent.

1.

1.

1.

30 p. 100

 

330

Veste d'approche antifeu réflecteur polyvalent.

1.

1.

1.

30 p. 100

 

170

Sac de transport.

1.

1.

1.

30 p. 100

 

Tenue de protection de baseTPB (par personne embarquée).

330

2 cagoules en tissu aramide.

1 collection.

1 collection.

1 collection.

20 p. 100

Pour mémoire : 2 combinaisons en sergé thermostable sont délivrées au titre de la collection individuelle d'effets spéciaux du sous-marinier ( circ. 356 /DEF/LOG/HCP du 29 juin 1999 , BOC, p. 3324).

330

2 paires de gants montants en tissu aramide.

 

 

 

 

330

4 paires de bas en laine écrue.

 

 

 

 

330

1 paire de lunettes masque de sécurité.

 

 

 

 

330

1 pochette et sangle pour accessoires de la TPB.

 

 

 

 

Effets pour le personnel manipulant du gaz liquide.

327

1 écran facial pour manipulation de gaz liquide.

1 collection.

1 collection.

1 collection.

 

 

327

1 paire de gants de protection en tissu enduit.

 

 

 

 

 

398

1 tablier en cuir.

 

 

 

 

 

Effets pour poste de soudure ou d'oxycoupage.

326

Paire de gants de protection contre la chaleur.

4.

4.

2.

 

 

326

Paire de gants pour soudeur.

2.

2.

2.

 

 

326

Paire de lunettes à branches pour soudure avec oculaires

ou

Paire de lunettes masque à face relevable avec oculaires.

2.

2.

2.

 

 

398

Tablier en cuir.

1.

1.

1.

 

 

Effets de protection radiologique.

340

Tenue Hiroshima vinyle.

27.

27.

12.

 

 

360

Calot en toile blanche.

35.

35.

30.

 

 

360

Combinaison coton blanc fermeture velcro.

22.

22.

30.

 

 

360

Gants coton blanc irrétrécissable.

125.

125.

100.

 

 

360

Gants latex nat. Grip. 6 orange.

311

311

200.

 

 

360

Surchaussures vinyle.

200.

200.

100.

 

 

Équipement individuel de protection contre les chutes.

335

1 harnais de sécurité à usage général.

5 collections.

5 collections.

9 collections.

 

 

335

Antichute mobile sur support d'assurage flexible.

 

 

 

 

 

335

Mousqueton à vis de blocage ouverture 16 mm.

 

 

 

 

 

335

Réducteur tendeur de longe.

 

 

 

 

 

Effets divers.

330

Paire de bottes de caoutchouc.

2 par personne affectée à la buanderie ou à la gamellerie.

2 par personne affectée à la buanderie ou à la gamellerie.

2 par personne affectée à la buanderie ou à la gamellerie.

 

 

398

Paire de gants en caoutchouc.

2 par personne affectée en cuisine ou en office.

2 par personne affectée en cuisine ou en office.

2 par personne affectée en cuisine ou en office.

 

 

398

Tablier de buanderie.

2 par personne affectée à la buanderie ou à la gamellerie.

2 par personne affectée à la buanderie ou à la gamellerie.

2 par personne affectée à la buanderie ou à la gamellerie.

 

 

398

Tablier de cuisinier.

3 par personne affectée en cuisine ou en office.

3 par personne affectée en cuisine ou en office.

3 par personne affectée en cuisine ou en office.

 

 

398

Veste de cuisinier.

3 par personne affectée en cuisine ou en office.

3 par personne affectée en cuisine ou en office.

3 par personne affectée en cuisine ou en office.

 

 

398

Blouse de coiffeur.

2.

2.

2.

 

 

398

Peignoir nylon pour salon de coiffure.

2.

2.

2.

 

 

 

ANNEXE III. Aéronautique navale.

Table Tableau 1.Allocations en vêtements non aéronautiques des flottilles embarquées.

Famille.

Désignation.

Allocations.

Rechange.

Observations.

330

2 combinaisons de combat à la mer.

Flottille 4 F : 100 p. 100 de l'effectif.

Flottille 11 F : 100 p. 100 de l'effectif.

Flottille 12 F : 100 p. 100 de l'effectif.

Flottille 17 F : 100 p. 100 de l'effectif.

Flottille 31 F : 100 p. 100 de l'effectif.

Flottille 32 F : 60 p. 100 de l'effectif.

Flottille 34 F : 100 p. 100 de l'effectif.

Flottille 35 F : 60 p. 100 de l'effectif.

Flottille 36 F : 100 p. 100 de l'effectif.

Escadrille 22 S : 20 p. 100 de l'effectif.

20 p. 100

Approvisionnement et renouvellement à la charge du bâtiment support.

330

1 cagoule en matière aramide.

 

 

330

1 paire de gants montants en matière aramide.

 

 

330

4 paires de bas en laine écrue ou de mi-chaussettes coton gris pour la zone chaude.

 

 

330

1 paire de lunettes masque de sécurité.

 

 

330

1 pochette et 1 sangle pour accessoires de la tenue de protection de base.

   
 

Table Tableau 2.Allocations supplémentaires en vêtements chauds au profit des flottilles embarquées.

Famille.

Désignation.

Allocations.

Rechange.

Observations.

300

Veste de mer.

1 par homme de l'effectif total (déduction faite des allocations déjà attribuées à d'autres titres).

10 p. 100

Ces effets sont délivrés à titre de supplément temporaire à l'armement aux bâtiments effectuant une mission en zone de grand froid.

L'approvisionnement pour le personnel de l'aéronautique embarqué est à la charge du bâtiment support.

300

Sous-veste de mer.

300

Gants pour zones froides.

300

Pantalon de mer.

310

Mi-bas kaki vert.

310

Sous-vêtement jambes longues et manches longues en coton vert-armée.

350

Lunettes masque PE avec écrans.

398

Bottes fourrées en cuir.

360

Passe-montagne.

 

Table Tableau 3.Allocations en vêtements spéciaux pour le personnel exposé aux intempéries (pour mémoire).

Famille.

Unité.

Allocation.

Rechange.

Observations.

Veste PNNS (*).

Pantalon PNNS (*).

Gilet de travail.

HN

ARAN Cuers.

10

10

 

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

Les matériels sont approvisionnés par le service central de l'aéronautique navale (SC/AERO/CENT/LOG).

 

Hyères.

10

10

 

 

 

Landivisiau.

90 (1)

90 (1)

 

 

 

Lann-Bihoué.

105

105

 

 

 

Lanvéoc-Poulmic.

45 (2)45 (2)

80

 

 

Nîmes-Garons.

100100

 

 

 

Saint-Mandrier.

6060

 

 

 

4 F

505020

 

 

11 F

10010030

 

 

12 F

10010030

 

 

17 F

10010030

 

 

21 F

10010060

 

 

23 F

10010060

 

 

24 F

5560

 

 

28 F

 

 

40

 

 

31 F

601020

 

 

32 F

151520

 

 

34 F

10010030

 

 

35 F

605040

 

 

36 F

8012060

 

 

Ercé/10 S.

202025

 

 

ESHE/22 S.

252530

 

 

EIP/50 S.

101010

 

 

EPV/56 S.

555515

 

 

57 S.

303030

 

 

Total

14371417690

 

(1) Dont 2 pour GPD Cherbourg.

(2) Dont 25 pour la SME Cognac.

(*) Vêtements « PNNS  » ou vêtements «  spécialiste temps froid  ».

 

Table Tableau 4.Allocations spéciales pour les unités de l'aéronautique navale (pour mémoire).

Famille.

Désignation.

Allocations.

Rechange.

Observations.

330

Lunettes masque équipe de piste et de pont d'envoi avec écrans.

4 F  : 50.

11 F  : 145.

12 F  : 145.

17 F  : 145.

31 F  : 4.

32 F  : 45.

34 F  : 80.

35 F  : 100.

36 F  : 130.

57 S  : 14.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modifications d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

 

 

ESHE/22 S : 70.

Ercé/10 S  : 30.

EIP/50 S  : 20.

Landivisiau  : 20.

Total  : 998.

 

 

350

Bonnet antichoc de pont d'envol.

4 F  : 50.

11 F  : 125.

12 F  : 125.

17 F  : 125.

31 F  : 4.

32 F  : 24.

34 F  : 72.

35 F  : 75.

36 F  : 65.

57 S : 14.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

 

 

ESHE/22 S : 32.

Ercé/10 S  : 5.

Total  : 716.

 

 

 

Répartition par plaque.

 

 

 

 

Plaques blanches.

4 F  : 4.

11 F : 5.

12 F : 5.

17 F  : 5.

32 F  : 2.

34 F  : 15.

35 F  : 8.

36 F  : 5.

ESHE/22 S  : 5.

57 S  : 5.

 

 

 

 

Total blanc  : 58.

 

 

 

Plaques vertes.

4 F  : 1.

11 F  : 2.

12 F  : 2.

17 F : 2.

32 F  : 1.

34 F  : 2.

35 F  : 2.

57 S  : 12.

ESHE/22 S : 3.

Ercé/10 S : 1.

Total vert  : 26.

 

 

 

Plaques vertes/noires.

4 F  : 31.

11 F  : 74.

12 F  : 74.

17 F  : 74.

31 F  : 4.

32 F  : 15.

34 F  : 25.

35 F  : 43.

36 F  : 50.

ESHE/22 S : 20.

Total vert/noir  : 410.

 

 

 

Plaques rouges/noires.

4 F  : 4.

11 F  : 22.

12 F  : 22.

17 F  : 22.

32 F  : 2.

34 F  : 15.

35 F  : 2.

Total rouge/noir : 89.

 

 

 

Plaques marron.

4 F  : 8.

11 F  : 22.

12 F  : 22.

17 F  : 22.

32 F  : 4.

34 F  : 15.

35 F  : 20.

36 F  : 10.

ESHE/22 S  : 4.

Total marron  : 127.

 

 

 

Plaques bleues.

4 F  : 2.

Ercé/10 S : 4.

Total bleu : 6.

 

 

 

Plaques jaunes.

Total jaune : 0.

 

 

350

Tricot en coton pour personnel de pont d'envol.

2 par bonnet antichoc de pont d'envol selon les allocations définies pour chaque flottille.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

398

Casque antibruit CERMA 463 ou Casque antibruit d'armes.

ARAN Cuers  : 10.

Hyères  : 53.

Landivisiau  : 230.

Lann-Bihoué  : 270.

Lanvéoc-Poulmic  : 160.

Nîmes-Garons  : 250.

Tontouta  : 20.

Saint-Mandrier  : 150.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

 

 

4 F : 50.

11 F : 145.

12 F  : 145.

17 F  : 145.

21 F  : 120.

23 F  : 120.

 

 

 

 

24 F  : 60.

25 F  : 40.

28 F  : 50.

31 F  : 100.

32 F  : 45.

34 F  : 150.

35 F  : 170.

36 F  : 130.

Ercé/10 S  : 50.

ESHE/22 S  : 70.

EIP/50 S  : 20.

EPV/56 S : 55.

57 S  : 35.

Total  : 2 848.

 

 

398

Gants de manutention légère.

Landivisiau  : 2.

Nîmes-Garons  : 20.

Tontouta  : 10.

4 F  : 50.

11 F  : 150.

12 F  : 150.

17 F  : 150.

21 F  : 120.

23 F : 120.

24 F  : 60.

25 F  : 40.

28 F  : 40.

31 F  : 87.

32 F  : 45.

34 F  : 110.

35 F  : 120.

36 F  : 130.

Ercé/10 S  : 30.

ESHE/22 S  : 70.

EIP/50 S  : 20.

EPV/56 S  : 55.

57 S  : 20.

Total  : 1 599.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

398

Combinaison pour inspection des manches à air des réacteurs.

11 F  : 20.

12 F  : 20.

17 F  : 20.

Ercé/10 S  : 2.

Total  : 62.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

398

Veste de sécurité de pont d'envol.

4 F : 54.

11 F  : 128.

12 F  : 128.

17 F  : 128.

31 F  : 61.

32 F  : 23.

34 F   : 60.

35 F  : 83.

36 F  : 80.

ESHE/22 S  : 13.

Total  : 758.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

 

Répartition par couleur des vestes de sécurité de pont d'envol.

 

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

 

Blanc.

4 F  : 4.

11 F  : 5.

12 F  : 5.

17 F  : 5.

31 F  : 10.

32 F  : 2.

34 F  : 10.

35 F  : 10.

36 F  : 15.

ESHE/22 S  : 4.

 

 

 

 

Total blanc  : 70.

 

 

 

Vert.

4 F  : 36.

11 F  : 76.

12 F  : 76.

17 F  : 76.

31 F  : 25.

32 F  : 15.

34 F  : 25.

35 F  : 44.

36 F  : 50.

ESHE/22 S  : 3.

:

 

 

 

 

Total vert : 426.

 

 

 

Rouge.

4 F  : 2.

11 F  : 22.

12 F  : 22.

17 F  : 22.

31 F  : 11.

32 F  : 1.

34 F  : 10.

35 F  : 2.

 

 

 

 

Total rouge  : 92.

 

 

 

Marron.

4 F  : 12.

11 F  : 25.

12 F  : 25.

17 F  : 25.

31 F  : 15.

32 F  : 5.

34 F  : 15.

35 F  : 27.

36 F  : 15.

ESHE/22 S  : 6.

 

 

 

 

Total marron  : 170

 

 

398

Ceinture dorsale antivibrations de maintien.

4 F  : 50.

11 F  : 122.

12 F  : 122.

17 F  : 122.

21 F  : 20.

23 F  : 20.

 

Allocations fixées par le TAB AN 121.

Les demandes de modification d'allocations sont centralisées par EMM/PROG/AERO/MSV via ALAVIA.

 

 

24 F  : 15.

 

 

 

 

25 F  : 9.

 

 

 

 

28 F  : 15.

 

 

 

 

31 F  : 30.

 

 

 

 

32 F  : 30.

 

 

 

 

34 F  : 30.

 

 

 

 

35 F  : 50.

 

 

 

 

36 F  : 35.

 

 

 

 

Ercé/10 S  : 15.

 

 

 

 

ESHE/22 S  : 30.

 

 

 

 

57 S : 35.

 

 

 

 

ARAN Cuers  : 4.

 

 

 

 

Total  : 754.

 

 

398

Gilet de travail doublé.

1 par personne :

  • flotilles ;

  • BAN-ARAN .