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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'AIR : sous-direction logistique

CIRCULAIRE N° 30560/DEF/DCCA/LOG/BMSH relative aux cessions à titre onéreux des articles d'habillement et d'équipement, susceptibles d'être consenties aux parties prenantes individuelles.

Abrogé le 04 juillet 2014 par : CIRCULAIRE N° 4130/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 31 mars 2003
NOR D E F L 0 3 5 0 8 2 5 C

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 30299/DEF/DCCA/LOG/BMSH du 14 février 2002 (BOC/PA, p. 1921) modifiée.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  723.3.3.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 3629.

La présente circulaire fixe le tarif des articles susceptibles d'être cédés à titre onéreux aux catégories d'ayants droit, masculins et féminins, désignés ci-après :

1. Armée de l'air.

1.1. Active.

Officiers et sous-officiers de carrière ou sous contrat y compris personnel en congé du personnel navigant, en congé de longue maladie, en service détaché et les officiers généraux de la deuxième section.

Militaires engagés de l'armée de l'air.

Elèves officiers et élèves sous-officiers.

1.2. Réserve.

Officiers et sous-officiers de réserve :

  • rappelés à l'activité ;

  • ayant contracté un engagement spécial.

Officiers et sous-officiers de réserve n'entrant pas dans une des catégories précédentes mais occupant certaines fonctions de représentation, pour les seuls articles entrant dans la composition des tenues qu'ils doivent revêtir.

2. Hors armée de l'air.

2.1. Active.

Officiers et sous-officiers, élèves officiers et élèves sous-officiers de l'armée de terre, de la marine, de l a gendarmerie et des services communs.

Contrôleurs des armées.

Ingénieurs militaires.

Les directeurs du commissariat en région aérienne et le cas échéant, les chefs de service du soutien personnel des bases aériennes sont habilités à restreindre, voire à suspendre, toute cession susceptible de mettre en difficulté l'approvisionnement des bases ou de priver des militaires d'active de l'armée de l'air de certains articles en cessions.

Seuls les articles énumérés dans l'annexe jointe peuvent faire l'objet d'une cession à titre onéreux.

3. Texte abrogé.

La circulaire n30299/DEF/DCCA/LOG/BMSH du 14 février 2002 relative aux cessions à titre onéreux des articles d'habillement et d'équipement susceptibles d'être consenties aux parties prenantes individuelles est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur adjoint du commissariat de l'air,

Michel VALLECALLE.

Annexe

ANNEXE I. Tarif des prix cessions 2003.

NGI.Désignation.Prix PPI.
Échelon.Générique.
000900Aiguillette or musicien.53,70
001000Aiguillette or off. d'ordonnan.33,50
003200Attentes d'épaule brodées arg.35,80
003300Attentes d'épaule brodées or.40,40
003320Attentes d'épaule contrôleur.4,10
003610Bandeau brod. mch. casq. cont.37,10
003620Bandeau brod. mch. casq. cont. ge.32,20
003630Bandeau brod. mch. casq. gal. 97.28,90
003640Bandeau brod. mch. casquette gal.29,30
004200Bélière jeu.41,40
004300Béret homme commandos.11,50
004900Blouson femme CLP conf. adm.167,80
005000Blouson CLP.48,40
005400Blouson vol cuir.76,00
006000Bonnet de police CLP.9,20
006200Bottes caoutchouc.23,40
006400Bottes f. tige noir 92.76,00
008700Bouton uniform. ag. queue 16 mm.0,30
008800Bouton uniform. ag. queue 21 mm.0,40
008900Bouton uniform. ag. queue 25 mm.0,40
009000Bouton uniform. ag. tige 12 mm.0,40
009100Bouton uniform. or queue 16 mm.0,30
009200Bouton uniform. or queue 21 mm.0,30
009300Bouton uniform. or queue 25 mm.0,40
009400Bouton uniform. or tige 12 mm.0,30
009500Boutons de manchettes air.5,30
009530Boutons de manchettes soir. fe.6,10
009600Brassard réfléchissant IA.5,40
009790Brodequins femme 99.79,00
009800Brodequins marche femme.56,50
010100Brodequins marche IA (TAP).66,60
012100Caleçon long commun.7,60
013860Casquette cot. bariolée Europe.4,80
013900Casquette uniforme.54,00
014050Ceinture h. tenue soirée conf. adm.59,40
014300Ceinture pantalon sangle BF.3,40
014400Ceinture pantalon sangle BLA.4,30
015100Ceinture travail-combat.2,70
015300Ceinturon travail-combat.5,40
017500Mi-chaussettes sport blanc IA.1,40
018200Chaussures f. escarpin blanc.68,90
018400Chaussures f. escarpin noir.33,90
018420Chaussures escarp. t. plat noir.34,20
018505Chaussures f. été noires 1999.33,80
018900Chaussures b. h. cadre noir IA.53,20
019300Chaussures basses blanches IA.42,00
019400Chaussures h. sandales OM.17,60
019460Chaussures omnisport.16,70
020000Chaussures securité toute saison.30,00
020850Chemise h. blanc. manches cour.9,70
020870Chemise blanc/poch. + pattes IA.11,80
020880Chemise h. blanche P et P 96.12,20
020900Chemise h. bleu clair 83.14,40
020950Chemise h. bleu clair 1996.14,00
021600Chemise h. soirée blanc.15,70
021700Chemise travail-combat.15,50
021800Chemisette f. poch. + patt. blanc.14,90
022100Chemisette f. pattes-poches BC.10,20
022200Chemisette h. bleu clair (1992).13,50
022210Chemisette hom. bleu clair 96.12,50
022300Chemisette h. poch. + patt. blanc.16,10
022830Chemisier blanc manches cour. 9,90
022860Chemisier blanc poches + pat. IA.11,10
022880Chemisier blanc soirée conf. adm.122,00
023300Chemisier pattes et poches BC.12,10
024100Coiffe casquette blanc.7,40
024203Coiffe tricorne blanc.8,50
031200Cravate nœud papillon noir.2,10
031250Cravate à pince cession.3,30
031300Cravate noire IA.2,90
031900Croix de la Valeur militaire.9,60
032000Croix métallique aumônier.3,70
033200Culotte motocycliste été conf. adm.202,90
035100Dragonne bleu poignard s.-off.21,20
035200Dragonne or poignard off. gal.49,80
035300Dragonne or poignard officier.31,30
036400Ecusson casquette gend. air.3,90
036500Ecusson casquette gal. brod. M. 3,90
036600Ecusson casquette général can.23,20
036700Ecusson casquette musi. air.3,90
036800Ecusson manche tenue TC.1,90
036865Ecusson tricolore brod. France.0,90
038100Epaulettes cérém. comp. h. gend.56,90
038200Epaulettes cérém. complet musi.90,50
038300Epaulettes cérém. tors. or musi.149,50
038400Epaulettes cérém. tréf. or musi.37,00
038800Etoile argent pour décoration.2,50
038900Etoile bronze pour décoration.1,50
038920Etoile vermeil pour décorat.3,10
041720Galon ag. capitaine.2,30
041760Galon ag. colonel.2,50
041800Galon ag. commandant.2,50
041840Galon ar. et or LCL.6,30
042000Galon ag. lieutenant.1,90
042300Galon boyau or 6 mm mus.1,20
042400Galon or capitaine.2,30
042440Galon or colonel.2,50
042480Galon or commandant.2,50
042560Galon or et argent LCL.6,30
043000Galon or lieutenant.1,90
043200Galon or trait sabord. casquet.6,50
043240Galon or trait saborde épaule.6.30
043280Galon or trait saborde manche.6,50
043320Galon or trait uni 10 mm.0,80
043600Gant de toilette.0,30
045200Gants noir femme IA.19,00
045300Gants noirs homme IA.21,70
045880Gants polyamide blancs IA.5,60
046220Gants travail-combat noirs.13,40
046600Gilet de corps commun IA.2,90
046950Gilet de corps combat 98.3,40
047000Gilet de corps travail-combat.4,30
048550Gros grain rayon. cot. casq. mus.2,60
048650Habt. f. gala musicien conf. adm.304,30
048660Habit h. gala musicien conf. adm.304,30
050830Insigne corps ail. catho. prot. 0,50
050835Insigne corps ail. israélite.0,50
050880Insigne d'arme éperv. ag. coif.0,40
050920Insigne d'arme éperv. or can.11,50
050960Insigne d'arme éperv. or coif.0,50
051000Insigne d'arme éperv. or GH.0,40
051040Insigne d'arme éperv. or G. 0,40
051160Insigne d'unit. brod. chas. tour.0,70
051240Insigne d'unit. brod. EETAA.0,30
051320 Insigne d'unit. brod. EFPN-COGN. 0,70
051360Insigne d'unit. brod. EA PN.0,70
051400Insigne d'unit. brod. ESO.0,80
051440Insigne d'unit. brod. élèv. spec.0,80
051480Insigne d'unit. brod. et. Avord.0,70
051520Insigne d'unit. métal premilit.1,80
051560Insigne de béret commando.2,40
051600Insigne corps ail. ag. gend.0,80
051640Insigne corps ail. ag. gend. can.26,20
051680Insigne corps ail. or cre.0,90
051720Insigne corps ail. or cre. f. can.15,30
051760Insigne corps ail. or cre. f.0,40
051800Insigne corps ail. or cre. can.28,80
051840Insigne corps ail. or dent.0,90
051880Insigne corps ail. or dent. can.28,00
051920Insigne corps ail. or med.0,90
051960Insigne corps ail. or med. can.28,00
052000Insigne corps ail. or MTO.0,90
052040Insigne corps ail. or MTO can.28,00
052080Insigne corps ail. or musi.0,90
052120Insigne corps ail. or musi. can.28,00
052160Insigne corps ail. or phar.0,90
052200Insigne corps ail. or phar. can.28,00
052240 Insigne corps ail. or PN. 0,80
052280Insigne corps ail. or PN can.24,60
052320Insigne corps ail. or PN f.0,40
052360Insigne corps ail. or PN. f. can. 13,70
052400Insigne corps ail. or PNN. 0,80
052440Insigne corps ail. or PNN f. can.13,20
052480Insigne corps ail. or PNN can.20,90
052560Insigne corps ail. or PNNS.0,80
052600Insigne corps ail. or PNNS f. can.13,70
052640Insigne corps ail. or PNNS can.24,60
 52680Insigne corps ail. or vétér.-bi.0,90
052720Insigne corps ail. orange.0,30
052730Insigne grad. coif. gend. COL.3,50
052731Insigne grad. coif. gend. LCL.7,60
052732Insigne grad. coif. gend. CDT.2,80
052733Insigne grad. coif. gend. CNE.2,20
052734Insigne grad. coif. gend. LTT.1,70
052735Insigne grad. coif. gend. MAJ.2,50
052738Insigne grad. coif. gend. MDLC.2,70
052739Insigne grad. gend. gendarme.2,20
052740Insigne grad. coif. gend. MDL.1,60
052741Insigne grad. coif. gend. BGC.1,90
052742Insigne grad. coif. gend. BG.1,70
052743Insigne grad. coif. gend. GA 1 CL.1,40
052760Insigne grad. coif. ADC.0,70
052800Insigne grad. coif. ADJ.0,70
052840Insigne grad. coif. CAL.0,20
052880Insigne grad. coif. CDT.1,30
052920Insigne grad. coif. CLC.0,40
052960Insigne grade coif. CNE.1,10
053000Insigne grad. coif. COL.1,40
053040Insigne grad. coif. E-P P-E.0,60
053080Insigne grad. coif. E A 2 A.1,00
053120Insigne grad. coif. LCL.4,20
053160Insigne grad. coif. LTT.1,10
053200Insigne grad. coif. MJR.0,80
053240 Insigne grad. coif. SGC.0,30
053280Insigne grad. coif. SGT ADL. 0,20
053360Insigne grad. coif. SLT.0,60
053400Insigne grad. coif. sold. 1 cl.0,10
053420Insigne grad. contrôleur.14,50
053430Insigne grad. contrôleur gal.16,20
053439Insigne grad. four. argent.1,00
053440Insigne grad. four. argent NC H. 0,90
053441Insigne grad. four. argent NC F. 0,60
053442Ins. grad. four. arg. NC H G AD.0,80
053443Ins. grad. four. arg. NC F G AD.0,70
053480Insigne grad. four. PMFAA NC.0,60
053520Insigne grad. four. or H.1,50
053560Insigne grad. four. or NC H.0,90
054120Insigne dist. four. santé HC M.80,00
054160Insigne dist. four. santé CN M.78,00
054200Insigne dist. four. santé HC F.55,10
054240Insigne dist. four. santé CN F.66,20
054280Insigne dist. coif. santé HC.21,60
054320Insigne dist. coif. santé CN.20,90
054360Insigne dist. col médec. HC.45,90
054400Insigne dist. col médec. CN. 42,40
054440Insigne dist. col médec. HC F.37,60
054480Insigne dist. col médec. CN F.25,20
054520Insigne dist. col phar. HC.45,90
054560Insigne dist. col phar. CN.42,40
054600Insigne dist. col phar. HC F.28,00
054640Insigne dist. col phar. CN F. 20,50
054680Insigne dist. manc. santé HC.25,80
054720Insigne dist. manc. santé CN.24,80
054760Insigne dist. manc. santé HC F.30,20
054800Insigne dist. manc. santé CN F. 28,00
054920Insigne dist. sécurité vols.0,90
054960Insigne dist. T-C santé HC.21,60
055000Insigne dist. T-C santé CN.18,50
055010Insigne fourreau catho. prot.8,10
055020Insigne fourreau israélite.8,10
055040Insigne métal aumonier israél.3,70
055080Insigne spécial. pers. crotale.1,90
055087Insigne tricorne musique.2,80
059820Lunettes soleil oc. org. PNN IA.7,20
060350Macaron casquet. CGA BRQ Machi.8,10
060580Maillot de sport.4,10
061350Manteau femme conf. adm.298,90
061500Manteau homme conf. adm.309,20
064200Mi-bas de marche.3,20
064300Mi-bas H bouclette commandos.4,10
064500Mi-bas revers coton blanc IA.1,90
064690Mi-bas lai./pes. bouc. vert (AT).2,80
064700Mi-chaussettes L + PA noir IA.1,60
064750Mi-chaussettes L + PA noir IA 97.1,80
064800Mi-chaussettes h. poly. blanc.1,30
065100Milanaise argent.3,30
065200Milanaise or.4,50
065750Mi-chaussette r. coton ba. OM.2,30
065900Mouchoir ordinaire.0,40
067860Pantalon civil musicien conf. adm.77,30
067940Pant. combat bariolé Europe.19,90
068075Pantalon femme allégé conf. adm.96,10
068100Pantalon femme CLP conf. adm.94,90
068700Pantalon homme CLP.18,80
068710Pantalon homme allégé.19,60
068720Pantalon h. CLP conf. adm.90,10
069000Pantalon blanc homme IA.33,10
069500Pantalon h. soirée conf. adm. 105,30
070470Parka bleu d'uniforme homme. 83,70
070480Parka bleu d'uniforme femme. 73,10
070900Pattes épaul. brod. ag. 5,70
071000Pattes d'épaul. brod. or.5,70
071100Pattes épaul. brod. or femme. 5,70
071200Pattes épaul. tenue soir. ss. ga.100,30
071300Pattes épaul. tenue soirée f.82,20
073000Plaquette nominative.0,40
073900Poignard et fourreau cadres.183,20
074100Poncho imperméable.26,90
074530Pull-over.37,60
076320Robe longue soirée conf. adm.203,80
077920Sac à main cuir.39,90
078000Sac à paquetage.19,70
079200Sac effets spéciaux.27,90
079280Sac pochette soirée.45,50
081010Serviette toilet. bouclette IA.3,40
081640Short h. bleu-aviation OM.12,70
081850Short multisport unisexe.4,30
082300Slip homme IA.1,60
085401Survêtement sport type 94.23,00
085775T. CCP 210/270 micro bar. ZD.13,00
086400T. cr. lai. poly. 300 150 BA.10,00
086800T. doub. poly. text. 84 151 noir.1,30
087200T. drap ca. fin 460 hyd. 150 BA.13,70
087410T. élastique 400 130 BA été.35,30
087470T. gab. pes./lai. 200 150 BA hydr.9,90
087480T. gab. pes./lai. 200 BA non hydr.9,60
087700T. grain poudr. lain. 340 150 BA.18,60
087950 T. popeli. poly. cot. 135 BC. 5,60
088000T. popeli. poly. cot. 145 150 bla. 4,20
088130T. s. cot./pes. 270/310 MP bar. TE. 11,30
088500T. serg. lai. vis. 370 hyd. 148 GBA. 14,80
088900T. serg. poly. vis. 260 150 bla. 13,70
089500T. toil. inter P-V pol. 230/80.4,90
094600Tour de cou.4,90
096630Veste civil musicien conf. adm.209,00
096940Veste combat bariolée Europe.25,20
097100Veste femme conf. adm.265,30
097120Veste f. parade musique conf. adm.261,30
097150Veste femme spencer BA conf. adm.212,50
097550Veste h. parade musique conf. adm.233,80
097700Veste homme conf. adm.262,90
097800Veste h. spencer BA conf. adm.212,30
Sans NGIJupe civil musicien conf. adm.68,30
Sans NGIVeste h. spencer blanc conf. adm.212,30
Sans NGIVeste f. spencer blanc conf. adm.212,50
Sans NGIVeste homme blanche conf. adm. 278,60
Sans NGIVeste femme blanche conf. adm. 277,90
Sans NGIBlouson homme CLP conf. adm.182,50
Sans NGIPantalon h. allégé conf. adm.91,90
Sans NGIPantalon H. blanc conf. adm.97,00
Sans NGIShort h. allégé conf. adm.89,50
Sans NGIVeste bariolée TE conf. adm.223,70
Sans NGIPantalon bariolé TE conf. adm.176,30
Sans NGIVeste bariolée ZD conf. adm.227,80
Sans NGIPantalon bariolé ZD conf. adm.180,10
Sans NGIChemise soirée blanc conf. adm.124,70
Sans NGIChemise blanche manches longues conf. adm.114,20
Sans NGIChemise blanche manches courtes conf. adm.96,90
Sans NGIChemisette blanche h. conf. adm. 97,80
Sans NGIChemise bleu clair manches longues conf. adm.116,90
Sans NGIChemisette bleu clair h. conf. adm.100,00
Sans NGIChemisier blanc manches longues conf. adm.104,90
Sans NGIChemisier blanc manches courtes conf. adm.96,90
Sans NGIChemisette blanche f. conf. adm.93,30
Sans NGIChemisier bleu clair manches longues conf. adm.107,00
Sans NGIChemisette bleu clair f. conf. adm. 94,90