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CIRCULAIRE N° 20258/T/3/2/INT relative au contrôle de la qualité du pain.

Abrogé le 05 juin 2013 par : CIRCULAIRE N° 3262/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 27 mai 1970
NOR

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 540-0.8.

Référence de publication : n.i. BOC/G.

« Note de la CPBO : le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus. »