Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau des écoles et de la formation

INSTRUCTION N° 329/DEF/DPMM/FORM relative aux bilans de formation.

Abrogé le 28 juillet 2004 par : INSTRUCTION N° 28/DEF/DPMM/FORM relative aux bilans de formation. Du 14 juin 1999
NOR D E F B 9 9 5 1 0 9 6 J

Référence(s) :

a). Lettre n° 260/DEF/DPMM/FORM du 30 mai 1995 (n.i. BO).

Instruction N° 10/DEF/DPMM/FORM du 15 novembre 2000 relative à l'organisation générale de la formation dans les écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine.

Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 276/DEF/DPMM/FORM du 18 juin 1998 (BOC, p. 2346).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 642.1.1.1.

Référence de publication : BOC, p. 3253.

1.

Le suivi de l'activité des écoles dépendant de la direction du personnel militaire de la marine nécessite la connaissance, à l'échelon central et local, de nombreuses données.

Ces informations servent à :

renseigner les outils de gestion ;
déterminer les coûts de formation ;
permettre un meilleur pilotage du plan de charge en fonction des programmes de formation ;
mettre en place un contrôle de gestion ;
justifier l'activité des écoles de la marine.

Les données recueillies doivent être fiables, correctement renseignées, régulièrement mises à jour, sans pour autant constituer une charge de travail trop importante pour les écoles.

2.

Pour répondre aux critères évoqués ci-dessus, à l'exception de la saisie des données financières extraites des comptes organiques, le bureau des écoles et de la formation de la direction du personnel militaire de la marine (DPMM/FORM) a installé dans les écoles le logiciel « ÉCOLE » auquel est associé un mode opératoire. Ce logiciel permet de saisir des informations sur le déroulement des sessions de formation réparties dans sept tableaux.

Le bureau PM/FORM est responsable de la maintenance du logiciel avec le soutien du bureau « système d'information » de la direction du personnel militaire de la marine (PM/INF).

3.

Ces données à saisir doivent être présentées selon les modèles des tableaux figurant dans les annexes I à VII.

3.1. Récapitulatif des données de chaque tableau.

3.1.1. Tableau 1 (tableau des sessions).

Il fait apparaître :

la date de début du cours ou du stage ;
la date de fin du cours ou du stage ;
le nom de la formation ;
le code session ;
le nombre d'élèves admis ;
le nombre d'élèves qualifiés.

Nombre d'élèves admis et nombre d'élèves qualifiés : si ces deux derniers chiffres ne sont pas identiques, la différence correspond au nombre d'élèves éliminés s'inscrit automatiquement.

Dates de début et de fin de cours : lorsqu'un cours se termine un vendredi, le week-end n'est pas pris en compte, sauf si l'élève débute une phase différente le lundi suivant.

Le bilan de formation (BILFORM) dans sa forme actuelle, n'est pas capable d'enregistrer correctement les « tranches » de cours. Par conséquent, les écoles doivent, lorsqu'elles délivrent un cours [ex. : brevet supérieur (BS) spécialité secrétaire militaire ou plongeur démineur] séparé par des stages divers [stage de formation à la conduite du personnel (SFCP), certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils à rayons ionisants (CAMARI), stages pratiques sur munitions au grand camps de l'armée de terre à Canjuers…], bien identifier les dates des différentes phases du cours.

Exemple n^o 1 :

BS SECRE (code session 98/01) du 01.01 au 01.07.
SFCP du 01.03 au 22.03.
BS SECRE — du 01.01 au 01.03 — code session : 98/01/1re tranche.
BS SECRE — du 22.03 au 01.07 — code session : 98/01/2e tranche.

Le SFCP ou les autres stages sont répertoriés et pris en compte, de façon autonome, dans le BILFORM.

Les différentes tranches constituant un même cours ne sont enregistrées que dans l'année de fin de cours.

Exemple n^o 2 :

BS SECRE (code session 98/01 du 01.10 au 01.03.
SFCP du 01.12 au 18.12.
Permissions du 18.12 au 14.01.
BS SECRE — du 01.10 au 01.12 — code session : 98/02/1re tranche.
BS SECRE — du 18.12 au 01.03 — code session : 98/02/2e tranche.

Le BILFORM étant établi dans une logique de coûts comme le précise le 1, si cette procédure n'est pas respectée, les données concernant un même cours sont alors fractionnées et comptabilisées plusieurs fois. La durée moyenne du cours, le nombre d'élèves admis et qualifiés ainsi que les différents coûts afférents sont faussés.

Nom de la formation : doit être identique au libellé court répertorié dans le catalogue des appellations édité par PM/FORM et cité en référence a).

Nombre d'élèves admis : nombre de personnes admises quelle que soit sa date d'arrivée.

Nombre d'élèves qualifiés : nombre de personnes ayant suivi la formation et l'ayant validée par un brevet, un certificat, une mention.

3.1.2. Tableau 2 (tableau élèves).

Il fait apparaître :

le code formation marine ;
le libellé de l'affectation ;
le grade des élèves ;
la situation ;
le nombre d'élèves ;
le nombre de jours de formation.

Formation d'affectation de l'élève : code et libellé de l'affectation (différente de celle de l'école pour les stagiaires) selon la liste des codes « formations militaires » en vigueur dans la marine.

Grade : correspondant à ceux répertoriés en annexe VIII.

Situation : embarqué, à terre, volant et sous-marinier. C'est également dans cette colonne qu'apparaîtra éventuellement l'annotation « réserviste » pour le personnel militaire marine.

Nombre d'élèves : nombre d'élèves de grade, situation et affectation d'origine identiques ayant suivi un même nombre de journées de formation.

Durée de la formation suivie en jours : durée de la formation ayant été suivie par un élève du grade, de la situation et de l'affectation considérés.

Ce chiffre inclut les périodes de permissions et les week-end.

3.1.3. Tableau 3 (tableau instructeur).

Il mentionne :

le grade de chaque instructeur ;
la situation (identique à celle du tableau 2) ;
le nombre d'unités d'instruction (UI).

Grade des instructeurs : correspondants à ceux répertoriés en annexe VIII.

Situation : identique à celle définie au 3.1.2.

Nombre d'unités d'instruction : total des UI dispensées pour l'ensemble des instructeurs de même grade et de même situation.

Les données saisies dans ce tableau constituent la base du calcul des coûts de formation. Elles doivent donc être saisies dans une logique de coûts. Par conséquent, à chaque fois qu'un instructeur intervient dans une formation (cours, soutien, surveillance…), et que son intervention est rémunérée, l'unité d'instruction est comptabilisée.

Dans le cas où plusieurs instructeurs interviennent durant la même UI, celle-ci est comptabilisée pour chaque instructeur.

Dans le cas où plusieurs formations suivent la même UI, fournie par le même instructeur, l'UI et l'instructeur sont attribués à la formation comprenant le plus grand nombre d'élèves.

Nota.

Afin de supprimer les incohérences qui pourraient exister entre ces différents tableaux, la terminologie des termes admis, qualifiés et éliminés sera déterminée de la manière suivante :

admis : nombre de personnes intégrant un cycle de formation ou de stage quelle que soit sa date d'arrivée ;
qualifiés : personnes ayant suivi la formation et l'ayant validée par un brevet, un certificat, une mention, etc. ;
éliminés : personnes se positionnant dans l'un des cas cité au 3.6 [voir instruction citée en référence b)].

Pour qu'il y ait correspondance entre les tableaux 2 et 3 et par voie de conséquence aucun nombre de journées par élève et par an (NJEA) négatif, on considérera qu'un élève éliminé le dernier jour de la durée totale du cours et non qualifié aura suivi la formation totale moins un jour.

3.1.4. Tableau 4.

Ce tableau fait apparaître les soutiens reçus pour le cours ou le stage concerné.

Formation fournissant le soutien : code et appellations relevés dans la liste des codes « formations militaires » en vigueur.

Soutien en personnel d'encadrement pour l'instruction, grade : liste des grades conformes à la liste figurant en annexe VIII.

Ne sont pas pris en compte les unités d'instruction assurées par le personnel extérieur.

Nombre d'heures de vol ou de navigation :

au bénéfice exclusif de la formation : heures de vol ou de navigation mises en place au profit exclusif d'un cours ou d'un stage ;
non effectuées au bénéfice exclusif de la formation : opportunité d'un cours ou d'un stage de profiter d'heures de vol ou de navigation mises en place dans un contexte hors formation.

Types d'aéronefs ou de bâtiments : voir liste figurant en annexe IX.

Ces données non répertoriées par ailleurs sont essentielles pour le bilan des comptes organiques des écoles. Elles doivent faire l'objet d'un contrôle rigoureux.

3.1.5. Tableau 5.

Ce tableau fait apparaître les soutiens fournis par le cours ou le stage concerné.

Formation recevant le soutien : code et appellations relevés dans la liste des codes « formations militaires » en vigueur.

Soutien en personnel élève : soutien apporté par les élèves pour un événement, une manifestation (ex. : défilé du 14 juillet, plan vigipirate, etc.).

3.1.6. Tableau 6 et tableau 7.

Récapitulent respectivement les soutiens reçus et fournis par l'école, au titre des moyens généraux (soutiens non liés à l'instruction : renfort extérieur, participation de membres permanents du personnel de l'école à des manifestations extérieures, etc.).

Formations fournissant (tableau 6) et recevant (tableau 7) le soutien : code et appellations relevés dans la liste des codes « formations militaires » en vigueur.

Soutien en personnel : nombre de jours et grade du personnel conformes à la liste figurant en annexe VIII.

Nombre d'heures de vol ou de navigation et types d'aéronefs ou de bâtiments : nombre d'heures et liste des matériels figurant en annexe IX.

3.2. Envoi des données.

Les écoles transmettent trimestriellement, au bureau PM/FORM les informations des tableaux 1 à 5. Celles-ci doivent parvenir au plus tard :

le 1er mai ;
le 1er août ;
le 1er novembre ;
le 1er février (dernières données de l'année achevée).

Les tableaux 6 et 7 sont remplis à l'issue de chaque année et doivent figurer dans l'envoi du 1er février de l'année suivante.

4.

Le groupe école d'application des officiers de marine (GEAOM), les centres de formation intégrés dans des organismes extérieurs à la marine et faisant l'objet d'un protocole particulier [l'école de l'aéronautique navale (EAN) de Salon-de-Provence, l'école des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA), l'école d'aviation de transport (EAT) d'Avord, les sections marine écoles (SME) de Dax, Cognac, et Cazaux, l'école supérieure d'application et de transmission (ESAT) de Rennes] ne remplissent que les tableaux 1 et 2.

Ces écoles devront faire l'objet d'une analyse particulière afin de traiter en toute objectivité les coûts de formation.

5.

À la création de toute nouvelle formation, chaque école envoie au bureau PM/FORM les informations relatives à celle-ci, conformément au tableau présenté en annexe X.

6. Synthèse annuelle.

Le bureau PM/FORM traite les données et adresse aux écoles la synthèse annuelle dont un modèle est donné en annexe XI.

Après réception des comptes organiques des écoles transmis par le bureau finances de la division plans à l'état-major de la marine (EMM/PL/FIN), le bureau PM/FORM édite le catalogue des coûts de formation.

7. Texte abrogé.

L'instruction n^o276/DEF/DPMM/FORM du 18 juin 1998 relative aux bilans de formation est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral, adjoint chargé des organismes de formation,

François SOULEAU.

Annexes

ANNEXE I. Tableau 1.Tableau «session»

Date de début de cours.
Date de fin de cours.

Nom de la formation (1). (Niveau, spécialité, filière, branche.)
Code session.
Effectif des admis.
Nombre d'élèves éliminés pendant la formation (y compris le dernier jour).
Effectif qualifié.
(1) Le nom de la formation est tiré impérativement du catalogue des appellations des formations.

ANNEXE II. Tableau 2.Tableau « élèves ».

Formation d'affectation.		Grade.	Situation.	Nombre d'élèves.	Durée de la formation suivie en jours.
N^o de code UM.	Appellation.	Grade.	Situation.	Nombre d'élèves.	Durée de la formation suivie en jours.


















Total

ANNEXE III. Tableau 3.Tableau «instructeurs ».

Code session :

Grade des instructeurs civils et militaires.	Situation.	Nombre d'UI dispensée par grade.


















Total

ANNEXE IV. Tableau 4.Soutiens reçus pour le cours.

Unité fournissant le soutien.		Soutien en personnel d'encadrement pour l'instruction.		Nombre d'heures de vol ou de navigation.		Type d'aéronefs ou de bâtiments.
N^o de code UM.	Appellation.	Grade.	Nombre de jours.	Au bénéfice exclusif de la formation.	Non effectuées au bénéfice exclusif de la formation.	Type d'aéronefs ou de bâtiments.
















Total

ANNEXE V. Tableau 5.Soutiens fournis par le cours.

Code session :

Unité recevant le soutien.		Soutien en personnel élève.
N^o de code UM.	Appellation.	Grade.	Nb de jours.

















Total

ANNEXE VI. Tableau 6.Soutiens reçus par l'école.

Formation fournissant le soutien.		Soutien en personnel.		Nombre d'heures de vol ou de navigation.	Type d'aéronefs ou de bâtiments.
N^o de code UM.	Appellation.	Grade.	Nombre de jours.	Nombre d'heures de vol ou de navigation.	Type d'aéronefs ou de bâtiments.


















Total

ANNEXE VII. Tableau 7.Soutiens fournis par l'école.

Formation bénéficiant du soutien.		Soutien en personnel.		Nombre d'heures de vol ou de navigation.	Type d'aéronefs ou de bâtiments.
N^o de code UM.	Appellation.	Grade.	Nombre de jours.	Nombre d'heures de vol ou de navigation.	Type d'aéronefs ou de bâtiments.


















Total

ANNEXE VIII. Tableau des grades.

Appellations abrégées BILFORM.	Concordance. Équivalences.
	1. Dénominations concernant le personnel marine élève et instructeur (permanent à l'école) y compris le personnel de réserve.
AL.	Amiral, amiral 2^e section et assimilé.
CV.	Capitaine de vaisseau et assimilé.
CF.	Capitaine de frégate et assimilé (ex. : médecin en chef, commissaire en chef de 2^e classe…).
CC.	Capitaine de corvette et assimilé (ex. : commissaire principal, médecin principal, pharmacien principal…).
LV.	Lieutenant de vaisseau et assimilé (ex. : commissaire 1^re classe…).
EV 1.	Enseigne de vaisseau 1^re classe et assimilé.
EV 2.	Enseigne de vaisseau 2^e classe et assimilé.
EV 2 A.	Enseigne de vaisseau 2^e classe appelé et assimilé.
ASP.	Aspirant engagé.
ASP A.	Aspirant appelé.
MJR.	Major « marine ».
MP.	Maître principal.
PM.	Premier maître.
MT.	Maître.
SM.	Second maître engagé.
SM A.	Second maître appelé.
QM 1.	Quartier-maître engagé 1^re classe.
QM 1 A.	Quartier-maître appelé 1^re classe.
QM 2.	Quartier-maître engagé 2^e classe.
QM 2 A.	Quartier-maître appelé 2^e classe.
MO 1.	Matelot engagé 1^re classe.
MO 1 A.	Matelot appelé 1^re classe (ex. : scientifique du contingent, appelés chargés de la promotion sociale…).
MO 2.	Matelot engagé 2^e classe.
MO 2 A.	Matelot appelé 2^e classe (ex. : scientifiques du contingent, appelés chargés de la promotion sociale…).
	2. Dénominations spécifiques élèves.
TERRE.	Tout personnel militaire élève de l'armée de terre.
AIR.	Tout personnel militaire élève de l'armée de l'air.
GEND.	Tout personnel militaire élève de la gendarmerie.
	3. Dénominations spécifiques instructeurs.
CIVIL.	Instructeur civil permanent à l'école (ex. : professeur détaché de l'éducation nationale).
VACATAIRE.	Personnel instructeur non permanent à l'école (ex. : assistant social, conférencier civil, compagnie d'assurances, ingénieurs de l'armement, personnel de diverses administrations…).
VACATAIRE MARINE.	Tout personnel instructeur militaire marine, non permanent à l'école.
VACATAIRE TERRE.	Tout personnel instructeur militaire terre, non permanent à l'école.
VACATAIRE AIR.	Tout personnel instructeur militaire air, non permanent à l'école.
VACATAIRE GENDARMERIE.	Tout personnel instructeur militaire gendarmerie, non permanent à l'école.

ANNEXE IX. Liste des types d'aéronefs et de bâtiments.

Aéronefs.
	Alouette II.
	Alouette III.
	Atlantique (ALT 2).
	Bréguet 1050.
	Bréguet 1150 (ATL 1).
	Dauphin.
	Étendard IV P.
	F 8 P Crusader.
	Falcon X.
	Gardian.
	MS 760.
	N 262.
	PA 31.
	SA 321.
	Super Étendard.
	WG 13 Lynx.
	Xingu.
Bâtiments.
	Aviso A 69.
	Aviso escorteur.
	Bâtiment atelier polyvalent Jules Verne.
	Bâtiment remorqueur de sonar.
	Bâtiment de soutien mobile.
	Bâtiment école.
	Bâtiment hydrographique 1 type Espérance.
	Bâtiment Hydrographique 2 type Lapérouse.
	Bâtiment instruction.
	Bâtiment océanographique.
	Bâtiment de transport léger.
	Bâtiment base de plongeurs démineurs.
	Bâtiment d'expérimentation et d'essais type Ile d'Oléron.
	Bâtiment d'expérimentation et d'essais type Monge.
	Bâtiment de soutien de région type Chevreuil.
	Bâtiment de transport et de soutien Bougainville.
	Chasseur de mines.
	Chasseur de mines tripartite.
	Engin de débarquement, d'infanterie et de chars.
	Frégate anti-aérienne.
	Frégate de surveillance.
	Frégate F 67.
	Frégate F 70.
	Frégate lance-missile.
	Frégates type La Fayette.
	Gabare de mer.
	Gabare de rade.
	Patrouilleur de la gendarmerie type Patra.
	Patrouilleur de la gendarmerie type Vedette.
	Patrouilleur de service public type Albatros.
	Patrouilleur de service public type Sterne.
	Patrouilleur P 400.
	Pétrolier ravitailleur.
	Pétrolier transporteur.
	Porte-avions.
	Porte-hélicoptères.
	Remorqueur côtier type Bélier.
	Remorqueur côtier type Lutteur.
	Remorqueur de haute mer.
	Remorqueur de port 250 CV.
	Remorqueur de port 380 CV.
	Remorqueur de port 700 CV.
	Remorqueur portuaires/côtiers RPC 12.
	RR 2000.
	RR 4000.
	Sous-marin type Béveziers.
	Sous-marin type Rubis.
	Sous-marin type Sirène.
	Transport de chalands de débarquement Foudre.
	Transport de chalands de débarquement Ouragan.

ANNEXE X. Création d'une nouvelle formation.

Table 1. Détails des éléments à indiquer.

À renvoyer au bureau formation.	Explication du contenu.	Exemples chiffrés et explication.
Libellé de la formation (niveau, spécialité, filière, branche).		C/BS/DETEC/M/SENIT/4.	On doit inscrire dans l'ordre : cours (C) ou stage (S), niveau (BS), spécialité (DETEC), existence d'une mention (M), filière (SENIT/4) et sous-filière s'il en existe une.
Nom de la formation (libellé long).	Description de la formation en toutes lettres.	Cours du brevet supérieur détecteur branche SENIT, filière SENIT/4.
Durée de la formation théorique (en jours).	La durée inscrite doit être tirée des objectifs et programmes généraux de formation rédigés par PM/FORM (week-ends inclus).	88.	Début : 30 août 1999 ; fin : 7 décembre 1999, les week-ends sont inclus.
Effectif d'accueil maximum (par promotion).	Donnée définie par les instructions relatives aux programmes.	6.	Voir programmes de formation.
Cours/stage.	Indication de la nature de la formation (contrôle avec le nom de la formation).	Cours.
Élèves concernés.	Indication de l'origine des élèves : officiers ou équipage.	Équipage.	Les officiers mariniers font partie de l'équipage.
Mention.	À indiquer le cas échéant.	M/SENIT/4.
Niveau.	Indication du niveau de la formation.	Brevet supérieur (BS).
Spécialité.	Indication de la spécialité de la formation.	DETEC.

ANNEXE XI. Exemple de synthèse annuelle.

Figure 1. EXEMPLE DE SYNTHESE ANNUELLE.