Art. 1er.

 

Les stands et champs de tir sont des immeubles du casernement. L' instruction générale 5700 /DG/T du 26 août 1953 (BO/G, p. 3045) pour l'application du règlement sur l'administration du domaine du département de la guerre [décret n^o 53-154 du 25 février 1953 (BO/G, p. 1948)] abrogé par le décret 2000-288 du 30 mars 2000 (BOC, p. 2012) précise les règles générales de leur administration.

Mais en raison des dégradations auxquelles leurs installations sont exposées du fait des tirs et des intempéries, les stands et champs de tir doivent faire, en outre, l'objet de mesures spéciales d'entretien exposées ci-après :

Mesures d'entretien qui incombent au service du génie..

 

Le service du génie est chargé de l'entretien de toutes les parties construites aménagées ou installées par lui, à l'exception des plates-formes mobiles, des jeux de cibles jumelées à coulisse, des chariots porte-cibles, des dispositifs de tir sur buts mobiles, des chemins de roulement correspondants. Il veille au maintien et à la conservation des dispositifs de sécurité (buses, marquises, pare-balles, buttes de tir, tranchées des marqueurs, ouvrages spéciaux pour le lancement des grenades, etc.), des repères et des inscriptions, mais l'entretien du sol et les nettoyages nécessaires en vue de l'écoulement des eaux ou de la propreté n'entrent pas dans ses attributions.

La conservation des buttes de tir et des buttes protégeant les tranchées des marqueurs exige qu'indépendamment des mesures d'entretien incombant aux corps de troupe et concernant la purge partielle hebdomadaire des balles tirées dont il est question à l'article 3 ci-après, paragraphe 1^o, in fine, les buttes en question soient purgées en profondeur, au moins une fois par an, de façon à en extraire la quasi-totalité des balles qui y restent enfouies.

Les bâtiments accessoires pouvant exister sur les stands et champs de tir sont assimilés aux bâtiments du casernement.

Mesures d'entretien qui incombent aux corps de troupe..

 

En ce qui concerne les installations qui lui sont affectées en propre et celles qui peuvent lui être confiées par le commandant d'armes, chaque corps de troupe est chargé de tous les travaux d'entretien ne ressortissant pas au service du génie ⁽¹⁾.

Il dispose à cet effet d'une partie de la prime spéciale accordée au titre de la masse de casernement pour les parties non bâties (champs de manœuvres, champs de tir, bassin de natation, stades…) et d'une partie des crédits de la masse des dépenses diverses correspondant à l'instruction, pour les dégradations dues aux tirs.

Enfin, des crédits spéciaux sont affectés aux installations de tir des grands camps, soit pour leur fonctionnement, soit pour leur entretien.

Le chef de corps — ou commandant de camp — responsable de l'observation rigoureuse des prescriptions ci-dessous, met à la disposition de l'officier de tir, pour l'entretien des installations dont il a la charge, les moyens nécessaires pour l'exécution de ces travaux d'entretien qui intéressent au premier chef la sécurité des marqueurs et des riverains :

  1° Le sol des stands, dans toute son étendue comprise entre le pas de tir le plus éloigné des cibles et le fond du stand (ou la butte de tir), doit être tenu meuble et sans cailloux ; dans les mêmes conditions, le sol des champs de tir doit être débarrassé de toutes les pierres qui peuvent y apparaître entre les pas de tir et les cibles (et, éventuellement, les buttes). Dans le cas où il existe des objectifs pour le tir des LRAC et grenades antichars formés par des buttes en pierres sèches, des blindages et carcasses de chars, les matériaux correspondants doivent être placés de telle sorte qu'ils ne risquent pas d'être atteints directement par des projectiles des armes à tir tendu.

Les talus des buttes exposées aux projectiles de calibre inférieur à 20 millimètres, ceux des parados des tranchées des marqueurs et du terrassement situé au-dessus des cibles doivent être obligatoirement ratissés avec soin chaque semaine en vue d'opérer une purge partielle des balles tirées et d'éviter l'accumulation de celles-ci ; l'inobservation de cette prescription pourrait avoir pour conséquence la projection de balles ricochées à l'intérieur de la tranchée des marqueurs.

  2° Toutes les arêtes doivent être constamment maintenues à leur position exacte (repérée à l'aide de traits à la peinture sur les murs des stands ou à l'aide de piquets) ; il en est de même pour les buses et dispositifs divers limitatifs d'angles de tir des stands non couverts et de certains champs de tir à zone dangereuse réduite (marquises).

L'attention doit porter tout particulièrement sur ces derniers types d'ouvrages (buses, marquises, pare-balles…) et sur le talus de parados de la tranchée des marqueurs dont l'arête est rapidement dégradée par les balles et tend à s'abaisser progressivement alors qu'il est indispensable qu'il soit constamment tenu à son profil exact.

Il convient de veiller également au maintien du niveau du sommet des buttes de tir, surtout dans les stands et les champs de tir à zone dangereuse réduite par limitation des angles de tir (buses, marquises), la même observation s'applique aux pas de tir intermédiaires et aux seuils de plein fouet, ainsi qu'aux talus de protection des voies et des chariots des dispositifs de tir sur buts mobiles. La cote à donner à ces divers ouvrages est le plus souvent marquée par des madriers de champ noyés dans les massifs de terre ; pour mettre leur surface en état on peut faire glisser à plusieurs reprises sur ces madriers, après un apport suffisant de terre meuble, une règle que deux hommes placés de part et d'autre déplacent d'un bout à l'autre du seuil, en ayant soin de l'appuyer fortement et de la tenir horizontalement.

  3° Tous les revêtements en bois (arêtes supérieures de pareballes, jambages de pare-balles, plafond de marquise…) doivent être fréquemment visités et leur remise en état doit être demandée d'urgence au service du génie, en cas de détérioration grave.

  4° Un terrain durci par la gelée augmentant le nombre et l'irrégularité des ricochets, il y a lieu, pendant les périodes de grands froids, s'il est absolument impossible de tenir le sol meuble, de s'abstenir de faire tirer dans les stands autres que les stands de type n^o 1. La même mesure est applicable pour les stands dont le sol serait recouvert de neige et pour les stands où se formeraient des nappes d'eau à la suite de pluies abondantes.

  5° Le plus grand soin devra être apporté aux systèmes de drainage pour leur conserver toute leur efficacité : les rigoles prévues pour l'évacuation des eaux de pluie, les fossés dans lesquels débouchent ces rigoles, l'orifice des puisards dans les abris des marqueurs qui en comportent, ne doivent jamais être obstrués par des amas de terre, de sable, de feuilles mortes ou de matériaux quelconques.

Visites annuelles..

 

Chaque année, dans toutes les garnisons et dans tous les camps, les officiers de tir des différents corps et un représentant du directeur des travaux du génie procèdent, de concert, à la visite de tous les stands et champs de tir dont la charge incombe aux différents corps et vérifient l'état de leurs organes, dans les mêmes conditions que pour la mise en service.

Leur attention se porte tout particulièrement sur le maintien du niveau et des dimensions des organes de défilement ou d'arrêt des balles de plein fouet, ainsi que sur l'état d'entretien des talus ou des parements en bois ou métalliques de ces différents organes. Les parements des maçonneries des abris des marqueurs et des abris pour le personnel de manœuvre, éventuellement situés dans une zone dangereuse, ainsi que les murs buttes tournés du côté des tireurs sont vérifiés particulièrement au droit des lignes de tir et à hauteur des points où la protection des revêtements en terre ou en bois est la plus faible. Ils sont à cet effet découverts sur une étendue suffisante.

La bonne conservation des différents repères et inscriptions est contrôlée.

Les résultats de cette visite, avec toutes propositions utiles pour la remise en état des champs de tir et des stands vérifiés fait l'objet d'un procès-verbal qui est transmis au directeur des travaux du génie et au commandant d'armes pour la suite à donner chacun en ce qui le concerne.

Rôle du commandant d'armes..

 

Le commandant d'armes veille à l'observation des prescriptions contenues dans les régimes des champs de tir de la garnison et dans la présente instruction.

Il désigne les corps de la garnison qui ont à assumer la charge des différents stands et champs de tir existant dans la place (établissement des consignes particulières, entretien, confection des cibles, service des vedettes…) et fait mettre à leur disposition les crédits d'entretien courant correspondants (au titre de la masse de casernement).

Il approuve les consignes permanentes préparées pour chacun des stands et des champs de tir par le corps responsable. Il règle l'emploi des stands et des champs de tir par les corps de troupe, suivant leurs besoins, en s'attachant à obtenir de ces moyens d'instruction le meilleur rendement.

Comptes rendus et rapports..

 

Tout incident de tir trouvant son explication dans les caractéristiques ou l'état d'entretien des stands ou champs de tir doit être immédiatement signalé au service local du génie qui en rend compte au ministre (direction centrale du génie) toutes les fois que la sécurité du personnel militaire ou des riverains est en jeu.

Document abrogé..

 

L'instruction n^o 30086-2/4 du 7 août 1923, relative aux mesures d'entretien des stands et champs de tir (BO/G, p. 2207), est abrogée.