Le maintien en condition des systèmes d'armes complexes, dont sont dotés certains corps de troupe ou organes assimilés, exige au sein de ces derniers la présence permanente de techniciens très spécialisés qui leur sont fournis par les services responsables du soutien de ces matériels.

Ces personnels font partie du corps soutenu dont ils constituent une unité élémentaire non administrative appelée « élément de soutien intégré ».

1. Missions des éléments de soutien.

Les éléments de soutien intégrés ont pour mission fondamentale d'assurer le soutien direct des matériels spécifiques mis en œuvre par les corps intéressés.

Pour tenir compte des particularités propres aux différents types de formation, les missions, définies par les tableaux d'effectifs et de dotations, sont précisées par des instructions ministérielles.

Sauf en cas de force majeure, ces éléments de soutien ne doivent pas recevoir d'autres missions ; en particulier, leur activité technique doit être strictement limitée aux catégories de matériels et aux échelons de réparation définis par les tableaux d'effectifs et de dotations de ces établissements.

2. Organisation.

Les éléments de soutien sont constitués par des personnels officiers, sous-officiers et hommes de troupe appartenant à un ou plusieurs services, éventuellement à des armes.

Les effectifs et les matériels de dotation des éléments de soutien, ainsi que leur articulation, sont définis en fonction de leurs missions techniques propres et de la mission générale des corps auxquels ils sont intégrés.

Le détail de ces renseignements figure au TED de l'élément.

Chaque élément de soutien est commandé par un officier appartenant à un service et ayant autorité sur l'ensemble du personnel de l'élément.

3. Subordination.

3.1. Action des chefs de corps.

Les éléments de soutien sont placés à tous égards sous les ordres du chef de corps qui est, en particulier, responsable de leur fonctionnement et de l'instruction de leurs personnels ; en ce qui concerne l'instruction technique de l'élément et l'exécution des missions (maintien en condition des matériels spécifiques), le chef de corps reçoit des directives techniques des directeurs de service.

Le chef de corps fixe notamment au chef de l'élément les priorités à observer pour le soutien des différentes unités du corps ou des différents matériels en service.

Il s'assure que les personnels spécialisés, qui lui sont affectés, sont utilisés en priorité absolue à l'exécution des missions techniques qui leur incombent.

Il veille à leur perfectionnement sur les plans militaire et technique en les faisant participer à des exercices en rapport avec leur spécialisation : manœuvres, service en campagne, etc.

3.2. Action des directeurs des services. (1)

Les directeurs de service portent une attention toute particulière sur le fonctionnement technique de l'élément dans le cadre de la surveillance administrative et technique.

4. Administration des personnels.

Les personnels des éléments de soutien sont administrés par le corps d'affectation.

À leur libération du service actif, ils sont classés par le corps d'affectation dans les réserves de leur service ou arme d'appartenance, avec la ou les qualifications proposées par le chef de l'élément.

5. Inspections des éléments de soutien.

Les éléments de soutien sont inspectés périodiquement, dans les mêmes conditions que les autres unités élémentaires de la formation à laquelle ils appartiennent par les inspections techniques des services intéressés.

6. Instructions particulières.

Si nécessaire, des instructions seront diffusées sous le timbre des directions centrales des services, notamment en ce qui concerne :

• le fonctionnement de la réparation et de l'approvisionnement ;

• la mise en place et la relève des personnels pour complément de spécialisation  ;

• la gestion des matériels de dotation  ;

• l'action particulière des directeurs de services dans le cadre de leurs attributions.