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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration-budget-finances ; bureau finances

AUTRE N° 347/DEF/DCCAT/ABF/FIN/DC des prix des articles ressortissant au service de l'habillement, du campement, du couchage et de l'ameublement.

Abrogé le 05 juin 2013 par : DÉCISION N° 3263/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 06 août 2003
 NOR D E F T 0 3 5 2 1 3 4 X

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre catalogues.

Texte(s) abrogé(s) : Autre N° 151/DEF/DCCAT/ABF/DC/2 du 17 juillet 2002 des prix des articles ressortissant au service de l'habillement, du campement, du couchage et de l'ameublement.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510.4.1.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 6549.