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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation, réglementation et affaires juridiques »

DÉCISION N° 0-78391-2008/DEF/EMM/ORJ portant abrogation de textes.

Du 26 novembre 2008
 NOR D E F B 0 8 5 2 7 7 4 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 158/EMM/PL/ORG du 16 mai 1972 - N° 633010/DRME/ME/2 relative à la création et au fonctionnement du comité mixte technique du polygone de contrôle des senseurs de la marine ( COSMAR ). Instruction N° 333/EMM/PL/ORG du 04 octobre 1972 relativé à l'officier de marque marine. Rôle, fonctions, responsabilité, désignations, rattachement. Circulaire N° 374/EMM/AERO du 15 décembre 1972 relative aux bonifications pour service à la mer et outre-mer du personnel de l'aéronautique navale. Instruction N° 153/EMM/PL/ORG du 28 mars 1973 relative à l'organisation du service à la mer à bord des sous-marins. Instruction N° 176/EMM/PL/ORG - N° 5196/DRME/ME/21 du 06 avril 1973 relative à la création et au fonctionnement du comité mixte technique local « maille expérimentale du polygone sous-marin ». Décision N° 273/EMM/PL/ORG du 11 juillet 1974 relative à la dénomination des officiers mariniers féminins. Instruction N° 55/EMM/PL/ORG du 11 février 1980 relative à la formation des officiers affectés aux forces de guerre des mines. Création d'une filière guerre des mines. Instruction N° 108/EMM/PL/ORG du 04 mars 1980 relative à la tenue du personnel pendant les escales. Circulaire N° 206/EMM/PL/ORG du 22 mai 1984 relative aux infractions commises par les militaires en dehors du service. Autre N° 314/EMM/PL/ORG du 03 août 1984 relative au volontariat service long. Autre N° 18/EMM/PL/ORG du 14 janvier 1986 relative à la diffusion des plans d'armement. Instruction N° 101/DEF/SC/AERO/0 du 02 janvier 1991 relative à l'inspection technique aéronautique des bases, porte-aéronefs et formations de l'aéronautique navale. Rapports d'inspection. Instruction N° 94/DEF/EMM/PL/ORA du 29 octobre 1993 relative à l'organisation et au fonctionnement du service historique de la marine. Instruction N° 454/DEF/EMM/PL/ORA du 08 août 1996 relative à l'organisation du centre de formation de l'aviation embarquée. Circulaire N° 519/DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 relative au décret, arrêté, instructions et décision mentionnés dans l'arrêté 140. Autre N° 104/DEF/EMM/PL/ORA du 06 janvier 1998 relative à l'embarquement de personnel féminin non officier de la marine. Instruction N° 153/DEF/EMM/PL/ORA du 05 février 1999 relative à l'organisation de la formation « avion de guet embarqué ».

Référence de publication : BOC n°48 du 19/12/2008

Les textes ci-après sont abrogés :

1972. 16 mai. Instruction n° 158/EMM/PL/ORG - 633010/DRME/ME/2 relative à la création et au fonctionnement du comité mixte technique du polygone de contrôle des senseurs de la marine (COSMAR) et son erratum du 1er mai 1994.

1972. 4 octobre. Instruction n° 333/EMM/PL/ORG relative à l\'officier de marque marine. Rôle, fonctions, responsabilité, désignations, rattachement.

1972. 15 décembre. Circulaire n° 374/EMM/AERO relative aux bonifications pour service à la mer et outre-mer du personnel de l\'aéronautique navale et son modificatif du 6 juin 1977.

1973. 28 mars. Instruction n° 153/EMM/PL/ORG relative à l\'organisation du service à la mer à bord des sous-marins et ses errata du 31 août 1981 et du 28 septembre 1987.

1973. 6 avril. Instruction n° 176/EMM/PL/ORG - 5196/DRME/ME/21 relative à la création et au fonctionnement du comité mixte technique local « maille expérimentale du polygone sous-marin » et son erratum du 9 mai 1994.

1974. 11 juillet. Décision n° 273/EMM/PL/ORG relative à la dénomination des officiers mariniers féminins.

1980. 11 février. Instruction n° 55/EMM/PL/ORG relative à la formation des officiers affectés aux forces de guerre des mines. Création d\'une filière guerre des mines et son erratum du 20 mars 1996.

1980. 4 mars. Instruction n° 108/EMM/PL/ORG relative à la tenue du personnel pendant les escales et son erratum du 31 août 1981.

1984. 22 mai. Circulaire n° 206/EMM/PL/ORG relative aux infractions commises par les militaires en dehors du service.

1984. 3 août. Note-circulaire n° 314/EMM/PL/ORG relative au volontariat service long.

1986. 14 janvier. Note-circulaire n° 18/EMM/PL/ORG relative à la diffusion des plans d\'armement et ses modificatifs des 7 janvier 1987 et 9 septembre 1987.

1991. 2 janvier. Instruction n° 101/DEF/SC/AERO/0 relative à l\'inspection technique aéronautique des bases, porte-aéronefs et formations de l\'aéronautique navale. Rapports d\'inspection.

1993. 29 octobre. Instruction n° 94/DEF/EMM/PL/ORA relative à l\'organisation et au fonctionnement du service historique de la marine et son modificatif du 28 juin 1996 et son erratum du 18 novembre 1993.

1996. 8 août. Instruction n° 454/DEF/EMM/PL/ORA relative à l\'organisation du centre de formation de l\'aviation embarquée et son modificatif du 26 novembre 1996 et son erratum du 26 janvier 2001.

1997. 8 décembre. Circulaire n° 519/DEF/EMM/PL/ORA relative au décret, arrêté, instructions et décision mentionnés dans l\'arrêté 140 et son modificatif du 17 juillet 2000 et son erratum du 9 août 2000.

1998. 6 janvier. Note-circulaire n° 104/DEF/EMM/PL/ORA relative à l\'embarquement de personnel féminin non officier de la marine.

1999. 5 février. Instruction n° 153/DEF/EMM/PL/ORA relative à l\'organisation de la formation « avion de guet embarqué ».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Hubert SCIORELLA.