Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 11 mars 2010 fixant, au sein de la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 1.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 4339/DEF/EMA/CNSD/DREP du 15 juillet 2009 relative à l'organisation des formations du domaine entraînement physique militaire et sportif dispensées au centre national des sports de la défense. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 2.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 03 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 3.

Référence(s) :

Code civil et notamment son article 59 (n.i. BO).

Code du 06 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 65-422 du 01 juin 1965 portant création d'un service central d'état civil au ministère des affaires étrangères. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 60/DEF/EMM/ROJ du 03 décembre 2010 relative à la tenue du journal de bord. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 4.

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 213/DEF/EMM/OPL/STN du 13 mars 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » de la gabare de port La Prudente . Décision N° 279/DEF/EMM/OPL/STN du 26 avril 2002 relative au retrait du service actif de l'aviso Second maître Le Bihan . Décision N° 399/DEF/EMM/OPL/STN du 08 juillet 2002 relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment d'expérimentations et d'essais Ile d'Oléron . Décision N° 447/DEF/EMM/OPL/STN du 20 août 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur côtier Travailleur . Décision N° 448/DEF/EMM/OPL/STN du 20 août 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur côtier Le Fort . Décision N° 540/DEF/EMM/OPL/STN du 07 novembre 2002 relative à la mise « en réserve spéciale » du transport de personnel Ariel . Décision N° 108/DEF/EMM/OPL/STN du 08 janvier 2003 portant mise « en réserve spéciale » du bâtiment de soutien mobile Rhin . Décision N° 187/DEF/EMM/OPL/STN du 06 février 2003 relative à la mise « en réserve spéciale » du pousseur P 4 Oursin . Décision N° 188/DEF/EMM/OPL/STN du 06 février 2003 relative à la mise « en réserve spéciale » du remorqueur de 700 ch Santal . Décision N° 189/DEF/EMM/OPL/STN du 06 février 2003 relative à la mise « en réserve spéciale » du pousseur P 3 Moule . Décision N° 238/DEF/EMM/OPL/STN du 21 mars 2003 relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de 24 mètres Stellis . Décision N° 448/DEF/EMM/OPL/STN du 24 octobre 2003 relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment de soutien Garonne . Décision N° 455/DEF/EMM/OPL/STN du 06 novembre 2003 relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de surveillance radiologique Y 776. Décision N° 166/DEF/EMM/OPL/STN du 09 février 2004 relative à la mise en réserve spéciale de la vedette de surveillance côtière P 764 . Décision N° 300/DEF/EMM/OPL/STN du 12 mai 2004 relative à la mise en réserve spéciale du chaland automoteur releveur d'ancrage Calmar . Décision N° 404/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juillet 2004 relative à la mise en réserve spéciale du remorqueur côtier Efficace . Décision N° 422/DEF/EMM/OPL/STN du 09 août 2004 relative à la mise en réserve spéciale du transport de personnel Alphée . Décision N° 501/DEF/EMM/OPL/STN du 22 octobre 2004 relative à la mise en réserve spéciale du bâtiment de transport léger Champlain . Décision N° 510/DEF/EMM/OPL/STN du 28 octobre 2004 relative à la mise en réserve spéciale du remorqueur de 700 CV Châtaigner . Décision N° 528/DEF/EMM/OPL/STN du 22 novembre 2004 relative à la mise en réserve spéciale du transport de personnel Trébéron . Décision N° 765/DEF/EMM/OPL/STN du 29 novembre 2005 portant retrait du service actif du bâtiment de soutien à la plongée Isard . Décision N° 555/DEF/EMM/OPL/STN du 27 juin 2006 portant retrait du service actif des vedettes P 772 Oeillet, P 774 Camélia , P 760 Pétulante et P 776 Sténia . Décision N° 598/DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 2006 portant retrait du service actif du bâtiment support de nageur de combat Poséidon . Décision N° 0-5678-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Persée ». Décision N° 0-5671-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Fougueuse ». Décision N° 0-5683-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne » Décision N° 0-5699-2009/DEF/EMM/STN du 19 février 2009 portant changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ». Décision N° 0-20935-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de la guerre des mines « Loire ». Décision N° 0-20931-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites (CMT) « Persée ». Décision N° 0-20942-2009/DEF/EMM/STN du 04 juin 2009 portant changement de position du bâtiment de transport et de soutien « Bougainville ». Décision N° 0-29971-2009/DEF/EMM/STN du 08 juillet 2009 portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne ». Décision N° 0-38083-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Fougueuse ». Décision N° 0-37968-2009/DEF/EMM/STN du 15 septembre 2009 portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de guerre des mines « Loire ». Décision N° 0-59009-2009/DEF/EMM/STN du 07 décembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ». Décision N° 0-64195-2009/DEF/EMM/STN du 17 décembre 2009 portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ». Décision N° 0-1143-2010/DEF/EMM/STN du 09 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Pivoine ». Décision N° 0-1054-2010/DEF/EMM/STN du 12 février 2010 portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Fuschia ». Décision N° 0-25103-2010/DEF/EMM/STN du 04 juin 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ». Décision N° 0-26704-2010/DEF/EMM/STN du 21 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ». Décision N° 0-26680-2010/DEF/EMM/STN du 25 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Néréide ». Décision N° 0-25142-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L' Audacieuse ». Décision N° 0-25464-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ». Décision N° 0-33581-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du transport de personnel « Néréide ». Décision N° 0-33593-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du transport de personnel « Faune ». Décision N° 0-33680-2010/DEF/EMM/STN du 23 juillet 2010 portant changement de position du bateau pompe « Embrun ». Décision N° 0-41406-2010/DEF/EMM/STN du 28 septembre 2010 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ». Décision N° 0-44487-2010/DEF/EMM/STN du 30 septembre 2010 portant changement de position du porte-hélicoptères « Jeanne d'Arc ». Décision N° 0-46112-2010/DEF/EMM/STN du 21 octobre 2010 portant changement de position de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Sabre ». Décision N° 0-84-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ». Décision N° 0-85-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné ». Décision N° 0-105-2011/DEF/EMM/STN du 19 janvier 2011 portant changement de position de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars « Sabre ». Décision N° 0-5403-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Boudeuse ». Décision N° 0-5394-2011/DEF/EMM/STN du 04 mars 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « L'Audacieuse ». Décision N° 0-7495-2011/DEF/EMM/STN du 14 mars 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ». Décision N° 0-14028-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville ». Décision N° 0-14288-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position du remorqueur portuaire de 380 chevaux « Bonite ». Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 5.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 mars 2003 fixant les spécialités de mécanicien non navigant et la liste des unités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 6.

Référence(s) :

BE n° 8145/BPIA/DIR/GE/BF/SEC du 16 septembre 2011 (n.i. BO).

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2951/DEF/DCSEA/SDA2/PM du 07 juillet 2011 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 7.

Abrogé le 21 décembre 2012 par : AUTRE N° 7522/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2013. Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 315/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 26 janvier 2011 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2011. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 8.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 150219/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 06 décembre 2011 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves du concours national de l'enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major. Référence de publication : BOC N°7 du 10 février 2012, texte 9.