Art. 1er.

 

La remise aux militaires et assimilés des insignes de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire, dans les conditions générales définies aux articles R. 55, R. 56 et R. 148 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, s'effectue suivant le cérémonial particulier ci-après indiqué.

Art. 2.

 

La remise des insignes de la Légion d'honneur par une des autorités énumérées dans l'article R. 55 du code précité a lieu au cours de la prise d'armes prévue à cet article, immédiatement après la revue des troupes.

Le commandant des troupes fait sortir du rang, s'il y a lieu, le ou les drapeaux ou étendards sans leur garde et les fait placer devant le centre des troupes. Si la prise d'armes comporte de nombreux drapeaux ou étendards, un seul drapeau, désigné à l'avance et pris le plus près possible du centre des troupes, sort des rangs.

Les légionnaires désignés viennent se grouper à pied (au repos du sabre ou de l'arme s'il y a lieu) dans l'ordre des dignités et des grades, à cinq pas derrière le ou les drapeaux ou étendards, sur un rang ou éventuellement sur plusieurs rangs espacés de deux pas. Dans le cas où il n'y a aucun drapeau ou étendards, les légionnaires désignés se rendent à l'emplacement qui leur est indiqué.

Les récipiendaires viennent se ranger de même à dix pas en avant du ou des drapeaux ou étendards, en constituant si nécessaire un rang distinct pour chaque grade dans la Légion d'honneur. La distance de dix pas est comptée du dernier rang au drapeau ou à l'étendard ; s'il y a plusieurs rangs, une distance de cinq pas sépare les rangs. S'il n'y a aucun drapeau ou étendard, un emplacement leur est désigné.

Le commandant des troupes fait présenter les armes ; les légionnaires, groupés derrière le ou les étendards et les récipiendaires, présentent le sabre ou l'arme s'il y a lieu.

L'officier délégué — après s'être mis au port du sabre, s'il en est porteur — fait ouvrir le ban, puis, venant successivement se placer face à chaque récipiendaire et à un pas en avant de lui, il procède alors à la remise de l'insigne dans les conditions définies à l'article R. 56 du code.

Au moment où les premières paroles de la réception dans l'ordre sont prononcées devant lui, chaque récipiendaire salue — du sabre, s'il y a lieu — et garde cette position jusqu'au moment où l'insigne lui est remis.

Le ban est ouvert et fermé pour l'ensemble des récipiendaires dans l'ordre national de la Légion d'honneur. Toutefois, si les récipiendaires sont très nombreux, et afin de ne pas imposer à la troupe une immobilité prolongée dans la position du « Présentez armes », le ban est ouvert et fermé aussi souvent qu'il est opportun et la troupe mise au repos durant les intervalles.

Quand la remise de tous les insignes est achevée, l'officier délégué fait fermer le ban ; le commandant des troupes fait reposer les armes.

Les légionnaires regagnent leur emplacement. Les nouveaux légionnaires se placent à hauteur et à cinq pas de l'autorité qui a les honneurs du défilé, du côté opposé à celui par lequel arrivent les troupes dans la formation adoptée pour recevoir les insignes.

Le ou les drapeaux ou étendards rejoignent leur place.

Cette mise en place achevée, les troupes défilent aux ordres du commandant des troupes.

Quand il y a une tribune officielle, la remise des insignes a lieu, en principe, de façon que les récipiendaires soient placés face au centre de la tribune.

Art. 3.

 

La remise de la médaille militaire aux militaires et assimilés non officiers a lieu dans les conditions définies à l'article R 148 du code, suivant le cérémonial précisé à l'article 2 ci-dessus.

Toutefois :

• les militaires titulaires de la médaille militaire désignés (au lieu des légionnaires) viennent se placer derrière le ou les drapeaux ou étendards ;

• les troupes ne présentent pas les armes : elles mettent, s'il y a lieu, l'arme sur l'épaule ou se mettent au port du sabre ;

• les récipiendaires se mettent au garde à vous s'ils sont sans arme, ou mettent l'arme sur l'épaule, ou se mettent au port du sabre ;

• au moment où les premières paroles, concernant la remise de l'insigne, sont prononcées devant lui :

  • le militaire non armé salue ;

  • le militaire armé du sabre reste au port du sabre jusqu'au moment où l'insigne lui est remis ;

  • le militaire qui a l'arme sur l'épaule reste dans cette position ;

• les troupes ne défilent pas.

Art. 4.

 

Pour la réception commune des militaires décorés de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, la remise des insignes a lieu dans les conditions prévues aux articles 2 et 3 ci-dessus.

Toutefois :

• les médailles militaires se placent en arrière du ou des drapeaux ou étendards sur le même rang et à la gauche des légionnaires s'ils sont peu nombreux ; derrière les légionnaires si les uns et les autres sont trop nombreux pour être placés sur un seul rang ;

• les récipiendaires viennent se ranger de même, à dix pas en avant du ou des drapeaux ou étendards, à la gauche des récipiendaires dans la Légion d'honneur ; éventuellement, s'ils sont nombreux, ils peuvent être placés sur un deuxième rang, à cinq pas derrière le premier. S'il n'y a aucun drapeau ou étendard, un emplacement leur est désigné ;

• le ban est fermé après la remise des insignes de la Légion d'honneur ; il est ouvert de nouveau pour la remise des médailles militaires ;

• les troupes et les récipiendaires se conforment aux dispositions prévues aux articles 2 et 3 en ce qui concerne le maniement des armes ;

• les militaires décorés de la médaille militaire regagnent leurs emplacements respectifs en même temps que les légionnaires groupés derrière le ou les drapeaux ou étendards ;

• les nouveaux décorés dans la médaille militaire se placent à la suite des nouveaux légionnaires et sur le même rang, pour assister au défilé des troupes ; si les uns et les autres sont trop nombreux pour être placés sur un seul rang, les nouveaux médaillés militaires sont placés sur un rang derrière les nouveaux légionnaires ;

• le défilé a lieu dans les conditions prévues à l'article 2.

Art. 5.

 

Pour l'application des dispositions de la présente instruction, les militaires des réserves sont convoqués aux prises d'armes de l'armée active par l'autorité militaire dont ils dépendent.