Préambule.

Les rechanges réalisés par l'industrie sont identifiés par une référence propre à chaque fabricant ou constructeur. Afin de pouvoir répertorier ces fabricants, constructeurs ou sociétés, il leur a été attribué un code appelé «code entreprise ».

Dans le système de codification OTAN, c'est le centre d'identification des matériels de la défense (CIMD) qui a la charge d'attribuer un code entreprise à chaque fournisseur de matériels des armées.

Les différents rechanges appelés « articles de production » sont référencés par un numéro appelé « bloc identificateur » (BI) composé du code entreprise auquel est ajouté la référence article du fabricant ou du constructeur.

Dans le cadre de ses activités, le matériel de l'armée de terre est amené à réaliser un certain nombre d'articles de production : confections particulières suite à documents de modification, médias documentaires, ... qui doivent, pour pouvoir être gérés en tant qu'articles de ravitaillement, être identifiés et regroupés sous des numéros de nomenclature OTAN (NNO).

1. Objet de la présente instruction.

La présente instruction et ses annexes précisent :

• les procédures d'attribution et d'utilisation des blocs identificateurs des articles de production réalisés et gérés dans le système d'information de la maintenance de l'armée de terre (SIMAT) :

  • pour les articles confectionnés, à l'initiative et sous la responsabilité de la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT), par les formations du matériel [régiments et bases de soutien du matériel (RMAT) et (BSMAT)], en réponse à des besoins particuliers de maintenance ou de modification de matériels ;

  • pour la documentation technique produite sur différents médias ;

• les modèles de fiche de spécification et de cartouche de plans conçus, élaborés et gérés par les organismes du matériel.

2. Généralités.

2.1. Le système de nomenclature OTAN.

Pour assurer l'interopérabilité interarmées et interalliée, le matériel de l'armée de terre utilise le système de nomenclature OTAN, qui repose en particulier sur les notions d'articles de ravitaillement et de production définis dans les documents réglementaires édités par le CIMD.

L'attribution de blocs identificateurs à des articles de production constitue l'opération préalable et indispensable à l'initialisation du processus de codification OTAN.

2.2. Codes entreprise attribués.

En application du système OTAN, des codes entreprise sont attribués pour identifier certains organismes de l'armée de terre. Ils sont codés par cinq caractères alphanumériques.

Par exemple :

• le code F5326 identifie l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;

• le code F3000 identifie la DCMAT ;

• le code FB641 identifie la 12e base de soutien du matériel (12^e BSMAT).

D'autres exemples sont donnés en annexe IV.

Les demandes d'attribution de codes entreprises supplémentaires éventuels pour les organismes du matériel sont à adresser à la section de codification des matériels terrestres de la DCMAT.

3. Attribution par le matériel des blocs identificateurs des articles de production de sa compétence.

Deux cas sont à distinguer selon que l'article considéré est un article technique ou un média documentaire.

3.1. Cas des articles techniques

L'organisme du matériel qui réalise un article de production sur ordre de l'administration centrale (ordre de confection suite à document de modification) ou avec son autorisation après besoin argumenté, le conçoit et le définit à partir des éléments techniques (plans, spécifications, ...) en sa possession.

S'il ne possède pas ces renseignements, il s'adresse, pour les obtenir, à la formation qui les détient.

L'organisme du matériel établit le bloc identificateur de l'article conformément à la structure définie ci-dessous (cf. point 3.1.1), puis l'adresse pour exploitation à la DCMAT, sous-direction « systèmes d'information » bureau « codification, référentiel, documentation », accompagné des éléments techniques ayant servi à sa confection.

Toute modification apportée à un plan et/ou une fiche de spécification doit entraîner l'attribution d'un nouveau BI pour la pièce modifiée.

Les éléments d'identification nécessaires (plans, spécifications) à la réalisation de la pièce modifiée adoptent la même procédure que précédemment.

3.1.1. Structure des blocs identificateurs.

Les blocs identificateurs des articles techniques fabriqués par le matériel sont formés par l'association du code entreprise de la DCMAT (F3000) et de la référence article.

La référence article est composée du code entreprise de la formation qui réalise l'article auquel s'ajoutent les données qui identifient sans ambiguïté l'article. Elle comprend trente-deux caractères alphanumériques (hors F3000).

Les blocs identificateurs doivent respecter la structure définie ci-après :

Figure 1. Structure.

 

a : le code entreprise de la DCMAT (cinq caractères alphanumériques maximum).

b : le code entreprise de l'organisme du matériel chargé de la définition et de la réalisation de l'article (cinq caractères alphanumériques maximum).

c : le numéro séquentiel du bloc identificateur de la formation (trois caractères numériques de 1 à 100).

d : le millésime de l'année de création du bloc identificateur (deux caractères numériques de 01 à 99).

e : le mode définition (un caractère alphabétique) :

• « P » si l'article est défini par plan (s) ;

• « S » si l'article est défini uniquement par spécification (s) ;

• « M » si l'article est défini par plan (s) et spécification (s) ;

• « A » si l'article est défini par d'autres éléments que ceux indiqués précédemment.

f : un champ libre de dix-sept caractères alphanumériques à utiliser par l'organisme selon une procédure d'écriture interne formalisée.

Pour faciliter la lecture du BI, chaque composant est séparé du suivant par un espace qui compte pour un caractère.

3.1.2. Prescriptions relatives aux plans et/ou fiches de spécification.

Les éléments d'identification parfaitement lisibles doivent comporter tous les renseignements nécessaires à la réalisation de l'article selon les normes en vigueur.

Chaque article est défini par un plan ou/et une fiche de spécifications qui indiquera :

• le bloc identificateur ;

• la cotation complète et éventuellement les tolérances d'usinage ;

• la désignation normalisée de la matière, complétée du traitement et de la protection ;

• dans la mesure du possible, toutes caractéristiques physiques destinées à faciliter la mise à jour des critères de gestion : poids, volume et encombrement, ...

Dans le cas de pièces complexes, il n'est pas nécessaire de dessiner les pièces normalisées si la désignation et la référence de l'article complétées de la matière et de la protection sont indiquées dans la nomenclature.

Si tous les composants ne peuvent pas être représentés sur un même plan, il sera effectué des dessins annexes répertoriés à la nomenclature du dessin d'ensemble.

Renseignements à indiquer dans le cartouche des plans :

• le bloc identificateur ;

• un numéro de plan interne, propre à la formation.

3.2. Cas des médias documentaires.

Dans le SIMAT, les médias documentaires relatifs à la documentation technique des matériels et à la documentation de gestion sont considérés comme des articles de ravitaillement et reçoivent un numéro de nomenclature OTAN (NNO).

L'attribution d'un NNO nécessite au préalable la constitution d'un bloc identificateur réunissant les renseignements nécessaires à la codification.

Les blocs identificateurs sont attribués par l'administration centrale et les règles d'écriture sont conformes aux besoins de gestion de l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l' armée de terre (EDIACAT).

3.2.1. Structure des blocs identificateurs attribués pour les médias documentaires.

Les blocs identificateurs des médias documentaires comprennent trente-sept caractères alphanumériques : cinq caractères pour le code entreprise et trente-deux caractères pour la référence entreprise.

Ils doivent respecter la structure définie ci-après :

• a : le code entreprise de l'organisme responsable du document (cinq caractères alphanumériques maximum) ;

• b : l'intitulé du document (MAT, BT, FT, etc.) (trois caractères alphabétiques maximum) ;

• c : le numéro de document (cinq caractères maximum) ;

• d : un tiret, en cas d'extension (un caractère) ;

• e : un numéro de fascicule (deux caractères maximum) ;

• f : le type de support ou de médium ⁽¹⁾ (trois caractères alphabétiques) ;

• g : le numéro de l'additif (modificatifs, erratum, etc.) (cinq caractères numériques) ;

• h : l'édition (le millésime et le mois) (six caractères numériques) ;

• i : le degré de confidentialité du document (0 non protégé, 1 diffusion restreinte, 2 confidentiel défense) (un caractère) ;

• j : une zone libre de six caractères alphanumériques maximum (renseignements divers).

Les renseignements fournis en « b » et « c », et le cas échéant en « d » et « e », qui constituent l'identifiant du document, sont regroupés sans espace.

La zone éventuellement non renseignée en « d » et « e » est complétée par des tirets.

Les zones non renseignées à partir de « g » sont complétées par des zéros.

  Exemples de blocs identificateurs :

  Exemple 1 :

Le MAT 4734 fascicule 1 (soit MAT 4734/1) sur support microfiche édition du 1^er octobre 1996, concernant un manuel de maintenance du GE GROEL 10 KVA 220 V 50 Hz, sur remorque Ml F1, de la responsabilité de la DCMAT.

Code entreprise : F3000

Référence : M A T 4 7 3 4 - 1 - -  M F E 0 0 0 0 0 1996100000000

  Exemple 2 :

L'additif au MAT 5305 sur support papier, 2^e modificatif datant du 13 septembre 2000 du guide technique du chargeur lourd Michigan, de la responsabilité de la section technique de l'armée de terre (STAT).

Code entreprise : F5326

Référence : M A T 5 3 0 5 - - - - P A P 0 0 0 0 2 2 000090MODIF2 (ou 00ADD2 s'il s'agit d'un 2^e additif)

  Exemple 3 :

Le MAT 66032 sur support cédérom relatif au catalogue illustré de l'alimentation du TRC 231C du système EMILIE édité en octobre 2001.

Code entreprise : F3000

Référence : M A T 6 6 0 3 2 - - C D R 0 0 0 0 0 2001100000000.

4. Homologation.

Les blocs identificateurs attribués dans le cadre de cette instruction sont transmis, selon les instructions en vigueur, pour homologation dans le système d'information.

5. Texte abrogé.

L' instruction 24500 /DEF/DCMAT/APP du 18 juillet 1975 modifiée, relative à la procédure d'attribution et d'utilisation des numéros commençant par F 3000 est abrogée.