> Télécharger au format PDF
Archivé État-major de la marine : bureau « soutiens navals »

DÉCISION N° 0-14288-2011/DEF/EMM/STN portant changement de position du remorqueur portuaire de 380 chevaux « Bonite ».

Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Du 23 mai 2011
 NOR D E F B 1 1 5 0 8 9 1 S

Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-38520-2010/DEF/EMM/PLANIF du 30 juillet 2010 (n.i. BO).

d) Message MELINDA ALENAV du 9 mai 2011 (n.i. BO).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  470-0.2.6.

Référence de publication : BOC n°23 du 10/6/2011

Le remorqueur portuaire de 380 chevaux Bonite est retiré du service actif le 14 juin 2011 et placé en réserve à cette date.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,

Hubert SCIORELLA.