> Télécharger au format PDF
Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.

Du 11 juillet 2002
 NOR D E F B 0 2 5 1 4 4 4 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Instruction N° 158/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 février 2003 modifiant l'instruction n° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5438) relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière. , Instruction N° 540/DEF/DCCM/LOG/HCP du 22 octobre 2003 modifiant l'instruction n° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5438) relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier , Instruction N° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 28 avril 2004 modifiant l'instruction n° 392/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 11 juillet 2002 (BOC, p. 5438) relative au régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière.

Référence(s) : Décret du 17 octobre 1910 relatif à l'administration et à la comptabilité de la solde. Arrêté N° 66 du 13 mai 1975 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].

Texte(s) abrogé(s) :

À compter du 1er septembre 2002.

Instruction N° 437/DN/M/CMa/3 du 10 novembre 1971 relative au régime d'habillement du personnel engagé. Sac des quartiers-maîtres et matelots engagés, trousseau des officiers mariniers. Circulaire N° 179/DEF/CMa/3 du 11 juillet 1988 relative à l'habillement des élèves de l'école de maistrance.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  554-1.2.3.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 5438.

Généralités.

La présente instruction définit le régime d'habillement du personnel masculin non officier engagé ou de carrière servant dans la marine.

Les régimes d'habillement du personnel de la gendarmerie maritime, du personnel marin pompier et du personnel des musiques des équipages de la flotte sont fixés par circulaires particulières.

1. Principes.

1.1. Composition du sac et du trousseau.

Le personnel masculin non officier servant dans la marine possède un sac (effets des militaires du rang) ou un trousseau (effets des officiers mariniers) dont la composition est fixée en annexes I à III.

Les effets entrant dans la composition du sac et du trousseau sont répartis entre :

  • la collection de base que chacun doit posséder ;

  • des effets facultatifs ;

  • des effets spécifiques à certaines spécialités ou affectations.

1.2. Délivrance de la collection de base.

Les effets de la collection de base sont délivrés à titre onéreux par les services d'approvisionnement du commissariat de la marine, le personnel percevant en contrepartie une prime d'habillement dont les modalités sont fixées ci-après. La délivrance initiale a lieu soit au moment de l'incorporation soit à l'occasion de la première affectation dans une formation où le port de certains effets non délivrés initialement est susceptible d'être prescrit.

Le renouvellement de ces effets est effectué à titre onéreux par les intéressés auprès des services d'approvisionnement du commissariat de la marine.

Les élèves masculins de l'école de maistrance perçoivent un trousseau dont la composition et les modalités de délivrance de la collection de base sont fixées en annexe IV.

1.3. Délivrance des effets facultatifs.

Les effets facultatifs sont acquis et renouvelés à titre onéreux auprès des services d'approvisionnement par les intéressés qui souhaitent les détenir. Leur possession n'est pas obligatoire mais seuls les modèles réglementaires peuvent être portés en service. Ils ne sont pas pris en compte pour le calcul de la prime d'habillement.

1.4. Délivrance des effets spécifiques.

Des effets spécifiques sont délivrés en complément de la collection de base au personnel de certaines spécialités ou recevant certaines affectations, dans les conditions fixées en annexe V. Ils ne sont pas pris en compte pour le calcul de la prime d'habillement.

La délivrance initiale de ces effets, effectuée à titre gratuit, intervient :

  • soit lors du passage en école de spécialité ;

  • soit à l'occasion de l'affectation du personnel titulaire d'un brevet des spécialités concernées dans une formation où ces effets sont susceptibles d'être portés.

Le renouvellement de ces effets est effectué :

  • soit par échange dans la formation d'affectation des effets usagés contre des effets neufs ;

  • soit à titre onéreux auprès d'un service d'approvisionnement, dans les conditions fixées en annexes II et V.

2. Dispositions financières.

2.1. Prime d'habillement.

Le personnel non officier engagé ou de carrière perçoit dès l'incorporation une prime d'habillement dont les taux sont fixés chaque année par circulaire particulière.

Deux taux sont servis au personnel concerné :

  • le taux initial alloué pendant les deux premières années de service qui permet le remboursement en deux ans de la valeur des effets de la collection de base du sac et les renouvellements nécessaires pendant cette période ;

  • le taux établi pour la durée du lien au-delà de deux ans et qui permet le renouvellement des effets.

Cette disposition s'applique au personnel engagé contrat court marine dont le contrat initial peut être renouvelé à titre exceptionnel dans les conditions de l'instruction citée en référence c). Il est précisé qu'un tel renouvellement de contrat ne donne pas lieu à attribution d'un complément d'effets de sac.

2.2. Imputation des délivrances.

À la délivrance initiale, la valeur des effets entrant dans la composition de la collection de base du sac ou du trousseau est imputée en débit au compte individuel d'habillement du personnel. Le solde de ce compte (créditeur ou débiteur) est calculé en fin d'année par différence entre le total de la valeur des délivrances et le montant annuel de la prime d'habillement acquise.

Lorsque le bilan annuel du compte individuel d'habillement fait apparaître un solde créditeur, le montant de celui-ci est versé au titulaire du compte. En cas de solde débiteur, ce montant est reporté au titre de l'année suivante.

La valeur des délivrances d'effets obtenus à titre de renouvellement est, selon le choix du personnel, soit imputée au compte individuel d'habillement, soit réglée par paiement direct auprès du service d'approvisionnement.

Le personnel engagé contrat court marine ne peut obtenir de délivrance complémentaire d'effets du sac que contre paiement direct lorsque son compte individuel d'habillement présente un solde débiteur ou lorsque la valeur de cette délivrance complémentaire conduirait à rendre débiteur son compte individuel d'habillement après prise en compte de la prime d'habillement restant à percevoir jusqu'à expiration du contrat.

2.3. Cas particuliers.

En dehors de l'échéance normale de fin d'année, le solde du compte individuel d'habillement est arrêté systématiquement :

Pour le personnel engagé :

  • à la date d'expiration normale du lien si celui-ci n'est pas renouvelé ;

  • en cas de résiliation anticipée du lien ;

  • en cas de réforme définitive ;

  • en cas de service détaché (personnel non rémunéré marine).

Pour le personnel de carrière :

  • à la date d'admission en position de retraite ou de radiation des cadres ;

  • en cas de réforme définitive ;

  • en cas de service détaché (personnel non rémunéré marine).

Le solde créditeur du compte individuel d'habillement est régularisé à l'occasion du paiement de la solde du dernier mois d'activité du personnel concerné.

Le solde débiteur donne lieu à constatation d'une situation de dette d'habillement. La procédure de régularisation est décrite au point 2.4.

En cas de réforme temporaire ou de place-ment du personnel dans une position autre que l'activité et le service détaché, le fonctionnement du compte d'habillement est suspendu jusqu'à la reprise du service, la réintégration dans une position d'activité ou le placement dans une des positions énumérées ci-dessus.

2.4. Mise à la charge de l'état.

Le reliquat du solde débiteur d'un compte individuel d'habillement reste à la charge de l'État en cas de :

  • réforme définitive ;

  • dénonciation de plein droit d'un contrat à l'initiative de l'intéressé pendant la période probatoire.

Dans tous les autres cas, toute demande visant à la mise à la charge de l'État du reliquat d'un solde négatif d'un compte individuel d'habillement est adressée pour décision au service de la solde de rattachement de la formation du demandeur.

3. Entrée en vigueur.

L' instruction 437 /DN/M/CMA/3 du 10 novembre 1971 et la circulaire 179 /DEF/CMA/3 du 11 juillet 1988 seront abrogées le 1er septembre 2002, date d'entrée en vigueur de la présente instruction.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-directeur logistique à la direction centrale du commissariat de la marine,

Pierre LAROCHE.

Annexes

ANNEXE I. Composition et délivrance du sac du personnel masculin militaire du rang engagé initial de longue durée.

(Remplacée : 3e mod.).

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Nombre.

Délivrance.

Incorporation.

Ultérieure.

 

Collection de base.

    

5340 14 264 8281

Cadenas à clé.

NB

1

1

 

5340 14 380 9969

Sangle textile blanche avec ferret.

NB

1

 

1 (a)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

1

 

8315 14 254 6800

Col amovible réversible.

NB

3

2

1

8315 14 256 4522

Ruban légendé marine nationale.

NB

2

2

 

8315 14 327 4629

Ruban légendé de la formation d'affectation.

NB

2

 

2

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

2

2

 

8405 14 288 5716

Vareuse bleue.

NB

2

2

 

8405 14 288 5742

Tricot rayé.

NB

3

2

1

8405 14 288 5743

Jersey.

NB

1

1

 

8405 14 298 5675

Caban.

NB

1

1

 

8405 14 315 1492

Short blanc.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 344 0883

Pantalon blanc à pont.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 344 5419

Combinaison de travail.

NB

1

1

 

8405 14 346 0362

Chemisette blanche.

NB

2

2

 

8405 14 346 0363

Vareuse blanche.

NB

2

 

1 (a)

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1

1

 

8405 14 416 5852

Pantalon bleu à pont.

NB

2

2

 

8405 14 420 3440

Bonnet de marin.

NB

2

2

 

8405 14 420 4038

Coiffe blanche pour bonnet de marin.

NB

1

1

 

8405 14 421 6548

Chemise de service courant.

NB

3

3

 

8405 14 421 6626

Short de service courant.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant.

NB

3

3

 

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

1

 

8415 14 311 9745

Culotte de bain bleu foncé.

NB

1

1

 

8415 14 316 9661

Culotte de sport coton blanc.

NB

1

1

 

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement de sport.

NB

1

1

 

8415 14 480 4618

Veste de survêtement de sport.

NB

1

1

 

8420 14 424 5753

Tricot bleu de service courant.

NB

3

3

 

8430 14 303 0561

Chaussure basse noire.

PR

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale en cuir.

PR

1

 

1 (a)

8430 14 463 0905

Chaussure de sécurité toutes saisons.

PR

1

1

 

8440 14 273 9667

Cravate de marin.

NB

1

1

 

8440 14 289 1403

Bas blanc.

PR

2

 

2 (a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire.

PR

3

3

 

8455 14 273 9478

Plaque d'identité avec chaînette.

NB

1

1

 

8455 14 292 1692

Manchon matelot.

PR

1

1

 

8455 14 388 6857

Insigne auto-agrippant matelot.

NB

1

1

 

8460 14 515 7790

Sac de transport.

NB

1

1 (b)

 
 

Effets facultatifs.

    

8405 14 264 3380

Bonnet de mer laine.

NB

1

  

8415 14 331 5666

Gant simili cuir noir.

PR

1

  

(a) Effet délivré par l'unité de provenance lors de la première affectation où son port est susceptible d'être prescrit.

(b) Effet délivré après épuisement du stock de sacs de marin et de valises.

 

ANNEXE II. Composition et délivrance du sac du personnel masculin militaire du rang engagé contrat court marine.

(Remplacée : 3e mod.).

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Nombre.

Délivrance.

Incorporation.

Ultérieure.

 

Collection de base.

    

5340 14 264 8281

Cadenas à clé.

NB

1

1

 

5340 14 380 9969

Sangle textile blanche avec ferret.

NB

1

 

1 (a)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

1

 

8315 14 254 6800

Col amovible réversible.

NB

2

2 (c)

 

8315 14 256 4522

Ruban légendé marine nationale.

NB

2

2 (c)

 

8315 14 327 4629

Ruban légendé de la formation d'affectation.

NB

2

 

2

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

2

1

1 (a)

8405 14 288 5716

Vareuse bleue.

NB

2

2 (c)

 

8405 14 288 5742

Tricot rayé.

NB

3

2 (c)

1

8405 14 288 5743

Jersey.

NB

1

1

 

8405 14 298 5675

Caban.

NB

1

1

 

8405 14 315 1492

Short blanc.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 344 0883

Pantalon blanc à pont.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 344 5419

Combinaison de travail.

NB

1

1

 

8405 14 346 0362

Chemisette blanche.

NB

2

2 (c)

 

8405 14 346 0363

Vareuse blanche.

NB

1

 

1 (a)

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1

1 (d)

 

8405 14 416 5852

Pantalon bleu à pont.

NB

2

2 (c)

 

8405 14 420 3440

Bonnet de marin.

NB

1

1

 

8405 14 420 4038

Coiffe blanche pour bonnet de marin.

NB

1

1

 

8405 14 421 6548

Chemise de service courant.

NB

2

2 (d)

 

8405 14 421 6626

Short de service courant.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant.

NB

2

2 (d)

 

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

1 (d)

 

8415 14 311 9745

Culotte de bain bleu foncé.

NB

1

1

 

8415 14 316 9661

Culotte de sport coton blanc.

NB

1

1

 

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement de sport.

NB

1

1

 

8415 14 480 4618

Veste de survêtement de sport.

NB

1

1

 

8420 14 424 5753

Tricot bleu de service courant.

NB

2

2

 

8430 14 303 0561

Chaussure basse noire.

NB

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale en cuir.

NB

1

 

1 (a)

8430 14 463 0905

Chaussure de sécurité toutes saisons.

PR

1

1

 

8440 14 273 9667

Cravate de marin.

NB

1

1

 

8440 14 289 1403

Bas blanc.

PR

2

 

2 (a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire.

PR

3

3

 

8455 14 273 9478

Plaque d'identité avec chaînette.

NB

1

1

 

8455 14 292 1692

Manchon matelot.

PR

1

1

 

8460 14 515 7790

Sac de transport.

NB

1

1 (b)

 

8455 14 388 6857

Insigne auto-agrippant matelot.

NB

1

1 (d)

 
 

Effets facultatifs.

    

8405 14 264 3380

Bonnet de mer laine.

NB

1

  

8415 14 331 5666

Gant simili cuir noir.

PR

1

  
 

Effets spécifiques à la spécialité protection défense.

Effets délivrés à titre gratuit au personnel engagé contrat court marine de spécialité PRODE (protection défense) en formation, instruction ou affectation dans une formation relevant de l'amiral commandant les fusiliers marins et les commandos (ALFUSCO). Leur renouvellement est à titre onéreux sauf pour les effets marqués (*) dont le remplacement après usure est obtenu à titre gratuit par échange dans la formation d'affectation

5340 14 515 4718

Sangle bariolée TE avec ferret.

NB

 

1

 

8315 14 446 0493

Boucle noire.

NB

 

1

 

8405 14 322 0196

Chemise de combat.

NB

 

2

 

8405 14 352 6273

Béret bleu (*).

NB

 

1

 

8405 14 411 7420

Jersey vert pattes d'épaules OTAN (*).

NB

 

1

 

8405 14 483 2405

Chemisette bariolée TE (*).

NB

 

2

 

8405 14 483 4017

Culotte courte OM bariolée TE (*).

NB

  

1 (e)

8430 14 397 8528

Chaussure de brousse (*).

PR

 

1

 

8420 14 287 8308

Sous-vêtement JL.

NB

 

1

 

8420 14 293 2500

Sous-vêtement ML.

NB

 

1

 

8430 14 289 3137

Brodequin noir (*).

PR

 

1

 

8440 14 301 9123

Mi-bas en laine et polyamide kaki vert.

PR

 

2

 

8455 14 429 5764

Insigne métallique pour béret fusilier marin.

NB

 

1

 

(a) Effet délivré par l'unité de provenance lors de la première affectation où son port est susceptible d'être prescrit.

(b) Effet délivré après épuisement du stock de sacs de marin et de valises.

(c) Effet délivré en un (1) seul exemplaire pour EICD de spécialité protection défense.

(d) Effet non délivré pour EICD de spécialité protection défense.

(e) Effet délivré lors de la première affectation où son port est susceptible d'être prescrit.

 

ANNEXE III. Composition du trousseau du personnel masculin officier marinier.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Composition.

Quantité.

Observations.

 

Collection de base.

   

5340 14 264 8281

Cadenas à clé.

NB

1

 

5340 14 380 9969

Sangle textile blanche avec ferret.

NB

1

 

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

 

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

2

 

8405 14 289 1362

Manteau d'uniforme galonné.

NB

1

 

8405 14 289 1364

Veston blanc.

NB

2

 

8405 14 315 1492

Short blanc.

NB

2

 

8405 14 333 5839

Pantalon blanc.

NB

2

 

8405 14 333 5841

Pantalon bleu.

NB

2

 

8405 14 344 5419

Combinaison de travail.

NB

1

 

8405 14 350 8978

Chemisette blanche avec poches.

NB

2

 

8405 14 359 9205

Coiffe blanche pour casquette.

NB

1

 

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1

 

8405 14 414 7198

Casquette avec coiffe blanche.

NB

2

 

8405 14 421 6548

Chemise de service courant.

NB

3

 

8405 14 421 6626

Short de service courant.

NB

2

 

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant.

NB

3

 

8405 14 483 8914

Chemise blanche avec poches.

NB

3

 

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

 

8405 14 522 9205

Veston bleu galonné.

NB

2

 

8415 14 311 9745

Culotte de bain bleu foncé.

NB

1

 

8415 14 316 9661

Culotte de sport coton blanc.

NB

1

 

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement de sport.

NB

1

 

8415 14 480 4618

Veste de survêtement de sport.

NB

1

 

8420 14 424 5753

Tricot bleu de service courant.

NB

3

 

8430 14 303 0561

Chaussure basse noire.

PR

1

 

8430 14 340 8403

Soulier blanc cuir.

PR

1

 

8430 14 463 0905

Chaussure de sécurité toutes saisons.

PR

1

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

2

 

8440 14 289 1403

Bas blanc.

PR

2

 

8440 14 289 3068

Mi-chaussette noire.

PR

3

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussette blanche.

PR

2

 

8440 14 293 1258

Gant cuir noir.

PR

1

 

8440 14 471 1685

Gant blanc.

PR

1

 

8455 14 254 6701

Patte d'épaule galonnée.

PR

1

 

8455 14 256 5079

Dragonne noire.

NB

1

(a).

8455 14 256 5120

Manchon demi-souple galonné.

PR

1

 

8455 14 273 9478

Plaque d'identité avec chaînette.

NB

1

 

8455 14 349 6623

Ecusson à boutons-pression officier marinier.

NB

1

 

8455 14 359 9194

Bandeau galonné pour casquette.

NB

2

 

8455 14 408 9915

Insigne de grade auto-grippant.

NB

1

 

8465 14 256 6164

Sabre.

NB

1

(a).

8465 14 276 1015

Bélière grande soie noire.

NB

1

(a).

8465 14 276 1016

Bélière petite soie noire.

NB

1

(a).

 

Effets facultatifs.

   

8405 14 264 3380

Bonnet de mer laine.

NB

1

 

8405 14 328 5499

Gabardine bleu marine.

NB

1

(b).

8405 14 522 0602

Veste trois-quarts d'intempéries.

NB

1

(c).

(a) Effet délivré au personnel major, maître principal ou premier maître seulement.

(b) Effet délivré jusqu'à épuisement des stocks.

(c) Effet délivré après épuisement des stocks de gabardine bleu marine.

 

ANNEXE IV. Composition du trousseau délivré aux élèves masculins de l'école de Maistrance.

(Modifiée : 1er mod.)

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Nombre.

Délivrance.

Incorporation.

Ultérieure.

 

Collection de base.

    

5340 14 264 8281

Cadenas à clé.

NB

1

1

 

5340 14 380 9969

Sangle textile blanche avec ferret.

NB

1

 

1 (a)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

1

 

8315 14 359 9194

Bandeau de casquette noir côtelé vertical.

NB

2

2

 

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

2

2

 

8405 14 289 1364

Veston blanc.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 315 1492

Short blanc.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 333 5839

Pantalon blanc.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 333 5841

Pantalon bleu.

NB

2

2

 

8405 14 344 5419

Combinaison de travail.

NB

1

1

 

8405 14 350 8978

Chemise blanche avec poches.

NB

3

3

 

8405 14 359 9205

Coiffe blanche pour casquette.

NB

1

1

 

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1

1

 

8405 14 414 7198

Casquette avec coiffe blanche.

NB

2

2

 

8405 14 421 6548

Chemise de service courant.

NB

3

3

 

8405 14 421 6626

Short de service courant.

NB

2

 

2 (a)

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant.

NB

3

3

 

8405 14 432 1994

Manteau d'uniforme maistrance.

NB

1

1

 

8405 14 432 2089

Veston bleu maistrance.

NB

2

2

 

8405 14 483 8914

Chemise blanche avec poches.

NB

3

3

 

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

1

 

8415 14 311 9745

Culotte de bain bleu foncé.

NB

1

1

 

8415 14 316 9661

Culotte de sport coton blanc.

NB

1

1

 

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement de sport.

NB

1

1

 

8415 14 480 4618

Veste de survêtement de sport.

NB

1

1

 

8420 14 424 5753

Tricot bleu de service courant.

NB

3

3

 

8430 14 303 0561

Chaussure basse noire.

PR

1

1

 

8430 14 326 1760

Sandale en cuir.

PR

1

 

1 (a)

8430 14 340 8403

Soulier blanc cuir.

PR

1

 

1 (a)

8430 14 463 0905

Chaussure de sécurité toutes saisons.

PR

1

1

 

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

2

2

 

8440 14 289 1403

Bas blanc.

PR

2

 

2 (a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette noire.

PR

3

3

 

8440 14 289 3071

Mi-chaussette blanche.

PR

2

 

2 (a)

8440 14 293 1258

Gant cuir noir.

PR

1

1

 

8440 14 471 1685

Gant blanc.

PR

1

 

1 (a)

8455 14 273 9478

Plaque d'identité avec chaînette.

NB

1

1

 

8455 14 349 6623

Écusson à boutons-pression officier marinier.

NB

2

2

 

8455 14 388 6851

Insigne de grade auto-agrippant.

NB

1

1

 

8455 14 449 4571

Manchon demi-souple second maître maistrance.

PR

1

1

 

8455 14 449 4572

Patte d'épaule second maître maistrance.

PR

1

1

 

8460 14 515 7790

Sac de transport.

NB

1

1 (e)

 

HN

Porte-documents.

NB

1

1 (d)

 
 

Effets facultatifs.

    

8405 14 264 3380

Bonnet de mer laine.

 

1

  

8405 14 328 5499

Gabardine bleu marine.

 

1

1 (b)

 

8405 14 522 0602

Veste trois-quart d'intempéries.

 

1 (c)

  
 

Effets spécifiques.

Les effets spécifiques à certaines spécialités sont délivrés en sus du trousseau au personnel des spécialités concernées selon les dispositions fixées en annexe V de la présente instruction. Ces délivrances interviennent soit durant la formation de spécialité, soit à la première affectation après l'acquisition du brevet de spécialité correspondant.

    

(a) Effet délivré à la fin de la scolarité.

(b) Effet délivré à titre gratuit jusqu'à épuisement des stocks.

(c) Effet disponible après épuisement

(d) Effet délivré à titre gratuit.

(e) Effet délivré après épuisement du stock de sacs de marin et de valises.

 

ANNEXE V. Effets spécifiques délivrés au personnel masculin non officier engagé initial de longue durée ou de moyenne durée ou de carrière.

(Remplacée : 1er et 2e mod.)

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Composition.

Quantité.

Observations.

Personnel de spécialité fusilier marin ou commando.

Effets délivrés à titre gratuit au personnel en formation de spécialité fusilier marin lors de la formation initiale. Leur renouvellement est assuré à titre onéreux.

5340 14 515 4718

Sangle bariolée TE avec ferret.

NB

1

 

8315 14 446 0493

Boucle noire.

NB

1

 

8405 14 285 4388

Béret vert.

NB

1

(a).

8405 14 322 0196

Chemise de combat.

NB

2

 

8405 14 352 6273

Béret bleu.

NB

1

 

8455 14 429 5764

Insigne métallique pour béret fusilier marin.

NB

1

 

8405 14 411 7420

Jersey vert pattes d'épaules OTAN.

NB

1

 

8405 14 483 2405

Chemisette bariolée TE.

NB

2

 

8405 14 483 4017

Culotte courte OM bariolée TE.

NB

1

 

8415 14 481 4455

Chaussure de brousse.

PR

1

 

8420 14 287 8308

Sous-vêtement JL.

NB

2

 

8420 14 293 2500

Sous-vêtement ML.

NB

2

 

8430 14 289 3137

Brodequin noir.

PR

2

 

8440 14 301 9123

Mi-bas en laine et polyamide kaki vert.

PR

4

 

Personnel de spécialité cuisinier.

Effet délivré à titre gratuit au personnel en formation et au personnel de cette spécialité occupant un emploi correspondant dans sa formation d'affectation dont le remplacement après usure est obtenu, à titre gratuit onéreux, auprès des salons d'habillement.

8415 14 433 1973

Pantalon de cuisinier.

NB

2

 

Personnel de spécialité manoeuvrier, mécanicien naval, mécanicien d'armes, électromécanicien de sécurité, mécanicien d'aéronautique, spécialiste atelier naval, électrotechnicien, électronicien d'armes, électronicien d'aéronautique, électromécanicien d'aéronautique.

Effets délivrés à titre gratuit au personnel des spécialités concernées et dont le renouvellement est à titre onéreux.

8405 14 322 0196

Chemise de combat.

NB

1

(b).

8405 13 344 5419

Combinaison de travail.

NB

1

 

(a) Effet délivré avec le badge commando lors de la réussite à la formation commando.

(b) Effet délivré uniquement au personnel de spécialité électromécanicien de sécurité en remplacement d'une chemise de service courant.