> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration budget finances ; bureau administration des formations

ARRÊTÉ N° 579 portant dissolution du foyer du 40e régiment de transmissions de Thionville (Moselle).

Abrogé le 09 mai 2012 par : ARRÊTÉ N° 2613/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 40e régiment des transmissions à Thionville (Moselle). Du 12 août 2004
 NOR D E F T 0 4 5 2 0 9 2 A

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  707.2.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 4720.

Le foyer du 40e régiment de transmissions de Thionville (Moselle) est dissous à compter du 31 octobre 2004.