Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division opérations-logistique ; bureau soutien bâtiments et formations à terre

CIRCULAIRE N° 463/DEF/EMM/OPL/STN relative au tableau d'allocation particulier en véhicules tactiques à roues des fusiliers marins et des commandos marine.

Abrogé le 10 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 0-8712-2013/DEF/EMM/LOGGEN relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d'allocation en véhicules. Du 04 août 1999
NOR D E F B 9 9 5 1 2 1 4 S

Précédent modificatif : Décision N° 455/DEF/EMM/OPL/STN du 06 septembre 2002 modifiant la décision n° 463/DEF/EMM/OPL/STN du 4 août 1999 (BOC, 2000, p. 4464) relative au tableau d'allocation particulier en véhicules tactiques à roues des fusiliers marins et des commandos marine. , Décision N° 398/DEF/EMM/OPL/STN du 13 août 2003 modifiant la décision n o 463/DEF/EMM/OPL/STN du 4 août 1999 (BOC, 2000, p. 4464) relative au tableau d'allocation particulier en véhicules tactiques à roues des fusiliers marins et des commandos.

Référence(s) : Instruction N° 266/DEF/EMM/OPL/STN du 19 avril 1999 portant organisation générale du parc automobile de la marine.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 470-1.1.

Référence de publication : BOC, 2000, p. 4464.

Préambule.

La présente circulaire a pour objet de définir le tableau d'allocation particulier en véhicules tactiques à roues des formations de fusiliers marins et de commandos marine.

Les matériels qui y sont inscrits sont classés dans la catégorie des véhicules d'usage opérationnel, telle que définie dans l'instruction citée en référence. Ils n'apparaissent pas, de fait, dans les tableaux d'allocation en véhicules des autorités maritimes locales.

1. Composition du tableau d'allocation en véhicules.

Le tableau d'allocation particulier en véhicules tactiques à roues est composé :

de la définition des véhicules en service dans les formations de fusiliers marins et de commandos marine, développée en annexe I ;
de la dotation en véhicules des différentes formations de fusiliers marins et de commandos marine, détaillée en annexe II.

2. Affectation des véhicules.

2.1.

En métropole, les véhicules sont affectés :

à la base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO) ;
au commando Hubert ;
à chacun des groupements et compagnies de fusiliers marins.

Le commandant des fusiliers marins et des commandos (ALFUSCO) peut, si nécessaire, ordonner des changements d'affectation des véhicules entre ces formations, par type de véhicule défini en annexe I, afin notamment d'assurer l'homogénéité de l'emploi des matériels.

Il en rend compte à l'état-major de la marine (division « opérations-logistique »).

2.2.

Outre-mer et à l'étranger, les véhicules sont affectés :

à chaque détachement de fusiliers marins ;
au commando stationné en République de Djibouti.

3. Renouvellement des véhicules.

La réforme des véhicules tactiques à roues est prononcée selon état pour les matériels particuliers. Les critères de réforme des véhicules d'usage général, qui sont définis dans une circulaire particulière de l'état-major de la marine (division « opérations-logistique »), sont appliqués aux véhicules tactiques à roues issus de la gamme commerciale correspondants.

Le programme de renouvellement des véhicules tactiques à roues est établi par ALFUSCO, sur propositions des commandants des formations de fusiliers marins et des commandos marine. Il est adressé à l'état-major de la marine (division « opérations-logistique »), avant le 1er novembre de chaque année pour l'année suivante.

Les besoins de renouvellement sont classés par ordre de priorité. Ils sont satisfaits en fonction des crédits budgétaires disponibles. Les dépenses correspondantes sont supportées par le chapitre 55.11, article 42, au titre de l'opération budgétaire d'investissement n^o 2.0169.3.

4. Maintenance des véhicules.

4.1. En métropole.

La maintenance des véhicules tactiques à roues est organisée, en métropole, par les commandants maritimes territoriaux. Ces autorités définissent les modalités de la maintenance, en recherchant les options les mieux adaptées aux conditions d'emploi et aux zones de stationnement des véhicules.

Les dépenses de maintenance des véhicules tactiques à roues sont supportées par le chapitre 34.05, article 11. Elles sont suivies par les centres d'automobiles de rattachement, qui sont désignés en annexe III.

4.2. Outre-mer et à l'étranger.

La maintenance des véhicules tactiques à roues outre-mer et à l'étranger est réalisée par les organismes interarmées chargés de l'entretien des véhicules des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine :

Le contre-amiral, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations-logistique »,

Benoît LE MASNE DE CHERMONT.

Annexes

ANNEXE I. Définition des véhicules tactiques à roues des formations de fusiliers marins et de commandos marine.

Contenu

(Remplacée : décision du 06/09/2002).

Contenu

Les spécifications techniques des véhicules tactiques à roues sont établies par ALFUSCO, sauf pour les matériels communs avec l'armée de terre et les véhicules routiers correspondants aux véhicules d'usage général.

Véhicules pour la projection.

VLTT

Véhicule léger tout terrain.

Destiné aux opérations de projection des commandos.

Matériel commun avec l'armée de terre.

VLTT-PU

Véhicule léger tout terrain version « pick-up ».

Destiné au commando stationné en République de Djibouti.

VLRA

Véhicule de liaison de reconnaissance et d'appui.

Destiné aux opérations de projection des commandos.

Matériel commun avec l'armée de terre.

Véhicules de patrouille.

VPINV: Véhicule de patrouille et d'investigation.
VPINT: Véhicule de patrouille et d'intervention.

Véhicules pour mobilité.

VRL 7: Véhicule routier de liaison 7 places.
VRU B: Véhicule routier utilitaire carrosserie break.
VLTC: Véhicule logistique tout chemin. Camion plateau ridelles bâché.

Véhicules spéciaux.

VR-SAN

Véhicule routier sanitaire.

Equipement selon spécifications particulières des véhicules sanitaires.

VTC-SAN

Véhicule tout chemin sanitaire.

Equipement selon spécifications particulières des véhicules sanitaires.

VTC-DEP

Véhicule tout chemin de dépannage.

VTARDS

Véhicule transport (équipe cynophile) d'aide à la recherche et détection de produits stupéfiants.

VTDEX

Véhicule transport (équipe cynophile) de détection produits explosifs.

Remorques.

REM-VTC: Remorque pour véhicule tout chemin.
REM-PRB: Remorque plateau ridelles bâché.
REM-EMB: Remorque pour embarcation pneumatique.
REM-CITE: Remorque citerne à eau.
REM-CITC: Remorque citerne à combustible.

ANNEXE II. Dotation en véhicules tactiques à roues des formations de fusiliers marins et de commandos marine.

ANNEXE III. Centres d'automobiles de rattachement des véhicules tactiques à roues en métropoles.

(Remplacée par : décision du 06/09/2003).

Formations.	Centre d'automobiles de rattachement.
Base des fusiliers marins et des commandos.	SAE Brest.
Commando Hubert .	SAE Toulon.
Groupement de fusiliers marins de Brest.	SAE Brest.
Groupement de fusiliers marins de Toulon.	SAE Toulon.
Compagnie de fusiliers marins de Cherbourg.	SAE Cherbourg.
Compagnie de fusiliers marins de Lann-Bihoué.	SAE Brest.
Compagnie de fusiliers marins de Nîmes-Garons.	SAE Toulon.
Compagnie de fusiliers marins de France-Sud .	SAE Toulon.
Compagnie de fusiliers marins de Rosnay .	SAE Brest.
Compagnie de fusiliers marins de l'Ile Longue.	SAE Brest.
Compagnie de fusiliers marins de Houilles.	GAMAP.
GAMAP : groupe automobile de la marine à Paris. SAE Toulon : service auto-engin de Toulon. SAE Cherbourg : service auto-engin de Cherbourg. SAE Brest : service auto-engin de Brest.