Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
    2. 513.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
    3. 513.2. LIVRE II. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL DANS LES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
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        01.07.2013 CIRCULAIRE N° 500820/DEF/DCSSA/PC/MP relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense.
        
        29.08.2017 INSTRUCTION N° 1701/ARM/DCSSA/PC/MA relative aux modalités des sur-expertises en cas de contestation des conclusions médicales pour les militaires et les candidats à l'engagement rattachés à un centre médical des armées nouvelle génération expérimental.
    4. 513.3. LIVRE III. PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
      2. 513.3.1. TITRE PREMIER. ORGANISATIONS DE LA PRÉVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES DANS LES ARMÉES.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 513.3.2. TITRE II. LA PRÉVENTION MÉDICALE AU PROFIT DES PERSONNELS CIVILS ET MILITAIRES.
        
        Table Analytique :
        
        513.3.2.1. Chapitre premier. Liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.07.1977 ARRÊTÉ du ministère du travail fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
        
        29.04.1980 CIRCULAIRE N° 10 du ministre du travail relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale.
        
        513.3.2.2. Chapitre II. Prévention des accidents et maladies provoqués par les agents physiques ou mécaniques.
        
        513.3.2.3. Chapitre III. Prévention des maladies provoquées par les produits chimiques, minéraux et organiques.
        
        Table Analytique :
        
        513.3.2.3.1. Section I. Benzène et homologues (benzolisme).
        
        513.3.2.3.10. Section X. Cancers professionnels.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.04.1985 ARRÊTÉ du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés aux substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie.
        
        14.05.1985 CIRCULAIRE du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle relative à la prévention des cancers d'origine professionnelle.
        
        513.3.2.3.2. Section II. Bromure de méthyle.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        10.12.1948 ARRÊTÉ du ministère du travail et de la sécurité sociale fixant les termes des recommandations prévues pour les visites médicales effectuées en vertu du décret n° 48-1895 du 10 décembre 1948 (A)portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières d'hygiène applicables dans les établissements dont le personnel est exposé à l'intoxication par le bromure de méthyle.
        
        513.3.2.3.3. Section III. Arsenic.
        
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        513.3.2.3.4. Section IV. Hydrogène arsenié.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        513.3.2.3.5. Section V. Plomb (saturnisme).
        
        513.3.2.3.6. Section VI. Silice libre (silicose), pneumoconiose.
        
        513.3.2.3.7. Section VII. Amiante (asbestose), pneumoconiose.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        11.12.2009 DÉCRET N° 2009-1546 relatif au suivi médical post-professionnel des agents de l'État exposés à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction.
        
        20.05.2015 DÉCRET N° 2015-567 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l'Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction.
        
        513.3.2.3.8. Section VIII. Médicaments. Produits biologiques et de laboratoire.
        
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        513.3.2.3.9. Section IX. Désinfectants. Insecticides.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        513.3.2.4. Chapitre IV. Prévention des accidents et maladies liés à un emploi ou consécutifs à des causes diverses.
    5. 513.4. LIVRE IV. DÉCLARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES.
      1. Table Analytique :
    6. 513.5. LIVRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.