Sommaire du BOC n°23 du 10/06/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
31 décembre 2010

Instruction N° 311897/DEF/SGA/DRH-MD du 31 décembre 2010 modifiant l'instruction n° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 0 5 3 0 6 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 1.
Texte 2
13 mai 2011

Archivé Instruction N° 0-14703-2011/DEF/CEMM du 13 mai 2011 relative au correspondant du personnel officier.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 9 5 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 242/DEF/CEMM du 02 juillet 2003 concernant le correspondant du personnel officier. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.6.
Texte 3
16 mai 2011

Décision N° 0-13510-2011/DEF/EMM/STN du 16 mai 2011 portant changement de position de la vedette de surveillance côtière « Dharuba ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 9 3 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-58116-2009/DEF/EMM/PLANIF du 18 décembre 2009 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 21/ELEBN MAYOTTE/SEC du 19 avril 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 4
16 mai 2011

Archivé Décision N° 0-12421-2011/DEF/EMM/ROJ du 16 mai 2011 portant transfert d'Istres vers Hyères du détachement « Panther standard 2 » du centre d'expérimentations pratiques et de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 9 4 S
Référence(s) : Décision N° 0-71419-2008/DEF/EMM/ORJ du 10 octobre 2008 portant création d'un détachement du centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.3.
Texte 5
23 mai 2011

Archivé Décision N° 0-14288-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position du remorqueur portuaire de 380 chevaux « Bonite ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 9 1 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-38520-2010/DEF/EMM/PLANIF du 30 juillet 2010 (n.i. BO).

d) Message MELINDA ALENAV du 9 mai 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 6
23 mai 2011

Décision N° 0-14184-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Railleuse ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 9 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-58002-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 20 décembre 2010 (n.i. BO) modifiée.

d) Compte-rendu n° 2-18455-2011/SMP BREST/BATDESARM du 13 avril 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
07 avril 2011

Archivé Circulaire N° 4181/DEF/BOG.3 du 07 avril 2011 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012 (direction générale de l'armement).

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 2 3 C
Abrogé le 12 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 2568/DEF/BOG.3 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2013 (direction générale de l'armement). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3545/DEF/BOG.3 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (direction générale de l'armement). Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 7.
Texte 8
27 mai 2011

Avis du 27 mai 2011 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 0 9 1 9 V
Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 8.
Texte 9
27 mai 2011

Avis du 27 mai 2011 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 0 9 2 0 V
Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 9.
Texte 10
27 mai 2011

Avis du 27 mai 2011 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 0 9 2 1 V
Référence de publication : BOC N°23 du 10 juin 2011, texte 10.
Texte 11
07 avril 2011

Archivé Circulaire N° 4185/DEF/BOG.2 du 07 avril 2011 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012 (marine nationale).

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 2 6 C
Abrogé le 12 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 2563/DEF/BOG.2 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2013 (marine nationale). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3547/DEF/BOG.2 du 19 mars 2010 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2011 (marine nationale). Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N° 23 du 10 juin 2011, texte 11.
Texte 12
07 avril 2011

Archivé Circulaire N° 4184/DEF/BOG.3 du 07 avril 2011 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2012 (armée de l'air).

NOR : D E F M 1 1 5 0 7 2 5 C
Abrogé le 12 mars 2012 par : CIRCULAIRE N° 2567/DEF/BOG.3 concernant le travail d'avancement aux grades d'officier général en 2013 (armée de l'air). Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 3546/DEF/BOG.3 du 19 mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 48).

Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC N° 23 du 10 juin 2011, texte 12.