> Télécharger au format PDF
Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 110/DEF/EMM/OPL/STN portant affectation du remorqueur portuaire et côtier de 50 tonnes de traction Estérel .

Du 08 janvier 2003
 NOR D E F B 0 3 5 0 0 1 4 S

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Erratum du 17 février 2003 (BOC, p. 1597).

Référence(s) :

a).  Décision n° 207/DEF/CEMM/CAB du 18 avril 2001 (BOC/PA, p. 2654).

Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction. Instruction N° 97/DEF/EMM/PL/ORA du 23 novembre 2001 relative aux attributions des différents bureaux de l'état-major de la marine et terminologie à utiliser en matière de création, d'affectation, de dissolution des organismes relevant de l'état-major de la marine ou des autorités de commandement de la marine et des éléments de force maritime.

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 273/DEF/EM/OPL/STN du 24 avril 2002 relative à la l'affectation du remorqueur portuaire de 50 tonnes de traction Esterel .

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 913.

Le remorqueur portuaire et côtier de 50 tonnes de traction Estérel a été affecté à l'unité base navale de Toulon à compter du 28 avril 2002, date de son arrivée à Toulon.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Louis BATTET.