INSTRUCTION N° 38401/DEF/DCMAT/SDT relative à l'initialisation ponctuelle des articles de ravitaillement dans le référentiel du système d'information de la maintenance de l'armée de terre « SIMAT ».
Du 24 octobre 2008NOR D E F T 0 8 5 2 8 2 2 J
Préambule.
L\'initialisation des articles de ravitaillement dans le référentiel du système d\'information de la maintenance de l\'armée de terre (SIMAT) est de la responsabilité de la direction centrale du matériel de l\'armée de terre (DCMAT).
Les besoins d\'enrichir le référentiel article du SIMAT sont exprimés à tous les niveaux de la chaîne maintenance au moyen d\'une demande d\'initialisation d\'article (DIA).
Dans un souci de simplification et pour tenir compte de l\'intégration de certaines directions régionales du matériel (DIRMAT) dans les états-majors de région terre (EM RT), l\'appellation « direction régionale du matériel » ou « DIRMAT » employée dans la présente instruction s\'entend également pour les DIRMAT intégrées par « division soutien des forces de l\'état-major de région terre » (EM RT / DSF).
1. QUALIFICATION DES ARTICLES.
Conformément à l\'instruction n° 800 (1) relative à la conduite des opérations d\'armement (tome I : édition 3 du 20 décembre 2004), les articles constitutifs d\'un système d\'armes et donc ceux faisant l\'objet d\'une demande d\'initialisation, doivent être qualifiés, c\'est à dire qu\'ils doivent être identifiés et connus dans le dossier de définition.
Pour les articles non distribués par le maître d\'œuvre industriel (MOI) du matériel, la qualification est décernée par la délégation générale pour l\'armement (DGA) suivant les dispositions définies par l\'instruction sur la gestion de configuration (2).
Lorsque la DGA ne donne pas suite à une demande de qualification, celle-ci est assurée par la DCMAT suivant l\'application d\'une procédure dégradée (3).
La qualification est prononcée sur la base des éléments techniques justificatifs qui doivent être fournis.
Après la qualification de l\'article, celui-ci peut faire l\'objet d\'une initialisation dans le système d\'information.
2. PRINCIPES.
Le système de gestion des rechanges de l\'armée de terre met en œuvre un système d\'information dont l\'architecture est composée des niveaux suivants :
Central :
- unique, pour les structures de soutien [la DCMAT et la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD)] ;
- réparti entre les échelons d\'expertise technique que constituent les sections techniques de marque (STM).
Intermédiaire :
Pour les DIRMAT, l\'EM RT / DSF et les formations de maintenance chargées de l\'approvisionnement en rechanges.
Local :
Pour les corps de troupe et les unités du matériel chargées des opérations de maintenance.
Les liaisons entre ces niveaux permettent notamment de :
- constituer et entretenir les référentiels articles et matériels complets ;
- créer et entretenir le référentiel technico-logistique de maintenance ;
- distribuer les référentiels articles et de maintenance au niveau local ;
- prendre en compte les besoins en rechanges exprimés par les unités au titre des interventions techniques ;
- distribuer les approvisionnements ;
- recompléter les stocks ;
- prendre en compte les besoins pour le plan d\'approvisionnement ;
- contrôler, aux échelons de direction, le fonctionnement de l\'approvisionnement en rechanges.
Dans ce cadre, la DCMAT dispose d\'une banque de données de gestion qui repose sur deux bases de données associées :
- un catalogue SIMAT ;
- un noyau SIMAT.
Le principe de base est qu\'un article ne peut être suivi et géré que s\'il figure dans le noyau SIMAT.
Cette banque de données a été conçue pour suivre n\'importe quel article :
- de ravitaillement ou documentaire en identification seule ou non ;
- de dotation (matériel complet) ou de configuration (non distribuable) en identification seule.
Elle est principalement alimentée par les listes d\'articles de ravitaillement (LAR et IPL : « Initial Provisioning List »), et les listes d\'approvisionnement initial (LAI) fournies par les industriels au titre des travaux des commissions logistiques intégrées (CLI) lors de l\'acquisition des éléments du soutien, au titre des opérations d\'armement ou des achats de matériels. Ces listes ne comportent que des articles qui s\'appliquent aux matériels gérés en dotation par les structures de soutien (DCMAT, SIMMAD), y compris les lots d\'articles des kits.
Toutefois, les structures de soutien (DCMAT, SIMMAD) peuvent être sollicitées et confrontées à devoir identifier et gérer des articles nouveaux.
3. PROCÉDURE D'INITIALISATION D'ARTICLE DANS LE SYSTÈME D'INFORMATION DE LA MAINTENANCE DE L'ARMÉE DE TERRE.
La procédure permettant d\'initialiser unitairement des articles dans le système d\'information et plus particulièrement dans le noyau SIMAT est basée sur la saisie d\'une DIA dans SIMAT par les unités chargées d\'activités de soutien logistique.
Par définition, la demande et l\'identification convenable de ces articles ne peut être réalisée que par celui qui en exprime le besoin ou qui le détient physiquement. Cette demande devra être accompagnée d\'éléments techniques de définition propres à permettre les travaux de codification (cf. annexe III : grille S_01421A, champs « Pièce jointe » et « Réf. doc »).
Cette demande est transmise selon un circuit préétabli :
- à la DCMAT par l\'intermédiaire d\'une STM si l\'article concerné relève du périmètre de la nomenclature de l\'organisation du traité de l\'Atlantique Nord (NNO) (cf. annexe I) ;
- à la DIRMAT si l\'article relève du périmètre des codes d\'identification local « CIL » (cf. annexe II).
4. TEXTE ABROGÉ.
L\'instruction n° 38400/DEF/DCMAT/APP du 29 octobre 1974 modifiée, relative à l\'homologation d\'articles de ravitaillement est abrogée.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le colonel,
sous-directeur « technique »,
Didier HENAUT.
Annexes
Annexe I. . Initialisation d'article à gestion centrale (article inconnu dans le noyau du système d'information de la maintenance de l'armée de terre).
Préambule.
Les formations de maintenance disposent dans le cadre de la documentation technique de l\'utilisateur (DTU) d\'un certain nombre de documents de ravitaillement ou de catalogues leur permettant de connaître les articles nécessaires au soutien des matériels détenus. Ces documents sont particulièrement utiles pour les relations avec les structures de ravitaillement.
Avec la mise en service des nouveaux matériels voire la réalisation de nouveaux articles, la modification de la documentation de ravitaillement subit inévitablement des retards. Il est donc nécessaire de définir une procédure permettant d\'intégrer tous ces nouveaux articles dans les fichiers de référence par anticipation. Cette procédure dite d\'initialisation d\'article est décrite ci-après.
1. Description sommaire de la procédure d'initialisation d'article à gestion centrale.
1.1. Principe.
Elle est basée sur l\'automatisation du circuit de transmission de la demande d\'initialisation d\'article (DIA) dans le système d\'information SIMAT. La demande comporte deux grilles de saisie (S_01421A : entête de la DIA et S_01421B : caractéristiques de gestion de l\'article) dont une maquette est présentée en annexe III.
Le but de la DIA est de proposer l\'initialisation d\'un article (code et référence fournisseur) connu ou non du Catalogue SIMAT, dans le noyau SIMAT au niveau central en le complétant de ses critères d\'identification et de gestion (NNO, critères, propriétés, ...). Après exploitation de la demande, la mise à disposition des données de la DIA obéit aux règles de la distribution du référentiel articles.
Les différents intervenants dans le circuit de la DIA doivent renseigner les champs obligatoires propres à leur niveau et peuvent compléter les champs facultatifs avant transfert au niveau supérieur.
Ils peuvent aussi refuser l\'initialisation, ce refus doit être dûment justifié.
1.2. Circuit automatisé de la demande d'initialisation d'article.
1.2.1. Étapes du circuit de la demande d'initialisation d'article.
Pour toute DIA, il existe un élément de structure (ES) (1) demandeur et un ou plusieurs ES intervenants intermédiaires. Le circuit de la DIA prévoit au plus cinq niveaux d\'intervenants qui sont :
- ES de base : demande uniquement ;
- compagnie d\'approvisionnement (CAP) : demande, orientation, refus, information ;
- DIRMAT ou région terre (RT) : demande ;
- section technique de marque (STM) : demande et (ou) intervention intermédiaire ;
- DCMAT (structure de soutien) : demande et (ou) traitement.
Lorsque la DIA arrive au niveau de la CAP, celle-ci peut décider de transférer la DIA à un niveau supérieur (STM ou central si l\'article est déjà connu au Catalogue), de refuser la demande ou bien de suggérer une acquisition d\'article au demandeur.
Lorsque la DIA n\'est pas refusée par la CAP, elle remonte ainsi jusqu\'au niveau central qui décide de créer ou non la référence article dans le référentiel SIMAT.
1.2.2. Détermination de l'élément de structure de niveau supérieur.
Le circuit de la DIA est déterminé de la manière suivante :
CAP destinataire :
- si le demandeur est un atelier, le traitement utilise la CAP d\'abonnement ;
- sinon, le traitement détermine le premier stockeur atelier dans la hiérarchie des ES et ensuite utilise la CAP d\'abonnement de celui-ci.
STM :
Le traitement utilise la STM de soutien de l\'EMAT8 d\'appartenance (critères matériels complets) déclaré dans la DIA.
Central :
Le traitement utilise le niveau central déclaré.
1.2.3. La demande d'initialisation d'article au niveau de la direction régionale du matériel.
Dans le cas d\'une création de la DIA par la DIRMAT, celle-ci peut envoyer la DIA directement au niveau central (article déjà connu au Catalogue) ou bien à la STM (article inconnu du Catalogue).
1.2.4. La demande d'initialisation d'article au niveau central.
Dans le cas d\'une création en Central, la transmission éventuelle à la STM se fait par demande d\'avis complémentaire (opération non automatique). Elle dispose d\'un délai de 15 jours pour répondre. À l\'expiration de ce délai, la DIA est reprise au niveau central.
Pour une demande de DIA transmise, si le traitant du service central n\'a pas assez d\'informations, il peut formuler une demande d\'avis complémentaire, mais seulement auprès d\'une STM.
Dès que l\'avis complémentaire a été retourné, le service central peut formuler une autre demande d\'avis complémentaire, refuser ou accepter la DIA.
Si elle est rejetée, elle passe au statut « Refusée » et tous les intervenants du circuit de la DIA (émetteur et intermédiaires) en sont informés.
Si elle est transmise au Catalogue, la DIA passe au statut « Transférée Catalogue ». Lorsque le Catalogue a initialisé le nouveau numéro de gestion et que ce numéro est connu de SIMAT, le statut passe alors à « NNO créé dans SIMAT ». À ce moment, tous les intervenants (émetteur et intermédiaires), sont informés du nouveau statut de la DIA ainsi que des références de l\'article initialisé.
L\'opérateur catalogue peut refuser la DIA .
2. Description détaillée des étapes de la demande d'initialisation d'articles à gestion centrale.
2.1. Niveau local : ES 1 (unités de maintenance NTI 1, 2 et 3).
L\'unité de maintenance qui exprime le besoin d\'un nouvel article crée une DIA dans SIMAT. La demande renseignée est transmise à l\'ES approvisionnement de rattachement ou d\'abonnement.
2.2. Niveau structure de rattachement apprivisionnement : Compagnie d'approvisionnement ou section d'apprivisionnement.
Elles instruisent et orientent les demandes. Pour ce faire, elles disposent d\'un accès en temps réel au Catalogue.
Les CAP ou section d\'approvisionnement (SAP) disposent de cinq actions lui permettant d\'orienter et de modifier les statuts de la DIA dans le SIMAT :
a) Transférer la DIA si NNO connu du Catalogue :
L\'article demandé est déjà connu du Catalogue. Dans ce cas, l\'action consiste à transférer la DIA directement au niveau central.
b) Demander à l\'émetteur de faire l\'acquisition :
Cette action concerne un article déjà connu du niveau central (noyau SIMAT) mais non connu de la base locale du demandeur. Il doit alors faire l\'acquisition de l\'article pour satisfaire sa demande. L\'information est transmise au demandeur.
c) Refuser la demande :
La CAP peut refuser la demande ; cette information est transmise au demandeur accompagnée du motif du refus.
d) Enrichir la DIA :
La CAP complète la demande émise par l\'ES 1 par les informations relevant de son niveau de responsabilité et peut corriger les éléments transmis par le niveau précédent.
e) Créer une DIA :
La CAP peut aussi initialiser une demande : elle renseigne tous les champs obligatoires sans omettre de transmettre tout document d\'accompagnement permettant d\'instruire la demande.
2.3. Niveau section technique de marque.
La STM reçoit la demande transférée par la CAP ou la DIRMAT. Elle la complète par les informations de son niveau de responsabilité et peut corriger les informations transmises par les niveaux précédents.
Elle transfère ensuite la DIA au niveau central.
Elle peut aussi initialiser une demande qu\'elle transfère directement au niveau central.
2.4. Niveau central.
a) Demande transmise par STM :
Le gestionnaire qui reçoit une demande transmise par la STM peut :
- refuser la demande: ce refus justifié est transmis informatiquement aux différents niveaux précédents y compris à la DIRMAT ;
- demander un avis complémentaire à d\'autres STM.
Il transfère in fine la demande après avoir complété les critères de son niveau pour inscription au Catalogue. La DIA passe au statut « Transférée Catalogue ».
b) Demande transmise par CAP :
Cette demande concerne un NNO connu du Catalogue.
Circuit : La demande s\'enrichit automatiquement de tous les critères connus du Catalogue.
La demande passe au statut « Transférée Catalogue ».
c) Création en central :
Le gestionnaire de rechanges peut initialiser une DIA.
Pour le gestionnaire, l\'étape suivante consiste à déclarer une appartenance et un point d\'emploi dans le Catalogue pour l\'article qui fait l\'objet de la DIA.
La DIA passe alors au statut « Prête à cribler ».
2.5. L'opérateur Catalogue.
Le Catalogue, ultime niveau de validation, peut refuser la demande ou transmettre le nouveau numéro de gestion initialisé au niveau central qui le répercute aux échelons inférieurs.
Dans ce cas, la DIA passe au statut « NNO créé SIMAT ».
3. Relations entre le niveau central (noyau SIMAT) et le catalogue.
3.1. Demande d'initialisation d'article central vers Catalogue.
Après avis favorable du gestionnaire de rechanges, la DIA est transférée vers le Catalogue pour :
- déclaration d\'une appartenance et d\'un point d\'emploi ;
- attribution d\'un numéro de gestion de type NNO et initialisation dans le noyau SIMAT.
3.2. Avis complémentaire Catalogue vers central.
Lorsque l\'attribution du numéro de gestion est rendue impossible suite à un manque de fiabilité d\'une des données d\'identification, une demande de renseignement complémentaire peut être adressée au gestionnaire de rechange.
3.3. Nomenclature de l'organisation du traité de l'Atlantique Nord Catalogue vers central.
Lorsque l\'initialisation de l\'article de ravitaillement s\'est déroulée correctement dans le Catalogue, le NNO est transféré automatiquement dans le noyau SIMAT.
3.4. Refus Catalogue vers central.
Si la réponse ou l\'absence de réponse à l\'avis complémentaire ne permet pas de débloquer la situation, la DIA est refusée.
Nota. Lorsque l\'attribution du numéro de gestion est rendue définitivement impossible, l\'opérateur du Catalogue peut refuser la DIA. L\'information est alors répercutée à tous les niveaux.
4. Circuit de la demande d'initialisation d'article.
![](\"imgTiny/2008/3/200812170406_1042_Ins_384_ann_1.4.PNG\")
Annexe II. Initialisation d'article à gestion locale (article identifié à l'aide d'un code d'identification local « CIL »).
Préambule.
Les articles qui ne relève pas de la définition d\'une NNO font l\'objet d\'un code d\'identification local (CIL). Ils sont intégrés dans le référentiel central au moyen de la procédure DIA. Le pilotage de ces acquisitions locales est de la responsabilité des DIRMAT qui fixent les règles à appliquer à leurs ES subordonnés
À la réception de la DIA et après étude, la CAP :
- soit dirige la demande vers le processus décrit en annexe I (processus DIA NNO) si l\'article relève du périmètre de la NNO ;
- soit transmet la demande à la DIRMAT pour création d\'un code d\'identification local « CIL » selon les règles de gestion spécifiques décrits par directive particulière.
Dans le cas où la DIA est transmise par la CAP vers la DIRMAT pour création de CIL, cette dernière informe la CAP et l\'émetteur d\'origine de la suite donnée ou de l\'attribution d\'un numéro. La DIRMAT procède à la clôture de la DIA.
1. Description sommaire de la procédure d'initialisation d'articles à gestion locale.
1.1. Principe.
Elle est basée sur l\'automatisation du circuit de transmission de la DIA dans le SIMAT.
La DIA comporte deux grilles de saisie (S_01421A : entête de la DIA et S_01421B : caractéristiques de gestion de l\'article) dont une maquette est présentée en annexe III.
Le but de la DIA est de proposer l\'initialisation d\'un article dans le Catalogue et dans le noyau SIMAT au niveau central en le complétant de ses critères d\'identification et de gestion.
Les différents intervenants dans le circuit de la DIA doivent renseigner les champs obligatoires propres à leur niveau et peuvent compléter les champs facultatifs avant transfert au niveau supérieur.
Ils peuvent aussi refuser l\'initialisation, ce refus doit être dûment justifié.
1.2. Circuit automatisé de la demande d'initialisation d'article.
Pour toute DIA, il existe un ES demandeur et un ou plusieurs ES intervenants intermédiaires.
Le circuit de la DIA prévoit au plus trois niveaux d\'intervenants :
- ES de base : demande uniquement ;
- CAP : demande ou décision (finale en cas de refus, intermédiaire en cas d\'acceptation) ;
- DIRMAT : création, décision (acceptation ou refus).
2. Circuit de la demande d'initialisation d'article à gestion locale.
![](\"imgTiny/2008/3/200812180856_1042_Ins_384_ann_2.2.PNG\")
ANNEXE III. Présentation et description d'une demande d'initialisation d'article dans le système d'information de la maintenance de l'armée de terre.
1. Modalités d'établissement de la demande d'initialisation d'article.
Pour qu\'une DIA soit validée et transférée au niveau supérieur tous les champs obligatoires à chaque niveau doivent être renseignés (libellés en rouge dans le masque de saisie).
2. Identification et caractéristiques de l'article.
2.1. Rappel sur la codification de l'organisation du traité de l'Atlantique Nord.
Conformément aux directives de l\'état-major des armées (EMA) (1), tous les articles de ravitaillement doivent être nomenclaturés OTAN (par l\'attribution d\'un NNO).
L\'attribution d\'une nomenclature se traduit par une codification de l\'article selon les méthodes organisées et mises en œuvre par le centre d\'identification des matériels de la défense (CIMD).
Il existe deux méthodes principales de codification :
- l\'identification par référence ;
- l\'identification par description partielle ou complète.
Elle s\'effectue à partir d\'une grille de description présentant les caractéristiques techniques et dimensionnelles de l\'article. Cette description ne peut être réalisée qu\'à partir de plan ou document précisant ces caractéristiques.
L\'objectif du NNO est de satisfaire aux besoins logistiques en vue de l\'interopérabilité. Par conséquent, la politique relative à la codification OTAN privilégie la méthode par description.
2.2. Documentation technique de définition associée à une demande d'initialisation d'article.
Une DIA doit être accompagnée d\'une documentation technique de définition (plan, fiche de caractéristique...) permettant de remplir les grilles de description. Or, SIMAT ne permet pas de transmettre une pièce jointe en accompagnement d\'une DIA. Par conséquent, il est nécessaire que l\'organisme qui manifeste le besoin, adresse les documents de définition en sa possession par courrier, en parallèle à la DIA.
À cet effet, il a été prévu un champ spécifique dans la DIA pour renseigner la référence de la correspondance et permettre ainsi l\'exploitation de la DIA par le traitant (pièces jointes et références documentaires).
3. Description des champs dans le système d'information de la maintenance de l'armée de terre.
3.1. Entête de la demande d'initialisation d'article (Grille S_01421A).
![](\"imgTiny/2008/182/200812100316_583_3.1a.jpg\")
Sous masque du champ 2 : Fournisseur.
![](\"imgTiny/2008/182/200812100317_583_3.1b.jpg\")
CHAMPS. | DÉSIGNATION DU CHAMP. | ACTION À EFFECTUER. |
1. | Numéro DIA. | Numéro attribué en automatique par le système |
2. | Renseignement fournisseur grille. | Lorsque le code fournisseur est inconnu, il est possible de ne pas remplir les cases 3, 6 ou 9. La grille S_01421F doit alors être remplie. Le code fournisseur devient INCON |
3 - 6 - 9. | Codes fournisseurs. | Maximum, trois propositions possibles. |
4 - 7 - 10. | Références fournisseurs. | Maximum, trois propositions possibles. |
5 - 8 -11. | Types de référence. | Maximum, trois propositions possibles. |
12. | Code matériel complet | EMAT8 (Code EMAT6 complété de deux caractères); décrit le matériel physique rattaché à un code EMAT6 simple. |
13. | Code officier de maintenance programme. | Code OMP pour choisir un destinataire d\'avis complémentaire depuis le Catalogue. |
14. | Mot pilote. | Mot unique définissant l\'article. |
15. | Niveau technique d\'intervention. | Définit le niveau d\'habilitation minimum d\'un élément de structure pour commander l\'article. |
16. | Type de comptage. | Le type de comptage indique pour tout article son mode de suivi : par lot fournisseur, en quantitatif ou par numéro de série fournisseur. |
17. | Niveau de réparation. | Le niveau de réparation précise à quel niveau technique d\'intervention un article de ravitaillement doit être réparé s\'il est réparable. |
18. | Essentialité fonctionnelle. | Précise si l\'article est essentiel pour le bon fonctionnement de l\'ensemble ou du matériel complet. |
CHAMPS. | DÉSIGNATION DU CHAMP. | ACTION À EFFECTUER. |
19. | Code mode de suivi. | Le mode de suivi définit si un rechange est :
Le mode de suivi est complémentaire du niveau de réparation. |
20. | Indicateur ASM. | Indique si l\'article doit être un article à suivi de maintenance ou non (à cocher). |
21. | Indicateur de péremption. | Indique si l\'article est périssable ou non (à cocher). |
22. | Indicateur Matériel complet. | Indique si l\'article fait l\'objet d\'un code EMAT8 ou non (à cocher). |
23. | Article de ravitaillement. | À cocher pour tout article non suivi par code EMAT8. |
24. | Description complète. | Il s\'agit d\'une description complète comprenant des détails sur l\'article, tels que certains aspects de ses spécifications. |
25. | Code opérateur. | Ce code identifie l\'opérateur de la DCMAT qui sera chargé de la gestion de l\'article. |
26. | Unité de mesure. | Indique une grandeur servant de base à la mesure des quantités techniques. |
27. | Code produit dangereux. | Identifie les articles ou substances pouvant présenter un risque important pour la santé, la sécurité ou les biens lors de leur transport, de leur manutention ou de leur stockage. |
28. | Unité de dimension. | Unité dans laquelle sont exprimées les dimensions de l\'article. |
29. | Longueur. | Exprimée en fonction de l\'unité choisie en 28. |
30. | Largeur. | Exprimée en fonction de l\'unité choisie en 28. |
31. | Hauteur. | Exprimée en fonction de l\'unité choisie en 28. |
32. | Volume Capacité. | Calcul automatique en fonction des données renseignées en 29, 30, 31. |
33. | Unité de masse. | Unité dans laquelle est exprimée la masse de l\'article. |
34. | Masse de l\'article. | Exprimée en fonction de l\'unité choisie en 33. |
35. | Type de référence. | Indique si la documentation est un catalogue illustré, une documentation commerciale ou autre. |
36. | Référence du catalogue illustré. | Numéro d\'identification de la documentation dans laquelle figure l\'article objet de la DIA. (Marquant MAT, numéros de plans, de catalogues commerciaux ou autres). |
37. | Pièce jointe. | Indicateur d\'envoi de documentation technique liée à la DIA. |
3.2. Caractéristiques de gestion de l'article (Grille S_01421B).
![](\"imgTiny/2008/182/200812100319_583_3.2.jpg\")
CHAMPS. | DÉSIGNATION DU CHAMP. | ACTION À EFFECTUER. |
49. | Genre nomenclature. | Type de nomenclature. |
50. | Unité de distribution. | Unité par laquelle est distribué l\'article. |
51. | ES d\'achat. | Élément de structure responsable de l\'achat de l\'article objet de la DIA. |
52. | Prix inventaire. | Le prix inventaire est un prix unique affecté à chaque article. |
53. | Prix neuf. | Indique la valeur d\'achat d\'un rechange. |
54. | Devise. | Code devise associé au prix de l\'unité de fourniture, code monnaie. |
55. | Code TVA. | Code indiquant le type de TVA à appliquer. |
56. | ES stockeur. | Élément de structure magasin stockeur central dans lequel sera stocké l\'article objet de la DIA. |
57. | Code famille d\'approvisionnement. | La famille approvisionnement identifie les grandes familles de matériels (spécialité, technicité, emploi) retenues pour la ventilation des distributions, répartitions des stocks, du budget ou de la programmation budgétaire. |
58. | Niveau de réalisation. | Précise si la réalisation de l\'article se fera par un marché central ou local. |
59. | Régime de distribution. | Précise comment doit s\'effectuer la distribution de l\'article. |
60. | Code rayon. | Le code rayon permet au gestionnaire de repérer les articles sur lesquels il doit :
|
61. | Numéro de type de visite. | Les visites de stock se déclinent en trois types de visites :
|
62. | Mode de traitement. | Le mode de traitement indique si l\'article nécessite pour son stockage ou sa manipulation le contrôle par des personnels spécialisés dans une technique donnée ou des conditions de stockage particulières. |
63. | ROP / MRP. | Indique quelle méthode d\'approvisionnement est utilisée pour réapprovisionner l\'article courant (ROP / MRP / Aucun) :
|
64. | Période inventaire en jours. | Périodicité d\'inventaire tournant (exprimée en jour). |
CHAMPS. | DÉSIGNATION DU CHAMP. | ACTION À EFFECTUER. | |
65. | Consommation liste V. | Cet indicateur permet d\'identifier les articles susceptibles d\'appartenir au volant d\'atelier (à cocher). | |
66. | Consommation hors IT. | La consommation hors IT ne concerne que les recomplètements de TCKIT ou de volant d\'atelier (Menus RG2001 et RG2000) (à cocher). | |
67. | Article non substituable. | Indique si l\'article objet de la DIA peut-être substituable ou non (à cocher). | |
68. | ES responsable. | Élément de structure responsable du réapprovisionnement. | |
69. | Type d\'appro n°1 en local. | Type d\'appro n°1 en local | Critère d\'appro n°1 en local (71) |
ORDRE INTERNE | NIVELLEMENT | ||
ORDRE INTERNE | RECOMPLÈTEMENT | ||
ORDRE GLOBAL | CONFECTION | ||
ORDRE GLOBAL | RÉNOVATION | ||
ORDRE D\'ACHAT | OA MC | ||
ORDRE D\'ACHAT | OA RECHANGES | ||
ORDRE DE MISE EN RIP | OA RIP | ||
ORDRE DE RÉAPPRO INT | NIVELLEMENT INTER ZO | ||
ORDRE DE RÉAPPRO INT | RECOMPLÈTEMENT INTER | ||
PRESTATION | OA PRESTATION | ||
PRESTATION | PRESTATION INTERNE | ||
NA | NA | ||
70. | Type d\'appro n°1 en central. | Type d\'appro n°1 en central | Critère d\'appro n°1 en central (71) |
ORDRE INTERNE | NIVELLEMENT | ||
ORDRE INTERNE | RECOMPLÈTEMENT | ||
ORDRE GLOBAL | CONFECTION | ||
ORDRE GLOBAL | RÉNOVATION | ||
ORDRE D\'ACHAT | OA MC | ||
ORDRE D\'ACHAT | OA RECHANGES | ||
ORDRE DE MISE EN RIP | OA RIP | ||
ORDRE DE RÉAPPRO INT | NIVELLEMENT INTER ZO | ||
ORDRE DE RÉAPPRO INT | RECOMPLÈTEMENT INTER | ||
PRESTATION | OA PRESTATION | ||
PRESTATION | PRESTATION INTERNE | ||
NA | NA |
CHAMPS. | DÉSIGNATION DU CHAMP. | ACTION À EFFECTUER. |
71. | Critère d\'appro n°1 en local. | Voir tableau en 69. |
72. | Critère d\'appro n°1 en central. | Voir tableau en 70. |
73. | Type d\'appro n°2 en local. | Voir tableau en 69. |
74. | Type d\'appro n°2 en central. | Voir tableau en 69. |
75. | Critère d\'appro n°2 en local. | Voir tableau en 70. |
76. | Critère d\'appro n°2 en central. | Voir tableau en 70. |
77. | Code niveau conditionnement. | Code identifiant de manière unique la façon dont les articles doivent être conditionnés à d\'autres fins que le transport, par exemple le conditionnement long terme, court terme, sous vide, etc. |
78. | Code service achats. | Code servant à identifier la position fonctionnelle au sein d\'un organisme, dans laquelle un ou plusieurs individus sont placés pour accomplir des tâches spécifiques. |
79. | Réappro. local. | Indique le mode d\'approvisionnement automatisé :
|
80. | Réappro. manuel. | Réservé aux articles gérés sous DMM (à cocher). |
81. | Unité de fourniture. | Indique la mesure physique, le nombre ou, si aucun ne convient, le récipient ou la forme d\'un article délivré par un industriel. |
82. | Unité de mesure | Indique une grandeur servant de base à la mesure des quantités techniques. |
83. | Limite de vie en stock. | Indique la durée de vie maximale pendant laquelle l\'article peut être stocké. |
84. | Limite de vie en utilisation. | Indique la durée de vie maximale pendant laquelle un article installé est utilisé. |
85. | Limite de vie en stock et en utilisation. | Indique la durée de vie autorisée, que l\'article soit en fonctionnement et / ou en stockage. |
86. | Quantité unité de fourniture. | Indique le nombre d\'unités de mesure [Units of Measure (UOM)] contenues dans une unité de fourniture [Unit of Issue (UOI)]. |
87. | Quantité par appartenance. | Quantité totale d\'articles identiques entrant dans la composition du matériel décrit par le code EMAT 8. |
Annexe IV. Définitions et glossaire.
Article identifié par un CIL. | Les articles ne faisant pas l\'objet de l\'attribution d\'un numéro de nomenclature OTAN (NNO) sont identifiés localement par un code d\'identification local (CIL). Le pilotage de la prévision du besoin, de la réalisation de la ressource, de la gestion des stocks, de la distribution et de l\'élimination de ces articles est de la responsabilité des directions régionales du matériel (DIRMAT). |
Article identifié par un NNO (nomenclature OTAN). | Les articles de ravitaillement, objets de la nomenclature interarmées « système OTAN », sont : - les matériels et articles nécessaires aux forces pour mener leurs missions opérationnelles ; |
CAP | Compagnie d\'approvisionnement. |
CIL | Code d\'identification local. |
CLI | Commissions logistiques intégrées. |
DCMAT | Direction centrale du matériel de l\'armée de terre. |
DGA | Délégation générale pour l\'armement. |
DIA | Demande d\'initialisation d\'article. |
DIRMAT | Direction régionale du matériel. |
DTU | Documentation technique de l\'utilisateur. |
EMA | État-major des armées. |
ES | Élément de structure. |
LAI | Listes d\'approvisionnement initial. |
LAR | Listes d\'articles de ravitaillement. |
MOI | Maître d\'œuvre industriel. |
NNO | Numéro de nomenclature OTAN. |
RT | Région terre. |
SAP | Section d\'approvisionnement. |
SIMAT | Système d\'information de la maintenance de l\'armée de terre. |
SIMMAD | Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. |
STM | Section technique de marque. |