Archivé
NOR
AUTRE N° 4560-2/A/DCSSA sur le rôle du médecin de l'air en cas d'accident ou d'incident d'aéronef (mise à jour au 1 er janvier 1965).
Abrogé le 06 mai 2015 par : DÉCISION N° 509276/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 22 décembre 1960NOR
Ce document, qui constitue un opuscule sous couverture souple, n'est pas reproduit au Bulletin officiel chronologique des armées. Il fait l'objet d'une diffusion particulière sur les directives de la direction centrale du service de santé des armées, 2e bureau « technique air ».
« Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dan la base de données. Se reporter à la (aux) publication (s) mentionnée (s) sous la rubrique Référence de publication ci-dessus ».