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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.

Abrogé le 07 mai 2007 par : ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre. Du 30 mars 2000
NOR D E F D 0 0 0 1 3 7 0 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 15 décembre 2000 (BOC, 2001, p.18) NOR DEFD0002357A. , Arrêté du 02 septembre 2004 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1772) portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 juillet 1992 (BOC, p. 2746).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.2.1., 111.3.1.1.

Référence de publication : JO du 2 avril, p. 5107 ; BOC, p. 1772.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1770) portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,

ARRETE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :

  • 1. De la cellule pilotage ;

  • 2. De la cellule d'études et de prospective ;

  • 3. De la délégation aux réserves de l'armée de terre.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé,le sous-chef études-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  • 1. Le bureau conception de systèmes de forces ;

  • 2. Le bureau planification-finances ;

  • 3. Le bureau systèmes d'armes.

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé,le sous-chef opération-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  • 1. Le bureau préparation opérationnelle ;

  • 2. Le bureau logistique ;

  • 3. Le bureau relations internationales ;

  • 4. Le centre opérationnel de l'armée de terre.

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé,le sous-chef organisation-ressources humaines de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  • 1. Le bureau organisation-effectifs ;

  • 2. Le bureau planification des ressources humaines ;

  • 3. Le bureau condition du personnel ;

  • 4. Le bureau stationnement infrastructure ;

  • 5. Le centre de relations humaines.

Art. 5.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé,le sous-chef systèmes d'information et de communication de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :

  • 1. Le bureau systèmes d'information et de communication ;

  • 2. Le bureau organisation et systèmes d'information.

Art. 6.

 

L'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.

Art. 7.

 

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 mars 2000.

Alain RICHARD.