INSTRUCTION N° 218/DEF/EMAT/PRH/DS - N° 1389/EAABC/DEP/PIL relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine de spécialités combat des blindés.
Abrogé le 12 juin 2008 par : INSTRUCTION N° 674/DEF/EMAT/PRH/DS - 30/EAABC/DEP/PIL relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat, volontaire ou de réserve du domaine de spécialités combat des blindés. Du 09 février 2004NOR D E F T 0 4 5 0 1 6 8 J
1. Description des cursus professionnels et de formation.
1.1. Présentation des natures de filières.
Les militaires du rang (MDR) remplissent des fonctions qui correspondent à des emplois du type de filière « exécution ». À l'issue de la formation générale initiale (FGI), ils suivent une formation de spécialité initiale (FSI) dans les unités du domaine et/ou dans des centres spécialisés.
Les MDR engagés au titre du domaine de spécialités « combat des blindés » servent :
dans la première partie de leur parcours professionnel, au sein des unités blindées ;
dans la deuxième partie de leur carrière, ils progressent selon différents itinéraires, soit au sein du domaine de spécialités « combat des blindés » ou soit au sein d'un autre domaine après leur orientation en tant que MDR expérimenté ocupant une fonction de niveau d'emploi 13 (NE 13).
Les meilleurs d'entre eux pourront être recrutés comme sous-officiers.
Les natures de filières composant le domaine de spécialités combat des blindés sont les suivantes :
la nature de filière « chars » regroupe l'ensemble du personnel qui met en œuvre les blindés chenillés et leur environnement de combat immédiat (peloton d'appui direct, peloton d'éclairage régimentaire). Elle comporte deux options : Leclerc ou AMX 30 B 2 ;
la nature de filière « roues-canon » regroupe l'ensemble du personnel qui met en œuvre les blindés roues-canon et leur environnement de combat immédiat (escadron de reconnaissance et d'intervention antichar, peloton de protection et d'intervention réglementaire). Elle comporte deux options : AMX 10 RC ou ERC 90.
Le passage d'une option à l'autre au sein d'une même nature de filière, peut être accordé selon deux principes :
soit par la région terre (RT) pour les MDR non titulaires du certificat d'aptitude technique du 2e degré (CAT 2) ou du certificat technique du 1er degré (CT 1) ;
soit par la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) pour les MDR titulaires du CAT 2 ou du CT 1.
1.2. Présentation des cursus de formation.
Le cursus de formation des MDR du domaine de spécialités « combat des blindés » comprend les actions de formation de spécialités suivantes :
La formation de spécialité initiale (FSI).
Elle prépare les MDR à occuper leur première fonction dans les spécialités de pilote, de tireur, de chargeur, de cavalier d'accompagnement ou de cavalier porté. Sa durée diffère selon la nature de filière ou le matériel servi.
La formation de spécialité élémentaire (FSE).
Elle est destinée à sanctionner une expérience acquise dans le premier emploi. Elle donne au MDR une qualification particulière et lui permet de compléter sa formation. Sa durée diffère selon la nature de filière ou le matériel servi.
La formation de spécialité du 1er degré (FS 1).
Elle est destinée à former uniquement les MDR, orientés vers un parcours professionnel long.
Les formations d'adaptation.
En début ou en cours de cursus, les MDR sont susceptibles de suivre une ou plusieurs formations d'adaptation.
Certaines visent à faire acquérir des capacités particulières liées à la nature de filière suivie (pilote Leclerc) ou à l'utilisation de matériels spécifiques (MILAN). Ces formations sont délivrées, soit à l'école d'application de l'arme blindée cavalerie (EAABC) soit dans les corps dont le cœur de métiers relève du domaine de spécialités combat des blindés, soit dans un centre de formation relevant d'un autre domaine (ex. : combat de l'infanterie...).
D'autres formations d'adaptation visent à faire acquérir des capacités particulières liées à un environnement spécifique (montagne, troupes aéroportées).
2. Objectifs généraux de la formation.
La formation de spécialité du domaine « combat des blindés » vise à transmettre puis à compléter les connaissances et les savoir-faire indispensables pour occuper :
un emploi de première partie de carrière pour la FSI puis la FSE ;
un emploi de deuxième partie de carrière pour la FS 1.
2.1. La formation de spécialité initiale.
La FSI est destinée à préparer le MDR à exercer une première fonction dans une nature de filière donnée.
Elle complète la FGI et constitue avec la formation à la conduite militaire (FCM) et les éventuelles formations d'adaptation l'un des quatre modules de la formation initiale.
Ainsi elle forme des cavaliers d'accompagnement ou portés, des pilotes, des tireurs ou des chargeurs.
2.2. La formation de spécialité élémentaire.
La FSE permet au MDR d'occuper un emploi du niveau immédiatement supérieur au précédent. Elle sanctionne le complément, le perfectionnement et l'acquisition de connaissances dans l'emploi.
2.3. La formation de spécialité de premier niveau.
La FS 1 permet au MDR d'accéder au parcours long de spécialiste. Elle sanctionne une validation de l'expérience acquise dans une nature de filière donnée, à laquelle s'ajoute une formation complémentaire obligatoire dispensée à l'EAABC.
3. Description des actions de formation.
3.1. Formation de spécialité initiale.
3.1.1. Objectif particulier de la formation.
Les différentes FSI permettent aux MDR de tenir un premier emploi dans une unité susceptible d'être engagée en tout lieu et tout temps. Elles ont pour but de former :
des pilotes ;
des tireurs ;
des chargeurs ;
des cavaliers d'accompagnement ou portés.
3.1.2. Personnel concerné.
Le personnel concerné est tout MDR, engagé au titre du domaine de spécialités « combat des blindés ».
3.1.3. Contenu de la formation.
La formation dispensée permet au jeune MDR d'acquérir les compétences nécessaires pour occuper son premier emploi.
Elle s'organise autour de l'aspect essentiellement pratique des savoir-faire et des savoir être propres à son niveau. Elle est essentiellement pratique. Centrées sur la composante « formation à la mission opérationnelle », les matières enseignées sont caractéristiques du domaine de spécialités « combat des blindés ».
Les connaissances toutes armes acquises pendant la FGI sont entretenues et approfondies :
formation physique militaire et sportive (FPMS) ;
service de l'arme individuelle ;
maintien en condition du matériel ;
formation militaire générale (FMG) ;
lutte antiaérienne toutes armes (LATTA) ;
défense nucléaire, biologique et chimique (DNBC).
3.1.4. Sanction de la formation.
3.1.4.1. Principe de la notation.
L'assimilation des compétences est évaluée à l'occasion d'un rallye de fin de stage. Un système de notation continue, qui permet d'apprécier la progression du MDR tout au long de sa formation, complète ce dispositif.
3.1.4.2. Titre délivré.
Le certificat pratique (CP) est attribué à partir d'une moyenne égale à 10 sur 20. La note obtenue à la FSI entre à part égale avec la note de la FGI dans le calcul de la moyenne du CP.
3.1.4.3. Échec à la formation.
Le MDR ayant échoué une première fois au CP peut se présenter une deuxième fois aux seules épreuves ayant entraîné l'échec.
En cas de nouvel échec, l'engagement peut être dénoncé pour cause d'inaptitude à l'emploi et une réorientation vers une nouvelle spécialité est systématiquement envisagée. Dans ce cas, le MDR est autorisé à suivre un nouveau cycle de formation à la condition qu'il puisse l'obtenir avant le terme de la période probatoire éventuellement prolongée.
3.2. Formation de spécialité élémentaire.
3.2.1. Objectif particulier de la formation.
L'objectif de la FSE est de former des MDR dans les spécialités du domaine « combat des blindés », leur permettant ainsi d'occuper un emploi de spécialiste dans une unité en tout lieu et tout temps.
L'instruction doit être dispensée de manière la plus réaliste possible. Elle vise notamment à mettre le MDR dans les conditions de son service quotidien. Un effort sera porté sur l'étude de cas concrets et les enseignements fournis par les témoignages des instructeurs.
3.2.2. Personnel concerné.
La FSE s'adresse aux MDR, aptes physiquement et détenteurs d'un CP du domaine de spécialités « combat des blindés » depuis au moins six mois.
3.2.3. Conditions particulières de candidature.
Le nombre de candidatures à une même FSE est limité à deux. Les conditions particulières de candidature, propres à chaque stage, figurent au catalogue des actions de formation (CAF TTA 162).
3.2.4. Contenu de la formation.
Chaque FSE est constituée de deux unités de valeur (UV). L'UV 1 est constituée du tronc commun de la nature de filière dans laquelle sert le MDR. Tous les MDR d'une même nature de filière suivent une UV 1 identique.
L'UV 2 varie en fonction de la FSE et est directement liée à la spécialité de l'emploi détenu.
La durée de la formation varie selon la FSE, voire l'option choisie.
3.2.5. Sanction de la formation.
3.2.5.1. Principe de la notation.
Afin de mesurer le niveau atteint par les MDR, il est institué un système d'évaluation continue associé à un contrôle final. Ce système a un triple but :
vérifier l'assimilation des connaissances ;
mesurer le niveau atteint par les stagiaires et recueillir les premiers éléments utiles pour leur orientation ultérieure ;
évaluer la qualité de la formation.
3.2.5.2. Titre délivré.
Le certificat technique élémentaire (CTE) est attribué à tout candidat ayant une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 sans note éliminatoire. La réussite aux deux UV (moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 à chaque UV) est exigée.
3.2.5.3. Echec à la formation.
Le nombre de candidatures est limité à deux. En cas de résultats insuffisants, la commission d'examen peut décider du redoublement du candidat; dans le cas d'un deuxième échec, il appartient au chef de corps de réorienter les MDR concernés en fonction des examens détenus et conformément aux directives de gestion.
3.3. Formation de spécialité de premier niveau.
3.3.1. Objectif particulier de la formation.
La FS 1 a comme but de reconnaître une qualification technique au MDR pouvant justifier d'une expérience militaire dans une des natures de filière du domaine de spécialités « combat des blindés ».
Elle s'appuie sur la reconnaissance d'une part des « savoir », « savoir-faire » et « savoir être » détenus, d'autre part des acquis professionnels obtenus par l'expérience et enfin d'une vérification de l'aptitude technique en régiment.
Ces trois étapes sont complétées par un stage de formation complémentaire à l'EAABC, destiné à apporter au MDR le complément de formation qui lui manque pour occuper un emploi de niveau 13.
Ce stage de formation complémentaire mettra l'accent sur les objectifs suivants :
l'engagement individuel ;
le souci du compte rendu ;
la rigueur ;
l'esprit d'équipe ;
l'esprit d'initiative ;
l'exemplarité.
L'instruction doit être dispensée de manière la plus réaliste possible. Elle vise notamment à mettre le MDR dans les conditions de son service quotidien et de son rôle de moniteur.
3.3.2. Personnel concerné.
Les MDR pouvant préparer la FS 1 par validation d'expérience doivent remplir les deux conditions suivantes :
détenir l'ancienneté de service requise par les textes en vigueur ;
être désignés par le chef de corps suite à leur orientation vers un parcours professionnel long.
3.3.3. Conditions particulières de candidature.
Le nombre de candidatures à la FS 1 est limité à deux. Les conditions particulières de candidature, propres à chaque stage, figurent au calendrier des actions de formation (CAF).
3.3.4. Contenu de la formation.
La FS 1 comprend la validation de l'expérience (VE) et la formation complémentaire (FC).
Le contenu de la VE a pour but l'acquisition progressive de savoir-faire (SF) spécifique visant un haut niveau de compétence et d'expérience dans le poste tenu.
Le contenu de la FC a pour but l'acquisition de SF du niveau d'adjoint de chef de groupe « combat embarqué » (appui direct, investigation, éclairage).
3.3.5. Sanction de la formation.
3.3.5.1. Principe de la notation.
L'attribution du CT 1 se fait selon le principe de la validation de l'expérience (VE).
3.3.5.2. Titre délivré.
Le CT 1 est attribué par le chef de corps après avis du jury régimentaire.
3.3.5.3. Échec à la formation.
Le nombre de candidatures est limité à deux. L'autorisation de se présenter au CT 1 n'est accordée qu'une fois par année civile.
4. Organisation de la formation.
4.1. Acteurs et rôles.
4.1.1. Élaboration des programmes de formation.
L'élaboration des programmes est du ressort du commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT).
Tous les programmes sont adressés aux formations qui ont à les connaître. Les mises à jour annuelles sont diffusées sous forme de modificatifs ou de documents complets.
Le volume horaire des programmes correspond au nombre de journées ouvrées de chaque action de formation augmenté des heures de nuit nécessaires à l'apprentissage et à l'application de certains savoir-faire tactiques ou techniques.
Les libellés et codages des composantes, matières et sous-matières sont en conformité avec ceux définis par le CoFAT.
4.1.2. Réalisation de la formation.
Les actions de formation, inscrites au référentiel des actions de formation (RAF), se déroulent conformément aux dispositions prévues par le CAF ou ses modificatifs.
Les actions de formations de spécialité initiale se déroulent soit uniquement dans les corps (mode décentralisé) soit dans les corps et au 1er régiment de chasseurs d'Afrique (1er RCA) (mode mixte), celles de spécialité élémentaire dans les corps (mode décentralisé) et celles de spécialité de premier niveau à l'EAABC (mode centralisé).
4.1.3. Sanction de la formation.
4.1.3.1. Commission d'examen.
La commission d'examen est désignée par le chef du corps dans lequel se déroule la formation.
Elle est constituée d'un président, d'un vice-président, de cadres du corps et d'un secrétaire.
Le rôle de cette commission est :
de valider les résultats permettant l'attribution du diplôme ou brevet considéré ;
d'étudier et de statuer sur les cas individuels qui peuvent lui être soumis.
Son président rédige un rapport adressé au CoFAT dans lequel il précise en particulier :
les observations de la commission sur le niveau des candidats et leur degré de préparation ;
les suggestions de la commission sur les adaptations éventuelles à apporter aux programmes et au déroulement général des stages et examens.
4.1.3.2. Diffusion des résultats.
Pour les FSI et les FSE décentralisées, le chef de corps adresse à la RT [au commandement de la légion étrangère (COMLE) pour les régiments de légion étrangère] un exemplaire du diplôme pour versement au dossier des intéressés.
Pour les FSI mixtes, le président de la commission d'examen du 1er RCA adresse aux corps d'appartenance des candidats :
le relevé de notes des candidats reçus aux épreuves organisées par le 1er RCA ;
le relevé de notes et les motifs d'échec des candidats non reçus aux épreuves organisées par le 1er RCA.
Le chef de corps adresse à la RT (au COMLE pour les régiments de légion étrangère) un exemplaire du diplôme pour versement au dossier des intéressés.
Pour les FS 1, le chef de corps adresse à la RT, avec copie à la DPMAT (au COMLE pour les régiments de légion étrangère), un exemplaire du diplôme pour versement au dossier des intéressés.
4.1.3.3. Attribution des titres et insignes.
L'attribution du BMPE autorise le port de l'insigne bronze correspondant à ce diplôme. Cet insigne commun à tous les domaines de spécialité, est défini par l' instruction 10200 /DEF/DCCAT/AP/RA du 27 juillet 1990 (BOC, p. 4719) modifiée, relative aux tenues et uniformes des militaires des armes et services de l'armée de terre.
4.2. Procédure et calendrier de la préparation et de la conduite de la formation.
Pour les FSI décentralisées et les FSE, la formation des MDR étant mise en œuvre dans les régiments, la mise en formation est réalisée au sein de chaque corps selon les modalités précisées par le chef de corps.
Pour les FSI mixtes, les modules qui sont décentralisés sont mis en œuvre au sein de chaque corps selon les modalités précisées par le chef de corps. Pour les modules centralisés, la mise en formation est réalisée au sein du 1er RCA selon les modalités précisées dans les circulaires définissant les FSI et les FSE.
Les modalités de mise en formation sont précisées dans le guide de procédures relatif à la gestion déconcentrée des engagés volontaires de l'armée de terre (EVAT) diffusé sous timbre DPMAT et qui est actualisé annuellement.
4.3. Moyens humains matériels et budgétaires.
4.3.1. Moyens humains.
Les formations de spécialité des MDR nécessitent trois types de moyens humains.
4.3.1.1. Des formateurs.
Ce vocable regroupe l'encadrement de contact des corps et les instructeurs spécialisés de l'EAABC et du 1er RCA.
L'encadrement de contact est issu du peloton d'instruction de l'escadron de commandement et de logistique, éventuellement renforcé de personnels des escadrons de combat. Les instructeurs spécialisés assurent un volume de cours variable selon les actions de formation mais participent simultanément à la conduite de plusieurs actions de formation.
4.3.1.2. Des troupes partenaires.
Pour la FS 1, la participation de troupes partenaires est planifiée en fonction du CAF. Pour les exercices tactiques, seul le partenariat des formations de l'ABC peut être retenu.
Quels que soient leur niveau et leur volume, les unités partenaires viennent avec leur propre soutien.
4.3.1.3. Du personnel de soutien.
Ce terme recouvre l'ensemble des fonctions de soutien traditionnelles (maintien en condition, santé, hébergement, alimentation, administration) existant au sein des régiments, de l'EAABC ou du 1er RCA.
4.3.2. Moyens matériels.
Les moyens collectifs nécessaires à l'instruction sont fournis par les régiments, l'EAABC, le 1er RCA et les troupes partenaires.
Les moyens individuels sont, soit perçus à titre individuel à l'EAABC, soit perçus dans les corps d'appartenance des stagiaires. Il s'agit essentiellement de la documentation réglementaire, des paquetages et des matériels spécifiques. Chaque stagiaire doit, en outre, être muni des pièces nécessaires aux formalités d'accueil dans le cas des actions de formation mixtes ou centralisées.
Pour celles-ci, les moyens, qui leur sont spécifiques, sont précisés dans le dossier d'accueil adressé à chaque candidat avant le début du stage.
4.3.2.1. Documentation réglementaire.
TTA 101. Règlement de discipline générale.
TTA 101 bis. Instruction sur la formation militaire générale.
TTA 102. Règlement du service intérieur.
TTA 103. Règlement sur le service de garnison.
TTA 105. Règlement de service en campagne.
TTA 116/1. Mémento sur les mesures de sécurité applicables dans l'armée de terre.
TTA 153. Manuel de mise en œuvre du processus des missions globales.
TTA 190. Manuel de secourisme.
TTA 193. Manuel de pédagogie militaire.
TTA 207. Règlement sur les mesures de sécurité.
TTA 102-21. Manuel d'emploi du peloton blindé AMX 10 RC.
ABC 105-21. Manuel du peloton d'éclairage et d'investigation.
ABC 111-22. Manuel du peloton d'appui direct.
ABC 111-23. Manuel du peloton d'éclairage régimentaire.
ABC 105-21. Additif au manuel du peloton d'éclairage et d'investigation : la patrouille.
MAT 4038/2. Guide technique VAB.
MAT 4036. Guide technique VBL.
Notice sur la pédagogie audiovisuelle dans l'armée de terre.
Guide sur l'exercice du métier des armes dans l'armée de terre, janvier 1999.
Guide à l'usage des cadres de contact pour le commandement des EVAT (CoFAT, édition 2000).
Directivre relative aux comportements dans l'armée de terre (no 4496/DEF/EMAT/CAB/G du 28 juin 1999).
4.3.2.2. Pièces administratives individuelles à détenir.
Carte d'identité militaire.
Carte de circulation.
Brevet militaire de conduite.
Bulletin de solde de moins de trois mois.
Carte de sécurité sociale.
Carte de mutuelle.
Relevé d'identité bancaire.
Fiche de contrôle de la valeur physique individuelle (COVAPI) de moins d'un an.
4.3.3. Moyens budgétaires.
Position administrative des stagiaires.
Les stagiaires des FSI décentralisées et des FSE effectuent leur stage dans leur corps d'origine, ils ne bénénficient d'aucune journée de stage indemnisée. Seules les périodes éffectuées hors de la garnison ouvrent droit aux indemnités de service en campagne (ISC).
Les stagiaires des FSI mixtes sont placés en position « stagiaires » pendant leur stage au 1er RCA. Ils bénéficient alors des journées de stage indemnisées prévues au calendrier des actions de formations.
Les stagiaires de la formation complémentaire (FC) de la FS 1 sont placés en position « stagiaires » pendant leur stage à l'EAABC. Ils bénéficient alors des journées de stage indemnisées prévues au calendrier des actions de formation. À ce titre, ils doivent s'acquitter d'une redevance d'entretien et d'occupation; ils sont nourris à titre onéreux.
Le coût des formations est calculé à partir des fiches internes d'activités et fait l'objet d'un compte rendu aux RT pour les FSI et FSE, au CoFAT pour les FC de la FS 1.
5. Dispositions communes ou dispositions particulières.
5.1. Homologation des titres et des diplômes.
La liste des diplômes et des titres homologués est mise à jour chaque année par le CoFAT et publiée dans la circulaire relative à l'établissement des documents d'homologation dans le courant du 4e trimestre.
5.2. Correspondance entre contenus de formation civile et actions de formation militaire.
Les formations de spécialité du domaine « combat des blindés » ne sont pas actuellement transposables car elles n'offrent que très peu de similitudes ou de correspondances avec des contenus de formation.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines,
Louis DUBOURDIEU.