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CIRCULAIRE N° 6840/EMAT/4/TM relative aux transports par voie ferrée sur lignes électrifiées.

Abrogé le 10 juillet 2014 par : CIRCULAIRE N° 34/DEF/EMAT/PS/BAJ portant abrogation de textes. Du 01 août 1961
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  123.2.2.3.

Référence de publication : BOEM/G, p. 67.

Un incident récent a permis de constater que le danger d'électrocution sur les lignes électrifiées n'est pas suffisamment connu du personnel.

Ce danger résulte le plus souvent de la nécessité d'intervenir en cours de mouvement par suite d'un mauvais arrimage des matériels ou de leurs accessoires (bâches…). Une telle intervention amène à s'approcher de la caténaire sous tension.

Il est demandé de prendre les dispositions nécessaires afin que les unités prennent les précautions utiles à cet effet.

Aucun travail ne devra être effectué sous caténaire sans qu'au préalable les conditions d'exécution en aient été arrêtées en accord avec un représentant qualifié de la SNCF.