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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « opérations/logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formations à terre »

DÉCISION N° 455/DEF/EMM/OPL/STN relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de surveillance radiologique Y 776.

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 06 novembre 2003
NOR D E F B 0 3 5 2 9 6 7 S

Référence(s) :

a). Directive n° 183/DEF/EMM/PL/EPG/-- du 23 mai 2003 (n.i. BO).

b). Message n° 0061 NP 0508 - 082 CECMED/EMPLOI/LOG du 5 août 2003.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-0.2.6.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 7415.

La vedette de surveillance radiologique Y 776 est placée en réserve spéciale à compter du 15 septembre 2003, jour de la dernière cérémonie des couleurs.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

L'amiral, chef d'état-major de la marine,

Jean-Louis BATTET.