LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 31 janvier 2005 (BOC, p. 815) portant organisation de la direction des plans, du budget et de la gestion,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Le directeur des plans, du budget et de la gestion peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2.

 

La sous-direction de la programmation et du budget comprend :

• 1. Le bureau de la programmation ;

• 2.  Le bureau du budget ;

• 3.  Le bureau de la coordination et des synthèses ;

• 4. Le bureau des programmes terrestres ;

• 5.  Le bureau des programmes navals ;

• 6.  Le bureau des programmes aéronautiques ;

• 7.  Le bureau des programmes interarmées.

Art. 3.

 

La sous-direction du contrôle de gestion comprend :

• 1. Le bureau du pilotage et de l'orientation ;

• 2. Le bureau des méthodes de contrôle de gestion ;

• 3. Le bureau du contrôle de gestion des organismes fonctionnels ;

• 4. Le bureau de la comptabilité et de l'analyse des coûts ;

• 5. Le bureau des audits et des synthèses.

Art. 4.

 

La sous-direction de l'administration générale comprend :

• 1. Le bureau de l'organisation et des questions juridiques ;

• 2. Le bureau du soutien et de la mutualisation des moyens ;

• 3.  Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;

• 4.  Le bureau de la protection de l'environnement ;

• 5. Le bureau des ressources humaines et de la qualité.

Art. 5.

 

La direction des plans, du budget et de la gestion a autorité sur un organisme extérieur dont les missions et l'organisation sont fixées par une instruction : l'établissement central de soutien.

Art. 6.

 

L' arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la gestion et de l'organisation est abrogé.

Art. 7.

 

Le directeur des plans, du budget et de la gestion est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.