Sommaire du BOC n°48 du 19/12/2008

Texte signalé

Administration Centrale
21 novembre 2008

Décret N° 2008-1202 du 21 novembre 2008 modifiant le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.

NOR : P R M X 0 8 2 3 8 1 7 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la Légion d\'honneur et de la médaille militaire.

Référence de publication : JO n° 272 du 22 novembre 2008, texte n°1; signalé au BOC 48/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.1.1.
Administration Centrale
12 novembre 2008

Archivé Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 8 2 7 0 1 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 mars 1999 portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 12 ; signalé au BOC 48/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.2.2. , 111.3.2.2.
Administration Centrale
12 novembre 2008

Archivé Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 8 2 7 0 1 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n°273 du 23 novembre 2008 ; texte n°10 ; signalé au BOC 48/2008.
Administration Centrale
12 novembre 2008

Archivé Arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre.

NOR : D E F D 0 8 2 7 0 1 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 mars 1999 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 48/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.2.2. , 111.3.2.2.
Administration Centrale
24 septembre 2008

Décret N° 2008-999 du 24 septembre 2008 relatif au cumul d'activités à titre accessoire des militaires.

NOR : D E F H 0 8 1 2 7 2 7 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense (partie réglementaire).

Référence de publication : JO n° 225 du 26 septembre 2008, texte n° 5 ; signalé au BOC 48/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 novembre 2008

Archivé Arrêté du 20 novembre 2008 portant agrément de l'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées pour la pratique d'expérimentations sur des animaux vivants.

NOR : D E F D 0 8 5 2 7 7 3 A
Abrogé le 14 février 2011 par : ARRÊTÉ portant agrément de l'institut de recherche biomédicale des armées pour la pratique d'expérimentations sur des animaux vivants. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 19 octobre 1992 (n.i. BO ; n.i. JO).

Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.3. , 510-3.2.4.
Texte 2
21 novembre 2008

Arrêté du 21 novembre 2008 fixant pour les corps des commis greffiers du service de la justice militaire, la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : D E F D 0 8 5 2 7 4 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 octobre 2006 fixant, pour les corps des commis greffiers et huissiers appariteurs, la composition de la commission prévue à l'article 38 de la loi du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 540.3.3.3.
Texte 3
21 novembre 2008

Archivé Arrêté du 21 novembre 2008 fixant, pour le corps des officiers greffiers du service de la justice militaire, la composition de la commission prévue l'article L. 4136-3 du code de la défense.

NOR : D E F D 0 8 5 2 7 4 4 A
Abrogé le 23 janvier 2014 par : ARRÊTÉ fixant, pour le corps des officiers greffiers du service de la justice militaire, la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 octobre 2006 fixant, pour le corps des officiers greffiers, la composition de la commission prévue à l'article 38 de la loi du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Référence de publication : BOC N° 48 du 19 décembre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 662.1.3.2.
Texte 4
06 novembre 2008

Instruction N° 143435/DEF/GEND/RH/SDAP/BCHANC du 06 novembre 2008 modifiant l'instruction n° 25000/DEF/GEND/RH/P/CH du 27 mai 2008 fixant les modalités d'attribution et de gestion des récompenses pour les militaires servant dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 2 7 3 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 25000/DEF/GEND/RH/P/CH du 27 mai 2008 fixant les modalités d'attribution et de gestion des récompenses pour les militaires servant dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 4.
Texte 5
25 novembre 2008

Arrêté du 25 novembre 2008 portant dissolution du peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Boulay-Moselle et création corrélative de celui de Creutzwald (Moselle).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 2 8 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 6
25 novembre 2008

Arrêté du 25 novembre 2008 portant modification des circonscriptions des brigades territoriales de Balleroy et Caumont-l'Eventé (Calvados).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 2 7 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 portant dissolution de la brigade territoriale de Vescovato (Haute-Corse).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 3 0 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 8
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 portant dissolution de la brigade motorisée de Penta-di-Casinca et création corrélative de celle de Vescovato (Haute-Corse).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 2 9 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26.

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 9
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 portant dissolution de la brigade territoriale de Bellegarde-sur-Valserine et création corrélative de celle de Châtillon-en-Michaille (Ain).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 2 6 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 10
26 novembre 2008

Arrêté du 26 novembre 2008 portant dissolution de la brigade motorisée de Bellegarde-sur-Valserine et création corrélative de celle de Châtillon-en-Michaille (Ain).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 2 5 A
Référence(s) :

Code de procédure pénale, notamment ses articles 15 et R.15-22 à R.15-26 (n.i. BO).

Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 11
24 octobre 2008

Archivé Instruction N° 38401/DEF/DCMAT/SDT du 24 octobre 2008 relative à l'initialisation ponctuelle des articles de ravitaillement dans le référentiel du système d'information de la maintenance de l'armée de terre « SIMAT ».

NOR : D E F T 0 8 5 2 8 2 2 J
Référence(s) : Instruction N° 24501/DEF/DCMAT/SDSI du 30 juin 2004 relative à la procédure d'attribution et d'utilisation des numéros d'identification pour les articles réalisés par le service du matériel de l'armée de terre.

Instruction n° 1182/DEF/EMA/OL.4/NP et n° 03-0099/DGA/DPM/SDMCO du 23 juin 2003 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 38400/DEF/DCMAT/APP du 29 octobre 1974 relative à l'homologation d'articles de ravitaillement. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 463.2.4.
Texte 12
28 octobre 2008

Archivé Instruction N° 20319/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 28 octobre 2008 modifiant l'instruction n° 180/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 13 février 1996 fixant l'organisation et les attributions des laboratoires du commissariat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 2 7 7 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 180/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 13 février 1996 fixant l'organisation et les attributions des laboratoires du commissariat de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 12.
Texte 13
26 novembre 2008

Archivé Décision N° 0-78391-2008/DEF/EMM/ORJ du 26 novembre 2008 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 0 8 5 2 7 7 4 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 158/EMM/PL/ORG du 16 mai 1972 - N° 633010/DRME/ME/2 relative à la création et au fonctionnement du comité mixte technique du polygone de contrôle des senseurs de la marine ( COSMAR ). Instruction N° 333/EMM/PL/ORG du 04 octobre 1972 relativé à l'officier de marque marine. Rôle, fonctions, responsabilité, désignations, rattachement. Circulaire N° 374/EMM/AERO du 15 décembre 1972 relative aux bonifications pour service à la mer et outre-mer du personnel de l'aéronautique navale. Instruction N° 153/EMM/PL/ORG du 28 mars 1973 relative à l'organisation du service à la mer à bord des sous-marins. Instruction N° 176/EMM/PL/ORG - N° 5196/DRME/ME/21 du 06 avril 1973 relative à la création et au fonctionnement du comité mixte technique local « maille expérimentale du polygone sous-marin ». Décision N° 273/EMM/PL/ORG du 11 juillet 1974 relative à la dénomination des officiers mariniers féminins. Instruction N° 55/EMM/PL/ORG du 11 février 1980 relative à la formation des officiers affectés aux forces de guerre des mines. Création d'une filière guerre des mines. Instruction N° 108/EMM/PL/ORG du 04 mars 1980 relative à la tenue du personnel pendant les escales. Circulaire N° 206/EMM/PL/ORG du 22 mai 1984 relative aux infractions commises par les militaires en dehors du service. Autre N° 314/EMM/PL/ORG du 03 août 1984 relative au volontariat service long. Autre N° 18/EMM/PL/ORG du 14 janvier 1986 relative à la diffusion des plans d'armement. Instruction N° 101/DEF/SC/AERO/0 du 02 janvier 1991 relative à l'inspection technique aéronautique des bases, porte-aéronefs et formations de l'aéronautique navale. Rapports d'inspection. Instruction N° 94/DEF/EMM/PL/ORA du 29 octobre 1993 relative à l'organisation et au fonctionnement du service historique de la marine. Instruction N° 454/DEF/EMM/PL/ORA du 08 août 1996 relative à l'organisation du centre de formation de l'aviation embarquée. Circulaire N° 519/DEF/EMM/PL/ORA du 08 décembre 1997 relative au décret, arrêté, instructions et décision mentionnés dans l'arrêté 140. Autre N° 104/DEF/EMM/PL/ORA du 06 janvier 1998 relative à l'embarquement de personnel féminin non officier de la marine. Instruction N° 153/DEF/EMM/PL/ORA du 05 février 1999 relative à l'organisation de la formation « avion de guet embarqué ». Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 13.
Texte 14
27 novembre 2008

Archivé Circulaire N° 0-86459-2008/DEF/DPMM/1/E du 27 novembre 2008 modifiant la circulaire n° 0-28450-2008/DEF/DPMM/1/E du 22 mai 2008 relative au suivi des chefs de quart de la marine et à l'établissement des carnets individuels de notes pour officiers de quart.

NOR : D E F B 0 8 5 2 7 7 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-28450-2008/DEF/DPMM/1/E du 22 mai 2008 relative au suivi des chefs de quart de la marine et à l'établissement des carnets individuels de notes pour officiers de quart. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 0-59532-2008/DEF/DPMM/1/E du 11 août 2008 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 14.
Texte 15
27 novembre 2008

Archivé Instruction N° 0-86917-2008/DEF/DPMM/2 du 27 novembre 2008 modifiant l'instruction n° 000-84383-2006/DEF/EMM/CPM du 6 avril 2007 relative aux correspondants des présidents du personnel non officier.

NOR : D E F B 0 8 5 2 7 7 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 000-84383-2006/DEF/EMM/CPM du 06 avril 2007 relative aux correspondants des présidents du personnel non officier. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 15.
Texte 16
01 décembre 2008

Circulaire N° 0-87440-2008/DEF/DPMM/JUR du 01 décembre 2008 modifiant la circulaire n° 233/DEF/DPMM/JUR du 27 septembre 2006 relative aux recours administratifs dans le domaine de l'administration des militaires de la marine nationale à l'exclusion des recours de nature financière.

NOR : D E F B 0 8 5 2 8 4 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 233/DEF/DPMM/JUR du 27 septembre 2006 relative aux recours administratifs dans le domaine de l'administration des militaires de la marine nationale à l'exclusion des recours de nature financière. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 16.
Texte 17
01 décembre 2008

Archivé Instruction N° 0-85317-2008/DEF/DPMM/1/E du 01 décembre 2008 modifiant l'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

NOR : D E F B 0 8 5 2 8 4 2 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine). Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 17.
Texte 18
02 décembre 2008

Circulaire N° 0-88554-2008/DEF/DPMM/2/ASC du 02 décembre 2008 modifiant la circulaire n° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 2 8 4 0 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 18.
Texte 19
08 décembre 2008

Archivé Décision N° 0-89804-2008/DEF/EMM/STA du 08 décembre 2008 portant dissolution d'un détachement.

NOR : D E F B 0 8 5 2 8 3 3 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 0-77885-2008/DEF/EMMM/STA du 26 novembre 2008 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 20
19 novembre 2008

Archivé Circulaire N° 1275/DEF/DRH-AT/SDR/BC/RD du 19 novembre 2008 relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2009.

NOR : D E F T 0 8 5 2 8 2 1 C
Abrogé le 13 novembre 2009 par : CIRCULAIRE N° 551140/DEF/RH-AT/CONCOURS/RD relative aux programmes des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2010. Référence(s) : Arrêté du 25 juillet 2002 relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 1203/DEF/CoFAT/DEF/BC/RD du 7 août 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°48 du 19 décembre 2008, texte 20.