Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 463.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    3. 463.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
      2. 463.2.1. CHAPITRE PREMIER. ARTICLES TECHNIQUES. DISTRIBUTION ET STOCKS.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.05.1979 INSTRUCTION N° 15100/DEF/DCMAT/SDT/CO/A/1 sur les règles à observer en temps de paix en matière de répartition, de maintien à niveau et d'assainissement périodique des stocks en articles techniques détenus tout le long de la chaîne d'approvisionnement du matériel.
        
        12.06.2008 INSTRUCTION N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
      3. 463.2.2. CHAPITRE II. MAGASINAGE MANUTENTION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      4. 463.2.3. CHAPITRE III. PROCEDURES D'APPROVISIONNEMENT.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        13.11.1979 INSTRUCTION N° 34300/DEF/DCMAT/RPA/2 fixant la procédure d'approvisionnement en pièces de rechange des armées étrangères.
        
        20.11.1996 INSTRUCTION N° 5000/DEF/EMAT/BPO/EMP/67 relative à la gestion et au mode de cession des documents généraux et techniques réglementaires.
        
        13.11.1979 INSTRUCTION N° 34300/DEF/DCMAT/RPA/2 fixant la procédure d'approvisionnement en pièces de rechange des armées étrangères.
        
        10.01.1964 DÉCISION N° 831/MA/CM relative à l'utilisation des firmes spécialisées en travaux d'identification et de codification des matériels.
        
        03.12.1971 INSTRUCTION N° 47584/DCMAT ALAT/2 N° 17594/DTCA/30 sur la procédure d'urgence à utiliser pour l'approvisionnement des matériels de l'ALAT en rechanges aéronautiques.
        
        31.07.1980 INSTRUCTION N° 24500/DEF/DCMAT/SDT/MBT/AEB/O/CO/A relative à l'approvisionnement et à la gestion des pneumatiques et des batteries d'accumulateurs équipant les véhicules et les engins.
        
        15.09.2006 CIRCULAIRE N° 25520/DEF/DCMAT/SDT/CR/MT relative à l'approvisionnement et à la gestion des pneumatiques équipant les véhicules et les engins.
      5. 463.2.4. CHAPITRE IV. ARTICLES DE RAVITAILLEMENT ET NUMEROS DE NOMENCLATURE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        18.07.1975 INSTRUCTION N° 24500/DEF/DCMAT/APP relative à la procédure d'attribution et d'utilisation des numéros commençant par F 3000.
        
        29.10.1974 INSTRUCTION N° 38400/DEF/DCMAT/APP relative à l'homologation d'articles de ravitaillement.
        
        20.12.2007 CIRCULAIRE N° 24693/DEF/DCMAT/SDA/AAC/CB relative à la valorisation des immobilisations corporelles et des stocks gérés par le service du matériel de l'armée de terre.
      6. 463.2.5. CHAPITRE V. MATÉRIELS SPÉCIAUX.
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.