Sont abrogées :

• l'instruction du 22 juillet 1933 modifiée, sur le service courant ;

• l'instruction n° 929/EMFA/G/1/L du 14 mars 1951 sur l'organisation et le fonctionnement des centres mobilisateurs ;

• l'instruction n° 10038/EMAT/4/TE du 21 octobre 1963 sur l'organisation et le fonctionnement des transports militaires par voie navigable, applicable sur le territorie métropolitain ;

• l'instruction n° 4725/EMAT/1/O du 25 novembre 1964 relative à l'organisation des éléments de soutien des services intégrés dans les corps de troupe ;

• l'instruction n° 2536/EMAT/4/PEL n° 1803/EMAT/3/OPE du 29 mars 1965 sur le fonctionnement des dépôts de munitions de garnison ;

• l'instruction n° 10487/EMAT/4/TE du 19 décembre 1966 modifiée, relative à l'organisation et au fonctionnement en temps de paix du district de transit de Paris ;

• l'instruction n° 35400/DCMAT/AU/2 du 17 octobre 1968 modifiée, relative à la gestion individuelle et statistique des ensembles équipant les engins blindés et certains véhicules automobiles ;

• l'instruction n° 5748/DEF/EMAT/SOU/TRT/1 du 18 décembre 1975 sur sur l'organisation et l'exécution des transports militaires par voie ferrée en temps de paix.

• l'instruction n° 2382/DEF/EMAT/INS/FG/66 du 11 juillet 1978 modifiée, relative à la prévention des accidents de la circulation ;

• l'instruction n° 1500/DEF/EMAT/EMPL/AA n° 464/DEF/EMAT/MO/ORG du 15 mai 1979 portant attributions du commandant de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT) de corps d'armée ;

• l'instruction n° 3723/DEF/EMAT/EMPL n° 1137/DEF/EMAT/MO/ORG du 11 décembre 1979 portant attributions du général commandant et directeur des transmissions de corps d'armée et de région militaire ;

• l'instruction n° 48/DEF/EMAT/EMPL du 8 janvier 1980 portant attributions du général commandant le train de corps d'armée et de région militaire ;

• l'instruction n° 23300/DEF/DCMAT/SDT/MBT/AEB/O du 21 juillet 1980 modifiée, relative à la réparation sur le plan régional des matériels auto-chars et des engins du génie ;

• l'instruction n° 286/DEF/EMAT/INS/IS du 25 janvier 1982 modifiée, relative aux responsabilités des cadres lors de l'exécution des tirs en temps de paix ;

• l'instruction n° 796/DEF/EMAT/EP/L du 29 juin 1982 portant organisation du commandement et direction des transmissions d'infrastructure de l'armée de terre ;

• l'instruction n° 2303/DEF/EMAT/EMPL/OEO du 1^er juillet 1982 modifiée, portant attributions du commandant des transmissions de division blindée ou d'infanterie ;

• l'instruction n° 2304/DEF/EMAT/EMPL/OEO du 1^er juillet 1982 portant attributions du commandant des transmissions de division militaire territoriale ;

• l'instruction n° 3074/DEF/EMAT/EMPL/OEO du 13 septembre 1983 modifiée, relative à la réforme des chiens militaires de l'armée de terre ;

• l'instruction n° 4616/DEF/EMAT/INS/RPM du 29 septembre 1986 relative à l'instruction des cadres de réserve « affectés » ou « inscrits » dans les centres d'entraînement prémilitaire et des réserves ;

• l'instruction n° 3300/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/SER/SA du 17 août 1988 modifiée, relative aux attributions des commissaires des corps de troupe de l'armée de terre ;

• l'instruction n° 305/DEF/EMAT/MO/MOB du 28 janvier 1992 relative à l'évaluation de l'aptitude à la mise sur pied des formations mobilisées par les centres mobilisateurs (EVALMOB) ;

• l'instruction n° 5355/DEF/EMAT/BOI/INS/61 du 27 octobre 1992 relative aux procédures à appliquer en temps de paix en cas d'accident ou d'incident dus aux armes, aux munitions et aux explosifs ;

• l'instruction n° 400/DEF/EMAT/BMSI/CDBA du 31 décembre 1992 modifiée, relative à l'organisation de l'informatique générale et à l'emploi des systèmes d'information de l'armée de terre ;

• l'instruction n° 1260/DEF/EMAT/OE/RPM/610 n° 603/DEF/DCSSA/OL/OME/1 du 10 mai 1995 fixant les conditions dans lesquelles le personnel féminin volontaire qui n'a pas accompli de service actif peut-être admis à servir dans la réserve de l'armée de terre au titre de la spécialité santé ;

• l'instruction n° 1261/DEF/EMAT/OE/RPM/610 n° 604/DEF/DCSSA/OL/OME/1 du 10 mai 1995 fixant à titre transitoire les modalités d'admission dans la réserve de l'armée de terre des conductrices ambulancières volontaires, ayant souscrit un engagement pour tout ou partie de la durée de la guerre ;

• l'instruction n° 2378/DEF/EMAT/OE/ORG/2/320 du 28 octobre 1998 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases élargies de l'armée de terre assurant le soutien des organismes stationnés ou rattachés ;

• l'instruction n° 68/DEF/EMAT/BPF du 27 janvier 1999 fixant la mission et les attributions financières et budgétaires du commandement de la force logistique terrestre dans le cadre du soutien des détachements engagés dans les opérations à l'extérieur et à l'intérieur du territoire français ;

• l'instruction n° 868/DEF/EMAT/BPSI/A/2 du 11 mai 1999 modifiée, relative à l'organisation de la fonction « administration des données de l'armée de terre » ;

• l'instruction n° 869/DEF/EMAT/BPSI/A/2 du 11 mai 1999 relative au fonctionnement de l'administration des données au sein des projets informatiques de l'armée de terre ;

• l'instruction n° 700/DEF/EMAT/BPSA n° 326/DEF/EMM/OPL/STN n° 1359/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT du 29 juin 1999 modifiée, relative à la communauté logistique du système d'arme très courte portée Mistral ;

• l'instruction n° 2030/DEF/EMAT/LOG/BCG du 3 août 1999 fixant les délégations accordées au commandement de la force logistique terrestre en matière d'engagement de dépenses d'investissement et d'équipement sur les crédits du titre V dans le cadre du soutien des détachements engagés dans des opérations à l'extérieur du territoire français ;

• l'instruction n° 35078/DEF/DCMAT/SDT/AM/MU n° 150/DEF/S/AERO/ADM/ORG/FIN du 23 août 2000 relative aux conditions dans lesquelles la direction centrale du matériel de l'armée de terre et le service de l'aéronautique navale assurent réciproquement le soutien logistique de certains de leurs matériels aéronautiques ;

• l'instruction n° 1536/DEF/EMAT/BPF/TIII/BF du 15 décembre 2003 modifiée, relative aux missions et aux attributions budgétaires du commandement de la formation de l'armée de terre érigé en centre de responsabilité budgétaire formation ;

• l'instruction n° 210/DEF/EMAT/LOG/MTT/REG/VF du 29 janvier 2004 relative aux transports exceptionnels par voie ferrée du temps de paix ;

• l'instruction n° 897/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG1/316 du 6 décembre 2007 relative au commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.

2. Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution de la présente instruction, qui sera publiée au Bulletin officiel des armées.