Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
  2. 200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
  3. 201. État civil en temps de paix.
    1. Table Analytique :
  4. 202. Décorations.
    1. Table Analytique :
    2. 202.1. TITRE PREMIER. Ordres nationaux et médaille militaire.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 202.1.1. CHAPITRE PREMIER. LÉGION D'HONNEUR. MÉDAILLE MILITAIRE.
        
        34 texte(s) attaché(s)
        
        03.12.1957 CIRCULAIRE N° 65200/SD/CAB/DECO/F relative au règlement des arrérages et à la prise en compte par la grande chancellerie de la Légion d'Honneur des personnels promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'Honneur ou décorés de la Médaille Militaire au titre du contingent spécial « Extrême-Orient ».
        
        30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.
        
        28.11.1962 DÉCRET N° 62-1472 portant code de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire (A).
        
        22.01.1965 INSTRUCTION N° 310/EMA/ORG/1 pour l'application des dispositions des articles R. 20 et R. 139 du décret n o 62-1472 du 28 novembre 1961 (A)portant code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.
        
        30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.
        
        04.04.1947 DÉCRET N° 47-684 relatif à l'attribution de la Légion d'Honneur et de la médaille militaire pour faits de résistance.
        
        22.01.1953 CIRCULAIRE N° 3550/CAB/DECO/F relative aux lettres d'avis de concession de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire (contingent spécial « Extrême-Orient »).
        
        19.05.1802 LOI portant création d'une Légion d'honneur.
        
        19.11.1956 CIRCULAIRE N° 60000/SD/CAB/DECO/F relative à la délivrance des lettres d'avis de concession de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire (contingent spécial « Afrique du nord »).
        
        20.04.1810 LOI sur l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice.
        
        31.07.1958 LISTE N° 49463/SD/CAB/DÉCO/F : 1° des unités et écoles militaires françaises et étrangères décorées de la croix de chevalier de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire ; 2° des écoles nationales décorées de la croix de chevalier de la Légion d'honneur au titre de différents ministères ; 3° des localités françaises et étrangères décorées de la croix de chevalier de la Légion d'honneur au titre de différents ministères.
        
        21.10.1959 DÉCRET N° 59-1195 relatif à la nomination et à la promotion dans l'ordre de la Légion d'Honneur des anciens combattants de la guerre 1914-1918.
        
        03.12.1957 CIRCULAIRE N° 65200/SD/CAB/DECO/F relative au règlement des arrérages et à la prise en compte par la grande chancellerie de la Légion d'Honneur des personnels promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'Honneur ou décorés de la Médaille Militaire au titre du contingent spécial « Extrême-Orient ».
        
        28.11.1962 DÉCRET N° 62-1472 portant code de la Légion d'Honneur et de la Médaille Militaire (A).
        
        11.08.1960 INSTRUCTION N° 62312/SD/CAB/DECO/B précisant les modalités d'application du décret n o 59-1195 du 21 octobre 1959 relatif à la nomination et à la promotion dans l'ordre de la Légion d'Honneur des anciens combattants de la guerre 1914-1918.
        
        21.04.1961 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures à la Légion d'Honneur au titre des croix civiles.
        
        10.04.1962 CIRCULAIRE relative au règlement des arrérages et à la prise en compte par la grande chancellerie de la Légion d'honneur des personnels promus ou nommés dans l'ordre national de la Légion d'honneur ou décorés de la médaille militaire au titre du contingent spécial Afrique du Nord.
        
        31.12.1963 DÉCRET N° 63-1371 relatif à la Légion d'honneur et à la médaille militaire.
        
        09.04.1964 DÉCRET N° 64-317 pour l'application des dispositions des articles R. 20, R. 139 du décret n o 62-1472 du 28 novembre 1962 portant code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.
        
        20.07.1964 INSTRUCTION N° 31912SD/CAB/DECO/X relative aux modalités de réception dans l'ordre national de la Légion d'honneur des personnels militaires décorés au titre de l'armée active, mais qui n'ont pu être reçus au cours d'une prise d'armes avant leur radiation des contrôles de l'armée active.
        
        30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.
        
        15.02.1965 INSTRUCTION N° 6587/MA/CM/K fixant le cérémonial de remise de la Légion d'honneur et de la médaille militaire devant le front des troupes.
        
        18.05.1965 DÉCRET N° 65-385 relatif aux tableaux de concours pour la Légion d'honneur et la médaille militaire des militaires et assimilés appartenant ou non à l'armée d'active.
        
        04.06.1965 CIRCULAIRE N° 22944/SD/CAB/DECO/X relative à la destination à donner aux titres de paiement émanant de la grande chancellerie de la Légion d'Honneur. (RADIÉ DU BOEM 307)
        
        14.01.1966 DÉCISION N° 1125/MA/CC relative aux décorations et citations à titre posthume.
        
        11.04.1973 INSTRUCTION N° 22743/DN/CM/DECO relative à la réception des dignitaires dans l'Ordre national de la Légion d'honneur et l'Ordre national du Mérite.
        
        22.10.1979 CIRCULAIRE N° 45735/DEF/DIR/DECO relative à la réception des militaires dans les ordres nationaux.
        
        02.04.1982 DÉCRET N° 82-309 relatif aux traitements de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.
        
        02.08.1982 INSTRUCTION N° 39900/DEF/SD/CAB/DECO/A relative à l'attribution des ordres nationaux ou de la médaille militaire aux personnels en service à la défense tués ou blessés dans l'accomplissement de leur devoir.
        
        12.03.1983 CIRCULAIRE N° 12918/SD/CAB/DECO relative aux modalités d'abandon des traitements de la Légion d'honneur et de la médaille militaire au profit de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur et de la société nationale mutualiste des médaillés militaires.
        
        15.02.1965 INSTRUCTION N° 6587/MA/CM/K fixant le cérémonial de remise de la Légion d'honneur et de la médaille militaire devant le front des troupes.
        
        21.11.2008 DÉCRET N° 2008-1202 modifiant le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.
        
        21.04.1961 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures à la Légion d'Honneur au titre des croix civiles.
        
        30.06.1971 ARRÊTÉ interministériel fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.
      3. 202.1.2. CHAPITRE II. ORDRE NATIONAL DU MÉRITE.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        03.12.1963 DÉCRET N° 63-1196 portant création d'un ordre national du Mérite.
        
        16.03.1965 ARRÊTÉ portant création d'une commission consultative relative aux propositions pour l'ordre national du Mérite des personnels militaires appartenant à l'armée active.
        
        16.03.1965 ARRÊTÉ portant création d'une commission consultative relative aux propositions pour l'ordre national du Mérite des personnels civils du ministère des armées.
        
        11.05.1965 INSTRUCTION N° 18869/MA/CM/K fixant le cérémonial de remise des insignes de l'ordre national du Mérite devant le front des troupes.
        
        23.06.1965 INSTRUCTION N° 26277/SD/CAB/DECO/X relative aux modalités de remises des insignes de l'Ordre national du Mérite après paiement des droits de chancellerie et à l'inscription sur les pièces matriculaires des dates de remise.
        
        11.05.1965 INSTRUCTION N° 18869/MA/CM/K fixant le cérémonial de remise des insignes de l'ordre national du Mérite devant le front des troupes.
        
        03.12.1963 DÉCRET N° 63-1196 portant création d'un ordre national du Mérite.
        
        16.03.1965 ARRÊTÉ portant création d'une commission consultative relative aux propositions pour l'ordre national du Mérite des personnels civils du ministère des armées.
        
        16.03.1965 ARRÊTÉ portant création d'une commission consultative relative aux propositions pour l'ordre national du Mérite des personnels militaires appartenant à l'armée active.
        
        03.12.1963 DÉCRET N° 63-1196 portant création d'un ordre national du Mérite.
    3. 202.2. TITRE II. Décorations.
      1. Table Analytique :
    4. 202.3. TITRE III. Distinctions liées à un statut.
      1. Table Analytique :
    5. 202.4. TITRE IV. Récompenses.
      1. Table Analytique :
    6. 202.5. TITRE V. Décorations interministérielles.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.01.1972 ARRÊTÉ relatif aux mesures de déconcentration pour l'attribution des médailles de l'enseignement technique.
        
        15.09.1972 CIRCULAIRE N° 46563/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.
        
        05.01.1973 CIRCULAIRE N° 587/DN/CC/DECO relative à l'attribution de la médaille de l'enseignement technique.
    7. 202.6. TITRE VI. Dispositions générales concernant le port de décorations étrangères.
      1. 12 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1954 DÉCRET N° 54-212 concernant le port de décorations décernées pour faits de guerre par l'un des Etats associés de l'union française.
        
        29.11.1915 DÉCRET exonérant des droits de chancellerie les officiers et assimilés qui auront reçu pour faits de guerre pendant la durée des hostilités, des décorations étrangères des nations alliées.
        
        15.10.1917 CIRCULAIRE relative à l'ordre dans lequel doivent être portées les décorations étrangères conférées à des militaires français.
        
        30.10.1917 DÉCRET relatif au port des décorations étrangères, conférées pendant la campagne 1914-1918, par les gouvernements alliés.
        
        26.08.1962 CIRCULAIRE N° 47500/SD/CAB/DECO/F relative à l'attribution des décorations américaines à des étrangers.
        
        17.06.1964 CIRCULAIRE N° 15578/MA/CC relative aux distinctions décernées par des associations étrangères.
        
        18.06.1927 DÉCRET autorisant le port des demi-barrettes métalliques pour les ordres coloniaux.
        
        17.02.1970 CIRCULAIRE N° 7000/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'accepter et de porter des décorations étrangères conférées à des militaires de l'armée active.
        
        15.06.1970 CIRCULAIRE N° 23500/DN/SD/CAB/DECO/X relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la croix du mérite militaire tchadien.
        
        16.01.1854 LETTRE concernant les dispositions relatives aux titulaires de décorations étrangères promus à un nouveau grade dans un ordre étranger.
        
        08.02.1970 CIRCULAIRE N° 6100/DEF/CM/DECO relative aux demandes d'autorisation d'accepter et de porter la « croix de la bravoure militaire zaïroise ».
        
        09.10.1945 DÉCRET concernant les décorations étrangères décernées au cours de la guerre.
    8. 202.7. TITRE VII. Dispositions communes à l'ensemble des décorations et récompenses.
      1. Table Analytique :
    9. 202.8. Titre VIII. Fourragères.
      1. 12 texte(s) attaché(s)
        
        19.03.1957 LETTRE N° 9539/DN/CAB/EMP/22 du ministre de la défense nationale et des forces armées au sujet du droit au port de la fourragère par les unités créées avec reprise des traditions d'unités dissoutes.
        
        22.02.1918 CIRCULAIRE N° 2156/D relative aux insignes de distinction : fourragère et chevrons.
        
        27.11.1954 CIRCULAIRE N° 53350/CAB/DECO/F du ministre de la défense nationale et des forces armées relative aux fourragères spéciales aux théâtres d'opérations extérieurs.
        
        19.11.1919 CIRCULAIRE N° 39424/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        20.04.1920 CIRCULAIRE N° 8800/M relative au port de la fourragère en temps de paix.
        
        05.02.1924 CIRCULAIRE N° 2342/M au sujet de la remise et du port de la fourragère.
        
        28.11.1966 DÉCISION N° 33225/MA/CM relative à l'attribution des fourragères.
        
        20.04.1945 CIRCULAIRE N° 5760/CAB/MIL/DECO relative à la création d'une fourragère destinée à commémorer les citations à l'ordre de l'armée obtenues, par des régiments ou unités formant corps, depuis le 2 septembre 1939.
        
        27.06.2011 DÉCISION N° 0-19245-2011/DEF/CEMM portant agrément du port de la fourragère de l'ordre de la Libération.
        
        27.10.2015 ARRÊTÉ relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.
        
        16.11.2015 INSTRUCTION N° 10707/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités d'application de l'arrêté du 27 octobre 2015 relatif à la fourragère aux couleurs du ruban de la croix de la Valeur militaire.
        
        05.04.2018 DÉCISION N° 2619/ARM/CAB/SDBC/DDH autorisant le port de la fourragère de l'ordre de la Libération à des unités militaires.
  5. 203. Combattants de la résistance.
  6. 204. Congés et permissions des personnels militaires.
    1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.