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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-Direction action scientifique et technique ; Bureau technique

CIRCULAIRE N° 2574/DEF/DCSSA/AST/TEC/3 relative à la surveillance médicale du personnel exposé à l'inhalation de poussières de fibres minérales artificielles.

Du 09 octobre 1997
NOR D E F E 9 7 5 4 0 8 5 C

Référence(s) :

Arrêté interministériel du 13 décembre 1996 (BOC, 1997, p. 951).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 1653/DEF/DCSSA/2/TEC du 9 mai 1984 (BOC, p. 2956).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  513.3.2.3.7.

Référence de publication : BOC, p. 4744.

Au regard des dernières études épidémiologiques, le pouvoir pathogène des fibres minérales artificielles (fibres de verre, laines de roche et de laitier, fibres céramiques réfractaires) n'a pas été mis en évidence chez l'homme, hormis des cas de plaques pleurales avec les fibres céramiques réfractaires.

Toutefois, en raison d'un manque de recul suffisant, il apparaît opportun de poursuivre, en complément d'une indispensable prévention technique, de préférence collective visant à reduire au maximum le niveau d'empoussièrement, une surveillance médicale renforcée à l'égard du personnel susceptible d'inhaler des fibres minérales artificielles. Le contenu de cette surveillance médicale est identique, en ce qui concerne les examens avant et en cours d'exposition, à celui de la surveillance médicale des salariés exposés aux poussières d'amiante qui est déterminé par l'arrêté de référence.

Les médecins de prévention doivent veiller à ce que les chefs d'organisme leur communiquent la liste actualisée des agents exposés aux fibres minérales artificielles, comme ils sont tenus de le faire pour les risques nécessitant une surveillance médicale spéciale.

La circulaire no 1653/DEF/DCSSA/2/TEC du 9 mai 1984, relative à la surveillance médicale des personnels exposés à l'inhalation de poussières, de fibres minérales synthétiques, est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général, sous-direction action scientifique et technique,

Jacques ABGRALL.