Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'AIR : sous-direction logistique

CIRCULAIRE N° 30560/DEF/DCCA/LOG/BMSH relative aux cessions à titre onéreux des articles d'habillement et d'équipement, susceptibles d'être consenties aux parties prenantes individuelles.

Abrogé le 04 juillet 2014 par : CIRCULAIRE N° 4130/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 31 mars 2003
NOR D E F L 0 3 5 0 8 2 5 C

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 30299/DEF/DCCA/LOG/BMSH du 14 février 2002 (BOC/PA, p. 1921) modifiée.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 723.3.3.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 3629.

La présente circulaire fixe le tarif des articles susceptibles d'être cédés à titre onéreux aux catégories d'ayants droit, masculins et féminins, désignés ci-après :

1. Armée de l'air.

1.1. Active.

Officiers et sous-officiers de carrière ou sous contrat y compris personnel en congé du personnel navigant, en congé de longue maladie, en service détaché et les officiers généraux de la deuxième section.

Militaires engagés de l'armée de l'air.

Elèves officiers et élèves sous-officiers.

1.2. Réserve.

Officiers et sous-officiers de réserve :

rappelés à l'activité ;
ayant contracté un engagement spécial.

Officiers et sous-officiers de réserve n'entrant pas dans une des catégories précédentes mais occupant certaines fonctions de représentation, pour les seuls articles entrant dans la composition des tenues qu'ils doivent revêtir.

2. Hors armée de l'air.

2.1. Active.

Officiers et sous-officiers, élèves officiers et élèves sous-officiers de l'armée de terre, de la marine, de l a gendarmerie et des services communs.

Contrôleurs des armées.

Ingénieurs militaires.

Les directeurs du commissariat en région aérienne et le cas échéant, les chefs de service du soutien personnel des bases aériennes sont habilités à restreindre, voire à suspendre, toute cession susceptible de mettre en difficulté l'approvisionnement des bases ou de priver des militaires d'active de l'armée de l'air de certains articles en cessions.

Seuls les articles énumérés dans l'annexe jointe peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux.

3. Texte abrogé.

La circulaire n^o30299/DEF/DCCA/LOG/BMSH du 14 février 2002 relative aux cessions à titre onéreux des articles d'habillement et d'équipement susceptibles d'être consenties aux parties prenantes individuelles est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur adjoint du commissariat de l'air,

Michel VALLECALLE.

Annexe

ANNEXE I. Tarif des prix cessions 2003.

NGI.		Désignation.	Prix PPI.
Échelon.	Générique.	Désignation.	Prix PPI.
0	00900	Aiguillette or musicien.	53,70
0	01000	Aiguillette or off. d'ordonnan.	33,50
0	03200	Attentes d'épaule brodées arg.	35,80
0	03300	Attentes d'épaule brodées or.	40,40
0	03320	Attentes d'épaule contrôleur.	4,10
0	03610	Bandeau brod. mch. casq. cont.	37,10
0	03620	Bandeau brod. mch. casq. cont. ge.	32,20
0	03630	Bandeau brod. mch. casq. gal. 97.	28,90
0	03640	Bandeau brod. mch. casquette gal.	29,30
0	04200	Bélière jeu.	41,40
0	04300	Béret homme commandos.	11,50
0	04900	Blouson femme CLP conf. adm.	167,80
0	05000	Blouson CLP.	48,40
0	05400	Blouson vol cuir.	76,00
0	06000	Bonnet de police CLP.	9,20
0	06200	Bottes caoutchouc.	23,40
0	06400	Bottes f. tige noir 92.	76,00
0	08700	Bouton uniform. ag. queue 16 mm.	0,30
0	08800	Bouton uniform. ag. queue 21 mm.	0,40
0	08900	Bouton uniform. ag. queue 25 mm.	0,40
0	09000	Bouton uniform. ag. tige 12 mm.	0,40
0	09100	Bouton uniform. or queue 16 mm.	0,30
0	09200	Bouton uniform. or queue 21 mm.	0,30
0	09300	Bouton uniform. or queue 25 mm.	0,40
0	09400	Bouton uniform. or tige 12 mm.	0,30
0	09500	Boutons de manchettes air.	5,30
0	09530	Boutons de manchettes soir. fe.	6,10
0	09600	Brassard réfléchissant IA.	5,40
0	09790	Brodequins femme 99.	79,00
0	09800	Brodequins marche femme.	56,50
0	10100	Brodequins marche IA (TAP).	66,60
0	12100	Caleçon long commun.	7,60
0	13860	Casquette cot. bariolée Europe.	4,80
0	13900	Casquette uniforme.	54,00
0	14050	Ceinture h. tenue soirée conf. adm.	59,40
0	14300	Ceinture pantalon sangle BF.	3,40
0	14400	Ceinture pantalon sangle BLA.	4,30
0	15100	Ceinture travail-combat.	2,70
0	15300	Ceinturon travail-combat.	5,40
0	17500	Mi-chaussettes sport blanc IA.	1,40
0	18200	Chaussures f. escarpin blanc.	68,90
0	18400	Chaussures f. escarpin noir.	33,90
0	18420	Chaussures escarp. t. plat noir.	34,20
0	18505	Chaussures f. été noires 1999.	33,80
0	18900	Chaussures b. h. cadre noir IA.	53,20
0	19300	Chaussures basses blanches IA.	42,00
0	19400	Chaussures h. sandales OM.	17,60
0	19460	Chaussures omnisport.	16,70
0	20000	Chaussures securité toute saison.	30,00
0	20850	Chemise h. blanc. manches cour.	9,70
0	20870	Chemise blanc/poch. + pattes IA.	11,80
0	20880	Chemise h. blanche P et P 96.	12,20
0	20900	Chemise h. bleu clair 83.	14,40
0	20950	Chemise h. bleu clair 1996.	14,00
0	21600	Chemise h. soirée blanc.	15,70
0	21700	Chemise travail-combat.	15,50
0	21800	Chemisette f. poch. + patt. blanc.	14,90
0	22100	Chemisette f. pattes-poches BC.	10,20
0	22200	Chemisette h. bleu clair (1992).	13,50
0	22210	Chemisette hom. bleu clair 96.	12,50
0	22300	Chemisette h. poch. + patt. blanc.	16,10
0	22830	Chemisier blanc manches cour.	9,90
0	22860	Chemisier blanc poches + pat. IA.	11,10
0	22880	Chemisier blanc soirée conf. adm.	122,00
0	23300	Chemisier pattes et poches BC.	12,10
0	24100	Coiffe casquette blanc.	7,40
0	24203	Coiffe tricorne blanc.	8,50
0	31200	Cravate nœud papillon noir.	2,10
0	31250	Cravate à pince cession.	3,30
0	31300	Cravate noire IA.	2,90
0	31900	Croix de la Valeur militaire.	9,60
0	32000	Croix métallique aumônier.	3,70
0	33200	Culotte motocycliste été conf. adm.	202,90
0	35100	Dragonne bleu poignard s.-off.	21,20
0	35200	Dragonne or poignard off. gal.	49,80
0	35300	Dragonne or poignard officier.	31,30
0	36400	Ecusson casquette gend. air.	3,90
0	36500	Ecusson casquette gal. brod. M.	3,90
0	36600	Ecusson casquette général can.	23,20
0	36700	Ecusson casquette musi. air.	3,90
0	36800	Ecusson manche tenue TC.	1,90
0	36865	Ecusson tricolore brod. France.	0,90
0	38100	Epaulettes cérém. comp. h. gend.	56,90
0	38200	Epaulettes cérém. complet musi.	90,50
0	38300	Epaulettes cérém. tors. or musi.	149,50
0	38400	Epaulettes cérém. tréf. or musi.	37,00
0	38800	Etoile argent pour décoration.	2,50
0	38900	Etoile bronze pour décoration.	1,50
0	38920	Etoile vermeil pour décorat.	3,10
0	41720	Galon ag. capitaine.	2,30
0	41760	Galon ag. colonel.	2,50
0	41800	Galon ag. commandant.	2,50
0	41840	Galon ar. et or LCL.	6,30
0	42000	Galon ag. lieutenant.	1,90
0	42300	Galon boyau or 6 mm mus.	1,20
0	42400	Galon or capitaine.	2,30
0	42440	Galon or colonel.	2,50
0	42480	Galon or commandant.	2,50
0	42560	Galon or et argent LCL.	6,30
0	43000	Galon or lieutenant.	1,90
0	43200	Galon or trait sabord. casquet.	6,50
0	43240	Galon or trait saborde épaule.	6.30
0	43280	Galon or trait saborde manche.	6,50
0	43320	Galon or trait uni 10 mm.	0,80
0	43600	Gant de toilette.	0,30
0	45200	Gants noir femme IA.	19,00
0	45300	Gants noirs homme IA.	21,70
0	45880	Gants polyamide blancs IA.	5,60
0	46220	Gants travail-combat noirs.	13,40
0	46600	Gilet de corps commun IA.	2,90
0	46950	Gilet de corps combat 98.	3,40
0	47000	Gilet de corps travail-combat.	4,30
0	48550	Gros grain rayon. cot. casq. mus.	2,60
0	48650	Habt. f. gala musicien conf. adm.	304,30
0	48660	Habit h. gala musicien conf. adm.	304,30
0	50830	Insigne corps ail. catho. prot.	0,50
0	50835	Insigne corps ail. israélite.	0,50
0	50880	Insigne d'arme éperv. ag. coif.	0,40
0	50920	Insigne d'arme éperv. or can.	11,50
0	50960	Insigne d'arme éperv. or coif.	0,50
0	51000	Insigne d'arme éperv. or GH.	0,40
0	51040	Insigne d'arme éperv. or G.	0,40
0	51160	Insigne d'unit. brod. chas. tour.	0,70
0	51240	Insigne d'unit. brod. EETAA.	0,30
0	51320	Insigne d'unit. brod. EFPN-COGN.	0,70
0	51360	Insigne d'unit. brod. EA PN.	0,70
0	51400	Insigne d'unit. brod. ESO.	0,80
0	51440	Insigne d'unit. brod. élèv. spec.	0,80
0	51480	Insigne d'unit. brod. et. Avord.	0,70
0	51520	Insigne d'unit. métal premilit.	1,80
0	51560	Insigne de béret commando.	2,40
0	51600	Insigne corps ail. ag. gend.	0,80
0	51640	Insigne corps ail. ag. gend. can.	26,20
0	51680	Insigne corps ail. or cre.	0,90
0	51720	Insigne corps ail. or cre. f. can.	15,30
0	51760	Insigne corps ail. or cre. f.	0,40
0	51800	Insigne corps ail. or cre. can.	28,80
0	51840	Insigne corps ail. or dent.	0,90
0	51880	Insigne corps ail. or dent. can.	28,00
0	51920	Insigne corps ail. or med.	0,90
0	51960	Insigne corps ail. or med. can.	28,00
0	52000	Insigne corps ail. or MTO.	0,90
0	52040	Insigne corps ail. or MTO can.	28,00
0	52080	Insigne corps ail. or musi.	0,90
0	52120	Insigne corps ail. or musi. can.	28,00
0	52160	Insigne corps ail. or phar.	0,90
0	52200	Insigne corps ail. or phar. can.	28,00
0	52240	Insigne corps ail. or PN.	0,80
0	52280	Insigne corps ail. or PN can.	24,60
0	52320	Insigne corps ail. or PN f.	0,40
0	52360	Insigne corps ail. or PN. f. can.	13,70
0	52400	Insigne corps ail. or PNN.	0,80
0	52440	Insigne corps ail. or PNN f. can.	13,20
0	52480	Insigne corps ail. or PNN can.	20,90
0	52560	Insigne corps ail. or PNNS.	0,80
0	52600	Insigne corps ail. or PNNS f. can.	13,70
0	52640	Insigne corps ail. or PNNS can.	24,60
	52680	Insigne corps ail. or vétér.-bi.	0,90
0	52720	Insigne corps ail. orange.	0,30
0	52730	Insigne grad. coif. gend. COL.	3,50
0	52731	Insigne grad. coif. gend. LCL.	7,60
0	52732	Insigne grad. coif. gend. CDT.	2,80
0	52733	Insigne grad. coif. gend. CNE.	2,20
0	52734	Insigne grad. coif. gend. LTT.	1,70
0	52735	Insigne grad. coif. gend. MAJ.	2,50
0	52738	Insigne grad. coif. gend. MDLC.	2,70
0	52739	Insigne grad. gend. gendarme.	2,20
0	52740	Insigne grad. coif. gend. MDL.	1,60
0	52741	Insigne grad. coif. gend. BGC.	1,90
0	52742	Insigne grad. coif. gend. BG.	1,70
0	52743	Insigne grad. coif. gend. GA 1 CL.	1,40
0	52760	Insigne grad. coif. ADC.	0,70
0	52800	Insigne grad. coif. ADJ.	0,70
0	52840	Insigne grad. coif. CAL.	0,20
0	52880	Insigne grad. coif. CDT.	1,30
0	52920	Insigne grad. coif. CLC.	0,40
0	52960	Insigne grade coif. CNE.	1,10
0	53000	Insigne grad. coif. COL.	1,40
0	53040	Insigne grad. coif. E-P P-E.	0,60
0	53080	Insigne grad. coif. E A 2 A.	1,00
0	53120	Insigne grad. coif. LCL.	4,20
0	53160	Insigne grad. coif. LTT.	1,10
0	53200	Insigne grad. coif. MJR.	0,80
0	53240	Insigne grad. coif. SGC.	0,30
0	53280	Insigne grad. coif. SGT ADL.	0,20
0	53360	Insigne grad. coif. SLT.	0,60
0	53400	Insigne grad. coif. sold. 1 cl.	0,10
0	53420	Insigne grad. contrôleur.	14,50
0	53430	Insigne grad. contrôleur gal.	16,20
0	53439	Insigne grad. four. argent.	1,00
0	53440	Insigne grad. four. argent NC H.	0,90
0	53441	Insigne grad. four. argent NC F.	0,60
0	53442	Ins. grad. four. arg. NC H G AD.	0,80
0	53443	Ins. grad. four. arg. NC F G AD.	0,70
0	53480	Insigne grad. four. PMFAA NC.	0,60
0	53520	Insigne grad. four. or H.	1,50
0	53560	Insigne grad. four. or NC H.	0,90
0	54120	Insigne dist. four. santé HC M.	80,00
0	54160	Insigne dist. four. santé CN M.	78,00
0	54200	Insigne dist. four. santé HC F.	55,10
0	54240	Insigne dist. four. santé CN F.	66,20
0	54280	Insigne dist. coif. santé HC.	21,60
0	54320	Insigne dist. coif. santé CN.	20,90
0	54360	Insigne dist. col médec. HC.	45,90
0	54400	Insigne dist. col médec. CN.	42,40
0	54440	Insigne dist. col médec. HC F.	37,60
0	54480	Insigne dist. col médec. CN F.	25,20
0	54520	Insigne dist. col phar. HC.	45,90
0	54560	Insigne dist. col phar. CN.	42,40
0	54600	Insigne dist. col phar. HC F.	28,00
0	54640	Insigne dist. col phar. CN F.	20,50
0	54680	Insigne dist. manc. santé HC.	25,80
0	54720	Insigne dist. manc. santé CN.	24,80
0	54760	Insigne dist. manc. santé HC F.	30,20
0	54800	Insigne dist. manc. santé CN F.	28,00
0	54920	Insigne dist. sécurité vols.	0,90
0	54960	Insigne dist. T-C santé HC.	21,60
0	55000	Insigne dist. T-C santé CN.	18,50
0	55010	Insigne fourreau catho. prot.	8,10
0	55020	Insigne fourreau israélite.	8,10
0	55040	Insigne métal aumonier israél.	3,70
0	55080	Insigne spécial. pers. crotale.	1,90
0	55087	Insigne tricorne musique.	2,80
0	59820	Lunettes soleil oc. org. PNN IA.	7,20
0	60350	Macaron casquet. CGA BRQ Machi.	8,10
0	60580	Maillot de sport.	4,10
0	61350	Manteau femme conf. adm.	298,90
0	61500	Manteau homme conf. adm.	309,20
0	64200	Mi-bas de marche.	3,20
0	64300	Mi-bas H bouclette commandos.	4,10
0	64500	Mi-bas revers coton blanc IA.	1,90
0	64690	Mi-bas lai./pes. bouc. vert (AT).	2,80
0	64700	Mi-chaussettes L + PA noir IA.	1,60
0	64750	Mi-chaussettes L + PA noir IA 97.	1,80
0	64800	Mi-chaussettes h. poly. blanc.	1,30
0	65100	Milanaise argent.	3,30
0	65200	Milanaise or.	4,50
0	65750	Mi-chaussette r. coton ba. OM.	2,30
0	65900	Mouchoir ordinaire.	0,40
0	67860	Pantalon civil musicien conf. adm.	77,30
0	67940	Pant. combat bariolé Europe.	19,90
0	68075	Pantalon femme allégé conf. adm.	96,10
0	68100	Pantalon femme CLP conf. adm.	94,90
0	68700	Pantalon homme CLP.	18,80
0	68710	Pantalon homme allégé.	19,60
0	68720	Pantalon h. CLP conf. adm.	90,10
0	69000	Pantalon blanc homme IA.	33,10
0	69500	Pantalon h. soirée conf. adm.	105,30
0	70470	Parka bleu d'uniforme homme.	83,70
0	70480	Parka bleu d'uniforme femme.	73,10
0	70900	Pattes épaul. brod. ag.	5,70
0	71000	Pattes d'épaul. brod. or.	5,70
0	71100	Pattes épaul. brod. or femme.	5,70
0	71200	Pattes épaul. tenue soir. ss. ga.	100,30
0	71300	Pattes épaul. tenue soirée f.	82,20
0	73000	Plaquette nominative.	0,40
0	73900	Poignard et fourreau cadres.	183,20
0	74100	Poncho imperméable.	26,90
0	74530	Pull-over.	37,60
0	76320	Robe longue soirée conf. adm.	203,80
0	77920	Sac à main cuir.	39,90
0	78000	Sac à paquetage.	19,70
0	79200	Sac effets spéciaux.	27,90
0	79280	Sac pochette soirée.	45,50
0	81010	Serviette toilet. bouclette IA.	3,40
0	81640	Short h. bleu-aviation OM.	12,70
0	81850	Short multisport unisexe.	4,30
0	82300	Slip homme IA.	1,60
0	85401	Survêtement sport type 94.	23,00
0	85775	T. CCP 210/270 micro bar. ZD.	13,00
0	86400	T. cr. lai. poly. 300 150 BA.	10,00
0	86800	T. doub. poly. text. 84 151 noir.	1,30
0	87200	T. drap ca. fin 460 hyd. 150 BA.	13,70
0	87410	T. élastique 400 130 BA été.	35,30
0	87470	T. gab. pes./lai. 200 150 BA hydr.	9,90
0	87480	T. gab. pes./lai. 200 BA non hydr.	9,60
0	87700	T. grain poudr. lain. 340 150 BA.	18,60
0	87950	T. popeli. poly. cot. 135 BC.	5,60
0	88000	T. popeli. poly. cot. 145 150 bla.	4,20
0	88130	T. s. cot./pes. 270/310 MP bar. TE.	11,30
0	88500	T. serg. lai. vis. 370 hyd. 148 GBA.	14,80
0	88900	T. serg. poly. vis. 260 150 bla.	13,70
0	89500	T. toil. inter P-V pol. 230/80.	4,90
0	94600	Tour de cou.	4,90
0	96630	Veste civil musicien conf. adm.	209,00
0	96940	Veste combat bariolée Europe.	25,20
0	97100	Veste femme conf. adm.	265,30
0	97120	Veste f. parade musique conf. adm.	261,30
0	97150	Veste femme spencer BA conf. adm.	212,50
0	97550	Veste h. parade musique conf. adm.	233,80
0	97700	Veste homme conf. adm.	262,90
0	97800	Veste h. spencer BA conf. adm.	212,30
Sans NGI		Jupe civil musicien conf. adm.	68,30
Sans NGI		Veste h. spencer blanc conf. adm.	212,30
Sans NGI		Veste f. spencer blanc conf. adm.	212,50
Sans NGI		Veste homme blanche conf. adm.	278,60
Sans NGI		Veste femme blanche conf. adm.	277,90
Sans NGI		Blouson homme CLP conf. adm.	182,50
Sans NGI		Pantalon h. allégé conf. adm.	91,90
Sans NGI		Pantalon H. blanc conf. adm.	97,00
Sans NGI		Short h. allégé conf. adm.	89,50
Sans NGI		Veste bariolée TE conf. adm.	223,70
Sans NGI		Pantalon bariolé TE conf. adm.	176,30
Sans NGI		Veste bariolée ZD conf. adm.	227,80
Sans NGI		Pantalon bariolé ZD conf. adm.	180,10
Sans NGI		Chemise soirée blanc conf. adm.	124,70
Sans NGI		Chemise blanche manches longues conf. adm.	114,20
Sans NGI		Chemise blanche manches courtes conf. adm.	96,90
Sans NGI		Chemisette blanche h. conf. adm.	97,80
Sans NGI		Chemise bleu clair manches longues conf. adm.	116,90
Sans NGI		Chemisette bleu clair h. conf. adm.	100,00
Sans NGI		Chemisier blanc manches longues conf. adm.	104,90
Sans NGI		Chemisier blanc manches courtes conf. adm.	96,90
Sans NGI		Chemisette blanche f. conf. adm.	93,30
Sans NGI		Chemisier bleu clair manches longues conf. adm.	107,00
Sans NGI		Chemisette bleu clair f. conf. adm.	94,90