Afin de permettre le déroulement des séances d'instruction de la préparation militaire « marine » (PMM), les services du commissariat de la marine mettent à la disposition des centres d'information de la réserve de la marine (CIRAM), auxquels sont rattachés les centres de PMM, les effets nécessaires à l'habillement des stagiaires dans les conditions fixées ci-après :

1. Habillement des instructeurs (pour mémoire).

Les règles relatives à l'habillement des instructeurs sont celles précisées par l' instruction 538 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369), relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.

2. Habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Chaque stagiaire masculin ou féminin reçoit la collection d'effets d'habillement dont la composition est donnée en annexes I et II ci-jointes.

Le nombre de collections à mettre en place auprès de chaque CIRAM par le service du commissariat est déterminé par entente entre ces deux organismes.

Le stock est limité à 130 p. 100 du nombre de stagiaires inscrits. Il est géré par les CIRAM dans les conditions prévues par l'instruction de référence c).

Les collections ne sont pas délivrées aux stagiaires à titre de prêt permanent mais uniquement lors des séances d'instruction.

Cependant, il est souhaitable que chaque stagiaire utilise la même collection pendant la durée du cycle.

Le bonnet ou le tricorne avec coiffe blanche, le ruban légendé, le tricot bleu de service courant, les chaussures basses et les mi-chaussettes noires demeurent, à la fin du cycle, la propriété des intéressés.

Dans l'éventualité où, des stagiaires intégreraient la réserve militaire de la marine, ces effets délivrés seraient considérés comme une avance sur le sac prévu par l' instruction 538 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) relative au régime d'habillement du personnel intégré dans la réserve militaire.

3. Entretien.

Les frais de lavage sont supportés par les services locaux du commissariat assurant le soutien.

Le règlement au prestataire de service est effectué au vu des factures transmises par les CIRAM qui les auront, au préalable, complétées de la mention « certifié l'exécution du service fait » datées et signées par le commandant ou son adjoint.

4. Prêts complémentaires.

Des effets d'habillement complémentaires nécessaires à l'exécution ou à la participation à des cérémonies militaires locales (défilés notamment) peuvent faire l'objet d'un prêt. Le commandant du CIRAM apprécie le besoin et fixe la liste des effets prêtés (cf. ANNEXE III ci-jointe).

5. Texte abrogé.

La circulaire 176 /DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990 , relative à l'habillement des instructeurs et des stagiaires de la préparation militaire marine, est abrogée.