1. Généralités.

L'évolution des techniques médicales et l'expérience acquise dans les centres d'expertise médicale du personnel navigant durant ces dernières années ont fait apparaître l'importance particulière des examens psychologiques et psychiatriques non seulement du personnel navigant et des élèves des écoles de l'armée de l'air mais également des personnels non navigants.

Le diagnostic, la thérapeutique, la réorientation éventuelle de sujets inadaptés ne peuvent être assurés par les méthodes de psychologie clinique et de la psycho-pathologie que dans des centres médicaux spécialisés.

Dans le cadre de l'armée de l'air, les résultats déjà obtenus dans le service de psychologie clinique du centre principal d'expertise médicale du personnel navigant de Paris, conduisent à individualiser et développer les moyens d'action de ce service.

A cet effet est créé le service médical de psychologie clinique de l'armée de l'air qui comprendra :

• 1. Le centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air (CMPCAA) dont le siège est à Paris, à compter du 1er décembre 1963.

• 2. Une antenne régionale de psychologie clinique (ARPC) au siège de chaque région à l'exception de la deuxième, antennes qui seront mises sur pied au fur et à mesure des possibilités. Celle de la 4e région aérienne est créée au 1er janvier 1964 ⁽¹⁾

2. Modalités d'exécution.

Le général commandant la 2e région aérienne, le général commandant la 4e région aérienne feront procéder, chacun en ce qui le concerne, aux opérations de création détaillées en annexe.

3. Mission.

3.1. Du centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air.

3.1.1.

Le centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air effectue, à la demande du directeur du centre principal d'expertise médicale du personnel navigant de Paris (CPEMPN n^o 837) :

• les examens psychologiques et neuro-psychiatriques spécialisés prévus à l'article 22, paragraphe 6 de l'IM n^o 2000/2/DCSSA/EMAA/MED du 21 février 1956 (édition 1961) sur l'aptitude physique aux emplois du personnel navigant de l'armée de l'air ⁽²⁾ ;

• les contre-expertises et surexpertises prévues à l'article 37 de l'IM n^o 2001/2/DCSSA/EMAA/MED du 21 février 1956 (édition 1961) sur l'organisation et le fonctionnement des divers organismes chargés des expertises et des examens médicaux du personnel navigant et par la CM n^o 2975/2/A/DCSSA du 10 octobre 1961 relative à la procédure à mettre en œuvre à l'occasion de ces contre-expertises et surexpertises ⁽³⁾.

3.1.2.

Il effectue, au profit des personnels de l'armée de l'air stationnés sur le territoire de la 2e RA qui lui sont adressés par les médecins chefs des bases aériennes et du service de médecine aéronautique de l'hôpital militaire d'instruction Dominique-Larrey de Versailles, et pour les personnels stationnés sur le territoire des autres régions aériennes, qui lui sont adressés par les médecins psychologues régionaux, les consultations, bilans médico-psychologiques et traitement des cas cliniques d'inadaptation. Lorsque les conclusions de l'examen d'un membre du personnel navigant peuvent entraîner une modification de l'aptitude du sujet, ce dernier est adressé au directeur ou médecin chef du centre d'expertise médicale dont il relève, seul qualifié pour prendre ou proposer cette modification.

3.1.3.

Dans le cadre de l'organisation du centre d'enseignement et de recherches de médecine aéronautique (CERMA) telle qu'elle est définie par l'IM n^o 3141/3/DCSSA/EMAA/I/O du 18 mars 1963, il participe dans le domaine de la psychologie et de la psychopathologie appliquées à l'aéronautique ⁽⁴⁾ :

• à l'enseignement donné par l'école d'application ;

• aux recherches effectuées par le centre de recherches.

3.1.4.

A la demande de la direction centrale du service de santé il effectue des enquêtes et études sur les problèmes de sa compétence posés par l'état-major de l'armée de l'air, la direction du personnel de l'armée de l'air, les grands commandements aériens, en particulier le commandement des écoles de l'armée de l'air.

3.2. Des antennes régionales de psychologie clinique (1) :

Les antennes effectuent, à la demande du médecin chef du centre d'expertise médicale du personnel navigant de la région aérienne intéressée, les examens psychologiques et neuro-psychiatriques spécialisés prévus à l'article 22, paragraphe 6, de l'IM n^o 2000/2/DCSSA/EMAA/MED du 21 février 1956 (édition 1961).

Elles effectuent au profit des personnels de l'armée de l'air stationnés sur le territoire de la région aérienne qui lui sont adressés par les médecins chefs des bases, les consultations, bilans médico-psychologiques et traitements des cas cliniques d'inadaptation.

A la demande du général, commandant la région aérienne (direction du service de santé) elles effectuent des enquêtes ou études sur les problèmes de leur compétence, au profit des formations régionales, après avoir pris le cas échéant, l'avis technique du médecin chef du centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air qui, de toutes façons est tenu au courant du déroulement et des conclusions de ces enquêtes ou études.

A la demande du médecin chef du centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air, après accord du directeur régional du service de santé et éventuellement du médecin conseiller technique du général commandant un groupement d'unités aériennes spécialisées, elles peuvent être appelées à participer à des enquêtes ou des études sur des problèmes psycho-pathologiques.

4. Subordination.

4.1. Le centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air

est dirigé par un médecin colonel ou lieutenant-colonel professeur ou agrégé du service de santé des armées qui a le titre de médecin chef du centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air.

Il relève :

• hiérarchiquement du général, commandant la 2e région aérienne (direction du service de santé) ;

• techniquement de la direction centrale du service de santé des armées.

Il est habilité à effectuer des liaisons auprès des organismes spécialisés militaires et civils correspondants.

4.2. L'antenne régionale de psychologie clinique

est dirigée par un médecin commandant, spécialiste de psychologie et d'hygiène mentale du service de santé des armées qui a le titre de médecin chef de l'antenne psychologie clinique (1).

Elle relève :

• hiérarchiquement du général commandant la région aérienne (direction du service de santé) ;

• techniquement du médecin chef du centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air.

Le médecin chef de l'antenne de psychologie clinique est habilité à effectuer des liaisons auprès des organismes régionaux spécialisés militaires et civils correspondants.

5. Personnels.

Les personnels nécessaires à la création du centre médical de psychologie clinique de l'armée de l'air seront prélevés sur le personnel du CPEMPN n^o 837 de Paris.

Les personnels nécessaires à la création de l'antenne régionale de psychologie clinique de la 4e région aérienne seront prélevés sur le personnel d'unités stationnées à Dijon, (CT 00. 102 et GMG 30.002).

6. Matériels.

La mise en place des matériels techniques et des crédits de fonctionnement sera assurée par les soins de la direction centrale du service de santé des armées.

Celle des matériels « commissariat » sera effectuée par les directions et services intéressés.

7. Administration.

Les opérations administratives prévues par cette instruction seront menées conformément aux prescriptions de l'IG n^o 1160/DCCA/SD/3/2 du 24 juillet 1957 (édition 1960, BO/A, p. 473) ⁽⁵⁾.