Archivé

INSTRUCTION N° 1143-3/DN/DCSSA relative à l'évacuation primaire des brûlés graves en temps de paix (en instance de refonte).

Abrogé le 02 décembre 2014 par : INSTRUCTION N° 524847/DEF/DCSSA portant abrogation de textes. Du 19 décembre 1961
NOR

Précédent modificatif : 3e modificatif du 9 décembre 1964 (BO/A, p. 2314).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 726.3.2.3.

Référence de publication : BOA, 1962, p. 31.

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.