L'instruction n^o 44000/DCMAT/SDT du 30 novembre 1973 définit les règles générales d'entretien, dans les corps de troupe, des matériels ressortissant au matériel de l'armée de terre. La présente circulaire a pour but de préciser ces règles en ce qui concerne l'entretien des matériels de défense NBC et ceux de techniques similaires.

1. Champ d'application.

Les matériels concernés par la présente circulaire sont :

• matériels de défense NBC ;

• matériels de lutte contre l'incendie ;

• matériels d'épuration des eaux ;

• matériels de plongée.

2. Généralités.

L'entretien et la surveillance des matériels « de défense NBC et assimilés » ⁽²⁾ s'effectuent au niveau des 1er et 2e échelons selon les prescriptions de l'instruction citée en référence. Toutefois, il n'existe pas en principe de 2e échelon A. Les opérations de 2e échelon sont du ressort de l'atelier du corps.

3. Exécution des opérations d'entretien.

Les opérations d'entretien autorisées aux différents échelons sont définies par la documentation technique relative à chaque matériel ou à chaque famille de matériels :

• guide technique ;

• notice technique ;

• manuel technique (notamment pour les extincteurs) ;

• catalogue illustré pour ce qui concerne les rechanges et les outillages spécifiques.

En ce qui concerne le 2e échelon, les opérations sont exécutées :

• par le personnel de l'atelier NBC pour les matériels ou parties de matériels spécifiques ;

• par le personnel de l'atelier automobile pour les parties de matériels à technique automobile ⁽³⁾.

Dans ce dernier cas, la préparation du travail (définition des opérations à effectuer) est faite conjointement par le sous-officier chef de l'atelier de 2e échelon NBC et par le sous-officier de l'atelier 2e échelon (A ou B) automobile chargé de cette mission.

Les essais de fonctionnement après réparation sont obligatoirement effectués avant livraison à l'utilisateur par le sous-officier chef de l'atelier de 2e échelon NBC avec les moyens dont il dispose et avec la participation éventuelle du personnel de l'atelier ayant effectué la réparation.

4. Organisation.

L'organisation de l'entretien des matériels armes spéciales dans les corps de troupe doit être aussi proche que possible de celle de la défense NBC définie par les documents TTA.

4.1. Organisation du 1er échelon.

Le 1er échelon est effectué au niveau de l'unité élémentaire. Il est de la responsabilité du commandant d'unité qui a sous ses ordres, pour le seconder, le sous-officier « NBC » de l'unité élémentaire.

4.2. Organisation du 2e échelon.

Le 2e échelon « NBC » est situé au niveau du corps. Il est sous la responsabilité du chef des services techniques qui a sous ses ordres pour le seconder l'officier de défense NBC du corps.

Cet officier joue le rôle de conseiller technique :

• du chef de corps pour l'emploi des matériels ;

• du chef des services techniques pour la gestion et l'entretien.

Il a sous son autorité directe le sous-officier chef du groupe « NBC » du corps.

En temps de paix, l'officier et le sous-officier sont également chargés de l'entretien des matériels de lutte contre l'incendie ⁽⁴⁾.

Le sous-officier chef du groupe « NBC » du corps est également le chef d'atelier de 2e échelon. Il dispose à ce titre de moyens en personnel et en matériel.

Les attributions des autorités intervenant dans l'entretien et la surveillance des matériels sont définies par l'instruction citée en référence.

5. Missions.

L'atelier de 2e échelon « NBC » a pour missions :

• l'exécution des opérations spécifiques de 2e échelon ;

• l'assistance technique des unités élémentaires en ce qui concerne l'entretien au 1er échelon et les revues mensuelles ou après emploi, à la demande des commandants d'unité ;

• les liaisons permanentes entre le corps de troupe et l'organisme de rattachement du matériel aussi bien sur le plan des approvisionnements que sur le plan des réparations ;

• la surveillance des matériels et des produits soumis à une réglementation particulière ⁽⁵⁾ ;

• l'entretien aux 1er et 2e échelons des matériels en dotation à l'échelon du corps ;

• la tenue des documents particuliers.

Toutes ou parties de ces missions peuvent être effectuées au profit d'organismes rattachés ⁽⁶⁾.

Par ailleurs, comme sous-officier « NBC » du corps, le chef d'atelier est le conseiller technique des utilisateurs auxquels il doit apporter toute l'aide nécessaire. Il peut à ce titre participer à des séances d'instruction au profit des responsables de l'entretien dans les unités élémentaires.

Il rend compte de la situation générale des matériels à l'officier de défense NBC du corps.

6. Charges.

L'atelier de 2e échelon assure l'entretien des matériels suivants :

• appareils de protection ;

• appareils de décontamination ;

• appareils d'assaut (lance-flammes) ;

• appareils de dispersion ;

• appareils de détection, de signalisation, de contrôle ;

• extincteurs et outillages de lutte contre l'incendie ;

• épurateurs d'eau ;

• matériels de plongée ;

• matériels divers « NBC » et « incendie », ressortissant au matériel de l'armée de terre, détenus par le corps et par d'éventuelles formations rattachées.

7. Moyens.

7.1. Personnel.

L'effectif en spécialistes et personnels spécialisés à consentir à l'atelier de 2e échelon est au minimum de :

• 1 sous-officier chef d'atelier ⁽⁷⁾ ;

• 1 homme du rang.

L'effectif de chaque atelier est fonction du nombre de matériels soutenus. Il doit être défini en fonction des normes sur les coefficients de pondération données par dépêche particulière sous le timbre de l'EMAT.

7.1.1. Qualification.

Le chef d'atelier doit être titulaire au minimum du certificat technique n^o 1 de l'école militaire des matériels de défense NBC. Sa formation sur le plan technique doit être complétée par des stages pratiques de courte durée effectués dans des organismes du matériel de l'armée de terre (ERGM, ERM) assurant le soutien direct des matériels « de défense NBC » et de lutte contre l'incendie.

Les hommes du rang spécialisés, affectés à l'atelier de 2e échelon, doivent être titulaires du certificat pratique n^o 1. Leur formation peut être complétée dans les mêmes conditions que celle des sous-officiers.

7.1.2. Stabilité.

Dans un souci de rentabilité, la stabilité minimale des personnels devrait être :

• sous-officier : 2 ans ;

• homme du rang : 6 à 8 mois (hors instruction).

Chaque fois que cela sera possible les militaires du rang seront choisis parmi ceux servant sous contrat.

7.2. Matériels.

7.2.1. Installations.

L'atelier de 2e échelon doit être organisé de façon à permettre le traitement séparé :

• des matériels de faible volume (ANP, appareils de décontamination de 2,5 l et 12 litres, extincteurs portatifs, etc.) ;

• des gros matériels (appareils de décontamination de 600 litres, réchauffeurs d'eau, extincteurs de grosse capacité, etc.) et l'exécution des opérations de tri, préparation, contrôle.

Dans les formations dotées de lance-flammes les installations doivent permettre la préparation des tirs (préparation et chargement du combustible), la vérification des appareils et le chargement des bouteilles d'air haute pression dans la mesure où le corps est doté des moyens nécessaires à cette opération.

Les locaux choisis doivent être situés aussi près que possible de l'atelier régimentaire automobile afin de faciliter la remise en état des matériels relevant partiellement de cette technique.

L'annexe II donne un exemple d'installation et d'équipement d'un atelier de 2e échelon « NBC ».

7.2.2. Outillage.

L'atelier de 2e échelon doit disposer de l'outillage permettant d'effectuer l'ensemble des travaux prévus à son niveau. La liste des outillages communs et spécifiques et des équipements d'atelier figure en annexe III. Elle est révisable en fonction des matériels nouveaux qui sont mis en service.

7.2.3. Rechanges et ingrédients.

Pour l'exécution des travaux lui incombant, l'atelier de 2e échelon doit disposer de rechanges et matières.

A cet effet les listes de rechanges (liste R) et le volant d'atelier (liste V) sont définies conformément aux prescriptions de l'instruction n^o 260/EMAT/SOMA/M/4500/4/P du 14 mai 1968 (A).

7.2.4. Documentation.

Pour chacun des matériels en dotation au corps, l'atelier de 2e échelon doit détenir la documentation technique suivante :

• guide technique (quand il existe) ;

• notice technique ;

• catalogue illustré ;

• manuel technique éventuellement ;

• bulletins et fiches techniques de son ressort.

En outre, il doit détenir tous les documents d'ordre général relatifs à la gestion, la comptabilité et le maintien en condition, ainsi que les instructions particulières aux matériels dont il assure l'entretien.

8. Fonctionnement.

8.1. Règles générales.

La comptabilité des ateliers de 2e échelon définie par l'instruction n^o 260/EMA/SOMA/M/4500/EMAT/4/P du 14 mai 1968 (A) est applicable à l'atelier de 2e échelon « NBC ». Toutefois, compte tenu du faible effectif le chef d'atelier est en même temps responsable du magasin.

8.2. Mise en réparation au 2e échelon.

Tout matériel défectueux, soit en cours d'emploi, soit lors d'une visite et dont la remise en état dépasse les attributions de l'unité détentrice est présenté sans délai à l'atelier de 2e échelon NBC du corps ou de rattachement. Il doit être accompagné d'une étiquette individuelle (genre étiquette modèle T 3) indiquant les anomalies constatées. De plus, il doit avoir fait l'objet des opérations d'entretien du 1er échelon. Le matériel mis en réparation est présenté complet, accompagné de ses documents réglementaires. Deux cas particuliers sont toutefois à considérer :

• 1er cas : le matériel défectueux est mis en œuvre avec ou à l'aide d'un autre matériel (cas du masque respiratoire, du réchauffeur d'eau). Le matériel servant à la mise en œuvre doit accompagner le matériel à réparer ou être mis à la disposition de l'atelier de 2e échelon.

• 2e cas : le matériel défectueux est un composant dont le contrôle n'exige pas la présence du matériel complet. Il est alors mis seul en réparation.

8.3. Revues et visites.

Le personnel de l'atelier de 2e échelon NBC participe aux revues et visites :

• à la demande des commandants d'unités élémentaires ou rattachées, à titre d'assistance des utilisateurs ;

• à l'initiative de l'officier de défense NBC ou suivant un calendrier pré-établi pour les visites trimestrielles et semestrielles.

Les revues et visites techniques ne sont pas suivies dans la comptabilité des travaux, elles sont inscrites sur le contrôle des matériels de l'unité élémentaire (MAT 1017).

Les opérations d'entretien périodique, les remises en état à la suite de revues et visites techniques, donnent lieu à l'ouverture de fiches d'intervention technique (FIT) établies par code EMAT/6.

8.4. Remise en état au 2e échelon.

8.4.1. Opérations préliminaires.

A la réception du matériel à réparer le chef d'atelier effectue, en fonction des indications fournies par l'étiquette individuelle, la reconnaissance technique et définit les opérations nécessaires à la remise en état ainsi que les rechanges à utiliser.

Il établit alors une FIT et s'approvisionne suivant la procédure définie au paragraphe 8.6.

8.4.2. Réparation-contrôle.

Lorsqu'il juge que la réparation peut être entreprise ; le chef d'atelier remet le volet 2 de la FIT, le matériel et les rechanges, au personnel chargé de la réparation. Toute opération supplémentaire jugée indispensable au cours de la remise en état est ajoutée, par ses soins, sur la FIT. Les rechanges nécessaires sont commandées suivant la procédure définie au paragraphe 8.6.

A l'issue de la réparation du matériel il fait constater l'exécution de la réparation par le détenteur ou son représentant.

8.5. Opérations dépassant les attributions du 2e échelon.

Lorsque la remise en état d'un matériel dépasse la compétence de l'atelier de 2e échelon, il est mis en réparation à l'organisme de rattachement du matériel. Le matériel est en principe présenté complet, accompagné de ses documents individuels et il doit avoir fait l'objet de toutes les opérations d'entretien du ressort des 1er et 2e échelons.

La FIT doit être renseignée avec précision par l'atelier de 2e échelon qui est responsable de la remise du matériel à l'organisme de soutien ainsi que des contrôles lors de sa restitution ou après échange.

8.6. Approvisionnement.

L'atelier de 2e échelon s'approvisionne auprès de l'organe ravitailleur pour les rechanges du niveau 1er et 2e échelons.

Les perceptions se font dans les conditions énoncées par l'instruction n^o 260/EMA/SOMA/M/4500/EMAT/4/P du 14 mai 1968 (A).

• article 26 pour l'ensemble des règles de ravitaillement ;

• annexe VI b, paragraphe 2.8 pour les perceptions effectuées par les unités élémentaires.

9. Rôle de l'établissement réparateur de 3e échelon.

En plus de sa mission normale de réparation l'établissement ou l'unité réparateur de 3e échelon procède annuellement à la visite technique des masques respiratoires ANP 51 M 53 et des cartouches filtrantes en service ainsi que des systèmes de filtration NBC des véhicules et engins blindés.

En outre, sur demande des corps de troupe, l'établissement procède à des visites d'assistance technique.