Contenu.

 

La présente instruction définit l'organisation du centre d'analyse de défense de la direction des systèmes de forces et de la prospective.

Art. Premier.

 

Au sein de la direction des systèmes de forces et de la prospective, le centre d'analyse de défense est chargé d'apporter aux organismes de la défense une aide au choix et à la décision en matière de prospective et lors de la préparation, de la conception et de l'emploi des systèmes d'armes et de forces, conventionnels et nucléaires, le plus souvent sous forme d'études à caractère opérationnel, technico-opérationnelles ou de prospective technico-opérationnelle (EOTO) ; à ce titre, le centre d'analyse de défense :

• assiste le service d'architecture de systèmes de forces pour l'élaboration et l'évaluation du programme des EOTO ;

• participe à l'exécution du programme des EOTO, en conduisant ou en réalisant directement les études qui lui sont confiées ;

• assure la capitalisation et le rayonnement des EOTO ; sur la base de cette capitalisation, garantit un potentiel de réactivité pour mener des analyses et des synthèses sur des thèmes afférents à la préparation du futur ;

• mène des études de planification et de recherche opérationnelle sur l'environnement, la cohérence et la constitution des forces, ainsi que sur l'emploi des systèmes militaires ;

• apporte un soutien direct aux états-majors, en développant ou faisant développer des outils d'aide à l'emploi des systèmes d'armes ou des maquettes de démonstrateurs pour accompagner la réflexion sur l'expression du besoin opérationnel et les spécifications des systèmes futurs ;

• tient à jour une référence des caractéristiques techniques et opérationnelles, actuelles et futures des systèmes militaires, participe à l'élaboration des scénarios et assure le secrétariat des groupes d'études des systèmes d'armes (GESA) ;

• élabore et entretient le schéma directeur pour la simulation destinée à l'analyse et à la conception de l'outil de défense.

Le centre d'analyse de défense participe au comité des études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel (CETO).

Il est membre du comité directeur de la simulation interarmées, dont il assure le secrétariat conjointement avec l'état-major des armées et dont il préside le groupe technique.

Il représente la délégation générale pour l'armement dans les coopérations internationales du domaine de l'analyse de défense et des simulations associées.

Art. 2.

 

Pour assurer la meilleure synergie entre ses activités et celles du service d'architecture des systèmes de forces, le centre d'analyse de défense est placé sous l'autorité du directeur adjoint pour les systèmes de forces.

Art. 3.

 

Le directeur du centre d'analyse de défense dispose d'un adjoint, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Il dispose également d'un directeur technique et d'un adjoint « affaires générales », chargé en particulier des fonctions « qualité interne » et « communication ».

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ces attributions, le centre d'analyse de défense comprend :

• la division des systèmes stratégiques ;

• la division des systèmes conventionnels ;

• la division technique ;

• la division opérations ;

• le bureau administratif et de gestion ;

• le bureau de sécurité de défense.

Art. 5.

 

La division des systèmes stratégiques est organisée en quatre départements ; elle conduit des études dans les domaines suivants :

• planification stratégique ;

• système de force « dissuasion » (DIS) ;

• système de force « préparation et maintien de la capacité opérationnelle » (PREP) ;

• système de force « commandement, conduite, communications, renseignement » (C 3 R).

Art. 6.

 

La division des systèmes conventionnels est organisée en cinq départements ; elle conduit des études dans les domaines suivants :

• système de force « frappe dans la profondeur » (PROF) ;

• système de force « maîtrise du milieu aéroterrestre » (TER) ;

• système de force « maîtrise du milieu aéro-maritime » (MAR) ;

• système de force « maîtrise du milieu aérospatial » (AIR) ;

• système de force « mobilité stratégique et tactique » (PROJ).

Art. 7.

 

La division technique apporte son soutien technique aux autres divisions, et plus généralement aux autres organismes de la délégation générale pour l'armement et des armées ; elle est organisée en trois départements, dans les domaines :

• du renseignement et de l'intelligence économique et stratégique ;

• des méthodes de simulation d'analyse de défense ;

• de l'informatique scientifique.

Art. 8.

 

La division opérations apporte sa compétence opérationnelle aux études et assure les liaisons avec les états-majors.

Art. 9.

 

En coopération étroite avec la direction de la gestion et de l'organisation, le service des stratégies techniques et des technologies communes et la direction des ressources humaines, chacune en ce qui la concerne, le bureau administratif et de gestion assure le contrôle de gestion et assiste le directeur du centre dans la gestion des achats et des ressources humaines.

Art. 10.

 

En coopération étroite avec le département central de la sécurité de défense et de l'information, le bureau de sécurité de défense veille à l'application des règles et consignes en matière de sécurité de défense.

Art. 11.

 

L'instruction n^o 806/DEF//DGA/D du 9 juillet 1997 modifiée, relative à l'organisation du centre d'analyse de défense est abrogée.

Le directeur, chef du centre d'analyse de défense, est chargé de l'application de la présente instruction.