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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Division plans ; Bureau organisation

DÉCISION N° 273/EMM/PL/ORG relative à la dénomination des officiers mariniers féminins.

Abrogé le 26 novembre 2008 par : DÉCISION N° 0-78391-2008/DEF/EMM/ORJ portant abrogation de textes. Du 11 juillet 1974
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  323.6.

Référence de publication : BOC, p. 1815.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.