LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 31 janvier 2005 (BOC, p. 816) portant organisation du service de la maintenance aéronautique,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2.

 

La sous-direction des affaires industrielles, du contrôle de gestion et de la qualité comprend :

• 1. Le bureau de la planification ;

• 2. Le bureau de la qualité ;

• 3.  Le bureau du contrôle de gestion ;

• 4.  Le bureau des systèmes d'information et de communication.

Art. 3.

 

La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :

• 1. Le bureau de la stratégie et des affaires budgétaires ;

• 2. Le bureau des affaires internationales et de la diversification.

Art. 4.

 

La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :

• 1. Le bureau des ressources humaines ;

• 2. Le bureau des finances et de la comptabilité ;

• 3.  Le bureau des affaires juridiques et sociales.

Art. 5.

 

Le service de la maintenance aéronautique a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

• 1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;

• 2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;

• 3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Art. 6.

 

L' arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique est abrogé.

Art. 7.

 

Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.