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État-major de la marine : bureau « soutiens navals »

DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes.

Du 22 décembre 2011
 NOR D E F B 1 1 5 2 4 3 3 S

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 213/DEF/EMM/OPL/STN du 13 mars 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » de la gabare de port La Prudente . Décision N° 279/DEF/EMM/OPL/STN du 26 avril 2002 relative au retrait du service actif de l'aviso Second maître Le Bihan . Décision N° 399/DEF/EMM/OPL/STN du 08 juillet 2002 relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment d'expérimentations et d'essais Ile d'Oléron . Décision N° 447/DEF/EMM/OPL/STN du 20 août 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur côtier Travailleur . Décision N° 448/DEF/EMM/OPL/STN du 20 août 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur côtier Le Fort . Décision N° 540/DEF/EMM/OPL/STN du 07 novembre 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel . Décision N° 108/DEF/EMM/OPL/STN du 08 janvier 2003 portant mise « en réserve spéciale » du bâtiment de soutien mobile Rhin . Décision N° 187/DEF/EMM/OPL/STN du 06 février 2003 relative à la mise « en réserve spéciale » du pousseur P 4 Oursin . Décision N° 188/DEF/EMM/OPL/STN du 06 février 2003 relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur de 700 ch Santal . Décision N° 189/DEF/EMM/OPL/STN du 06 février 2003 relative à la mise « en réserve spéciale » du pousseur P 3 Moule . Décision N° 238/DEF/EMM/OPL/STN du 21 mars 2003 relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de 24 mètres Stellis . Décision N° 448/DEF/EMM/OPL/STN du 24 octobre 2003 relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment de soutien Garonne . Décision N° 455/DEF/EMM/OPL/STN du 06 novembre 2003 relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de surveillance radiologique Y 776. Décision N° 166/DEF/EMM/OPL/STN du 09 février 2004 relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de surveillance côtière P 764 . Décision N° 300/DEF/EMM/OPL/STN du 12 mai 2004 relative à la mise en réserve spéciale du chaland automoteur releveur d'ancrage Calmar . Décision N° 404/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juillet 2004 relative à la mise en réserve spéciale du remorqueur côtier Efficace . Décision N° 422/DEF/EMM/OPL/STN du 09 août 2004 relative à la mise en réserve spéciale du transport de personnel Alphée . Décision N° 501/DEF/EMM/OPL/STN du 22 octobre 2004 relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment de transport léger Champlain . Décision N° 510/DEF/EMM/OPL/STN du 28 octobre 2004 relative à la mise en réserve spéciale du remorqueur de 700 CV Châtaigner . Décision N° 528/DEF/EMM/OPL/STN du 22 novembre 2004 relative à la mise en réserve spéciale du transport de personnel Trébéron . Décision N° 765/DEF/EMM/OPL/STN du 29 novembre 2005 portant retrait du service actif du bâtiment de soutien à la plongée Isard . Décision N° 555/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juin 2006 portant retrait du service actif des vedettes P 772 Oeillet, P 774 Camélia , P 760 Pétulante et P 776 Sténia . Décision N° 598/DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 2006 portant retrait du service actif du bâtiment support de nageur de combat Poséidon . Décision N° 0-5678-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Persée ». Décision N° 0-5671-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Fougueuse ». Décision N° 0-5683-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne » Décision N° 0-5699-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ». Décision N° 0-20935-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de la guerre des mines « Loire ». Décision N° 0-20931-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites (CMT) « Persée ». Décision N° 0-20942-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ». Décision N° 0-29971-2009/DEF/EMM/STN du 08 juillet 2009 portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne ». Décision N° 0-38083-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Fougueuse ». Décision N° 0-37968-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire ». Décision N° 0-59009-2009/DEF/EMM/STN du 07 décembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ». Décision N° 0-64195-2009/DEF/EMM/STN du 17 décembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ». Décision N° 0-1143-2010/DEF/EMM/STN du 09 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Pivoine ». Décision N° 0-1054-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Fuschia ». Décision N° 0-25103-2010/DEF/EMM/STN du 04 juin 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ». Décision N° 0-26704-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ». Décision N° 0-26680-2010/DEF/EMM/STN du 25 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Néréide ». Décision N° 0-25142-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L' Audacieuse ». Décision N° 0-25464-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ». Décision N° 0-33581-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du transport de personnel « Néréide ». Décision N° 0-33593-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ». Décision N° 0-33680-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du bateau pompe « Embrun ». Décision N° 0-41406-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ». Décision N° 0-44487-2010/DEF/EMM/STN du 30 septembre 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ». Décision N° 0-46112-2010/DEF/EMM/STN du 21 octobre 2010 portant changement de position de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Sabre ». Décision N° 0-84-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ». Décision N° 0-85-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné ». Décision N° 0-105-2011/DEF/EMM/STN du 19 janvier 2011 portant changement de position de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Sabre ». Décision N° 0-5403-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ». Décision N° 0-5394-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « L'Audacieuse ». Décision N° 0-7495-2011/DEF/EMM/STN du 14 mars 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ». Décision N° 0-14028-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville ». Décision N° 0-14288-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position du remorqueur portuaire de 380 chevaux « Bonite ».

Référence de publication : BOC n°7 du 10/2/2012

Les textes mentionnés en annexe sont abrogés.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le contre-amiral,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Louis-Michel GUILLAUME.

Annexe

Annexe. . TEXTES ABROGéS.

Décision n° 213/DEF/EMM/OPL/STN du 13 mars 2002 (BOC, 2002, p. 2048 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise « en réserve spéciale » de la gabare de port La Prudente.

Décision n° 279/DEF/EMM/OPL/STN du 26 avril 2002 (BOC, 2002, p. 3411 ; BOEM 570-0.2.6.) relative au retrait du service actif de l\'aviso Second maître Le Bihan.

Décision n° 399/DEF/EMM/OPL/STN du 8 juillet 2002 (BOC, 2002, p. 6299 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment d\'expérimentations et d\'essais Ile d\'Oléron.

Décision n° 447/DEF/EMM/OPL/STN du 20 août 2002 (BOC, 2002, p. 6644 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur côtier Travailleur.

Décision n° 448/DEF/EMM/OPL/STN du 20 août 2002 (BOC, 2002, p. 6644 ; 570-0.2.6.) relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur côtier Le Fort.

Décision n° 540/DEF/EMM/OPL/STN du 7 novembre 2002 (BOC, 2002, p. 7915 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel.

Décision n° 108/DEF/EMM/OPL/STN du 8 janvier 2003 (BOC, 2003, p. 912 ; BOEM 570-0.2.6.) portant mise « en réserve spéciale » du bâtiment de soutien mobile Rhin.

Décision n° 187/DEF/EMM/OPL/STN du 6 février 2003 (BOC, 2003, p. 1594 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise « en réserve spéciale » du pousseur P 4 Oursin.

Décision n° 188/DEF/EMM/OPL/STN du 6 février 2003 (BOC, 2003, p. 1594 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur de 700 ch Santal.

Décision n° 189/DEF/EMM/OPL/STN du 6 février 2003 (BOC, 2003, p. 1595 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise « en réserve spéciale » du pousseur P 3 Moule.

Décision n° 238/DEF/EMM/OPL/STN du 21 mars 2003 (BOC, 2003, p. 2997 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de 24 mètres Stellis.

Décision n° 448/DEF/EMM/OPL/STN du 24 octobre 2003 (BOC, 2003, p. 7257 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment de soutien Garonne.

Décision n° 455/DEF/EMM/OPL/STN du 6 novembre 2003 (BOC, 2003, p. 7415 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de surveillance radiologique Y 776.

Décision n° 166/DEF/EMM/OPL/STN du 9 février 2004 (BOC, 2004, p. 1559 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de surveillance côtière P 764.

Décision n° 300/DEF/EMM/OPL/STN du 12 mai 2004 (BOC, 2004, p. 3147 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du chaland automoteur releveur d\'ancrage Calmar.

Décision n° 404/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juillet 2004 (BOC, 2004, p. 4755 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du remorqueur côtier Efficace.

Décision n° 422/DEF/EMM/OPL/STN du 9 août 2004 (BOC, 2004, p. 4770 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du transport de personnel Alphée.

Décision n° 501/DEF/EMM/OPL/STN du 22 octobre 2004 (BOC, 2004, p. 6171 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment de transport léger Champlain.

Décision n° 510/DEF/EMM/OPL/STN du 28 octobre 2004 (BOC, 2004, p. 6356 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du remorqueur de 700 CV Châtaigner.

Décision n° 528/DEF/EMM/OPL/STN du 22 novembre 2004 (BOC, 2004, p. 6543 ; BOEM 570-0.2.6.) relative à la mise en réserve spéciale du transport de personnel Trébéron.

Décision n° 765/DEF/EMM/OPL/STN du 29 novembre 2005 (BOC, p. 8621 ; BOEM 570-0.2.6.) portant retrait du service actif du bâtiment de soutien à la plongée Isard.

Décision n° 555/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juin 2006 (BOC/PP 23, 2006, texte 15 ; BOEM 570-0.2.6.) portant retrait du service actif des vedettes P 772 Oeillet, P 774 Camélia, P 760 Pétulante et P 776 Sténia.

Décision n° 598/DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 2006 (BOC/PP 26, 2006, texte 12 ; BOEM 570-0.2.6.) portant retrait du service actif du bâtiment support de nageur de combat Poséidon.

Décision n° 0-5678-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 21 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Persée ».

Décision n° 0-5671-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 22 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouilleur type P 400 « La Fougueuse ».

Décision n° 0-5683-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 23 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne ».

Décision n° 0-5699-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 24 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ».

Décision n° 0-20935-2009/DEF/EMM/STN du 4 juin 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 37 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de la guerre des mines « Loire ».

Décision n° 0-20931-2009/DEF/EMM/STN du 4 juin 2009 (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 38 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du chasseur de mines tripartites (CMT) « Persée ».

Décision n° 0-20942-2009/DEF/EMM/STN du 4 juin 2009 (BOC N° 22 du 26 juin 2009, texte 12 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ».

Décision n° 0-29971-2009/DEF/EMM/STN du 8 juillet 2009 (BOC N° 28 du 7 août 2009, texte 12 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne ».

Décision n° 0-38083-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 (BOC N° 40 du 19 octobre 2009, texte 25 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Fougueuse ».

Décision n° 0-37968-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 (BOC N° 41 du 23 octobre 2009, texte 12 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire ».

Décision n° 0-59009-2009/DEF/EMM/STN du 7 décembre 2009 (BOC N° 1 du 8 janvier 2010, texte 9 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ».

Décision n° 0-64195-2009/DEF/EMM/STN du 17 décembre 2009 (BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 18 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ».

Décision n° 0-1143-2010/DEF/EMM/STN du 9 février 2010 (BOC N° 10 du 12 mars 2010, texte 11 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Pivoine ».

Décision n° 0-1054-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 (BOC N° 10 du 12 mars, texte 13 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Fuschia ».

Décision n° 0-25103-2010/DEF/EMM/STN du 4 juin 2010 (BOC N° 26 du 25 juin 2010, texte 27 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d\'Arc ».

Décision n° 0-26704-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 (BOC N° 28 du 9 juillet 2010, texte 22 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du transport de personnel « Faune ».

Décision n° 0-26680-2010/DEF/EMM/STN du 25 juin 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 10 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du transport de personnel « Néréide ».

Décision n° 0-25142-2010/DEF/EMM/STN du 5 juillet 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 14 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouileur type P 400 « L\'Audacieuse ».

Décision n° 0-25464-2010/DEF/EMM/STN du 5 juillet 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 15 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

Décision n° 0-33581-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 (BOC N° 34 du 20 août 2010, texte 8 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du transport de personnel « Néréide ».

Décision n° 0-33593-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 (BOC N° 34 du 20 août 2010, texte 9 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du transport de personnel « Faune ».

Décision n° 0-33680-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 (BOC N° 34 du 20 août 2010, texte 10 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bateau pompe « Embrun ».

Décision n° 0-41406-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 (BOC N° 44 du 22 octobre 2010, texte 10 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse  ».

Décision n° 0-44487-2010/DEF/EMM/STN du 30 septembre 2010 (BOC N° 48 du 10 novembre 2010, texte 15 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d\'Arc ».

Décision n° 0-46112-2010/DEF/EMM/STN du 21 octobre 2010 (BOC N° 49 du 19 novembre 2010, texte 16 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position de l\'engin de débarquement d\'infanterie et de chars « Sabre ».

Décision n° 0-84-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 (BOC N° 6 du 11 février 2011, texte 5 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

Décision n° 0-85-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 (BOC N° 6 du 11 février 2011, texte 6 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné ».

Décision n° 0-105-2011/DEF/EMM/STN du 19 janvier 2011 (BOC N° 9 du 4 mars 2011, texte 10 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position de l\'engin de débarquement d\'infanterie et de chars « Sabre ».

Décision n° 0-5403-2011/DEF/EMM/STN du 4 mars 2011 (BOC N° 13 du 1er avril 2011, texte 12 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ».

Décision n° 0-5394-2011/DEF/EMM/STN du 4 mars 2011 (BOC N° 13 du 1er avril 2011, texte 13 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du patrouilleur type P400 « L\'Audacieuse ».

Décision n° 0-7495-2011/DEF/EMM/STN du 14 mars 2011 (BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 7 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

Décision n° 0-14028-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 (BOC N° 24 du 17 juin 2011, texte 8 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville ».

Décision n° 0-14288-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 (BOC N° 23 du 10 juin 2011, texte 5 ; BOEM 570-0.2.6.) portant changement de position du remorqueur portuaire de 380 chevaux « Bonite ».